Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (75)



Titre : Code la commande publique 2020 Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel ECKERT, Dir. Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2020 Importance : 15777 p. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3184-9 Prix : 79 € Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT Mots-clés : Commande publique Législation Règlementation Marché Index. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12956 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3548 E 2.4 ECK Livre DRAC Alsace Centre de documentation CID Disponible
Titre : Code du patrimoine 2020-2021 Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie CORNU, Dir. ; Vincent NÉGRI, Collab. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2020 Importance : 665 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19654-8 Prix : 73 € Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINEMots-clés : Patrimoine Archive Bibliothèque Musée Archéologie Monument historique Index. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12957 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3549 E 4.1.6 COR Livre DRAC Alsace Centre de documentation CID Disponible
Titre : Code de l'urbanisme : annoté & commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Christine MEHL-SCHOUDER, Auteur ; Jacques-Henri DRIARD, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2020 Importance : 3412 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19378-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISMEMots-clés : Droit Urbanisme Index. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12940 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3518 E 2.5 MEH Livre DRAC Alsace Centre de documentation CID Disponible
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : La gazette des communes, des départements, des régions Titre original : Laïcité : expliquer, respecter, appliquer Type de document : publication en série Auteurs : Philippe POTTIÉE-SPERRY, Auteur Editeur : Groupe Moniteur Année de publication : 2014 - ISBN/ISSN/EAN : 0769-3508 Note générale : Catalogue 2013 : préparations aux concours de la fonction publique (à distance, en ligne, en présentiel) reçu avec revue n°4/2158 Ne garder que l'année en cours Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Géographique] FRANCEEn ligne : http://www.lagazettedescommunes.com Format de la ressource électronique : site internet Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=8477 Etat des collections
Emplacement Cote Support Statut Origine Collection Archive Lacunes DRAC Alsace. CID GAZ Périodique Empruntable en interne n°1, 2014 - n°46 - n°1, 2015 - n°33
Titre : Code du patrimoine et autres textes relatifs aux biens culturels 2012 Type de document : monographie Auteurs : Marie CORNU ; Vincent NÉGRI Mention d'édition : 2 ème édition Editeur : Paris : Lexis Nexis Année de publication : 2012 Importance : 1953 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1654-9 Note générale : 3 exemplaires Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:ESPACE PROTEGE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:MONUMENT HISTORIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION:DEPOT LEGAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:SITE PROTEGE
[Thésaurus Chronologique] 2012
[Candidats] AVAPIndex. décimale : E Droit Résumé : 2ème édition complétée par les textes suivants : loi du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives qui a, notamment, réformé le régime des immeubles adossés et dans les abords des monuments historiques, loi de finances du 28 décembre 2011, qui a, notamment, réformé la redevance d'archéologie préventive; décret du 19 décembre 2011 relatif au dépôt légal; décrets du 24 mai 2011 relatifs à la partie réglementaire du Code du patrimoine; loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, qui a, notamment, institué les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3855 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12 E 4.1.6 COR Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Exclu du prêt 13 E 4.1.6 COR Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Exclu du prêt C0264 E 4.1.6 COR 2012 Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Sorti jusqu'au 16/01/2015 Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel / CENTRE D'ÉTUDES SUR LA COOPÉRATIVE JURIDIQUE INTERNATIONALE (CECOJI) (2012)
PermalinkAccès des personnes handicapées à la culture : Droits et démarches / Ministère de la Culture et de la communication (2011)
PermalinkPermalinkPermalinkL'offre économiquement la plus avantageuse : Politique et organisation de la fonction d'achat, Choix des critères et pondération, Méthodes d'analyse des offres / Maxime JACOB (2007)
PermalinkAudition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les dispositifs de soutien à l'emploi des artistes et des techniciens du cinéma, de l'audiovisuel et du spectacle vivant : Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, compte-rendu n° 46. Mercredi 22 mars 2006 / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2006)
PermalinkPermalinkLes danseurs : Un métier d'engagement / Département des études, de la prospective et des statistiques (2006)
PermalinkDossier d'information sur l'appel à projets dans le cadre des "Pôles d'excellence rurale" / DDAI. Délégation au Développement et aux Affaires internationales (2006)
PermalinkPermalink