Rapport du Président au Conseil Régional d'Alsace : Participation de la Région aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement publics et privés. Exercice 2010. / Région Alsace (2009)

Public Titre : Rapport du Président au Conseil Régional d'Alsace : Participation de la Région aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement publics et privés. Exercice 2010. Type de document : monographie Auteurs : Région Alsace Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2009 Importance : 31 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2009 [Thésaurus Géographique] ALSACE Résumé : Détails des différentes dotations pour les différents établissements d'enseignement secondaire publics et privés. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3572

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Conseil économique et social d'Alsace : Année 2007, séance plénière du 19 octobre 2007 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2007)

Public Titre : Conseil économique et social d'Alsace : Année 2007, séance plénière du 19 octobre 2007 Type de document : monographie Auteurs : Conseil Economique et Social d'Alsace Année de publication : 2007 Importance : 23 p. Catégories : [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3282

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Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association pour la Fête de l'Eau à Wattwiller / François BOUCHARD (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association pour la Fête de l'Eau à Wattwiller Type de document : document administratif Auteurs : François BOUCHARD ; Pierre RUCH Année de publication : 2007 Importance : 5 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3371

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Convention de financement entre la Région Alsace et le Théâtre du marché aux Grains / François BOUCHARD (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et le Théâtre du marché aux Grains Type de document : document administratif Auteurs : François BOUCHARD ; Chantal KONTZZLER Année de publication : 2007 Importance : 5 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3373

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00003373	Classeur "Conventions Région"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Installation du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle. Mercredi 19 octobre 2005 / Ministre de la culture et de la communication (2005)

Public Titre : Installation du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle. Mercredi 19 octobre 2005 Type de document : monographie Auteurs : Ministre de la culture et de la communication Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : 25 p. Note générale : Accompagné des interventions de Gilles de Robien et de Renaud Donnedieu de Vabres Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] HAUT CONSEIL DE L'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Personne] DONNEDIEU DE VABRES, Renaud [Thésaurus Personne] ROBIEN, Gilles de Résumé : Création du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle qui se substitue au Comité des Enseignements Artistiques créé en 1988 et qui aculturelle. Il a en charge des orientations, objectifs et moyens des politiques d'éducation artistique et culturelle.Constituée de 9 membres, outre les ministres de la culture et de la communication et de l'éducation nationale qui en sont les présidents, il se réunit au moins deux fois l'an autour d'un ordre du jour fixé par les ministres. Présentation des membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle. Décret relatif à la composition etu au fonctionnement du Haut Consiel. Lettre de mission adressée à son vice-président. Circulaire d'oreintaitons sur la politique d'éducation artistique et culturelle des ministères de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et de la Culture et de la Communication. Portail interministériel de l'éducation artistique et culturelle. Emplois aidés et éducation artisitique et culturelle. Moyens affectés à l'éducation artistique et culturelle par les deux ministères. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2680

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00002680	Dossier : "Education artistique et culturelle : Textes administratifs"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Note sur l'effet en 2005 des mesures de soutien à l'emploi dans le spectacle vivant. 19 septembre 2005 / DMDTS (2005)

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Projet d'organisation des services de l'Etat dans le Bas-Rhin : Réforme de l'administration départementale de l'Etat (circulaire du Premier ministre du 16 novembre 2004). 19 avril 2005 / Préfecture du Bas-Rhin (2005)

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Avenant n° 1 à la convention de financement n° 517-2003 du 15 juillet 2003 [passée entre la Région Alsace et l'association Expressions Communes. 6 mai 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 19 Juilletl 2004 / Adrien ZELLER (2004)

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Extrait des délibérations du Conseil Régional d'Alsace : Séance du 19 novmebre 2004. Politique en faveur des Pays. Contractualisation avec les Pays / Conseil Régional d'Alsace (2004)

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Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 en faveur de l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). [Passée entre le département du Haut-Rhin et l'ACEPA. 19 mars 2003] / Bernard ROCH (2003)

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