L'organisation décentralisée de la République / Journaux Officiels (2003)

Public Titre : L'organisation décentralisée de la République Type de document : monographie Auteurs : Journaux Officiels Editeur : Paris : Journaux Officiels Année de publication : 2003 Collection : Aux sources de la loi num. 10 Importance : 257 p. ISBN/ISSN/EAN : 2-11-075575-x Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] DOM-TOM [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Tri] TERRITORIALISATION Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : La réforme de la décentralisation se manifeste par l'organisation décentralisée de la République (loi constitutionnelle n° 2003-276 du 28 mars 2003) et promeut une "République des proximités". . Analyse de l'article 1er de la constitution modifié par la loi de décentralisation : introduction de la région dans la loi fondamentale. L'extension des responsabilités aux collectitivités territoriales. L'introduction de principes de démocratie directe. L'organisation territoriale de la République d'outre-mer. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2341

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C7910	P 3.0 JOU	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Protocole d'accord : Espace Athic, Pôle régional des arts du cirque, entre le ministère de la culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'Esapce Athic [11 avril 2003. Année 2003] / Thenault Michel (2003)

Public Titre : Protocole d'accord : Espace Athic, Pôle régional des arts du cirque, entre le ministère de la culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'Esapce Athic [11 avril 2003. Année 2003] Type de document : document administratif Auteurs : Thenault Michel ; Fischer Bernard ; Reibel Jean-Louis Editeur : Obernai : Ville d'Obernai Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. : tableaux Note générale : Voir : "Convention cadre pluriannuelle 2000-2001 du 28 juin 2000" et "Convention de développement culturel entre l'Etat, le Ministère de la Culture et de la Communication, la Ville d'Obernai et l'espace Athic"/ Etat/ Ville d'Obernai/ Espace Athic : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Collectivité] ESPACE ATHIC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] POLE REGIONAL DE RESSOURCES DES ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE D'OBERNAI [Thésaurus Tri] POLE RESSOURCES [Candidats] POLE REGIONAL [Thésaurus Chronologique] 1er janvier 2003 [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL "PISTEUR D'ETOILES" Résumé : Considérant, entre autres, la convention de développement culturel de 1999 à 2001 signée entre la Ville d'Obernai, l'Etat et l'association, qui avait pour objet l'implantation d'un Pôle de ressources des arts du cirque, le protocole est signé entre l'Etat, représenté par le Préfet de Région, la Ville d'Obernai, et l'association Espace Athic et stipule que, compte tenu de la nécessité de procéder à la requalification du projet et au renouvellement des partenariats, l'année 2003 est considérée comme une nouvelle période transitoire d'un an et devra être mise à profit pour finaliser un nouveau projet de développement. La structure poursuivra, dans le respect des contraintes budgétaires, l'exercice de ses missions en faveur des arts du cirque. Projet artistique et culturel ; requalification et direction du projet ; moyens budgétaires. Annexe : Synthèse du projet culturel et artistique arts du cirque de l'Espace Athic, année 2003" ; Budget prévisionnel mission arts du cirque, année 2003". Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1937

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00001937	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Protocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse [26 mai 2003 : 2003-2006] / Thenault Michel (2003)

Public Titre : Protocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse [26 mai 2003 : 2003-2006] Type de document : document administratif Auteurs : Thenault Michel ; Jean-Marie BOCKEL ; Matthieu STAHL Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 3 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION AUDIOVISUELLE:ESPACE CULTURE MULTIMEDIA [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Candidats] CULTURE EMERGENTE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FEDERATION HIERO MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 2003-2006 Résumé : Cette convention a été signée le 26 mai 2003 entre l'Etat, la Ville de Mulhouse et la Fédétation Hiéro Mulhouse à la suite de l'étude du cabinet Quiot consultants, en regard des orientations du projet culturel de l'association en faveur des musiques actuelles et des cultures émergentes à Mulhouse, et dans la volonté d'accompagner la poursuite et la qualification du projet artistique et culturel du Noumatrouff. Période transitoire (2003), requalification et direction du projet, renouvellement d'une convention au titre du label SMAC, moyens budgétaires et comité de suivi. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2073

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00002073	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 28 novembre 2002 / AILLAGON, Jean-Jacques (2002)

Public Titre : Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 28 novembre 2002 Type de document : document administratif Auteurs : AILLAGON, Jean-Jacques Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Note générale : Voir : "Aide approtée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale. Circulaire préfectorale 22 déc. 2003" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE VOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUE CONTEMPORAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 28 [Thésaurus Chronologique] 2002 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BASSE-NORMANDIE [Thésaurus Géographique] NORD-PAS-DE-CALAIS [Thésaurus Géographique] RHÔNE-ALPES [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE Résumé : Cette circulaire du 28 novembre 2002 a pour objet de préciser les conditions dans lesquelles l'Etat apporte son soutien aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels, porteurs de création et d'innovation musicale. Cette procédure se met en place progressivement en France depuis 2002. L'Alsace a été choisie, entre autres, pour 2003. Ce dispositif remplace les procédures antérieures relatives aux "ensembles missionnés" et aux "contrats musiques nouvelles" ; dans les domaines des musiques actuelles, il se donne pour but de préciser, d'unifier et d'élargir les dispositifs existants. Objectifs et bénéficiaires du nouveau dispositif ; mise en place des commissions régionales d'experts pour l'aide aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale et leur fonctionnement ; les trois types d'aides : aide au projet de création ou d'innovation musicale, aide à la structuration, le conventionnement d'ensembles, compagnies et collectifs. Dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1940

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00001940	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 15 mai 2000 entre l'Etat (ministère de la Culture et de la Communication) et la compagnie Flash Marionnettes / Horel André (2002)

Public Titre : Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 15 mai 2000 entre l'Etat (ministère de la Culture et de la Communication) et la compagnie Flash Marionnettes Type de document : document administratif Auteurs : Horel André ; Schmitt Catherine Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 2 p. : tableaux Note générale : Voir : "Convention cadre pluriannuelle"/ DRAC ALsace/ Compagnie Flash Marionnettes. 15 mai 2000 : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:MARIONNETTE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE DE MARIONNETTE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:INTERVENANT EN MILIEU SCOLAIRE [Thésaurus Chronologique] 2002 [Thésaurus Chronologique] 3 juillet 2002 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE FLASH MARIONNETTES [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Personne] ~Artistes:COMPAGNIE FLASH MARIONNETTES Résumé : Avenant à la convention cadre pluriannuelle conclue le 15 mai 2000 entre la DRAC Alsace et la compagnie Flash Marionnettes. Cet avenant a pour objet de modifier et de compléter au titre de la gestion 2002 les dispositions des articles relatifs au budget, à l'engagement financier et aux modalités de règlement. Données chiffrées. Budget prévisionnel 2002 détaillé. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1917

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00001917	Dossier : 3Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Avenant 2002 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 avril 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Voix et Route Romane / Morvan Serge (2002)

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Avenant 2002 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 septembre 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et le Parlement de Musique / Morvan Serge (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 2 août 2000 entre l'Etat (ministère de la culture et de la communication) et le Théâtre du Marché aux grains [3 juin 2002] / Morvan Serge (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 27 septembre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane / Sombsthay Elisabeth (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 31 octobre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros et Augustin / Amoros Simon (2002)

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Avenant 2002 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 7 juin 2000 entre le Ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg / Morvan Serge (2002)

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Contrat de ville intercommunal de l'agglomération mulhousienne : Convention territoriale de Wittelsheim / Reisemann Denis (2002)

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Le contrôle de gestion dans les administrations de l'Etat : Eléments de méthodologie / Délégation Interministérielle à la Réforme de l'Etat (2002)

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Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord / SYCOPARC (2002)

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Convention de jumelage entre l'Etat, (ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche, Inspection académique du Bas-Rhin), l'Université Marc Bloch (le Centre de Formation des Musiciens Intervenants) et les Ecoles élémentaires du Rhin et des Mouettes, signée en 2002 / Bredel Jean-Luc (2002)

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