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Avenants n° 1 pour l'année 2003 à la convention signée le 7 octobre 2002 et Avenant n° 2 pour l'année 2004 à la convention signée le 7 octobre 2002. / Guy SCHULTZ (2003 / 2004)
Titre : Avenants n° 1 pour l'année 2003 à la convention signée le 7 octobre 2002 et Avenant n° 2 pour l'année 2004 à la convention signée le 7 octobre 2002. Type de document : document administratif Auteurs : Guy SCHULTZ ; Serge MORVAN ; Michel THENAULT Année de publication : 2003 / 2004 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE
[Thésaurus Chronologique] 07
[Thésaurus Chronologique] 10
[Thésaurus Chronologique] 2002
[Thésaurus Géographique] STRASBOURGPermalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3228 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00003228 cote_genere Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de financement [entre la Région Alsace et le Théâtre Lumière (Phalsbourg), 10 mars 2003, ayant pour objet : création et diffusion de la pièce "La Vie" d'après Jean Tardieu] / Adrien ZELLER (2003)
Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et le Théâtre Lumière (Phalsbourg), 10 mars 2003, ayant pour objet : création et diffusion de la pièce "La Vie" d'après Jean Tardieu] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Anny-Claire HAUSS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE
[Thésaurus Chronologique] 03
[Thésaurus Chronologique] 10
[Thésaurus Chronologique] 2003
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE
[Thésaurus Collectivité] THEATRE LUMIERE (PHALSBOURG)
[Thésaurus Géographique] PHALSBOURGRésumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'association Théâtre Lumière (Phalsbourg), le 10 mars 2003 ayant pour objet les modalités de participation régionale à la création et la diffusion de la pièce "La comédie de la vie" d'après Jean Tardieu et le Théâtre Lumière. Programme de réalisation par le bénéficiaire, montants et modalités de versement de la participation régionale, durée de la convention : 36 mois, mention du partenariat de la Région Alsace, modalités de contrôle, de résiliation. Dossier suivi pr C. Steiner Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2481 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002481 Dossier : "Conventions Région Alsace" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 10 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)
Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 10 juillet 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; MARCO JDominique Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 6 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL
[Thésaurus Géographique] STRASBOURG
[Thésaurus Chronologique] 07
[Thésaurus Chronologique] 10
[Thésaurus Chronologique] 2003
[Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION MUSICA - FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES D'AUJOURD'HUI
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE
[Thésaurus Manifestation] FESTIVAL MUSICARésumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace à l a 21ème édition de Musica - Festival international des musiques d'aujourd'hui (26 septembre au 10 octobre 2003). Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant de la participation régionale. Spectalces plus spécifiquement parrainés par la Région Alsace. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Taxe sur la valeur ajoutée. Pièces justificatives à fournir par le bénéficiaire. Délais de réalisation du programme et justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention. Reversement de la subvention. Identification du partenariat de la Région Alsace. Durée de la convention : 18 mois. Contrôle. Information à fournir par le bénéficiaire. En annexe : les pièces comptables à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2498 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002498 Dossier : "Conventions Région Alsace" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Avenant à la convention entre l'Etat, Ministère de la Culture et de la Francophonie, Direction régionale des affaires culturelles d'Alsace et l'université des Sciences humaines de Strasbourg pour l'année universitaire 1994/95 / Avenant n° 1 de la convention de partenariat entre l'Université des Sciences humaines de Strasbourg et l'Etat, ministère de la Culture et de la Farncophonie / Albert HAMM (1994)
Titre : Avenant à la convention entre l'Etat, Ministère de la Culture et de la Francophonie, Direction régionale des affaires culturelles d'Alsace et l'université des Sciences humaines de Strasbourg pour l'année universitaire 1994/95 / Avenant n° 1 de la convention de partenariat entre l'Université des Sciences humaines de Strasbourg et l'Etat, ministère de la Culture et de la Farncophonie Type de document : document administratif Auteurs : Albert HAMM ; Jean-Pierre DELPONT Année de publication : 1994 Importance : 4 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE
[Thésaurus Chronologique] 10
[Thésaurus Chronologique] 11
[Thésaurus Chronologique] 1994
[Thésaurus Géographique] STRASBOURG
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE
[Thésaurus Collectivité] UNIVERSITE DES SCIENCES HUMAINES DE STRASBOURGPermalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3217 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00003217 cote_genere Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Décentralisation : Pouvoirs des commissaires de la République et organisation des services de l'Etat dans les départements et les régions / François MITTERAND (1982)
Titre : Décentralisation : Pouvoirs des commissaires de la République et organisation des services de l'Etat dans les départements et les régions Type de document : monographie Auteurs : François MITTERAND ; Pierre MAUROY ; Gaston DEFERRE Editeur : Paris : Journal officiel de la République française Année de publication : 1982 Importance : 19 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECONCENTRATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:SERVICE PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Chronologique] 05
[Thésaurus Chronologique] 10
[Thésaurus Chronologique] 1982Résumé : Texte intégral du décrets du 10 mai 1982 relatif aux pouvoirs des commissaires de la République et à l'action des services et organismes publics de l'Etat dans les départements. Texte intégral du décret n° 82-390 du 10 mai 1982 relatif aux pouvoirs des commissaires de la République de région, à l'action des services et organismes de l'Etat dans la région et aux décisions de l'Etat en matière d'investissement public. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2306 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002306 Classé avec collections revues : "Journal Officiel : Lois et décrets" : Numéros anciens" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Permalink