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Catégorie ETAT
Documents disponibles dans cette catégorie (98)



Titre : Contrat de Ville de Colmar : 2000-2006. Convention cadre Type de document : document administratif Auteurs : Dubois Dominique ; Meyer Gilbert ; Reyser Michel ; Goerg Constant ; Barthelme François Editeur : Colmar : Ville de Colmar Année de publication : 2000 Importance : 44 p. : plan/ schéma Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE
[Thésaurus Géographique] COLMAR
[Thésaurus Chronologique] 2000-2006
[Thésaurus Collectivité] CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILLIALES DU HAUT-RHIN
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] FONDS D'ACTION SOCIAL POUR LES TRAVAILLEURS IMMIGRES ET LEURS FAMILLES
[Thésaurus Collectivité] VILLE DE COLMARRésumé : L'objectif de ce contrat de ville est l'amélioration des conditions de vie des habitants à la fois sur le plan matériel, le bâti et les équipements, mais aussi sur le plan relationnel. Après avoir élaboré un diagnostic, cette convention présente des objectifs avec leurs modalités de directions de projets et leurs moyens d'évaluation. Cette convention est passée entre d'une part la Ville de Colmar, et d'autre part, les partenaires associés : l'Etat, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Caisse d'Allocations Familliales du Haut-Rhin et la Directeur du Fonds d'Action Social. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2083 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002083 Dossier : "Contrats de ville/Contrats d'agglomération" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'Association Parlement de Musique [18 septembre 2000 : 2000-2002] / Horel André (2000)
Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'Association Parlement de Musique [18 septembre 2000 : 2000-2002] Type de document : document administratif Auteurs : Horel André ; Crombecque Raymond Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Candidats] MUSIQUE BAROQUE
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
[Thésaurus Collectivité] PARLEMENT DE MUSIQUE
[Thésaurus Chronologique] 2000-2002Résumé : Cette convention qui a été signée le 18 septembre 2000 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association Parlement de musique a pour objet de préciser les modalités de la participation de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités du Parlement de Musique pour la période 2000-2002 dans le cadre du Contrat Triennal Strasbourg, Ville Européenne. Engagements de partenaires, budget et modalités, dispositions diverses. Annexe : Budget global prévisionnel 2000 du Parlement de Musique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2062 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002062 Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg [7 juin 2000 : 2000-2002] / Maffre Philippe (2000)
Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg [7 juin 2000 : 2000-2002] Type de document : document administratif Auteurs : Maffre Philippe ; Willer Jean Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] STRASBOURG
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
[Thésaurus Collectivité] PERCUSSIONS DE STRASBOURG
[Thésaurus Chronologique] 2000-2002Résumé : En conformité avec les principes édictés dans la Charte des missions de service public du spectacle vivant, cette convention a pour objet de préciser les modalités de la participation de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités des Percussions de Strasbourg pour la période 2000-2002 dans le cadre du Contrat Triennal de Strasbourg, Ville Européenne. Engagements réciproques, budget et modalités, dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2063 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002063 Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association dénommée Espace Athic [Années 2000-2001, signée le 28 juin 2000] / Maffre Philippe (2000)
Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association dénommée Espace Athic [Années 2000-2001, signée le 28 juin 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Maffre Philippe ; Gillmeth Serge Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Note générale : Voir suite : "Protocole d'accord Espace Athic Pôle régional des Arts du Cirque. 1er janvier 2003" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] BAS-RHIN
[Thésaurus Géographique] OBERNAI
[Thésaurus Collectivité] DRAC
[Thésaurus Collectivité] ESPACE ATHIC
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
[Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE
[Thésaurus Manifestation] FESTIVAL DU NOUVEAU CIRQUE
[Thésaurus Chronologique] 2000-2002
[Thésaurus Chronologique] 28 juin 2000Résumé : Cette convention conclue entre la DRAC et l'association Espace Athic a pour objet de préciser les modalités de participation de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités de l'Espace Athic s'inscrivant dans le cadre du Pôle de Ressources des Arts du Cirque - Festival du Nouveau Cirque pour la période 2000-2001. Cette convention est signée pour une durée de 2 ans. Engagement des partenaires, budget, financement et modalités qui s'y rattachent, contrôle, suivi, évaluation, renouvellement et dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1934 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00001934 Dossiers : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association du Théâtre du Marché aux grains. Années 2000-2002 [2 août 2000] / Maffre Philippe (2000)
Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association du Théâtre du Marché aux grains. Années 2000-2002 [2 août 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Maffre Philippe ; Kontzler Chantal ; Diependaële Pierre Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. : tableaux Note générale : Voir "Avenants 2001, 2002 " : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] BOUXWILLER (67)
[Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION DU THEÂTRE DU MARCHE AUX GRAINS
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Personne] ~Artistes:THEATRE DU MARCHE AUX GRAINS
[Thésaurus Chronologique] 2 août 2000
[Thésaurus Chronologique] 2000-2002Résumé : Les activités artistiques de la Compagnie du Théâtre du Marché aux grains forment, conformément à la Charte des missions de service public du spectacle vivant, l'objet de cette convention où sont précisées les modalités de la participation de la DRAC au financement du programme d'activités que le Théâtre du Marché aux grains s'engage à réaliser pour la période 2000-2002. Programme de cette compagnie pour les années 2000, 2001 et 2002. Engagements des parties, budget, clauses diverses. Récapitulatif simplifié du budget prévisionnel 2000. En préambule, sont consignées les autres conventions passées antérieurement par la Compagnie, notamment avec la Ville de Bouxwiller. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1927 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00001927 Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes [15 mai 2000] / Horel André (2000)
PermalinkConvention entre l'Etat et le Conseil Régional d'Alsace relative à l'utilisation des crédits mis en place au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) [13 avril 2000] / Marland Philippe (2000)
PermalinkConvention de jumelage entre le Collège Europe et l'Espace Athic : Obernai / Bredel Jean-Luc ([2000])
PermalinkConvention d'objectifs relative au Théâtre du peuple Maurice Pottecher [entre l'Etat, le Conseil Régional de Lorraine, le Conseil Régional d'Alsace, le Conseil Régional de Franche-Comté, le Conseil Général des Vosges, la Commune de Bussang et l'Association Théâtre du Peuple. Années 2000-2002] / Duffour Michel (2000)
PermalinkVoix et route romane : Convention de financement et de partenariat pour les années 2000-2001-2002 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Voix et Route Romane [26 mai 2000] / Bredel Jean-Luc (2000)
PermalinkConvention de développement culturel entre l'Etat, le Ministère de la Culture et de la Communication, la Ville d'Obernai et l'espace Athic [2 mai 1999 : Années 1999-2001] / Hartleyb Hugues (1999)
PermalinkConvention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin. 9 novembre 1999 / Spenlehauer Gabriel (1999)
PermalinkLa charte des missions de service public pour le spectacle / Ministère de la Culture et de la communication (1998)
PermalinkContrat de plan Etat-Région Alsace 1994-1998 [Volet culturel cu Contrat entre le Conseil Régional d' Alsace, le Préfet de la Région Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin, le Conseil Général du Haut-Rhin, la CUS de Strasbourg, la Mairie de Mulhouse, la Mairie de Colmar, le 7 mars 1994] / Conseil Régional d'Alsace (1998)
PermalinkConvention Opéra National du Rhin 1998-2002, entre l'Etat, la Région Alsace et le syndicat intercommunal "Opéra du Rhin" [29 novembre 1997] / Trautmann Catherine (1997)
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