Code la commande publique 2020 / Gabriel ECKERT (2020)

Public Titre : Code la commande publique 2020 Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel ECKERT, Dir. Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2020 Importance : 15777 p. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3184-9 Prix : 79 € Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT Mots-clés : Commande publique  Législation  Règlementation  Marché Index. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12956

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3548	E 2.4 ECK	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Code du patrimoine 2020-2021 / Marie CORNU (2020)

Public Titre : Code du patrimoine 2020-2021 Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie CORNU, Dir. ; Vincent NÉGRI, Collab. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2020 Importance : 665 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19654-8 Prix : 73 € Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE Mots-clés : Patrimoine  Archive  Bibliothèque  Musée  Archéologie  Monument historique Index. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12957

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3549	E 4.1.6 COR	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Code de l'urbanisme / Marie-Christine MEHL-SCHOUDER (2020)

Public Titre : Code de l'urbanisme : annoté & commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Christine MEHL-SCHOUDER, Auteur ; Jacques-Henri DRIARD, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2020 Importance : 3412 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19378-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME Mots-clés : Droit  Urbanisme Index. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12940

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3518	E 2.5 MEH	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

La gazette des communes, des départements, des régions / Philippe POTTIÉE-SPERRY (2014 -)  

Public [périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique  Titre : La gazette des communes, des départements, des régions Titre original : Laïcité : expliquer, respecter, appliquer Type de document : publication en série Auteurs : Philippe POTTIÉE-SPERRY, Auteur Editeur : Groupe Moniteur Année de publication : 2014 - ISBN/ISSN/EAN : 0769-3508 Note générale : Catalogue 2013 : préparations aux concours de la fonction publique (à distance, en ligne, en présentiel) reçu avec revue n°4/2158 Ne garder que l'année en cours Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Géographique] FRANCE En ligne : http://www.lagazettedescommunes.com Format de la ressource électronique : site internet Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=8477 Etat des collections Emplacement Cote Support Statut Origine Collection Archive Lacunes DRAC Alsace. CID GAZ Périodique Empruntable en interne n°1, 2014 - n°46 - n°1, 2015 - n°33 [périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique

Code du patrimoine et autres textes relatifs aux biens culturels 2012 / Marie CORNU (2012)

Public Titre : Code du patrimoine et autres textes relatifs aux biens culturels 2012 Type de document : monographie Auteurs : Marie CORNU ; Vincent NÉGRI Mention d'édition : 2 ème édition Editeur : Paris : Lexis Nexis Année de publication : 2012 Importance : 1953 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1654-9 Note générale : 3 exemplaires Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:ESPACE PROTEGE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:MONUMENT HISTORIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION:DEPOT LEGAL [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:SITE PROTEGE [Thésaurus Chronologique] 2012 [Candidats] AVAP Index. décimale : E Droit Résumé : 2ème édition complétée par les textes suivants : loi du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives qui a, notamment, réformé le régime des immeubles adossés et dans les abords des monuments historiques, loi de finances du 28 décembre 2011, qui a, notamment, réformé la redevance d'archéologie préventive; décret du 19 décembre 2011 relatif au dépôt légal; décrets du 24 mai 2011 relatifs à la partie réglementaire du Code du patrimoine; loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, qui a, notamment, institué les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3855

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
12	E 4.1.6 COR	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	Vie culturelle	Exclu du prêt
13	E 4.1.6 COR	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	Vie culturelle	Exclu du prêt
C0264	E 4.1.6 COR 2012	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	Vie culturelle	Sorti jusqu'au 16/01/2015

Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel / CENTRE D'ÉTUDES SUR LA COOPÉRATIVE JURIDIQUE INTERNATIONALE (CECOJI) (2012)

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Accès des personnes handicapées à la culture : Droits et démarches / Ministère de la Culture et de la communication (2011)

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Organiser un festival / Philippe BLUTEAU (2009)

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Fonction publique territoriale : Jurisprudence 2006, panorama commenté / Pascale LEGLISE (2007)

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L'offre économiquement la plus avantageuse : Politique et organisation de la fonction d'achat, Choix des critères et pondération, Méthodes d'analyse des offres / Maxime JACOB (2007)

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Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les dispositifs de soutien à l'emploi des artistes et des techniciens du cinéma, de l'audiovisuel et du spectacle vivant : Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, compte-rendu n° 46. Mercredi 22 mars 2006 / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2006)

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Contrats aidés du Plan de Cohésion Sociale / Cellule nationale d'appui (2006)

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Les danseurs : Un métier d'engagement / Département des études, de la prospective et des statistiques (2006)

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Dossier d'information sur l'appel à projets dans le cadre des "Pôles d'excellence rurale" / DDAI. Délégation au Développement et aux Affaires internationales (2006)

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Droit, oeuvres d'art et musées : protection et valorisation des collections / Marie CORNU (2006)

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