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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Ville de Colmar. 2 juin 2004] concernant la participation régionale au Festival de cinéma de Colmar / Adrien ZELLER (2004)
Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Ville de Colmar. 2 juin 2004] concernant la participation régionale au Festival de cinéma de Colmar Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jacques DREYFUSS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL
[Thésaurus Géographique] COLMAR
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE
[Thésaurus Collectivité] VILLE DE COLMAR
[Thésaurus Chronologique] 02
[Thésaurus Chronologique] 06
[Thésaurus Chronologique] 2004
[Thésaurus Manifestation] FESTIVAL DE CINEMA "7 JOURS POUR LE 7ème ART" DE COLMARRésumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Ville e Colmar, ayant pour objet de fixer les modalités de financement et de partenariat de la Région au Festival du cinéma de Colmar : "7 jours pour le 7ème Art" du 18 au 24 octobre 2004 au cinéma "Colisée". Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire . Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Modalités de résiliation de la convention. Mention de l'aide financière de la Région. Modalités de contrôle. Durée de la convention : 18 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2568 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002568 Dossier : "Conventions Région Alsace" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA [entre l'Etat, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). 6 septembre 2004 / Hervé BRULE (2004)
Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA [entre l'Etat, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). 6 septembre 2004 Type de document : document administratif Auteurs : Hervé BRULE ; Daniel BURSAUX ; Alphonse TROESTLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:MEDIATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION
[Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:NUMERISATION
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] STRASBOURG
[Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ALSACIEN
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Chronologique] 06
[Thésaurus Chronologique] 09
[Thésaurus Chronologique] 2004Résumé : Convention de partenariat et de financement passée, le 6 septembre 2004, entre le Ministère de la culture et de la communication, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA), ayant pour objet la réalisation de l'Inventaire préliminaire de l'Alsace et de définir leur participation à cette opération selon des modalités précises. Définition de l'objectif. Modalités de la mise en eouvre. Programme d'action à réaliser : inventaire, numérisation de la documentation photographique et mise à disposition du public, publication d'un volume de la collection "Patrimoine d'Alsace" des cantons de Schirmeck et Saales. Dispositions financières. Montant de participation de l'Etat, de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention, du reversement de la subvention. Durée de la convention : 14 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2556 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002556 Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Patrimoine" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Exclu du prêt Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 / Jacques CHIRAC (2004)
Titre : Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 Type de document : monographie Auteurs : Jacques CHIRAC ; Jean-Pierre RAFFARIN ; Dominique PERBEN Editeur : Paris : Journal Officiel Année de publication : 2004 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:SERVICE PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:COMMUNICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT COMMUNAUTAIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:PROTECTION SOCIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:PRESSE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:BANQUE DE DONNEES
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:INFORMATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:COMMUNICATION
[Thésaurus Chronologique] 06
[Thésaurus Chronologique] 08
[Thésaurus Chronologique] 2004Résumé : Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 modifiant la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les conditions de licéité des traitements de données à caractère personnel. La commission nationale de l'informatique et des libertés. formatlités préalables à la mise en eouvre des traitements. Le contrôle de la mise en eouvre des traitements. Sanctions prononcées par la Commission nationale de l'informatique et des libertés. Traitements de données à caractère personnel aux fins de journalisme et d'expression littéraire et artistique. Transferts de données à caractère eprsonnel vers de Etats appartenant à la Communauté européenne.. Dispositions diverses Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2501 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002501 Dossier : "Droit à l'information" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Soutien à l'activité et aux employeurs associatifs par la mise en place d'un centre national d'animation et de ressources spécialisé dans l'emploi culturel avec le ministère chargé de l'emploi (CNAR) : Note à l'attention de Mesdames et Messieurs les préfets (30 juin 2004) / DDAT (2004)
Titre : Soutien à l'activité et aux employeurs associatifs par la mise en place d'un centre national d'animation et de ressources spécialisé dans l'emploi culturel avec le ministère chargé de l'emploi (CNAR) : Note à l'attention de Mesdames et Messieurs les préfets (30 juin 2004) Type de document : monographie Auteurs : DDAT ; Paumier Benoît Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2004 Importance : 3 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:FONDS D'INTERVENTION CULTURELLE
[Thésaurus Chronologique] 06
[Thésaurus Chronologique] 30
[Thésaurus Chronologique] 2004
[Thésaurus Collectivité] CNAR (CENTRE NATIONAL D'ANIMATION ET DE RESSOURCES)
[Candidats] CNAR (CENTRE NATIONAL D'ANIMATION DE RESSOURCES)
[Candidats] DLA(DISPOSITIF LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT)Résumé : En complément de dispositifs locaux (DLA) d'accompagnement créés dans chaque département pour l'aide à l'emploi, création d'un nouveau dispositif, les Centres nationaux d'animation et de ressources (CNAR) thématiques et spécialisés qui ont pour mission de répondre aux demandes des DLA. Les CNAR seront des centres de ressources et de formation qui s'appuieront sur une association particulièrement efficace. Dans le domaine culturel, la DDAT désigne l'association OPALE qui développera des partenariats avec certains secteurs professionnels en vue de la promotion de l'emploi dans le domaine culturel. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2043 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002043 Dossier : "Observation culturelle : Généralités : outils ministériels" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région et sur le territoire national : Extrait des délibérations de la Commission Permanente Séance du 11 juin 2004 : / Conseil Régional d'Alsace (2004)
Titre : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région et sur le territoire national : Extrait des délibérations de la Commission Permanente Séance du 11 juin 2004 : Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Importance : Non paginé/ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 06
[Thésaurus Chronologique] 11
[Thésaurus Chronologique] 2004Résumé : Procès verbal de la Commission Permanente du Conseil régional d'Alsace, séance du 11 juin 2004 qui attribue les fonds d'intervention culturelle et les fonds d'animation culturelle des territoires aux divers organismes, associations ou entreprises de spectacle d'Alsace. Chiffrage des subventions accordées pour l'année 2004. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2023 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002023 Dossier : "Observation culturelle : Budget culturel des collectivités territoriales" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l' Association pour la Promotion de la Culture en Alsace (APCA/ Théâtre de la Choucrouterie). 23 juin 2003 / Adrien ZELLER (2003)
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