Catégorie UNION EUROPEENNE
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Titre : La mission Opérationnelle Transfrontalière Type de document : monographie Auteurs : Christophe TAMISIER Année de publication : 2008 Note générale : Document interne Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE
[Thésaurus Chronologique] 2008
[Thésaurus Géographique] ALLEMAGNE
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] SUISSE
[Thésaurus Collectivité] CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
[Thésaurus Collectivité] DIACT (DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITI
[Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE
[Thésaurus Collectivité] SGARE
[Thésaurus Collectivité] UNION EUROPEENNERésumé : La mission rassemble des collectivités teritoriales, des opérateurs économiques et sociaux et des institutions qui souhaitent travailler en réseau. Cinq sites pilotes sont candidats à l'expérimentation dont l'Alsace (Saint-Louis/Bâle et Strasbourg/Kehl). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3330 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C9708_1 Dossier "Relations internationales : Coopération transfrontalière" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Dossier d'information : Fonds structurels : programmation 2007-2013 / DDAI. Délégation au Développement et aux Affaires internationales (2006)
Titre : Dossier d'information : Fonds structurels : programmation 2007-2013 Type de document : monographie Auteurs : DDAI. Délégation au Développement et aux Affaires internationales Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2006 Importance : tableaux / Pagination multiple Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:POLITIQUE CULTURELLE EUROPEENNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:FONDS STRUCTURELS EUROPEENS
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:FEDER
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Collectivité] UNION EUROPEENNE
[Thésaurus Chronologique] 2007-2013Résumé : Les objectifs de la programmation pour la France de la politique régionale européenne : Fonds FEDER, place de la culture dans les règlements, dans le CRSN et programmes opérationnels février 2006. Etat d'avancement de al programmation 2007-2013 des fonds structurels. Politique de cohésion 2000-2006 et 2007-2013 : éléments comparatifs. Politique de développement rural 2007-2013. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2822 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002822 Dossier : "Relations internationales : Coopération européenne" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : La coopération culturelle transfrontalière : Une étude sur les projets culturels transfrontaliers dans le programme Interreg III A Type de document : monographie Auteurs : Relais Culture Europe ; Michaël STANGE ; Mission Opérationnelle Transfrontalière ; DATAR Editeur : Bruxelles : Union Européenne Année de publication : 2005 Importance : 99 p. : graph./ carte Note générale : P 7.1 STA Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:POLITIQUE CULTURELLE EUROPEENNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:PROGRAMME EUROPEEN
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] MITTLERER OBERRHEIN
[Thésaurus Géographique] PALATINAT
[Thésaurus Géographique] RHIN SUPERIEUR
[Thésaurus Géographique] UNION EUROPEENNE
[Thésaurus Chronologique] 2005
[Thésaurus Collectivité] UNION EUROPEENNE
[Candidats] PAMINAIndex. décimale : P Politique culturelle Résumé : Première partie d'une étude sur la place des projets culturels dans les programmes Interreg III A qui concernent les frontières françaises. La part des projets culturels dans la coopération transfrontalière : inventaire fait par espace (dont PAMINA et Centre Sud Rhin Supérieur). Analyse d'un projet réalisé dans chaque zone Interreg III A, dont le projet PAMINA (Palatinat-Mittlerer Oberrhein-Nord Alsace). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2378 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C8144 P 7.1 STA Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible
Titre : Elaboration du cadre de référence stratégique national (CRSN) des programmes européens 2007-2013 Type de document : monographie Auteurs : DATAR ; Pierre MIRABAUD Editeur : Paris : DATAR Année de publication : 2005 Importance : 3 p. + 30 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0010 ORGANISATION DE L'UNION EUROPEENNE:UNION EUROPEENNE:REGION EUROPEENNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INSERTION SOCIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INTEGRATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:INSERTION PROFESSIONNELLE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Géographique] UNION EUROPEENNE
[Thésaurus Tri] COHESION ECONOMIQUE ET SOCIALE
[Thésaurus Tri] TERRITOIRE
[Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLE
[Thésaurus Collectivité] UNION EUROPEENNE
[Thésaurus Chronologique] 2007-2013Résumé : Dans le cadre de l'élaboration d'une politique européenne concertée de cohésion économique et sociale pour 2007-2013, processus d'élaboration du cadre de référence stratégique national (CRSN) qui portera sur trois objectifs de convergence, de compétitivité régionale et d'emploi, et de coopération territoriale européenne. Document introductif présentant les réflexions engaggées par la DATAR sur les priorités thématiques et territoriales proposées dans les règlements : méthodologie de la démarche, les politiques nationales au service d'une compétitivité solidaire et durable (aménagement du territoire, emploi, développement durable, régions ultrapériphériques), stratégies pour la politique européenne de cohésion 2007-2013 (convergence des régions ultrapériphériques, emploi, compétitivité des régions de la méthropole, coopération territoriale), pilotage stratégique et articulation avec les dispositifs nationaux. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2457 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002457 Dossier : "Relations internationales : Coopération européenne" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : Sauvons le droit d'auteur ! Type de document : monographie Auteurs : EUCD.Info Editeur : Paris : EUCD.Info Année de publication : 2005 Importance : 55 p. : dossier Note générale : Voir dans le même dossier : "Directive 2001/29/CE du Parlement européen et du conseil du 12 mai 2001 sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de consommation". Ainsi que : "Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information présenté par J.P. Aillagon" Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT COMMUNAUTAIRE:DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:INFORMATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:NUMERISATION
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] UNION EUROPEENNERésumé : Les menaces que fait peser sur les droits des usagers le projet de loi des Droits d'Auteur et Droits Voisins dans la Société d'Information, n° 1206 (DADVSI), censé transposer la direction EUCD (European Union Copyright Directive - 2001/29 CE). Les conséquences sociales, économiques, stratégiques et démocratiques de ce projet de loi. Présentation de la chronologie de ce projet de loi, les acteurs, ses enjeux et conséquences concrètes. Le droit d'auteur et les droits des utilisateurs violés au profit de l'intérêt exclusif de quelques monopoles. Propostions d'amendements d'EUCD.Info pour supprimer le caractère liberticide de ce projet de loi. Analyse détaillée des conséquences économiques et sociales des traités OMPI, dela Directive EUCD et du projet de loi DAVDSI. Analyse économique démontrant les effets anti-concurrenciels du projet de loi, analyse prémonitoire de 2002 et éclairage juridique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2744 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002744 Dossier : "Droits d'auteur" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible PermalinkPermalink
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