Catégorie DROIT
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5560 P 7.1 HOH Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible Mémoguide des dispositifs publics concernant les jeunes / Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (2000)
Titre : Mémoguide des dispositifs publics concernant les jeunes Type de document : monographie Auteurs : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire ; Charvet Dominique, Préf. Editeur : Marly-le-Roi : INJEP Année de publication : 2000 Collection : Publications de l'INJEP num. 42 Importance : 199 p. : index Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Géographique] EUROPE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Candidats] DEMOCRATISATION DE LA CULTUREIndex. décimale : P Politique culturelle Résumé : Recensement, ministère par ministère, des mesures les plus marquantes concernant les jeunes : 149 mesures recensées dont celles concernant la démocratisation de la culture, ainsi que 39 dispositifs interministériels. 11 fiches présentent les programmes européens. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=741 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5249 P 0 INS Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible Statut général des fonctionnaires de l'Etat / Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique (2000)
Titre : Statut général des fonctionnaires de l'Etat Type de document : monographie Auteurs : Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique Mention d'édition : Ed. mise à jour au 21 juillet 2000 Editeur : Paris : Les éditions des Journaux officiels Année de publication : 2000 Collection : Législation et réglementation num. 1571 Importance : 826 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:SERVICE PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:FONCTION PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Chronologique] 2000Index. décimale : H Formation et professions de la culture Résumé : La première partie présente les textes de base du statut général des fonctionnaires. La deuxième reprend en détail les textes d'application relatifs au statut des fonctionnaires de l'Etat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1011 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5806 H 0 STA 2000 Livre DRAC Alsace documentation Formation Disponible
Titre : A la découverte du droit local Alsace-Moselle Type de document : monographie Auteurs : Zahra Bernard Mention d'édition : 2e éd. rev. et augm. Editeur : Knutange : Fensch-Vallée Année de publication : 1999 Importance : 236 p. : bibliogr., index, ill. en noir ISBN/ISSN/EAN : 978-2-908196-40-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] MOSELLE (57)
[Thésaurus Tri] DROIT LOCALIndex. décimale : E Droit Résumé : Le droit local alsacien-mosellan et ses règles particulières : historique et présentation des dispositions de cette législation franco-allemande agrémentée d'exemples. Résultat d'un travail réalisé par les étudiants de B.T.S. Action Commerciale de l'Institution De La Salle de Metz. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=704 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5228 E 3 ZAH Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible
Titre : La fiscalité du marché de l'art Type de document : monographie Auteurs : Jacques FINGERHUT Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : 1999 Collection : Que sais-je ? num. 3532 Importance : 126 p. : tabl., bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-050559-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS LIES AU COMMERCE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MARCHE DE L'ARTIndex. décimale : B Arts plastiques Résumé : Le poids de la fiscalité permet-il d'expliquer le déclin du marché de l'art en France ? Cet ouvrage apporte des éléments de réponse. Il décrit les dispositifs fiscaux, analyse leur incidence sur l'activité des intervenants du marché de l'art, d'un point de vue juridique,économique et culturel. Il s'attache à toutes les catégories d'acteurs, de l'artistes au marchand, sans omettre le commisaire-priseur, le banquier ou l'entreprise mécène, le collectionneur et l'Etat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=710 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5188 B MART FIN Livre DRAC Alsace documentation Arts plastiques Disponible PermalinkGuide juridique de l'audiovisuel en Europe : développements juridiques récents dans le domaine de la radiodiffusion, du film, de la télécommunication et de la société de l'information en Europe et dans les pays avoisinants. / Observatoire européen de l'audiovisuel (Strasbourg) (1999)
PermalinkLes contrats de la musique / Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles (1998)
PermalinkPermalinkLes groupements d'intérêt public : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 27 juin 1996 / Conseil d'Etat (1997)
PermalinkRéussir un spectacle ou une manifestation culturelle : Choix du spectacle ou de la manifestation : Législation - Gestion - Commercialisation / Dominique Bayle Marie-Sophie Humeau (1997)
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