Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace [17 septembre 2002 : 2002-2004] / Zeller Adrien (2002)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace [17 septembre 2002 : 2002-2004] Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Grossmann Robert ; Thenault Michel Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 12 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] AGENCE CULTURELLE D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FRAC Alsace [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2002-2004 Résumé : Cette convention, signée entre l'Etat, la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace le 17 septembre 2002, s'inscrit dans le cadre de la charte de missions de service public pour les institutions d'art contemporain. Elle a pour objet d'approuver les orientations sur 3 ans (2002-2004) du FRAC Alsace. Partenaires institutionnels ; missions du FRAC Alsace. Moyens et ressources du FRAC Alsace. Projet artistique et culturel du FRAC Alsace. Evaluation ; modification ; résiliation ; reconduction ; dispositions diverses. Annexes : Budget prévisionnel ; Projet artistique et culturel (objectifs prioritaires et complémentaires) ; Dispositions portant sur l'évaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2079

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00002079	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musées"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] / Morvan Serge (2002)

Public Titre : Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] Type de document : document administratif Auteurs : Morvan Serge ; Zeller Adrien ; Brodbeck Jean-Jacques Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 11 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE VOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES SOCIETES DE MUSIQUE D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2002-2004 Résumé : Cette convention signée entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC Alsace) et la Fédération des Sociétés de musique d'Alsace (FSMA) le 12 juillet 2002 vise à conforter les actions engagées en faveur de la pratique amateure de la musique, à définir les orientations d'initiatives nouvelles en regard d'une volonté d'adaptation permanente aux évolutions du secteur, comme d'une évaluation en continue des actions conduites. Elle a pour objet de définir, sur une période de trois ans, les missions et leurs conditions d'exercice confiées par l'Etat et la Région à la FSMA, dans le cadre du projet artistique et culturel annexé à la convention (annexe 1), ainsi que les modalités de participation au financement de ce projet. Annexe : Prévisionnel des répartitions budgétaires des crédits Etat et Région (période 2002-2004) ; évaluation du projet artistique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2070

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00002070	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

La filature - Scène nationale de Mulhouse : Contrat d'objectifs et de moyens 2002-2005 [entre l'Etat, la Ville de Mulhouse et l'Association La Filature. 27 novembre 2002] / Thenault Michel (2002)

Public Titre : La filature - Scène nationale de Mulhouse : Contrat d'objectifs et de moyens 2002-2005 [entre l'Etat, la Ville de Mulhouse et l'Association La Filature. 27 novembre 2002] Type de document : document administratif Auteurs : Thenault Michel ; Jean-Marie BOCKEL ; Jacoberger Bertrand ; Crimes Christopher Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Note générale : Annexe manquante Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU PLURIDISCIPLINAIRE:SCENE NATIONALE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] LA FILATURE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 2002-2005 [Thésaurus Chronologique] 27 nov. 2002 Résumé : Contrat passé entre, d'une part, l'Etat et la Ville de Mulhouse, et d'autre part, l'Association La Filature et le Directeur de la Scène Nationale La Filature, dans l'esprit de la Charte des missions de service public pour le spectacle vivant et de la circulaire de la ministre de la Culture et de la communication du 8 janvier 1998 relative aux contrats d'objectifs pour le spectacle vivant. Le contrat fixe des objectifs pertinent, susceptibles d'évaluation (dont les modalités sont précisées), qui marquent de manière concrète les orientations de la Scène Nationale (le projet est détaillé dans une annexe manquante), et fixe les modalités de financement et les engagements des partenaires. Il est notament stipulé que l'engagement de l'Etat fera l'objet chaque année d'une convention financière spécifique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1936

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00001936	Dossier : "Conventions DRAC Alsace" : Théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Orientations et modalités d'utilisation du fonds pour la réforme de l'Etat en 2003 / Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat (2002)

Public Titre : Orientations et modalités d'utilisation du fonds pour la réforme de l'Etat en 2003 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ; Delevoye Jean-Paul ; Plagnol Henri Editeur : Paris : Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat Année de publication : 2002 Importance : 16 p :/ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:FONCTION PUBLIQUE:FONCTION PUBLIQUE D'ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Collectivité] ETAT Résumé : Modalités d'utilisation des crédits relevant des opérations à caractère national : présentation des dossiers et décisions d'attributions de crédits, compte rendu et évaluation des opérations réalisées. Modalités d'utilisation des crédits concernant les opérations à caractère local : Annexes 1 à 8. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1409

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00001409	Dossier : "Modernisation de l'Etat"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

La place du patrimoine culturel et de l'architecture dans les politiques des Conseils généraux / Observatoire des politiques culturelles (2002)

Public Titre : La place du patrimoine culturel et de l'architecture dans les politiques des Conseils généraux Type de document : monographie Auteurs : Observatoire des politiques culturelles ; Saez Guy, Dir. ; Guérin Marie-Anne ; Salomon Annie-Claude Editeur : Grenoble : Observatoire des politiques culturelles Année de publication : 2002 Importance : 105 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT:CONSEIL GENERAL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL [Thésaurus Collectivité] ETAT Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Etude commanditée par la Direction du Patrimoine et de l'Architecture du Ministère de la culture et de la communication. Evaluation de l'investissement des conseil généraux dans le domaine du patrimoine et de l'architecture au moyen d'une enquête menée auprès des départements. Recueil des discours des différents acteurs du patrimoine au sein des conseils généraux sous forme d'entretiens semi-directifs : représentations et attentes des élus comme des professionnels de la culture et du patrimoine. Mise en relief des relations du département avec ses partenaires et notamment l'Etat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1515

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C6923	P 5 SAE	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Protocole d'accord : Opéra National du Rhin, entre l'Opéra National du Rhin, l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, la Ville de Mulhouse et la Ville de Colmar [2003-2008] / Grossmann Robert (2002)

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Avenant 2001 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 15 mai 2000 entre l'Etat (ministère de la Culture et de la Communication) et la compagnie Flash Marionnettes / Horel André (2001)

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Avenant 2001 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 avril 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Voix et Route Romane / Maffre Philippe (2001)

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Avenant 2001 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 septembre 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et le Parlement de Musique / Horel André (2001)

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Avenant 2001 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 2 août 2000 entre l'Etat (ministère de la culture et de la communication) et le Théâtre du Marché aux grains [15 oct. 2001] / Maffre Philippe (2001)

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Avenant 2001 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 7 juin 2000 entre le Ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg / Horel André (2001)

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Avenant à la Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin / Spenlehauer Gabriel (2001)

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Convention d'objectifs 2001/2002 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [27 septembre 2001] / Sombsthay Elisabeth (2001)

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Avenant à la Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin / Spenlehauer Gabriel (2000)

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Contrat de plan Etat-Région 2000 - 2006 : entre l'Etat, la région Alsace et le Département du Bas-Rhin, le Département du Haut-Rhin, la Ville de Strasbourg, la Ville de Colmar, la Ville de Mulhouse, la Communauté Urbaine de Strasbourg. / Conseil Régional d'Alsace (2000)

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