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POS et paysage : Aspects juridiques / Ministère de l'Equipement, Direction de l'architecture et de l'urbanisme (1995)

Public

Titre : POS et paysage : Aspects juridiques
Type de document : monographie
Auteurs : Ministère de l'Equipement, Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Véronique Lavallé
Editeur : Paris : Ministère de l'Equipement
Année de publication : 1995
Importance : 129 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-082141-6
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PAYSAGE

Index. décimale : E Droit
Résumé : Cet ouvrage a pour objectif de mettre à disposition des différents acteurs associés à l'élaboration d'un POS un outil juridique permettant d'intégrer la dimension paysagère dans ce document d'urbanisme.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=76

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C1837 E 2.5 POS Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Disponible

Les protections : Sites, abords, secteurs sauvegardés, ZPPAUP / Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports (1995)

Public

Titre : Les protections : Sites, abords, secteurs sauvegardés, ZPPAUP
Type de document : monographie
Auteurs : Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme
Editeur : Paris : Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports
Année de publication : 1995
Importance : 57 p.
Présentation : ill. coul.
Format : 21 cm
ISBN/ISSN/EAN : 2-11-082136-A
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:SITE PROTEGE

Mots-clés : Patrimoine Site Protection Droit
Index. décimale : O Patrimoine
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=147

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3425 O 1 PRO Livre DRAC Alsace Centre de documentation CID Disponible

Spectacles : Réglementation, protection sociale, fiscalité / Journal officiel de la République française (1995)

Public

Titre : Spectacles : Réglementation, protection sociale, fiscalité
Type de document : monographie
Auteurs : Journal officiel de la République française
Mention d'édition : éd. mise à jour 1995
Editeur : Paris : Direction des journaux officiels
Année de publication : 1995
Importance : 593 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073696-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:PROTECTION SOCIALE

Index. décimale : E Droit
Résumé : De l'acte de société des Comédiens Français du 27 germinal an XII jusqu'au décret du 6 mai 1995 relatif à la taxe parafiscale, ce recuil couvre l'ensemble de la législation en matière de spectacle. Il reprend, notamment, des extraits du code de la propriété intellectuelle, la réglementation générale et fiscale de ces entreprises, les textes relatifs aux aides à la création, le statut des théâtres nationaux, la protection sociale des artistes et mannequins, la rémunération des agents artistiques, etc.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=128

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C2090 E 4.1.7 SPE 1995 Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Disponible

Droit au musée, droit des musées / Fondation Singer-Polignac (1994)

Public

Titre : Droit au musée, droit des musées
Type de document : monographie
Auteurs : Fondation Singer-Polignac ; Edouard Bonnefous Eric Peuchot Laurent Richer, Dir.
Editeur : Paris : Dalloz
Année de publication : 1994
Importance : 153 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01643-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:EXPLOITATION COMMERCIALE

Index. décimale : E Droit
Résumé : Les musées développent des activités commerciales. Confronté à cette évolution, le droit des musées est lui-même en plein mouvement. En raison de l'importance et de la complexité du régime juridique applicable aux musées, il est apparu judicieux de solliciter des spécialistes afin d'éclairer tous les professionnels, juristes, conservateurs, responsables administratifs, sur les questions juridiques soulevées par ces mutations.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=64

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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
C1818 E 4.1.4 BON Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Disponible

Informatique et libertés : Textes et documents / Commission nationale de l'information et des libertés (1994)

Public

Titre : Informatique et libertés : Textes et documents
Type de document : monographie
Auteurs : Commission nationale de l'information et des libertés
Mention d'édition : nouv. éd.
Editeur : Paris : Direction des journaux officiels
Année de publication : 1994
Importance : 355 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073544-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE

Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=53

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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
C1735 E 4.4 INF Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Disponible

La cathédrale aujourd'hui / Ministère de la culture (1992)

Permalink
Droit alsacien-mosellan : Matières régies par le droit public alsacien-mosellan, Juris-Classeurs 1990 ; Principes généraux, Juris-Classeurs 1992 / Jean-Marie Woehrling (1992)

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Les fiches techniques de l'AGEC / AGEC (1990)

Permalink
Revue de presse juridique / Ministère de la Culture. Sous-direction des affaires juridiques. Centre de documentation juridique et administrative (1990-)

Permalink
Histoire du droit local : Actes du colloque organisé à Strasbourg le 19 octobre 1989 par l'Institut du droit local alsacien-mosellan / Institut du Droit Local alsacien-mosellan (1989)

Permalink
Le theâtre et son droit / Hue Jean-Pierre (1986)

Permalink
Journal officiel de la République française : Lois et décrets (1921-)

Permalink
Droit des marchés public (mises à jour)

Permalink
La lettre de l'Adami / Société civile pour l'Administration des Droits des Artistes et Musiciens interprètes

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Reef : Mises à jour : Normes et Textes officiels/ECSTB / Centre scientifique et technique du Bâtiment (?)

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