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Titre : Code la commande publique 2020 Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel ECKERT, Dir. Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2020 Importance : 15777 p. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3184-9 Prix : 79 € Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT Mots-clés : Commande publique Législation Règlementation Marché Index. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12956 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3548 E 2.4 ECK Livre DRAC Alsace Centre de documentation CID Disponible
Titre : Code du patrimoine 2020-2021 Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie CORNU, Dir. ; Vincent NÉGRI, Collab. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2020 Importance : 665 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19654-8 Prix : 73 € Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINEMots-clés : Patrimoine Archive Bibliothèque Musée Archéologie Monument historique Index. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12957 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3549 E 4.1.6 COR Livre DRAC Alsace Centre de documentation CID Disponible
Titre : Code de l'urbanisme : annoté & commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Christine MEHL-SCHOUDER, Auteur ; Jacques-Henri DRIARD, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2020 Importance : 3412 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19378-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISMEMots-clés : Droit Urbanisme Index. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12940 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3518 E 2.5 MEH Livre DRAC Alsace Centre de documentation CID Disponible
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : La gazette des communes, des départements, des régions Titre original : Laïcité : expliquer, respecter, appliquer Type de document : publication en série Auteurs : Philippe POTTIÉE-SPERRY, Auteur Editeur : Groupe Moniteur Année de publication : 2014 - ISBN/ISSN/EAN : 0769-3508 Note générale : Catalogue 2013 : préparations aux concours de la fonction publique (à distance, en ligne, en présentiel) reçu avec revue n°4/2158 Ne garder que l'année en cours Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Géographique] FRANCEEn ligne : http://www.lagazettedescommunes.com Format de la ressource électronique : site internet Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=8477 Etat des collections
Emplacement Cote Support Statut Origine Collection Archive Lacunes DRAC Alsace. CID GAZ Périodique Empruntable en interne n°1, 2014 - n°46 - n°1, 2015 - n°33
Titre : Code du patrimoine et autres textes relatifs aux biens culturels 2012 Type de document : monographie Auteurs : Marie CORNU ; Vincent NÉGRI Mention d'édition : 2 ème édition Editeur : Paris : Lexis Nexis Année de publication : 2012 Importance : 1953 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1654-9 Note générale : 3 exemplaires Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:ESPACE PROTEGE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:MONUMENT HISTORIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION:DEPOT LEGAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:SITE PROTEGE
[Thésaurus Chronologique] 2012
[Candidats] AVAPIndex. décimale : E Droit Résumé : 2ème édition complétée par les textes suivants : loi du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives qui a, notamment, réformé le régime des immeubles adossés et dans les abords des monuments historiques, loi de finances du 28 décembre 2011, qui a, notamment, réformé la redevance d'archéologie préventive; décret du 19 décembre 2011 relatif au dépôt légal; décrets du 24 mai 2011 relatifs à la partie réglementaire du Code du patrimoine; loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, qui a, notamment, institué les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3855 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12 E 4.1.6 COR Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Exclu du prêt 13 E 4.1.6 COR Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Exclu du prêt C0264 E 4.1.6 COR 2012 Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Sorti jusqu'au 16/01/2015 Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel / CENTRE D'ÉTUDES SUR LA COOPÉRATIVE JURIDIQUE INTERNATIONALE (CECOJI) (2012)
PermalinkAccès des personnes handicapées à la culture : Droits et démarches / Ministère de la Culture et de la communication (2011)
PermalinkPermalinkPermalinkL'offre économiquement la plus avantageuse : Politique et organisation de la fonction d'achat, Choix des critères et pondération, Méthodes d'analyse des offres / Maxime JACOB (2007)
PermalinkAudition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les dispositifs de soutien à l'emploi des artistes et des techniciens du cinéma, de l'audiovisuel et du spectacle vivant : Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, compte-rendu n° 46. Mercredi 22 mars 2006 / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2006)
PermalinkPermalinkLes danseurs : Un métier d'engagement / Département des études, de la prospective et des statistiques (2006)
PermalinkDossier d'information sur l'appel à projets dans le cadre des "Pôles d'excellence rurale" / DDAI. Délégation au Développement et aux Affaires internationales (2006)
PermalinkPermalinkEmploi culturel en Lorraine : Les demandeurs d'emploi du secteur spectacle, cinéma et audiovisuel en Lorraine au 31 décembre 2005 / ARTECA (2006)
PermalinkInstruction annuelle relative aux subventions attribuées pour l'année 2006 au titre de la formation des bénévoles et au titre des actions expérimentales de développement de la vie associative. Appel à projets 2006 au titre des études. / Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la vie associative (2006)
PermalinkJournal officiel de la République française : Lois et décrets. Loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif / Jacques CHIRAC (2006, n° 121 (25 mai))
PermalinkModalités d'application des dispositions relatives à la lutte contre la précarité de la loi du 26 juillet 2005 / Martine MARIGEAUD (2006)
PermalinkLe patrimoine culturel religieux : Enjeux juridiques et pratiques cultuelles / Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET (2006)
PermalinkPrésentation des contrats de projets Etat-Régions 2007-2013 : Elaboration de la stratégie de l'Etat / Dominique VILLEPIN (2006)
PermalinkProjet de loi adopté par l'Assemblée nationale relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société d'information : n° 269 Sénat : Session ordinaire 2005-2006 / Sénat (2006)
PermalinkProposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle : n° 224, séance du 27 février 2006 / Ivan RENAR (2006)
PermalinkDirection et gestion d'une entreprise culturelle devient "Manager vos projets culturels" / Jacques CHABRILLAT (2005)
PermalinkPermalinkFonction publique territoriale :Jurisprudence 2005, panorama commenté / Jean-Christophe LÉGLISE (2005)
PermalinkGuide pratique des associations d'Alsace-Lorraine : à l'usage des dirigeants, animateurs et membres d'associations. / Jean JOHO (2005)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkEtablissements publics de coopération intercommunale : Les EPCI au coeur de la coopération intercommunale / Rigault Jean-Claude (2003)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPatrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales. Colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon. / Direction de l'Architecture et du Patrimoine (2002)
PermalinkPatrimoine culturel bâti et paysager : classement, conservation, valorisation / Bachoud Louis (2002)
PermalinkRapport annuel du Défenseur des Enfants au Président de la République et au Parlement. Année 2002 / Défenseur des Enfants (2002)
PermalinkStatut général des fonctionnaires de l'Etat : Edition mise à jour au 10 octobre 2002 (2002)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkMémoguide des dispositifs publics concernant les jeunes / Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (2000)
PermalinkStatut général des fonctionnaires de l'Etat / Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique (2000)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkGuide juridique de l'audiovisuel en Europe : développements juridiques récents dans le domaine de la radiodiffusion, du film, de la télécommunication et de la société de l'information en Europe et dans les pays avoisinants. / Observatoire européen de l'audiovisuel (Strasbourg) (1999)
PermalinkLes contrats de la musique / Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles (1998)
PermalinkPermalinkLes groupements d'intérêt public : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 27 juin 1996 / Conseil d'Etat (1997)
PermalinkRéussir un spectacle ou une manifestation culturelle : Choix du spectacle ou de la manifestation : Législation - Gestion - Commercialisation / Dominique Bayle Marie-Sophie Humeau (1997)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPrincipaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996 / Ministère de la culture, Direction des archives de France (1996)
PermalinkPermalinkGuide juridique de la coopération culturelle transfrontalière / Direction régionale des Affaires culturelles, Alsace (1995)
PermalinkPOS et paysage : Aspects juridiques / Ministère de l'Equipement, Direction de l'architecture et de l'urbanisme (1995)
PermalinkLes protections : Sites, abords, secteurs sauvegardés, ZPPAUP / Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports (1995)
PermalinkSpectacles : Réglementation, protection sociale, fiscalité / Journal officiel de la République française (1995)
PermalinkPermalinkInformatique et libertés : Textes et documents / Commission nationale de l'information et des libertés (1994)
PermalinkPermalinkDroit alsacien-mosellan : Matières régies par le droit public alsacien-mosellan, Juris-Classeurs 1990 ; Principes généraux, Juris-Classeurs 1992 / Jean-Marie Woehrling (1992)
PermalinkPermalinkRevue de presse juridique / Ministère de la Culture. Sous-direction des affaires juridiques. Centre de documentation juridique et administrative (1990-)
PermalinkHistoire du droit local : Actes du colloque organisé à Strasbourg le 19 octobre 1989 par l'Institut du droit local alsacien-mosellan / Institut du Droit Local alsacien-mosellan (1989)
PermalinkPermalinkJournal officiel de la République française : Lois et décrets (1921-)
PermalinkDroit des marchés public (mises à jour)
PermalinkLa lettre de l'Adami / Société civile pour l'Administration des Droits des Artistes et Musiciens interprètes
PermalinkReef : Mises à jour : Normes et Textes officiels/ECSTB / Centre scientifique et technique du Bâtiment (?)
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