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Convention de financement entre la Région Alsace et le Théâtre du marché aux Grains / François BOUCHARD (2007)

Public

Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et le Théâtre du marché aux Grains
Type de document : document administratif
Auteurs : François BOUCHARD ; Chantal KONTZZLER
Année de publication : 2007
Importance : 5 p.
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 12
[Thésaurus Chronologique] 19
[Thésaurus Chronologique] 2007

Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3373

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00003373 Classeur "Conventions Région" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible

Missions et organisation du département de l'action territoriale / Catherine AHMADI-RUGGERI (2007)

Public

Titre : Missions et organisation du département de l'action territoriale
Type de document : monographie
Auteurs : Catherine AHMADI-RUGGERI
Année de publication : 2007
Note générale : document interne
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:CONTROLE DE GESTION
[Thésaurus Chronologique] 12
[Thésaurus Chronologique] 18
[Thésaurus Chronologique] 2007
[Thésaurus Collectivité] DAT (Département de l'action territoriale)

Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3257

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00003257 Dossier "Ministère de la Culture - Généralités" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Synthèse du rapport d'analyse et de propositions sur l'éducation artistique et culturelle / Ministère de la Culture et de la communication (2007)

Public

Titre : Synthèse du rapport d'analyse et de propositions sur l'éducation artistique et culturelle
Type de document : monographie
Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication
Année de publication : 2007
Importance : 51 p.
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Chronologique] 12
[Thésaurus Chronologique] 14
[Thésaurus Chronologique] 2007

Résumé : Synthèse du rapport sur l'éducation artistique et culturelle remis le 14 décembre au ministre de l'éducation nationale et à la ministre de la culture et de la communication. A travers vingt propositions et huit recommandations ce rapport définit les conditions d'exercice et de mise en oeuvre d'une telle éducation.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3287

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C9664 Boîte "Education artistique et culturelle" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Circulaire n° 2005-021 du 9 décembre 2005 relative à la procédure d'aide aux ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

Public

Titre : Circulaire n° 2005-021 du 9 décembre 2005 relative à la procédure d'aide aux ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation
Type de document : monographie
Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES
Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication
Année de publication : 2005
Importance : Non paginé
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE VOCAL
[Thésaurus Tri] TERRITOIRE
[Thésaurus Collectivité] DRAC
[Thésaurus Chronologique] 09
[Thésaurus Chronologique] 12
[Thésaurus Chronologique] 2005

Résumé : Mis en oeuvre, sous l'autorité des DRAC(s), du dispositif prévu par l'arrêté du 13 décembre 2005 relatif à la procédure d'aide aux ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicales applicable à partir de 2005. Soutien aux équipes artistiques qui contribuent au développement de la création et de l'innovation musicale : aide financière et soutien des actions innovantes, projets. Procédures à respecter : dispositions relatives à la recevabilité des demandes, aux conditions d'examen des différentes aides, à la composition des commissions et à leur fonctionnement, aux frais exposés par les memebres des commissions dans l'exercice de leur mandat, au rôle des directions régionales des affaires culturelles (DRAC).
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2762

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00002762 Dossier : "Spectacle vivant : Musique" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Rapport fait au nom de la Commission des Finances, de l'Economie gnérale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2006 (n° 2540) par Gilles Carrez, rapporteur général : Annexe n° 8 Culture / Commission des finances, de l'économie générale et du plan (2005)

Public

Titre : Rapport fait au nom de la Commission des Finances, de l'Economie gnérale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2006 (n° 2540) par Gilles Carrez, rapporteur général : Annexe n° 8 Culture
Type de document : monographie
Auteurs : Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; Nicolas Rap PERRUCHOT
Editeur : Paris : Assemblée nationale
Année de publication : 2005
Importance : 49 p. :/ tableaux/ graph.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ECRIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE MONUMENTAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
[Thésaurus Chronologique] 10
[Thésaurus Chronologique] 12
[Thésaurus Chronologique] 2005

Résumé : Dans le cadre de la Loi des finances pour 2005, rapport fait le 12 octobre 2005, à l'Assemblée nationale, sur le projet de loi de finances pour 2006 (n° 2540). Financement des priorités en matière de patrimoine : patrimoine monumental et archéologique, architecture, patrimoine des musées de France, patrimoine archivistique et célébrations nationales, patrimoine écrit et documentaire, patrimoine cinématographique.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2723

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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
00002723 Dossier : "Pouvoirs publics : Ministère de la cutlure et de la communication : Budget" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences". 12 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 12 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Ministère de la Culture et de la Communication : Étude sur les outils d'observation culturelle en région - Document de travail interne au groupe - Mémo sur les motifs de non sélection et la définition de la mission d'observation. Préparation du 3è groupe de travail : 12/04/2005 / KPMG Cabinet (2004)

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Pour ne politique de la langue en région : Note à l'attention des Directions régionales des affaires culturelles. 3 décembre 2004 / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2004)

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Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 22 décembre 2003 / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)

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Avenant n° 1 à la Convention n° R42-2003-N-207 : Plan de formation audiovisuel - spectacle vivant, passée [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA)] : Modification du tarif horaire pour l'action "Habilitation électrique". 11 décembre 2003 / Carine REBER (2003)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas. 11 décembre 2003] : modalités de participation régionale à l'opération "Lycéens au cinéma" 2003/2004 / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Université Louis Pasteur. 15 décembre 2003] : modalités de participation régionale à la réalisation de l'expostion "Espèces à suivre" / Adrien ZELLER (2003)

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Avenant n° 2 à la Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Marc Bloch de Strasbourg signée le 4 novembre 1999 / Daniel PAYOT (2001)

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Avenant n° 1 à la Convention de partenariat signée le 12 novembre 1996 entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université des Sciences humaines de Strasbourg pour l'année 1997/1998 le 20 novembre 1997 - Annexe 1 : Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la DRAC et l'Université Marc Bloch Sciences Humaines Strasbourg / Albert HAMM (1997)

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