Circulaire du 22 août 2005 relative à la mise en oeuvre de la charte pour l'égalité des chances dans l'accès aux formations d'excellence / Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement (2005)

Public Titre : Circulaire du 22 août 2005 relative à la mise en oeuvre de la charte pour l'égalité des chances dans l'accès aux formations d'excellence Type de document : monographie Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement ; Jean-François CARENCO ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Patrick GERARD Editeur : Paris : Ministère de l'Emploi Année de publication : 2005 Importance : Non paginé : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:EXCLUSION [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INSERTION SOCIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SUPERIEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ZONE D'EDUCATION PRIORITAIRE [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 22 [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Collectivité] DELEGATION INTERMINISTERIELLE A LA VILLE (DIV) [Thésaurus Collectivité] DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DELEGUE A L'INTEGRATION, A L'EGALITE DES CHANCES ET A LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION [Candidats] ZONE URBAINE SENSIBLE (ZUS) Résumé : Dans le cadre de la politique de démocratisation de l'accès à l'enseignement supérieur et aux formations d'excellence, présentation du dispositif mis en place pour faciliter l'orientation des élèves scolarisés en ZEP/REP (Zone d'éducation prioritaire) et ZUS (Zones urbaines sensibles) vers les filières d'enseignement supérieur. Modalités de mise en place et de fonctionnement et de financement de conventions locales entre lycées et établissements d'enseignement supérieur pour la rentrée scolaire 2005-2006. En annexe : Modèle de charte pour l'égalité des chances dans l'accès aux formations d'excellence entre le Ministère de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le Ministère délégué à l'intégration, à l'égalité des chantes et à la lutte contre l'exclusion. Modèle de convention locale entre établissement scolaire, établissement d'enseignement supérieur et Préfet de Région, Recteur. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2657

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00002657	Dossier : "Politique de la ville : Dispositifs"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire du 3 mars 2005 relative au service public en milieu rural [en application de l'article n° 106 de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux] / Jean-Pierre RAFFARIN (2005)

Public Titre : Circulaire du 3 mars 2005 relative au service public en milieu rural [en application de l'article n° 106 de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux] Type de document : monographie Auteurs : Jean-Pierre RAFFARIN Editeur : Paris : Gouvernement Année de publication : 2005 Importance : 2 p. Note générale : Voir : Loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux (article n° 106) Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:SERVICE PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU RURAL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Relayée par le Préfet de la Région Alsace, circulaire d'application de la Loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoire ruraux, et concernant plus particulièrement l'article n° 106 de cette loi (objectifs d'aménagement du territoire et de services rendus aux usagers pour un égal accès de tous au service public). Renoncement à toute réorganisation entraînant une suppression ou une réduction significative du service public en milieu rural sauf accord express des élus concernés. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2416

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00002416	Dossier : "Aménagement du territoire : Généralités"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire n° 2005/0011 du 6 juin 2005 : Sur l'attribution du label de la Fondation du Patrimoine / DAPA (2005)

Public Titre : Circulaire n° 2005/0011 du 6 juin 2005 : Sur l'attribution du label de la Fondation du Patrimoine Type de document : texte imprimé Auteurs : DAPA ; Michel CLEMENT Editeur : DAPA Année de publication : 2005 Importance : 9 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 2005 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3155

Circulaire n° 2005-005 du 31 mars 2005 relative aux missions et au fonctionnement du pôle "culture" / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

Public Titre : Circulaire n° 2005-005 du 31 mars 2005 relative aux missions et au fonctionnement du pôle "culture" Type de document : monographie Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECONCENTRATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Candidats] POLE REGIONAL [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 31 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Circulaire adressée aux préfets de région, et précisant, dans le cadre de la réforme de l'administration territoriale, les modalités de fonctionnement de l'Etat en région, et plus particulièrement celui du périmètre d'intervention du pôle "culture", ses missions et ses modalités spécifiques d'organisation et de fonctionnement. Le rôle du DRAC en tant que chef de pôle, d'animation des services et organismes contribuant à la mise en oeuvre des politiques de l'Etat en région. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2414

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00002414	Dossier : " Réforme de l'Etat en Région : Pôles régionaux "	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire n° 2005-010 du 20 mai 2005 portant sur la place des centres d'information et de documentation dans la mise en oeuvre de l'observation culturelle en région / Ministère de la Culture et de la communication (2005)

Public Titre : Circulaire n° 2005-010 du 20 mai 2005 portant sur la place des centres d'information et de documentation dans la mise en oeuvre de l'observation culturelle en région Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; Martine MARIGEAUD Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : 3 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:MEDIATHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:INFORMATION [Thésaurus Collectivité] DRAC [Candidats] CENTRE D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION (CID) [Candidats] DIRECTIVE NATIONALE D'ORIENTATION (DNO) [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 20 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : L'implication des Centres d'Information et de Documentation (CID) des Directions Régionales de l'Action culturelle (DRAC) dans les démarches d'observation culturelle en région, en application du volet triennal de la directive nationale d'orientation (DNO) du 6 février 2003. Les modalités d'élaboration, par les CID, d' outils permettant de mettre à disposition des services déconcentrés et ministériels, permettant de réaliser un état des lieux de connaissances nécessaires à une démarche de diagnostic territorial partagé de la vie culturelle d'une région. Ces outils sont susceptibles de permettre la réalisation de docuements de synthèse et de renseigner une partie des indicateurs du projet annuel de performance (PAP) des DRAC. Ces outils permettront l' élaboration d'un catalogue complet des ressources internes à la DRAC, d'un inventaire des sources d'information culturelle en région accessibles en ligne. Tableau récapitulatif de gestion de ces données. A cette fin, il est recommandé l'utilisation du thésaurus "Vie culturelle", et d'un équipement de logiciel pourvant héberger ce thésaurus. Cet état des lieux est destiné à l'ensemble des services de la DRAC, des services du ministère, et au public externe mise en ligne sur l'intranet de la DRAC et sur son site internet. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2469

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00002469	Dossier : "CID" et dossier : "Observation culturelle : Généralités : outils en DRAC"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire n° 2005-012 du 20 juin 2005 relative au récolement des dépôts d'oeuvres d'art de l'Etat - récolement des dépoôts du Fonds national d'art contemporain / Ministère de la Culture et de la communication (2005)

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Circulaire n° 2005-015 du 3 août 2005 relative aux missions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départementaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Circulaire n° 2005-021 du 9 décembre 2005 relative à la procédure d'aide aux ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Circulaire n° 2005-17 du 29 juillet 2005 relative à la mise en oeuvre des contrats aidés à partir de 2005 dans le secteur culturel / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Circulaire n° 2005-38 UHC/DU3 du 23 juin 2005 relative à la redevance d'archéologie préventive / François DELARUE (2005)

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Code de la propriété intellectuelle : Cinquième édition 2005 / Pierre SIRINELLI (2005)

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Commission des affaires culturelles, familiales et sociales [de l'Assemblée Nationale]. Compte-rendu n° 49. Mercredi 29 juin 2005 : "Examen du rapport d'information sur la politique des pouvoirs publics dans le domaine de l'éducation et de la formation artistique (Mme Muriel Marland-Militello, rapporteuse)" / Assemblée Nationale (2005)

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Communauté d'agglomération de Colmar : Contrat d'agglomération / Préfecture de la région Alsace (2005)

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Compte administratif de la Ville de Colmar : Exercice 2005 / VILLE DE COLMAR (2005)

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Compte administratif de la Ville de Colmar : Exercice 2005 (Annexe 1) / VILLE DE COLMAR (2005)

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