Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (75)



POS et paysage : Aspects juridiques / Ministère de l'Equipement, Direction de l'architecture et de l'urbanisme (1995)
Titre : POS et paysage : Aspects juridiques Type de document : monographie Auteurs : Ministère de l'Equipement, Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Véronique Lavallé Editeur : Paris : Ministère de l'Equipement Année de publication : 1995 Importance : 129 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-082141-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PAYSAGEIndex. décimale : E Droit Résumé : Cet ouvrage a pour objectif de mettre à disposition des différents acteurs associés à l'élaboration d'un POS un outil juridique permettant d'intégrer la dimension paysagère dans ce document d'urbanisme. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=76 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C1837 E 2.5 POS Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Disponible Les protections : Sites, abords, secteurs sauvegardés, ZPPAUP / Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports (1995)
Titre : Les protections : Sites, abords, secteurs sauvegardés, ZPPAUP Type de document : monographie Auteurs : Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme Editeur : Paris : Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports Année de publication : 1995 Importance : 57 p. Présentation : ill. coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-11-082136-A Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:SITE PROTEGEMots-clés : Patrimoine Site Protection Droit Index. décimale : O Patrimoine Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=147 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3425 O 1 PRO Livre DRAC Alsace Centre de documentation CID Disponible Spectacles : Réglementation, protection sociale, fiscalité / Journal officiel de la République française (1995)
Titre : Spectacles : Réglementation, protection sociale, fiscalité Type de document : monographie Auteurs : Journal officiel de la République française Mention d'édition : éd. mise à jour 1995 Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 1995 Importance : 593 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073696-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:PROTECTION SOCIALEIndex. décimale : E Droit Résumé : De l'acte de société des Comédiens Français du 27 germinal an XII jusqu'au décret du 6 mai 1995 relatif à la taxe parafiscale, ce recuil couvre l'ensemble de la législation en matière de spectacle. Il reprend, notamment, des extraits du code de la propriété intellectuelle, la réglementation générale et fiscale de ces entreprises, les textes relatifs aux aides à la création, le statut des théâtres nationaux, la protection sociale des artistes et mannequins, la rémunération des agents artistiques, etc. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=128 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C2090 E 4.1.7 SPE 1995 Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Disponible
Titre : Droit au musée, droit des musées Type de document : monographie Auteurs : Fondation Singer-Polignac ; Edouard Bonnefous Eric Peuchot Laurent Richer, Dir. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1994 Importance : 153 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01643-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:EXPLOITATION COMMERCIALEIndex. décimale : E Droit Résumé : Les musées développent des activités commerciales. Confronté à cette évolution, le droit des musées est lui-même en plein mouvement. En raison de l'importance et de la complexité du régime juridique applicable aux musées, il est apparu judicieux de solliciter des spécialistes afin d'éclairer tous les professionnels, juristes, conservateurs, responsables administratifs, sur les questions juridiques soulevées par ces mutations. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=64 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C1818 E 4.1.4 BON Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Disponible Informatique et libertés : Textes et documents / Commission nationale de l'information et des libertés (1994)
Titre : Informatique et libertés : Textes et documents Type de document : monographie Auteurs : Commission nationale de l'information et des libertés Mention d'édition : nouv. éd. Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 1994 Importance : 355 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073544-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUEIndex. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=53 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C1735 E 4.4 INF Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Disponible PermalinkDroit alsacien-mosellan : Matières régies par le droit public alsacien-mosellan, Juris-Classeurs 1990 ; Principes généraux, Juris-Classeurs 1992 / Jean-Marie Woehrling (1992)
PermalinkPermalinkRevue de presse juridique / Ministère de la Culture. Sous-direction des affaires juridiques. Centre de documentation juridique et administrative (1990-)
PermalinkHistoire du droit local : Actes du colloque organisé à Strasbourg le 19 octobre 1989 par l'Institut du droit local alsacien-mosellan / Institut du Droit Local alsacien-mosellan (1989)
PermalinkPermalinkJournal officiel de la République française : Lois et décrets (1921-)
PermalinkDroit des marchés public (mises à jour)
PermalinkLa lettre de l'Adami / Société civile pour l'Administration des Droits des Artistes et Musiciens interprètes
PermalinkReef : Mises à jour : Normes et Textes officiels/ECSTB / Centre scientifique et technique du Bâtiment (?)
Permalink