Missions et organisation du département de l'action territoriale / Catherine AHMADI-RUGGERI (2007)

Public Titre : Missions et organisation du département de l'action territoriale Type de document : monographie Auteurs : Catherine AHMADI-RUGGERI Année de publication : 2007 Note générale : document interne Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:CONTROLE DE GESTION [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 18 [Thésaurus Chronologique] 2007 [Thésaurus Collectivité] DAT (Département de l'action territoriale) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3257

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00003257	Dossier "Ministère de la Culture - Généralités"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire n° 2005-021 du 9 décembre 2005 relative à la procédure d'aide aux ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

Public Titre : Circulaire n° 2005-021 du 9 décembre 2005 relative à la procédure d'aide aux ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation Type de document : monographie Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE VOCAL [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Chronologique] 09 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Mis en oeuvre, sous l'autorité des DRAC(s), du dispositif prévu par l'arrêté du 13 décembre 2005 relatif à la procédure d'aide aux ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicales applicable à partir de 2005. Soutien aux équipes artistiques qui contribuent au développement de la création et de l'innovation musicale : aide financière et soutien des actions innovantes, projets. Procédures à respecter : dispositions relatives à la recevabilité des demandes, aux conditions d'examen des différentes aides, à la composition des commissions et à leur fonctionnement, aux frais exposés par les memebres des commissions dans l'exercice de leur mandat, au rôle des directions régionales des affaires culturelles (DRAC). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2762

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00002762	Dossier : "Spectacle vivant : Musique"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Rapport fait au nom de la Commission des Finances, de l'Economie gnérale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2006 (n° 2540) par Gilles Carrez, rapporteur général : Annexe n° 8 Culture / Commission des finances, de l'économie générale et du plan (2005)

Public Titre : Rapport fait au nom de la Commission des Finances, de l'Economie gnérale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2006 (n° 2540) par Gilles Carrez, rapporteur général : Annexe n° 8 Culture Type de document : monographie Auteurs : Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; Nicolas Rap PERRUCHOT Editeur : Paris : Assemblée nationale Année de publication : 2005 Importance : 49 p. :/ tableaux/ graph. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ECRIT [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE MONUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Dans le cadre de la Loi des finances pour 2005, rapport fait le 12 octobre 2005, à l'Assemblée nationale, sur le projet de loi de finances pour 2006 (n° 2540). Financement des priorités en matière de patrimoine : patrimoine monumental et archéologique, architecture, patrimoine des musées de France, patrimoine archivistique et célébrations nationales, patrimoine écrit et documentaire, patrimoine cinématographique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2723

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00002723	Dossier : "Pouvoirs publics : Ministère de la cutlure et de la communication : Budget"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences". 12 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences". 12 août 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Claude REGNIER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] BOUTIQUE DES SCIENCES [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences", ayant pour objet la participation de la Région à la réalisation du programme d'activités 2004 de cette association. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Durée de la convention : 18 mois. Modalités de résiliation de la convention, du reversement de la subvention, modalités de conrôle. Mention de l'aide financière de la Région. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2529

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00002529	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 12 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 12 août 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Gérard GREILSAMMER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES:JAZZ [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] HAUTE-ALSACE [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION JAZZ A MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL JAZZ A MULHOUSE Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse précisant les modalités de financement et de partenariat, dans le cadre du Festival Jazz à Mulhouse et en Haute-Alsace organisé par l'association bénéficiaire. Présentation du programme à réliser en 2004. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. La durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2525

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00002525	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Ministère de la Culture et de la Communication : Étude sur les outils d'observation culturelle en région - Document de travail interne au groupe - Mémo sur les motifs de non sélection et la définition de la mission d'observation. Préparation du 3è groupe de travail : 12/04/2005 / KPMG Cabinet (2004)

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Pour ne politique de la langue en région : Note à l'attention des Directions régionales des affaires culturelles. 3 décembre 2004 / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2004)

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Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 22 décembre 2003 / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)

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Avenant n° 1 à la Convention n° R42-2003-N-207 : Plan de formation audiovisuel - spectacle vivant, passée [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA)] : Modification du tarif horaire pour l'action "Habilitation électrique". 11 décembre 2003 / Carine REBER (2003)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas. 11 décembre 2003] : modalités de participation régionale à l'opération "Lycéens au cinéma" 2003/2004 / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Université Louis Pasteur. 15 décembre 2003] : modalités de participation régionale à la réalisation de l'expostion "Espèces à suivre" / Adrien ZELLER (2003)

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Avenant n° 2 à la Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Marc Bloch de Strasbourg signée le 4 novembre 1999 / Daniel PAYOT (2001)

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Avenant n° 1 à la Convention de partenariat signée le 12 novembre 1996 entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université des Sciences humaines de Strasbourg pour l'année 1997/1998 le 20 novembre 1997 - Annexe 1 : Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la DRAC et l'Université Marc Bloch Sciences Humaines Strasbourg / Albert HAMM (1997)

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Convention de partenariat entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université des sciences humaines de Strasbourg le 12 novembre 1996 / Albert HAMM (1996)

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Décentralisation : Pouvoirs des commissaires de la République et organisation des services de l'Etat dans les départements et les régions (Circulaire du 12 juillet 1982) (1982)

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