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Convention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] / Préfecture de la région Alsace (2004)
Titre : Convention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] Type de document : monographie Auteurs : Préfecture de la région Alsace ; Thenault Michel ; Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2004 Importance : 5 p. + 7 p. Note générale : Convention accompagnée de la circulaire de la Mission interministérielle pour les Mutations Economiques du 28 janvier 2004 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:INFORMATION
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE
[Thésaurus Tri] TERRITOIRE
[Thésaurus Chronologique] 13
[Thésaurus Chronologique] 2004Résumé : Convention signée le 13 janvier 2004, entre l'Etat (Préfecture de région) et la Région Alsace (Conseil Régional d'Alsace), créant un dispositif d'anticipation et d'accompagnement des mutations économiques. Dispositif composé de quatre instances : un Réseau de Collecte, un Observatoire des Mutations Economiques, une Cellule de Veille, un Comité Stratégique. Principes généraux du dispositif, son fonctionnement. Convention accompagnée de la circulaire de la Mission interministérielle pour les Mutations Economiques du 28 janvier 2004 : "Anticipation et accompagnement des mutations économiques", signée par J.P. Raffarin Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1998 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00001998 Dossier : "Contrats de Plan Etat-Région/Contrats de Ville" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 19 Juilletl 2004 / Adrien ZELLER (2004)
Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 19 Juilletl 2004 Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Claude BRASSEUR Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION AUDIOVISUELLE:SALLE ART ET ESSAI
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ALSACE CINEMAS
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 07
[Thésaurus Chronologique] 19
[Thésaurus Chronologique] 2004Résumé : Convention passée le 19 juillet 2004 entre le Conseil Régional d'Alsace et l'association Alsace Cinémas ayant pour objet de préciser les modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste pour le développement de l'action de l'association Alsace Cinémas en faveur du cinéma Art & Essai en 2004. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat de la Région. Modalités de résiliation de la convention, sa durée : du 1er janvier au 31 décembre 2004. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2485 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002485 Dossier : "Conventions Région Alsace" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : conditions d'utilisation du film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)
Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : conditions d'utilisation du film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Pierre-François BERNET Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 2 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT COMMERCIAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:LONG-METRAGE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:PRODUCTEUR DE CINEMA
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 02
[Thésaurus Chronologique] 11
[Thésaurus Chronologique] 2004
[Thésaurus Collectivité] BUTTERFLY PRODUCTIONS
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACERésumé : Convention passée le 11 février 2004 entre le Conseil Régional d'Alsace et la société à responsabilité limitée Butterfly Productions, ayant pour objet de définir les conditions d'tuilisation, par la Région, de tout ou partie du long métrage de cinéma, d'une durée approximative de 85 minutes, réalisé par Dominique Lienhard, et intitulé provisoirement "Müetter". Droits d'exploitation et de reproduction. Modalités de résialiation. Attribution de juridiction. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2564 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002564 Dossier : "Conventions Région Alsace" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : modalités de participation régionale à la production et au tournage en Alsace d'un film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)
Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : modalités de participation régionale à la production et au tournage en Alsace d'un film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Pierre-François BERNET Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:LONG-METRAGE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:PRODUCTEUR DE CINEMA
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 02
[Thésaurus Chronologique] 11
[Thésaurus Chronologique] 2004
[Thésaurus Collectivité] BUTTERFLY PRODUCTIONS
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACERésumé : Convention passée le 11 février 2004 entre le Conseil Régional d'Alsace et la société à responsabilité limitée Butterfly Productions, ayant pour objet de définir les modalités de soutien de la Région en faveur u bénéficiaire portant sur la production et le trounage en Alsace d'un film long métrage de cinéma réalisé par Dominique Lienhard, destiné à une sortie en salles et intitulé provisoirement "Müetter". Engagement du bénéficiaire. Financement de la Région. Délai de réalisation. Mention du soutien de la Région. Modalités de paiement et de contrôle. Information à fournir par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention. Dispositions particulières. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2565 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002565 Dossier : "Conventions Région Alsace" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 2 juin 2004] / Adrien ZELLER (2004)
Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 2 juin 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Andrée PATRIS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:VALORISATION DU PATRIMOINE:ANIMATION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0100 TOURISME ET LOISIRS:TOURISME
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE
[Thésaurus Collectivité] OFFICE DE TOURISME DU VAL D'ARGENT
[Thésaurus Chronologique] 02
[Thésaurus Chronologique] 06
[Thésaurus Chronologique] 2004
[Thésaurus Géographique] SAINTE-MARIE-AUX-MINES
[Thésaurus Géographique] VAL D'ARGENT
[Thésaurus Manifestation] FESTIVAL "C'EST DANS LA VALLEE"Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Office de Tourisme du Val d'Argent, ayant pour but de fixer les modalités de participation de la Région à l'édition 2004 du Festival "C'est dans la Vallée", organisé par l'Office du Tourisme du Val d'Argent (Sainte-Marie-Aux-Mines, Haut-Rhin). Définition du programme du festival et des animations : programmation musicale, cinématographique, photographique, artistique (art contemporain). Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Délai de réalisation du programme (31 décembre 2004). Mention de l'aide financière de la Région Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2484 Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002484 Dossier : "Conventions Région Alsace" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 6 février 2004] / Zeller Adrien (2004)
PermalinkConvention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 16 mars 2004, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2004/2005 de l'Opéra national du Rhin / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 21 avril 2004] / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Arcangelo. 13 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences". 12 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Festival de Colmar. 17 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Institut Européen des Arts Céramiques. 14 octobre 2004] / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Institut Européen des Arts Céramiques. 15 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 12 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz d'Or Festival. 22 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)
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