Circulaire n° 2005-005 du 31 mars 2005 relative aux missions et au fonctionnement du pôle "culture" / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

Public Titre : Circulaire n° 2005-005 du 31 mars 2005 relative aux missions et au fonctionnement du pôle "culture" Type de document : monographie Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECONCENTRATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Candidats] POLE REGIONAL [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 31 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Circulaire adressée aux préfets de région, et précisant, dans le cadre de la réforme de l'administration territoriale, les modalités de fonctionnement de l'Etat en région, et plus particulièrement celui du périmètre d'intervention du pôle "culture", ses missions et ses modalités spécifiques d'organisation et de fonctionnement. Le rôle du DRAC en tant que chef de pôle, d'animation des services et organismes contribuant à la mise en oeuvre des politiques de l'Etat en région. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2414

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00002414	Dossier : " Réforme de l'Etat en Région : Pôles régionaux "	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire n° 2005-015 du 3 août 2005 relative aux missions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départementaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

Public Titre : Circulaire n° 2005-015 du 3 août 2005 relative aux missions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départementaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine Type de document : monographie Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE MONUMENTAL [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] POLE REGIONAL [Thésaurus Collectivité] SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE [Thésaurus Collectivité] SERVICE REGIONAL D'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE [Candidats] POLE REGIONAL [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Circulaire n° 2005-015, datée du 3 août 2005, du ministère de la culture et de la communication qui, dans le cadre de la réforme de l'Etat et de ses services déconcentrés, et dans le cadre de la décentralisation et de la politique de simplifications, qui apporte une clarification des compétences respectives des DRAC et des SDAP, échelons déconctrés du ministère et qui font partie du "pôle culture" en région, ainsi que les nouvelles modalités d'organisation et de fonctionnement. Les DRAC deviennent, dans le domaine de patrimoine et d'architecture, l'échelon d'orientation, d'animation, de coordination et de programme, alors que les SDAP deviennent, dans le département, l'échelon opérationnel en matière d'architecture et du patrimoine. Organisation et fonctionnement des deux entités. Mise en place, dans chaque DRAC, d'un service régional de l'architecture et du patrimoine. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2642

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00002642	Dossier : "Politiques publiques : Réforme de l'Etat en région". Voir aussi : "Bulletin Officiel (Ministère de la culture), 2005, n° 150 p. 11	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre la Région Alsace et le Centre de rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), 3 février 2005 / Henri KUBLER (2005)

Public Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et le Centre de rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), 3 février 2005 Type de document : monographie Auteurs : Henri KUBLER ; Daniel BURSAUX Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2005 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CREA : CENTRE DE RENCONTRE D'ECHANGE ET D'ANIMATION [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Géographique] KINGERSHEIM (68) [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL MOMIX Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Assocition Centre de Rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), ayant pour but de fixer les modalités de financement et de partenariat entre la région Alsace et l'association CREA dans le cadre du Festival Momix, Festival international jeune public de Kingersheim. Programmation à réaliser, montants et modalités de versement de la participation régionale, durée de la convention de 30 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2406

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00002406	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 3 juin 2005 : Association "BLABLABLA-COM" , Association "MJC-L'ECLA" : Aide à l'investissement pour la création d'emplois-jeunes / Conseil Régional d'Alsace (2005)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 3 juin 2005 : Association "BLABLABLA-COM" , Association "MJC-L'ECLA" : Aide à l'investissement pour la création d'emplois-jeunes Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:EMPLOI JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION BLABLABLA-COM [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION MJC-L'ECLA [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Soutien de la Région aux associations "BLABLABLA-COM" et "MJC-L'ECLA" pour la création d'emplois-jeunes, décidé en séance du 03 juin 2005 de la Commission Permanente du Conseil Régional. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2547

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00002547	Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales : Budget culturel : emplois"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 3 juin 2005 : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en Région. Soutien à l'animation culturelle des territoires / Conseil Régional d'Alsace (2005)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 3 juin 2005 : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en Région. Soutien à l'animation culturelle des territoires Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2005 Importance : Non paginé/ tableaux Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Affecation de budget au soutien à la création et à la diffusion culturelles en Région, ainsi que à l'animation culturelle des territoires, décidé en séance du 03 juin 2005 de la Commission Permanente de la Région. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2548

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00002548	Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales : Budget"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil régional d'Alsace]. Séance du 4 mars 2005 : Initiatives interculturelles et/ou interreligieuses en Alsace / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil régional d'Alsace]. Séance du 4 mars 2005 : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région. Soutien à l'animation culturelle des territoires / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Missions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départemenetaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique et adopté au Sénat le 23 mars 2005 / Christian PONCELET (2005)

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Proposition de loi relative à la pérennisation du régime d'assurance chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma dans le cadre de la solidarité interprofessionnelle : Assemblée Nationale. 3 mars 2005, n° 2140 / Assemblée Nationale (2005)

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Circulaire n° 2004-007 relative à la mise en place d'instances régionales de dialogue social dans le secteur du spectacle. 4 mars 2004 / AILLAGON, Jean-Jacques (2004)

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Contrat de ville de la Communauté urbaine de Strasbourg : Priorités thématiques pour la période 2004-2006. Relevé de conclusions GTV du 9 mars 2004 à 14 h. / Préfecture du Bas-Rhin (2004)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 16 mars 2004, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2004/2005 de l'Opéra national du Rhin / Adrien ZELLER (2004)

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Ministère de la Culture et de la Communication : Étude sur les outils d'observation culturelle en région - Document interne au groupe de travail (réunion du 17 mars 2005) / KPMG Cabinet (2004)

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Ministère de la Culture et de la Communication : Étude sur le s outils d'observation culturelle en région - Fiches de travail (1ère réunion du groupe de travail le 2 mars 2005) / KPMG Cabinet (2004)

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