Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et Département du Bas-Rhin et l' Association APCA - Théâtre de la Choucrouterie. 4 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et Département du Bas-Rhin et l' Association APCA - Théâtre de la Choucrouterie. 4 août 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Philippe RICHERT ; Michel STOURM Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 8 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE VARIETES [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:LANGUE REGIONALE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:TRADITION LOCALE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION POUR [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] LA CHOUCROUTERIE- APCA [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace, le Département du Bas-Rhin et l'Association pour la Promotion de la Cutlure en Alsace (APCA)-Théâtre de la Choucrouterie ayant pour objet je soutien du projet artistique et culturel de l'APCA-Choucrouterie durant la période 2004-2006. Définition de ce projet artistique et culturel. Ressources, financement, obligation et contrôle pour la Région et pour le Département. Evaluation, comité de suivi, clauses réolutoires de la convention. En annexe : budget prévisionnel et triennal 2004-2006, projet artistique et culturel 2004-2006 (création, révélation, adaptation, diffusion, coproductions territoriales, formation), dispositions portant sur l'évaluation de la convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2526

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00002526	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA [entre l'Etat, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). 6 septembre 2004 / Hervé BRULE (2004)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA [entre l'Etat, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). 6 septembre 2004 Type de document : document administratif Auteurs : Hervé BRULE ; Daniel BURSAUX ; Alphonse TROESTLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:MEDIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:NUMERISATION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ALSACIEN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 09 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention de partenariat et de financement passée, le 6 septembre 2004, entre le Ministère de la culture et de la communication, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA), ayant pour objet la réalisation de l'Inventaire préliminaire de l'Alsace et de définir leur participation à cette opération selon des modalités précises. Définition de l'objectif. Modalités de la mise en eouvre. Programme d'action à réaliser : inventaire, numérisation de la documentation photographique et mise à disposition du public, publication d'un volume de la collection "Patrimoine d'Alsace" des cantons de Schirmeck et Saales. Dispositions financières. Montant de participation de l'Etat, de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention, du reversement de la subvention. Durée de la convention : 14 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2556

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00002556	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Patrimoine"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Exclu du prêt

Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 11 juin 2004 / Conseil Régional d'Alsace (2004)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 11 juin 2004 Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Importance : Non paginé Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région et sur le territoire national du Conseil Régional, décidé lors de la séance du 11 juin 2004 : fonds d'intervention culturelle et fonds d'animation culturelle des territoires. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1814

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00001814	Dossier : "Observation culturelle : Budget culturel des collectivités territoriales"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 9 juillet 2004 / Conseil Régional d'Alsace (2004)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 9 juillet 2004 Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Importance : Non paginé + 5 p. Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:FONDS STRUCTURELS EUROPEENS [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] HAGUENAU (67) [Thésaurus Géographique] KEMBS [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] BOUTIQUE DES SCIENCES [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Manifestation] SUMMER SESSION 2004 Résumé : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région et sur le territoire national du, soutien à l'animation culturelle des territoires, Fonds d'Aide à l'édition d'Alsatiques de la Commission Permanente du Conseil Régional réunie le 9 juillet 2004. Fonds d'intervention culturelle, Fonds d'animation culturelle des territoires et Fonds d'aide à l'édition d'Alsatiques. Convention de financement passée avec la Boutique de Sciences de Strasbourg ayant pour objet les modalités de participation régionale au programme d'activités 2004 de l'Association Boutique des Sciences. Rénovation et extension du théâtre municipal de Haguenau. Equipement scénographique de la salle culturelle "Le Forum" de l'"Espace Rhénan". Attribution de fonds structurel transfrontalier et international à l'association "Rising Suns" pour l'organisation du Festival franco-allemend : "Summer Session 2004" Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2121

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00002121	Dossier : "Observation culturelle : Budget culturel des collectivités territoriales"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations du Conseil Régional d'Alsace : Séance du 19 novmebre 2004. Politique en faveur des Pays. Contractualisation avec les Pays / Conseil Régional d'Alsace (2004)

Public Titre : Extrait des délibérations du Conseil Régional d'Alsace : Séance du 19 novmebre 2004. Politique en faveur des Pays. Contractualisation avec les Pays Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Importance : 2 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE Résumé : Fiche de synthèse des nouvelles modialités de contractualisation avec les Pays de la Région Alsace, en vigueur à partir du 19 novembre 2004. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2296

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00002296	Voir : "Dossier : Pays : III Pays en Alsace : généralités"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Le schéma régional de l'éducation et de la formation : Pour une Alsace forte de ses qualifications et de ses compétences. Projet d'Avis du 17 mai 2004 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2004)

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Avenant n° 1 à la convention n° 374-2002 du 17 mai 2002 [de financement[entre la Région Alsace et la Région Alsace et l'Office pour la langue et la culture d'alsace (OLCA). 2 mai 2003 / Adrien ZELLER (2003)

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Avenant n° 1 à la Convention n° R42-2003-N-207 : Plan de formation audiovisuel - spectacle vivant, passée [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA)] : Modification du tarif horaire pour l'action "Habilitation électrique". 11 décembre 2003 / Carine REBER (2003)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas. 11 décembre 2003] : modalités de participation régionale à l'opération "Lycéens au cinéma" 2003/2004 / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 7 avril 2003 / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Université Louis Pasteur. 15 décembre 2003] : modalités de participation régionale à la réalisation de l'expostion "Espèces à suivre" / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 30 avril 2003, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2003/2004 de l'Opéra national du Rhin / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et le Théâtre Lumière (Phalsbourg), 10 mars 2003, ayant pour objet : création et diffusion de la pièce "La Vie" d'après Jean Tardieu] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 2 mai 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association CERARE - Centre Rhénan d'Archives et de recherches Economiques). 3 avril 2003] / Daniel BURSAUX (2003)

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