Des associations au service du patrimoine / Direction de l'Architecture et du Patrimoine (2001)

Public Titre : Des associations au service du patrimoine Type de document : monographie Auteurs : Direction de l'Architecture et du Patrimoine Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2001 Importance : 181 p. : bibliogr, photogr. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901 [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:VALORISATION DU PATRIMOINE:ANIMATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:HISTORIQUE [Thésaurus Personne] PATTYN, Christian, Inspecteur général de l'administration des Affaires culturelles Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Panorama de l'activité des associations oeuvrant, depuis un siècle, pour la sauvegarde, la connaissance et la mise en valeur du patrimoine. Statut des associations, historique du paysage associatif. Le paysage patrimonial dessiné au travers de l'action associative. L'activité associative mobilisée au service du patrimoine. Interviews, entre autres, de Hervé Glevarec, sociologue au CNRS et co-auteur de l'étude : "Le patrimoine saisi par les associations", Christian Pattyn, Inspecteur général de l'administration des affaires culturelles et membre de plusieurs associations patrimoniales dont la Fondation Le Corbusier Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1108

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C5984	P 6 DIR	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Citoyens chiche ! : Le livre blanc de l'éducation populaire. / Ministère de la jeunesse et des sports (2001)

Public Titre : Citoyens chiche ! : Le livre blanc de l'éducation populaire. Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la jeunesse et des sports ; Leterrier Jean-Michel ; Buffet Marie-George, Préf. Editeur : Paris : Les Editions de l'Atelier. Les Editions Ouvrières Année de publication : 2001 Importance : 174 p. : annexes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7082-3578-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Personne] BUFFET, Marie-George, Ministre de la Jeunesse et des Sports [Thésaurus Collectivité] EDUCATION POPULAIRE Index. décimale : G Éducation Résumé : Résultat d'une réflexion menée par cinq cent vingt groupes de travail impulsés par le ministère de la Jeunesse et des sports. La démocratisation de l'accès au savoir et à la culture au travers de l'éducation populaire. La refondation d'une certaine citoyenneté adaptée à l'évolution sociale actuelle. Etat des lieux des associations d'éducation populaire et propositions d'actions éducatives, culturelles, scientifiques, artistiques, NTIC, action sociale, politique de la jeunesse, politique sportive, politique de l'environnement. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1075

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C5932	G 1.2 LET	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Droit Local / Réseau-Sara (2001)

Public Titre : Droit Local Type de document : monographie Auteurs : Réseau-Sara ; Institut du Droit Local Editeur : Strasbourg : IDL Année de publication : 2001 Importance : tableaux/ Pagination multiple Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] MOSELLE [Thésaurus Tri] DROIT LOCAL [Thésaurus Collectivité] INSTITUT DU DROIT LOCAL Résumé : Dossier composé d'extraits du site "Réseau-Sara" et du site de l'Institut du Droit Local (IDL) de Strasbourg comprenant le texte de la Loi d'Empire du 19 avril 1908 sur les associations, un tableau récapitulatif des différences entre loi 1901 et loi 1908 (Alsace-Moselle), les articles 21 à 79 du Code civil local qui régissent le droit des associations dont le siège se trouve en Alsace-Moselle (traduction de l'IDL), présentation générale du droit local et de l'Institut du Droit Local Alsacien Mosellan situé à Strasbourg. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1124

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00001124	Dossier : "DROIT LOCAL"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Les emplois-jeunes dans la culture : Usages et enjeux d'une politique de l'emploi / Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l'administration générale. Département des études et de la prospective (2001)

Public Titre : Les emplois-jeunes dans la culture : Usages et enjeux d'une politique de l'emploi Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l'administration générale. Département des études et de la prospective Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2001 Collection : Les notes de l'Observatoire de l'emploi culturel. Série "Résultats d'études", num. n° 27 Importance : 35 p. :/ graph./ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:EMPLOI JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL Index. décimale : F Économie et financement Résumé : Bilan à mi-parcours du dispositif "Emplois-jeunes" dans le secteur culturel et analyse des possibiltiés de pérennisation des activités et des emplois dans la perspective du retrait de l'aide publique. Les résultats de l'étude sont présentés par secteur : secteur associatif et secteur collectivités locales. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1076

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C5947	F 1.0 MIN	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

La Lettre FAMDT. Régime fiscal des associations / Direction des services fiscaux (1999, n° 19 (1e trim.))

Public Titre de série : La Lettre FAMDT Titre : Régime fiscal des associations Type de document : monographie Auteurs : Direction des services fiscaux Année de publication : 1999, n° 19 (1e trim.) Importance : p. 4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901 [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Chronologique] 1998 [Thésaurus Géographique] FRANCE Résumé : Présentation de l'importante réforme fiscale de 1998. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=554

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00000551	cote_genere	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention au titre de l'année 1997 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 12 juin 1997 / Jambois Luc (1997)

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Convention au titre de l'année 1996 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 26 août 1996 / Balint André (1996)

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Convention au titre de l'année 1995 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 27 juin 1995 / Jambois Luc (1995)

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Convention au titre de l'année 1994 [entre le Ministère de la culture et de la Francophonie et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. / Jambois Luc ([1994])

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Convention au titre de l'année 1993 [entre le Ministère de la culture et de la Francophonie et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) 17 juin 1993]. / Doublet Xavier (1993)

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Forum Lecture-Ecriture. Les Actes / Académie de Strasbourg (1993)

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Convention au titre de l'année 1989 entre le Ministère de la culture, de la communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA). / Hacène Mahdi (1989)

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Convention annuelle 1986 relative à la mise en oeuvre du contrat particulier "Développement local". Développement des activités de l'organisme de gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)". [Convention signée] entre l'Etat (Préfet de Région), le Conseil Régional et l'OGACA / Hacène Mahdi (1986)

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Avenant n° 1 à la Convention annuelle 1988 relative à l'aide accordée par le Ministère de la culture et de la communication pour le développement des activités de l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) / Hacène Mahdi ([s. d.])

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Présentation des fonds structurels européens et cartes de zonage / Risch Paul (S.D.)

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