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Code la commande publique 2020 / Gabriel ECKERT (2020)

Public

Titre : Code la commande publique 2020
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Gabriel ECKERT, Dir.
Editeur : Paris : LexisNexis
Année de publication : 2020
Importance : 15777 p.
Format : 19 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3184-9
Prix : 79 €
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT

Mots-clés : Commande publique Législation Règlementation Marché
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12956

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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
3548 E 2.4 ECK Livre DRAC Alsace Centre de documentation CID Disponible

Code du patrimoine 2020-2021 / Marie CORNU (2020)

Public

Titre : Code du patrimoine 2020-2021
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Marie CORNU, Dir. ; Vincent NÉGRI, Collab.
Editeur : Paris : Dalloz
Année de publication : 2020
Importance : 665 p.
Format : 20 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19654-8
Prix : 73 €
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE

Mots-clés : Patrimoine Archive Bibliothèque Musée Archéologie Monument historique
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12957

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3549 E 4.1.6 COR Livre DRAC Alsace Centre de documentation CID Disponible

Code de l'urbanisme / Marie-Christine MEHL-SCHOUDER (2020)

Public

Titre : Code de l'urbanisme : annoté & commenté
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Marie-Christine MEHL-SCHOUDER, Auteur ; Jacques-Henri DRIARD, Auteur
Editeur : Paris : Dalloz
Année de publication : 2020
Importance : 3412 p.
Format : 20 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19378-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME

Mots-clés : Droit Urbanisme
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12940

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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
3518 E 2.5 MEH Livre DRAC Alsace Centre de documentation CID Disponible

La gazette des communes, des départements, des régions / Philippe POTTIÉE-SPERRY (2014 -)

Public

[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : La gazette des communes, des départements, des régions
Titre original : Laïcité : expliquer, respecter, appliquer
Type de document : publication en série
Auteurs : Philippe POTTIÉE-SPERRY, Auteur
Editeur : Groupe Moniteur
Année de publication : 2014 -
ISBN/ISSN/EAN : 0769-3508
Note générale : Catalogue 2013 : préparations aux concours de la fonction publique (à distance, en ligne, en présentiel) reçu avec revue n°4/2158 Ne garder que l'année en cours
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Géographique] FRANCE

En ligne : http://www.lagazettedescommunes.com
Format de la ressource électronique : site internet
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=8477

Etat des collections

Emplacement Cote Support Statut Origine Collection Archive Lacunes

DRAC Alsace. CID GAZ Périodique Empruntable en interne n°1, 2014 - n°46 - n°1, 2015 - n°33

[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique

Code du patrimoine et autres textes relatifs aux biens culturels 2012 / Marie CORNU (2012)

Public

Titre : Code du patrimoine et autres textes relatifs aux biens culturels 2012
Type de document : monographie
Auteurs : Marie CORNU ; Vincent NÉGRI
Mention d'édition : 2 ème édition
Editeur : Paris : Lexis Nexis
Année de publication : 2012
Importance : 1953 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1654-9
Note générale : 3 exemplaires
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:ESPACE PROTEGE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:MONUMENT HISTORIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION:DEPOT LEGAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:SITE PROTEGE
[Thésaurus Chronologique] 2012
[Candidats] AVAP

Index. décimale : E Droit
Résumé : 2ème édition complétée par les textes suivants : loi du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives qui a, notamment, réformé le régime des immeubles adossés et dans les abords des monuments historiques, loi de finances du 28 décembre 2011, qui a, notamment, réformé la redevance d'archéologie préventive; décret du 19 décembre 2011 relatif au dépôt légal; décrets du 24 mai 2011 relatifs à la partie réglementaire du Code du patrimoine; loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, qui a, notamment, institué les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3855

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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
12 E 4.1.6 COR Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Exclu du prêt
13 E 4.1.6 COR Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Exclu du prêt
C0264 E 4.1.6 COR 2012 Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Sorti jusqu'au 16/01/2015

Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel / CENTRE D'ÉTUDES SUR LA COOPÉRATIVE JURIDIQUE INTERNATIONALE (CECOJI) (2012)

Permalink
Accès des personnes handicapées à la culture : Droits et démarches / Ministère de la Culture et de la communication (2011)

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Organiser un festival / Philippe BLUTEAU (2009)

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Fonction publique territoriale : Jurisprudence 2006, panorama commenté / Pascale LEGLISE (2007)

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L'offre économiquement la plus avantageuse : Politique et organisation de la fonction d'achat, Choix des critères et pondération, Méthodes d'analyse des offres / Maxime JACOB (2007)

Permalink
Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les dispositifs de soutien à l'emploi des artistes et des techniciens du cinéma, de l'audiovisuel et du spectacle vivant : Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, compte-rendu n° 46. Mercredi 22 mars 2006 / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2006)

Permalink
Contrats aidés du Plan de Cohésion Sociale / Cellule nationale d'appui (2006)

Permalink
Les danseurs : Un métier d'engagement / Département des études, de la prospective et des statistiques (2006)

Permalink
Dossier d'information sur l'appel à projets dans le cadre des "Pôles d'excellence rurale" / DDAI. Délégation au Développement et aux Affaires internationales (2006)

Permalink
Droit, oeuvres d'art et musées : protection et valorisation des collections / Marie CORNU (2006)

Permalink
Emploi culturel en Lorraine : Les demandeurs d'emploi du secteur spectacle, cinéma et audiovisuel en Lorraine au 31 décembre 2005 / ARTECA (2006)

Permalink
Instruction annuelle relative aux subventions attribuées pour l'année 2006 au titre de la formation des bénévoles et au titre des actions expérimentales de développement de la vie associative. Appel à projets 2006 au titre des études. / Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la vie associative (2006)

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Journal officiel de la République française : Lois et décrets. Loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif / Jacques CHIRAC (2006, n° 121 (25 mai))

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Modalités d'application des dispositions relatives à la lutte contre la précarité de la loi du 26 juillet 2005 / Martine MARIGEAUD (2006)

Permalink
Le patrimoine culturel religieux : Enjeux juridiques et pratiques cultuelles / Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET (2006)

Permalink
Présentation des contrats de projets Etat-Régions 2007-2013 : Elaboration de la stratégie de l'Etat / Dominique VILLEPIN (2006)

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Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société d'information : n° 269 Sénat : Session ordinaire 2005-2006 / Sénat (2006)

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Proposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle : n° 224, séance du 27 février 2006 / Ivan RENAR (2006)

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Direction et gestion d'une entreprise culturelle devient "Manager vos projets culturels" / Jacques CHABRILLAT (2005)

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L'ecomusée et le musée de société : Etat des lieux et enjeux / Opale - Culture & proximité (2005)

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Fonction publique territoriale :Jurisprudence 2005, panorama commenté / Jean-Christophe LÉGLISE (2005)

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Guide pratique des associations d'Alsace-Lorraine : à l'usage des dirigeants, animateurs et membres d'associations. / Jean JOHO (2005)

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Droits d'auteur et droits voisins / Xavier LINANT DE BELLEFONDS (2004)

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Agrès de cirque : Conception et fabrication / Hors les murs (2003)

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Code de l'urbanisme commenté. Edition 2003 / Dalloz (2003)

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Les etablissements publics de coopération culturelle / Baron Eric (2003)

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Etablissements publics de coopération intercommunale : Les EPCI au coeur de la coopération intercommunale / Rigault Jean-Claude (2003)

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Le guide de l'organisation de spectacles / Philippe HOCHERT (2003)

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Aperçus sur les associations en Alsace / SGARE Alsace (2002)

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Guide gestion des intermittents du spectacle dans les collectivités / Berthelot David (2002)

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Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales. Colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon. / Direction de l'Architecture et du Patrimoine (2002)

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Patrimoine culturel bâti et paysager : classement, conservation, valorisation / Bachoud Louis (2002)

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Rapport annuel du Défenseur des Enfants au Président de la République et au Parlement. Année 2002 / Défenseur des Enfants (2002)

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Statut général des fonctionnaires de l'Etat : Edition mise à jour au 10 octobre 2002 (2002)

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Les urbanistes et le patrimoine / Université de Reims Champagne-Ardenne (2002)

Permalink
L'administration française et l'Union européenne / Sauron Jean-Luc (2000)

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Entre le coq et l'aigle : Géopolitique du Rhin / Hohwiller Alain (2000)

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Mémoguide des dispositifs publics concernant les jeunes / Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (2000)

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Statut général des fonctionnaires de l'Etat / Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique (2000)

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A la découverte du droit local Alsace-Moselle / Zahra Bernard (1999)

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La fiscalité du marché de l'art / Jacques FINGERHUT (1999)

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Les grands arrêts du droit de la décentralisation / Touvet Laurent (1999)

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Guide juridique de l'audiovisuel en Europe : développements juridiques récents dans le domaine de la radiodiffusion, du film, de la télécommunication et de la société de l'information en Europe et dans les pays avoisinants. / Observatoire européen de l'audiovisuel (Strasbourg) (1999)

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Les contrats de la musique / Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles (1998)

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L'archéologie en question / François Barré (1997)

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Les groupements d'intérêt public : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 27 juin 1996 / Conseil d'Etat (1997)

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Réussir un spectacle ou une manifestation culturelle : Choix du spectacle ou de la manifestation : Législation - Gestion - Commercialisation / Dominique Bayle Marie-Sophie Humeau (1997)

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Bibliothèques dans la cité : Guide technique et réglementaire / Gérald Grunberg (1996)

Permalink
Le droit de l'archéologie française / Catherine Rigambert (1996)

Permalink
Droit des archives / Direction des Archives de France (1996)

Permalink
Le droit du multimédia : Du CD-Rom à l'internet / Asseraf-Olivier Frédérique (1996)

Permalink
Musées, gérer autrement : Un regard international : Actes / Colloque de Grenoble (1994) (1996)

Permalink
Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996 / Ministère de la culture, Direction des archives de France (1996)

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Droit des médias / Emmanuel Derieux (1995)

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Guide juridique de la coopération culturelle transfrontalière / Direction régionale des Affaires culturelles, Alsace (1995)

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POS et paysage : Aspects juridiques / Ministère de l'Equipement, Direction de l'architecture et de l'urbanisme (1995)

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Les protections : Sites, abords, secteurs sauvegardés, ZPPAUP / Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports (1995)

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Spectacles : Réglementation, protection sociale, fiscalité / Journal officiel de la République française (1995)

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Droit au musée, droit des musées / Fondation Singer-Polignac (1994)

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Informatique et libertés : Textes et documents / Commission nationale de l'information et des libertés (1994)

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La cathédrale aujourd'hui / Ministère de la culture (1992)

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Droit alsacien-mosellan : Matières régies par le droit public alsacien-mosellan, Juris-Classeurs 1990 ; Principes généraux, Juris-Classeurs 1992 / Jean-Marie Woehrling (1992)

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Les fiches techniques de l'AGEC / AGEC (1990)

Permalink
Revue de presse juridique / Ministère de la Culture. Sous-direction des affaires juridiques. Centre de documentation juridique et administrative (1990-)

Permalink
Histoire du droit local : Actes du colloque organisé à Strasbourg le 19 octobre 1989 par l'Institut du droit local alsacien-mosellan / Institut du Droit Local alsacien-mosellan (1989)

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Le theâtre et son droit / Hue Jean-Pierre (1986)

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Journal officiel de la République française : Lois et décrets (1921-)

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Droit des marchés public (mises à jour)

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La lettre de l'Adami / Société civile pour l'Administration des Droits des Artistes et Musiciens interprètes

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Reef : Mises à jour : Normes et Textes officiels/ECSTB / Centre scientifique et technique du Bâtiment (?)

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