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Catégorie DROIT

Documents disponibles dans cette catégorie (75)

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Entre le coq et l'aigle : Géopolitique du Rhin / Hohwiller Alain (2000)

Public

Titre : Entre le coq et l'aigle : Géopolitique du Rhin
Type de document : monographie
Auteurs : Hohwiller Alain
Editeur : Strasbourg : La Nuée Bleue, 2000
Année de publication : 2000
Autre Editeur : Strasbourg : DNA
Importance : 189 p. : bibliogr.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7165-0543-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:ECHANGE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:POLITIQUE STRUCTURELLE COMMUNAUTAIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:PROGRAMME EUROPEEN:PROGRAMME EUROPEEN CULTUREL ET AUDIOVISUEL
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE
[Thésaurus Géographique] ALLEMAGNE
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Personne] HOHWILLER, Alain, Directeur-rédacteur des DNA

Index. décimale : P Politique culturelle
Résumé : Analyse des relations internationales, et particulièrement des relations franco-allemandes, faite à partir des réalités quotidiennes, vécues en Alsace, de la coopération transfrontalière. Les coulisses de la politique européenne dévoilées par le directeur-rédacteur en chef du quotidien alsacien : Dernières Nouvelles d'Alsace.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=864

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C5560 P 7.1 HOH Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible

Mémoguide des dispositifs publics concernant les jeunes / Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (2000)

Public

Titre : Mémoguide des dispositifs publics concernant les jeunes
Type de document : monographie
Auteurs : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire ; Charvet Dominique, Préf.
Editeur : Marly-le-Roi : INJEP
Année de publication : 2000
Collection : Publications de l'INJEP num. 42
Importance : 199 p. : index
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Géographique] EUROPE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Candidats] DEMOCRATISATION DE LA CULTURE

Index. décimale : P Politique culturelle
Résumé : Recensement, ministère par ministère, des mesures les plus marquantes concernant les jeunes : 149 mesures recensées dont celles concernant la démocratisation de la culture, ainsi que 39 dispositifs interministériels. 11 fiches présentent les programmes européens.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=741

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C5249 P 0 INS Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible

Statut général des fonctionnaires de l'Etat / Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique (2000)

Public

Titre : Statut général des fonctionnaires de l'Etat
Type de document : monographie
Auteurs : Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique
Mention d'édition : Ed. mise à jour au 21 juillet 2000
Editeur : Paris : Les éditions des Journaux officiels
Année de publication : 2000
Collection : Législation et réglementation num. 1571
Importance : 826 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:SERVICE PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:FONCTION PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Chronologique] 2000

Index. décimale : H Formation et professions de la culture
Résumé : La première partie présente les textes de base du statut général des fonctionnaires. La deuxième reprend en détail les textes d'application relatifs au statut des fonctionnaires de l'Etat.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1011

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C5806 H 0 STA 2000 Livre DRAC Alsace documentation Formation Disponible

A la découverte du droit local Alsace-Moselle / Zahra Bernard (1999)

Public

Titre : A la découverte du droit local Alsace-Moselle
Type de document : monographie
Auteurs : Zahra Bernard
Mention d'édition : 2e éd. rev. et augm.
Editeur : Knutange : Fensch-Vallée
Année de publication : 1999
Importance : 236 p. : bibliogr., index, ill. en noir
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-908196-40-5
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] MOSELLE (57)
[Thésaurus Tri] DROIT LOCAL

Index. décimale : E Droit
Résumé : Le droit local alsacien-mosellan et ses règles particulières : historique et présentation des dispositions de cette législation franco-allemande agrémentée d'exemples. Résultat d'un travail réalisé par les étudiants de B.T.S. Action Commerciale de l'Institution De La Salle de Metz.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=704

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C5228 E 3 ZAH Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible

La fiscalité du marché de l'art / Jacques FINGERHUT (1999)

Public

Titre : La fiscalité du marché de l'art
Type de document : monographie
Auteurs : Jacques FINGERHUT
Editeur : Paris : Presses universitaires de France
Année de publication : 1999
Collection : Que sais-je ? num. 3532
Importance : 126 p. : tabl., bibliogr.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-050559-4
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS LIES AU COMMERCE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MARCHE DE L'ART

Index. décimale : B Arts plastiques
Résumé : Le poids de la fiscalité permet-il d'expliquer le déclin du marché de l'art en France ? Cet ouvrage apporte des éléments de réponse. Il décrit les dispositifs fiscaux, analyse leur incidence sur l'activité des intervenants du marché de l'art, d'un point de vue juridique,économique et culturel. Il s'attache à toutes les catégories d'acteurs, de l'artistes au marchand, sans omettre le commisaire-priseur, le banquier ou l'entreprise mécène, le collectionneur et l'Etat.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=710

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C5188 B MART FIN Livre DRAC Alsace documentation Arts plastiques Disponible

Les grands arrêts du droit de la décentralisation / Touvet Laurent (1999)

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Guide juridique de l'audiovisuel en Europe : développements juridiques récents dans le domaine de la radiodiffusion, du film, de la télécommunication et de la société de l'information en Europe et dans les pays avoisinants. / Observatoire européen de l'audiovisuel (Strasbourg) (1999)

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Les contrats de la musique / Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles (1998)

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L'archéologie en question / François Barré (1997)

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Les groupements d'intérêt public : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 27 juin 1996 / Conseil d'Etat (1997)

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Réussir un spectacle ou une manifestation culturelle : Choix du spectacle ou de la manifestation : Législation - Gestion - Commercialisation / Dominique Bayle Marie-Sophie Humeau (1997)

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Bibliothèques dans la cité : Guide technique et réglementaire / Gérald Grunberg (1996)

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Le droit de l'archéologie française / Catherine Rigambert (1996)

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Droit des archives / Direction des Archives de France (1996)

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Le droit du multimédia : Du CD-Rom à l'internet / Asseraf-Olivier Frédérique (1996)

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