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Catégorie DROIT

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Musées, gérer autrement : Un regard international : Actes / Colloque de Grenoble (1994) (1996)

Public

Titre : Musées, gérer autrement : Un regard international : Actes
Type de document : document administratif
Auteurs : Colloque de Grenoble (1994) ; Jean-Michel Tobelem, Ed. ; Grenoble. Observatoire des politiques culturelles ; Ministère de la culture, Département des études et de la prospective
Editeur : Paris : La Documentation française
Année de publication : 1996
Importance : 402 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-003522-6
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE INDUSTRIEL
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0100 TOURISME ET LOISIRS:TOURISME:TOURISME CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:FORMATION
[Thésaurus Géographique] ALLEMAGNE
[Thésaurus Géographique] CANADA
[Thésaurus Géographique] ESPAGNE
[Thésaurus Géographique] ETATS-UNIS
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Géographique] GRANDE-BRETAGNE
[Thésaurus Géographique] ITALIE
[Thésaurus Géographique] JAPON
[Thésaurus Géographique] RUSSIE

Index. décimale : M Musées
Résumé : Les musées font l'objet d'un fort développement et d'un intérêt croissant du public, mais ils rencontrent dans le même temps des interrogations sur leurs modalités de financement, d'organisation, sur leurs finalités, liées en grande partie à leur succès. Cet ouvrage tente d'explorer les solutions mises en oeuvre pour relever ces défis, en tenant compte des traditions politiques, administratives et culturelles des différents pays.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=127

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C2072_1 M 2 TOB Document administratif DRAC Alsace documentation Musées Disponible

Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996 / Ministère de la culture, Direction des archives de France (1996)

Public

Titre : Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996
Type de document : monographie
Auteurs : Ministère de la culture, Direction des archives de France
Editeur : Paris : Ministère de la culture
Année de publication : 1996
Importance : 83 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-911601-01-9
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES
[Thésaurus Chronologique]

Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=119

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C2074 E 4.1.8 PRI Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible

Droit des médias / Emmanuel Derieux (1995)

Public

Titre : Droit des médias
Type de document : monographie
Auteurs : Emmanuel Derieux
Editeur : Paris : Dalloz
Année de publication : 1995
Collection : Connaissance du droit
Importance : 162 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02096-6
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS

Index. décimale : E Droit
Résumé : Décrit et analyse, dans ses grandes lignes et caractéristiques principales, le dispositif juridique en vigueur. L'auteur s'interroge aussi sur les fondements, réalités pratiques, insuffisances et imperfections du droit en vigueur. Il suggère quelques possibles réformes nécessaires à l'existence d'un véritable droit des médias.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=69

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C1800 E 4.1.2 DER Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible

Guide juridique de la coopération culturelle transfrontalière / Direction régionale des Affaires culturelles, Alsace (1995)

Public

Titre : Guide juridique de la coopération culturelle transfrontalière
Type de document : monographie
Auteurs : Direction régionale des Affaires culturelles, Alsace ; Paul Risch, Dir. art.
Editeur : Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg
Année de publication : 1995
Importance : 291 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86820-626-8
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE

Index. décimale : E Droit
Résumé : Analyse et synthèse des législations relatives aux échanges culturels transfrontaliers.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=59

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C1743 E 5.2 GUI Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible

POS et paysage : Aspects juridiques / Ministère de l'Equipement, Direction de l'architecture et de l'urbanisme (1995)

Public

Titre : POS et paysage : Aspects juridiques
Type de document : monographie
Auteurs : Ministère de l'Equipement, Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Véronique Lavallé
Editeur : Paris : Ministère de l'Equipement
Année de publication : 1995
Importance : 129 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-082141-6
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PAYSAGE

Index. décimale : E Droit
Résumé : Cet ouvrage a pour objectif de mettre à disposition des différents acteurs associés à l'élaboration d'un POS un outil juridique permettant d'intégrer la dimension paysagère dans ce document d'urbanisme.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=76

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C1837 E 2.5 POS Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible

Les protections : Sites, abords, secteurs sauvegardés, ZPPAUP / Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports (1995)

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Spectacles : Réglementation, protection sociale, fiscalité / Journal officiel de la République française (1995)

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Droit au musée, droit des musées / Fondation Singer-Polignac (1994)

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Informatique et libertés : Textes et documents / Commission nationale de l'information et des libertés (1994)

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La cathédrale aujourd'hui / Ministère de la culture (1992)

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Droit alsacien-mosellan : Matières régies par le droit public alsacien-mosellan, Juris-Classeurs 1990 ; Principes généraux, Juris-Classeurs 1992 / Jean-Marie Woehrling (1992)

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Les fiches techniques de l'AGEC / AGEC (1990)

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Revue de presse juridique / Ministère de la Culture. Sous-direction des affaires juridiques. Centre de documentation juridique et administrative (1990-)

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Histoire du droit local : Actes du colloque organisé à Strasbourg le 19 octobre 1989 par l'Institut du droit local alsacien-mosellan / Institut du Droit Local alsacien-mosellan (1989)

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Le theâtre et son droit / Hue Jean-Pierre (1986)

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