Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la préfiguration du Centre d'Art Contemporain de la Fonderie Mulhouse. 28 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la préfiguration du Centre d'Art Contemporain de la Fonderie Mulhouse. 28 septembre 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Dominique BANNWARTH Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU D'EXPOSITION:CENTRE D'ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:EXPOSITION [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CENTRE D'ART CONTEMPORAIN LA FONDERIE MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 09 [Thésaurus Chronologique] 28 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l' association pour la préfiguration du Centre d'Art Contemporain de la Fonderie Mulhouse, ayant pour objet la participation de la Région à l'action culturelle de l'association pour l'année 2004. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délai de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de reversement de la subvention, de contrôle. Mention d'aide financière de la Région Alsace. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2555

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la Promotion de la musique classique (Accent 4). 4 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la Promotion de la musique classique (Accent 4). 4 août 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Hubert METZGER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUE CLASSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:RADIO:RADIO LOCALE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ACCENT 4 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Association Pour la promotion de la musique classique - Accent 4 (APMC), ayant pour objet de préciser les modalités de la participation régionale à la politique d'enregistrement de concerts d'Accent 4 pour l'année 2004. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Modalités de résiliation de la convention, de contrôle. Délais et suivi de la réalisation du programme. Mention du parainage de la Région Alsace. Durée de la convention : 15 mois. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2539

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Bibliothèque Nationale Universitaire de Strasbourg (BNUS). 1er septembre 2004] / Daniel BURSAUX (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Bibliothèque Nationale Universitaire de Strasbourg (BNUS). 1er septembre 2004] Type de document : monographie Auteurs : Daniel BURSAUX ; Bernard FALGA Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:FONDS D'ACQUISITION:FONDS REGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHEQUES [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] BIBLIOTHEQUE NATIONALE UNIVERSITAIRE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 1er septembre 2004 [Thésaurus Tri] ALSATIQUES Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Bibliothèque Nationale Universitaire de Strasbourg (BNUS), ayant pour objet de préciser les modalités de la participation régionale aux acquisitions d'alsatiques exceptionnels (compléter les collections et acquérir des alsatiques précieux et rares, manuscrits et incunables, cartes et estampes anciennes). Montant de la participation régionale et modalités de versement. Programme prévisionnel des acquisitions. . Modalités de résiliation de la convention, de versement de la subvention. Mention de l'aide financière de la Région. Durée de la convention : 12 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2540

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00002540	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 11 mai 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 11 mai 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Louis REIBEL Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ESPACE ATHIC [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL "PISTEUR D'ETOILES" Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'Espace Athic précisant les modalités de financement du festival "Pisteurs d'Etoiles". Présentation du programmation 2004 du Festival. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. La durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2512

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00002512	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 26 août 2004] / Daniel BURSAUX (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 26 août 2004] Type de document : monographie Auteurs : Daniel BURSAUX ; Jean-Pierre KINTZ Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES SOCIETES D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 26 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace, ayant pour objet la participation de la Région à la réalisation du programme d'activités 2004 de cette fédération. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Mention de l'aide financière de la Région. Modalités de contrôles, résiliation de la convention, reversement de la subvention. Durée de la convention : 15 mois. Information du bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2531

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00002531	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA). 1er juillet 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fondation "Centre Culturel Franco-Allemand de Karlsruhe". 14 juin 2004]. / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et Unlimited S.A.. 20 octobre 2004] / Unlimited S.A. (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Ville de Colmar. 2 juin 2004] concernant la participation régionale au Festival de cinéma de Colmar / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement : Résidence d'artistes plasticiens "Equilibres" passée le 9 septembre 2004 entre la Région Alsace et la Communauté de Communes de la Petite Pierre / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et Département du Bas-Rhin et l' Association APCA - Théâtre de la Choucrouterie. 4 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA [entre l'Etat, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). 6 septembre 2004 / Hervé BRULE (2004)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 11 juin 2004 / Conseil Régional d'Alsace (2004)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 9 juillet 2004 / Conseil Régional d'Alsace (2004)

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Extrait des délibérations du Conseil Régional d'Alsace : Séance du 19 novmebre 2004. Politique en faveur des Pays. Contractualisation avec les Pays / Conseil Régional d'Alsace (2004)

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Le schéma régional de l'éducation et de la formation : Pour une Alsace forte de ses qualifications et de ses compétences. Projet d'Avis du 17 mai 2004 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2004)

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Avenant n° 1 à la convention n° 374-2002 du 17 mai 2002 [de financement[entre la Région Alsace et la Région Alsace et l'Office pour la langue et la culture d'alsace (OLCA). 2 mai 2003 / Adrien ZELLER (2003)

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Avenant n° 1 à la Convention n° R42-2003-N-207 : Plan de formation audiovisuel - spectacle vivant, passée [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA)] : Modification du tarif horaire pour l'action "Habilitation électrique". 11 décembre 2003 / Carine REBER (2003)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas. 11 décembre 2003] : modalités de participation régionale à l'opération "Lycéens au cinéma" 2003/2004 / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 7 avril 2003 / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Université Louis Pasteur. 15 décembre 2003] : modalités de participation régionale à la réalisation de l'expostion "Espèces à suivre" / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 30 avril 2003, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2003/2004 de l'Opéra national du Rhin / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et le Théâtre Lumière (Phalsbourg), 10 mars 2003, ayant pour objet : création et diffusion de la pièce "La Vie" d'après Jean Tardieu] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 2 mai 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association CERARE - Centre Rhénan d'Archives et de recherches Economiques). 3 avril 2003] / Daniel BURSAUX (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 10 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Nef des Sciences - Centre Régional de la Culture Scientifique, Technique et Industrille - Mulhouse. 7 avril 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Noël en Alsace". 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l' Association pour la Promotion de la Culture en Alsace (APCA/ Théâtre de la Choucrouterie). 23 juin 2003 / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 28 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA) 28 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention mandat [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'appui financier de l'OLCA au titre de l'année 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de partenariat et de financement "Consolidation et sécurisation des ruines de châteaux forts" passée entre l'Etat, Michel Thénault (Préfet de Région Alsace), la Région Alsace, Adrien Zeller (Président du Conseil Régional), le département du Bas-Rhin, Philippe Richert (Président du Conseil Général), le 5 décembre 2003 / Zeller Adrien (2003)

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Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 17 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'OLCA] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de partenariat et de financement portant sur le Centre rhénan d'art contemporain Alsace pour les années 2003-2004-2005 [entre, d'une part, l'Etat (DRAC Alsace), le Conseil régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Ville d'Altkirch et, d'autre part l'Association CRAC Alsace .11 décembre 2003] / Constant GOERG (2003)

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Extrait des délibérations du Conseil Régional d'Alsace. Séance des 11 et 12 décembre 2003 : Budget Primitif 2004 Culture / Conseil Régional d'Alsace (2003)

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Panorama de la lutte contre l'illettrisme en Alsace : Rapport. Novembre 2003 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2003)

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Vaincre l'illettrisme en Alsace : un défi à relever : Avis du 14 novembre 2003 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2003)

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Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace [17 septembre 2002 : 2002-2004] / Zeller Adrien (2002)

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Une vraie Région pour une France forte et moderne. Décentralisation : les propositions de la Région Alsace. Assises régionales des libertés locales. Décembre 2002 / Région Alsace (2002)

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Convention entre l'Etat et le Conseil Régional d'Alsace relative à l'utilisation des crédits mis en place au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) [13 avril 2000] / Marland Philippe (2000)

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Convention d'objectifs relative au Théâtre du peuple Maurice Pottecher [entre l'Etat, le Conseil Régional de Lorraine, le Conseil Régional d'Alsace, le Conseil Régional de Franche-Comté, le Conseil Général des Vosges, la Commune de Bussang et l'Association Théâtre du Peuple. Années 2000-2002] / Duffour Michel (2000)

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Contrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg 1994-1998 entre l'Etat, la CUS de Strasbourg, le conseil Régional d'Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin et les partenaires associés : la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), le Fonds d'Action Sociale (FAS), l'Association des Organismes d'HLM de la région Alsace / Communauté Urbaine de Strasbourg ([1994])

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Deuxième Charte culturelle d'Alsace [1981] / Ministère de la Culture et de la communication (1981)

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Charte culturelle Alsace / Secrétariat d'état à la culture (1976)

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Avenant n° 1 à la convention de financement n° 261/03 du 2 janvier 2004 [passée entre la Région Alsace et l'Association Les Foirades] / Adrien ZELLER ([s.d.])

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Association " Théâtre du peuple de Bussang". s.d.] / Adrien ZELLER ([s. d.])

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