Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales. Colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon. / Direction de l'Architecture et du Patrimoine (2002)

Public Titre : Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales. Colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon. Type de document : monographie Auteurs : Direction de l'Architecture et du Patrimoine ; Marie CORNU, Dir. art. ; Férault Marie-Agnès, Dir. art. ; Fromageau Jérôme, Dir. art. Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2002 Collection : Droit du patrimoine culturel et naturel Importance : 275 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-4368-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PAYSAGE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ZPPAUP [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Chronologique] 2001 [Thésaurus Géographique] LYON [Thésaurus Tri] TERRITOIRE Index. décimale : E Droit Résumé : Colloque organisé par la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication, en partenariat avec le Groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel de l'Université de Paris-Sud et l'association Patrimoine rhônealpin.0. Le rôle des ZPPAUP (Zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager) dans le cadre de la démocratisation de la protection du patrimoine, et dans le cadre de la décentralisation. Réflexion sur le devenir du patrimoine, l'usage de la ZPPAUP comme outil de gestion du patrimoine et son rôle dans le développement local. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1713

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C7355a	E 4.1.6 PAT	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

La république des villes : Une évolution en marche / Ampe Francis (2002)

Public Titre : La république des villes : Une évolution en marche Type de document : monographie Auteurs : Ampe Francis ; Neuschwander Claude ; Lalu Christian ; Jean-Marie BOCKEL, Préf. Editeur : La Tour d'Aigues : Editions de l'Aube Année de publication : 2002 Autre Editeur : DATAR Collection : Bibliothèque des territoires Importance : 157 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87678-702-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0010 ORGANISATION DE L'UNION EUROPEENNE:UNION EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Géographique] UNION EUROPEENNE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Tri] TERRITORIALISATION [Candidats] DEMOCRATIE DE PROXIMITE [Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLE [Thésaurus Personne] BOCKEL, Jean-Marie Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Aperçu global et transversal des problématiques suivantes : le développement économique de la ville, la pertinence et la cohésion des territoires, la démocratie locale, la gestion du développement durable, la cohésion sociale et les solidarités, la place des villes dans l'Union européenne. Analyse d'une nouvelle gouvernance s'appuyant sur le projet, le contrat et l'évaluation. Comment parachever la décentralisation en passant de la République des cantons à la République des villes Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1438

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C6913	I 4.1.3 AMP	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Pays d'art et d'histoire et pôles d'économie du patrimoine - La valorisation du patrimoine dans le développement local / Ministère de la Culture et de la communication (2001)

Public Titre : Pays d'art et d'histoire et pôles d'économie du patrimoine - La valorisation du patrimoine dans le développement local Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication, Direction de l'architecture et du patrimoine Année de publication : 2001 Autre Editeur : Ministère de l'aménagement et du territoire, Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale Importance : 184 p. : ill. en coul./ carte/ couv. ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-004719-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE RURAL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:VALORISATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:POLE D'ECONOMIE DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:RUTILISATION D'EDIFICE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:VILLE D'ART ET D'HISTOIRE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Collectivité] DATAR [Thésaurus Collectivité] DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLE [Candidats] PATRIMOINE ARCHITECTURAL [Candidats] PATRIMOINE NATUREL [Thésaurus Personne] TASCA, Catherine, ministre de la Culture et de la communication Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Le patrimoine considéré comme une richesse du territoire, potentialité forte en termes de développement économique, touristique et culturel, d'activités et d'emplois à conforter ou créer. Construction d'un développement durable à partir du patrimoine, valorisation autour de ressources très diverses : objet possédé commun par les pôles d'économie du patrimoine et les pays d'art et d'histoire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1491

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C6994	P 2.6 PAY	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Communauté urbaine de Strasbourg : Contrat de ville 2000-2006. Réunion du comité de pilotage 9 mars 2000. Projet de convention cadre. / Communauté Urbaine de Strasbourg (2000)

Public Titre : Communauté urbaine de Strasbourg : Contrat de ville 2000-2006. Réunion du comité de pilotage 9 mars 2000. Projet de convention cadre. Type de document : monographie Auteurs : Communauté Urbaine de Strasbourg Editeur : Strasbourg : CUS Année de publication : 2000 Collection : Document d'étape Importance : 50 p. : tableaux Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INSERTION SOCIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INTEGRATION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:INSERTION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 09 [Thésaurus Chronologique] 2000 [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG [Thésaurus Tri] TERRITOIRE Résumé : Compte rendu de la réunion du Comité de pilotage du Contrat de ville de la Communauté urbaine de Strasbourg 2000-2006 du 9 mars 2000. Projet de conventions cadre : les enjeux locaux (lutte contre les processus de ségrégation urbaine et sociale), priorités et programmes d'action, projets territoriaux concernant l'intégration urbaine. L'aspect partenarial de ce projet, son évaluation, le dispositif de formation. Engagements financiers prévus.En annexe : notice explicative à l'attention des porteurs de projet. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1975

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00001975	Dossier : "Contrat de plan Etat-Région"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat de plan Etat-Région 2000 - 2006 : entre l'Etat, la région Alsace et le Département du Bas-Rhin, le Département du Haut-Rhin, la Ville de Strasbourg, la Ville de Colmar, la Ville de Mulhouse, la Communauté Urbaine de Strasbourg. / Conseil Régional d'Alsace (2000)

Public Titre : Contrat de plan Etat-Région 2000 - 2006 : entre l'Etat, la région Alsace et le Département du Bas-Rhin, le Département du Haut-Rhin, la Ville de Strasbourg, la Ville de Colmar, la Ville de Mulhouse, la Communauté Urbaine de Strasbourg. Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2000 Importance : 84 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Géographique] COLMAR (68) [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Géographique] MULHOUSE (68) [Thésaurus Géographique] STRASBOURG (67) [Thésaurus Chronologique] 2000-2006 [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE COLMAR [Thésaurus Collectivité] VILLE DE MULHOUSE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Contrat de plan entre l'Etat, la Région Alsace et les départements du Bas-Rhin et Haut-Rhin, les Villes de Strasbourg et sa communauté urbaine, Colmar, Mulhouse, établi en vue de créer des emplois, développer les ressources en matière grise en région Alsace, renforcer son équilibre territorial et sa cohésion sociale, affirmer la dimension territoriale de la culture et améliorer la connaissance des territoires alsaciens. Présentation du suivi et de l'évaluation de ce contrat de plan. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=720

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C5258	I 3.0 CON 2000 (localisé dans dossier :"Contrat de Plan Etat-Région")	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Contrat de plan Etat-Région Alsace 1994-1998 [Volet culturel cu Contrat entre le Conseil Régional d' Alsace, le Préfet de la Région Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin, le Conseil Général du Haut-Rhin, la CUS de Strasbourg, la Mairie de Mulhouse, la Mairie de Colmar, le 7 mars 1994] / Conseil Régional d'Alsace (1998)

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Avenir et Territoires. Actes du stage / Académie de Strasbourg. Service académique de la formation des personnels.Cellule Vie scolaire (1994)

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Contrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg 1994-1998 entre l'Etat, la CUS de Strasbourg, le conseil Régional d'Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin et les partenaires associés : la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), le Fonds d'Action Sociale (FAS), l'Association des Organismes d'HLM de la région Alsace / Communauté Urbaine de Strasbourg ([1994])

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Contrat de plan Etat-Région Alsace 1989-1993 [Volet concernant le développement local : Chapitre III et IV et engagements financiers] / Conseil Régional d'Alsace ([1989])

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Evolution de l'aménagement du territoire de la la Loi Pasqua-Hoeffel à la Loi Voynet / Direction Régionale de l'Equipement d'Alsace

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