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Catégorie DROIT
Documents disponibles dans cette catégorie (75)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheGuide pratique des associations d'Alsace-Lorraine : à l'usage des dirigeants, animateurs et membres d'associations. / Jean JOHO (2005)
Titre : Guide pratique des associations d'Alsace-Lorraine : à l'usage des dirigeants, animateurs et membres d'associations. Type de document : monographie Auteurs : Jean JOHO Mention d'édition : 9ème édition revue, augmentée et mise à jour au 1er août 2005 Editeur : Colmar : Jean Joho Année de publication : 2005 Importance : 572 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-909379-16-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] LORRAINE
[Thésaurus Géographique] MOSELLE
[Thésaurus Chronologique] 2005Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Guide pratique dont 64 pages consacrées à l'histoire du droit local alsacien-mosellan Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2921 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C9251 P 6 GUI 2005 Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C7923 E 4.2 LIN Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible
Titre : Agrès de cirque : Conception et fabrication Type de document : monographie Auteurs : Hors les murs ; Calvier Serge, Réd. ; Loriaux Thomas, Réd. ; Metayer Yann, Réd. Editeur : Paris : Hors les murs Année de publication : 2003 Importance : 70 p. : couv. ill./ ill. en noir/ schéma Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:TECHNIQUE DU SPECTACLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE:CONSTRUCTION:TECHNIQUE DE CONSTRUCTION
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE
[Thésaurus Chronologique] 2003
[Thésaurus Tri] ACROBATE
[Thésaurus Tri] AGRESIndex. décimale : R Théâtre et spectacles Résumé : Memento technique relatif à la conception et à la réalisation des agrès de cirque : pour la première fois sont définis les règles de l'art et les usages dans un domaine où il n'existe aucune norme ou réglementation spécifique. Présentation, agrémentée de schémas, des techniques de conception et de réalisation et des matériaux. Annexe : cadre juridique de la prévention des risques (fiche détaillée). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1835 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C7537 R 5.2 AGR 2003 Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible
Titre : Code de l'urbanisme commenté. Edition 2003 Type de document : monographie Auteurs : Dalloz Mention d'édition : 12e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2003 Importance : 1922 p. : annexes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04885-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME
[Thésaurus Chronologique] 2003
[Candidats] LOI SOLIDARITE ET RENOUVELLEMENT URBAINS (SRU)Index. décimale : S Urbanisme Résumé : Mise à jour du code de l'urbanisme Dalloz, prenant en compte la réforme du droit de l'urbanisme issue de la loi SRU (Solidarité et renouvellement urbains). Règles générales d'aménagement et d'urbanisme. Préemption et réserves foncières. Aménagement foncier. Régies relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol. Implantation des services, établissements et entreprises. Dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1479 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C6982 S 1 DAL 2003 Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible
Titre : Les etablissements publics de coopération culturelle Type de document : monographie Auteurs : Baron Eric Editeur : Grenoble : L'observatoire de Grenoble Année de publication : 2003 Importance : p. 41-47 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL A VOCATION CULTURELLE
[Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE
[Thésaurus Collectivité] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLERésumé : Extrait d'un cours sur les établissements publics de coopération culturelle. Aspects juridiques de l'application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle. Analyse du champ d'application des EPCC : partenariat et décentralisation, des activités susceptibles d'être gérées par les EPCC. Modalités de création de l'EPCC. Sa configuration : enjeux attachés au caractère administratif ou industriel et commercial de l'activité. Tableau synthétique des modalités de fonctionnement d'un EPCC. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1712 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00001712 Dossier : "Décentralisation culturelle : EPCC" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
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