Convention cadre de partenariat Théâtre Jeune Public, Centre Dramatique National Strasbourg Alsace [entre l' Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, le Département du Bas-Rhin et l' Association "Théâtre Jeune Public", 11 juin 2004], ayant pour objet : modalités de participation régionale au développement du "Théâtre Jeune Public" pour les années 2003/2004/2005 / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention cadre de partenariat Théâtre Jeune Public, Centre Dramatique National Strasbourg Alsace [entre l' Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, le Département du Bas-Rhin et l' Association "Théâtre Jeune Public", 11 juin 2004], ayant pour objet : modalités de participation régionale au développement du "Théâtre Jeune Public" pour les années 2003/2004/2005 Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Robert GROSSMANN ; Michel THENAULT ; Philippe RICHERT ; François PLUVINAGE ; Grégoire CALLIES Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 9 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU PLURIDISCIPLINAIRE:CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:PROGRAMMATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE MARIONNETTE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:INTERVENANT EN MILIEU SCOLAIRE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] THEATRE JEUNE PUBLIC (STRASBOURG) [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL DES GIBOULEES DE LA MARIONNETTE [Thésaurus Manifestation] RENCONTRES INTERNATIONALES DE THEATRE STRASBOURG Résumé : Convention cadre de partenariat Théâtre Jeune Public (TJP), Centre Dramatique National Strasbourg Alsace passée, dans le cadre de la décentralisation du TJP, entre l' Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, le Département du Bas-Rhin et l' Association "Théâtre Jeune Public", le 11 juin 2004, ayant pour objet d'approuver, sur une période de trois ans, le projet artistique et culturel de M. Grégoire Callies joint en annexe et de préciser le soutien que chacune des collectivités apportera pour sa réalisation. Durée de la convention : trois ans 2003, 2004, 2005. Les partenaires institutionnels de ce projet : Etat, Ville de Strasbourg, Région Alsace, Département du Bas-Rhin. Engagements du TJP dans sa mission de service public (projet en annexe). Ressources et financement. Obligations, contrôle et sanctions. Comité de suivi et évaluation. Avenant, résiliation, reconduction, contentieux. En annexe : échéancier prévisionnel des répartitions budgétaires 2003-2004-2005. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2558

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00002558	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : conditions d'utilisation du film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : conditions d'utilisation du film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Pierre-François BERNET Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 2 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT COMMERCIAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:LONG-METRAGE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:PRODUCTEUR DE CINEMA [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Collectivité] BUTTERFLY PRODUCTIONS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE Résumé : Convention passée le 11 février 2004 entre le Conseil Régional d'Alsace et la société à responsabilité limitée Butterfly Productions, ayant pour objet de définir les conditions d'tuilisation, par la Région, de tout ou partie du long métrage de cinéma, d'une durée approximative de 85 minutes, réalisé par Dominique Lienhard, et intitulé provisoirement "Müetter". Droits d'exploitation et de reproduction. Modalités de résialiation. Attribution de juridiction. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2564

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00002564	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : modalités de participation régionale à la production et au tournage en Alsace d'un film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : modalités de participation régionale à la production et au tournage en Alsace d'un film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Pierre-François BERNET Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:LONG-METRAGE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:PRODUCTEUR DE CINEMA [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Collectivité] BUTTERFLY PRODUCTIONS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE Résumé : Convention passée le 11 février 2004 entre le Conseil Régional d'Alsace et la société à responsabilité limitée Butterfly Productions, ayant pour objet de définir les modalités de soutien de la Région en faveur u bénéficiaire portant sur la production et le trounage en Alsace d'un film long métrage de cinéma réalisé par Dominique Lienhard, destiné à une sortie en salles et intitulé provisoirement "Müetter". Engagement du bénéficiaire. Financement de la Région. Délai de réalisation. Mention du soutien de la Région. Modalités de paiement et de contrôle. Information à fournir par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention. Dispositions particulières. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2565

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00002565	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 11 mai 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 11 mai 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Louis REIBEL Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ESPACE ATHIC [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL "PISTEUR D'ETOILES" Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'Espace Athic précisant les modalités de financement du festival "Pisteurs d'Etoiles". Présentation du programmation 2004 du Festival. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. La durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2512

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00002512	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention triennale d'orientation entre l'Etat et l'Association française d'Action artistique. 16 novembre 2004 / Ministère des affaires étrangères (2004)

Public Titre : Convention triennale d'orientation entre l'Etat et l'Association française d'Action artistique. 16 novembre 2004 Type de document : document administratif Auteurs : Ministère des affaires étrangères ; Michel BARNIER ; Ministère de la Culture et de la communication ; Renaud DONNEDIEU DE VABRES ; Association française d'Action artistique (AFAA) ; Robert LION Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2004 Importance : 14 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:RELATIONS INTERNATIONALES [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Géographique] MONDE [Thésaurus Collectivité] AFAA [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 16 [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Tri] POLITIQUE CONTRACTUELLE Résumé : Dans le cadre de la politique culturelle internationale de la France et le contexte de la mondialisation des échanges, et suite à la convention entre l'Etat et l'AFAA du 17 novembre 2000, texte de la nouvelle convention triennale d'orientation entre l'Etat et l'Association française d'action artistique (AFAA), entrée en vigueur le 16novembre 2004. Convention qui décline cinq objectifs correspondant à deux orientation et trois missions et assorite d' indicateurs, et qui garanti les financements attribués par les ministères Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2395

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00002395	Dossier : "Relations internationales : Coopération internationale : AFAA"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations du Conseil Régional d'Alsace : Séance du 19 novmebre 2004. Politique en faveur des Pays. Contractualisation avec les Pays / Conseil Régional d'Alsace (2004)

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Médecine du cirque : vingt siècles après Galien. Actes du colloque Médecine du cirque. Paris, La Villette - 21 novembre 2003 / Centre national des arts du cirque (CNAC) (2004)

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Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région et sur le territoire national : Extrait des délibérations de la Commission Permanente Séance du 11 juin 2004 : / Conseil Régional d'Alsace (2004)

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Avenant n° 1 à la Convention n° R42-2003-N-207 : Plan de formation audiovisuel - spectacle vivant, passée [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA)] : Modification du tarif horaire pour l'action "Habilitation électrique". 11 décembre 2003 / Carine REBER (2003)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas. 11 décembre 2003] : modalités de participation régionale à l'opération "Lycéens au cinéma" 2003/2004 / Adrien ZELLER (2003)

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Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 28 novembre 2002 / AILLAGON, Jean-Jacques (2002)

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Projet de loi n° 402 portant diverses dispositions relatives à l'urbanisme, à l'habitat et à la construction, présenté, au nom de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, par M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement , du tourisme et de la mer / Raffarin Jean-Pierre (2002)

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Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Marc Bloch de Strasbourg le 4 novembre 1999. / Daniel PAYOT (1999)

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Convention de partenariat entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université des sciences humaines de Strasbourg le 12 novembre 1996 / Albert HAMM (1996)

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Avenant à la Convention entre l'Etat, Ministère de la Culture, Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université des sciences humaines de Strasbourg pour l'année universitaire 1995/1996 - Avenant à la Cnvention de partenariat signée en 1993 - Annexe à l'avenant n° 2 de la convention de aprtenariat entre l'Université des Sciences humaines de Strasbourg et le Ministère de al Culture - Avenant n° 2 à la Convention de partenariat entre l'Université des Sciences humaines de Strasbourg et l'Etat, Ministère de la Culture. / Jean-Pierre DELPONT (1995)

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