Rapport du Président au Conseil Régional d'Alsace : Participation de la Région aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement publics et privés. Exercice 2010. / Région Alsace (2009)

Public Titre : Rapport du Président au Conseil Régional d'Alsace : Participation de la Région aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement publics et privés. Exercice 2010. Type de document : monographie Auteurs : Région Alsace Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2009 Importance : 31 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2009 [Thésaurus Géographique] ALSACE Résumé : Détails des différentes dotations pour les différents établissements d'enseignement secondaire publics et privés. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3572

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Commission nationale Culture et Handicap 19 juin 2008 / Délégation au développement et aux affaires internationales (2008)

Public Titre : Commission nationale Culture et Handicap 19 juin 2008 Type de document : monographie Auteurs : Délégation au développement et aux affaires internationales ; MISSION POUR LE DÉVELOPEMENT DES PUBLICS Année de publication : 2008 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:HANDICAP [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2008 Index. décimale : A Action culturelle Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3366

Circulaire relative aux pôles de ressources pour l'éducation artistique et culturelle du 19 avril 2007 / DDAI. Délégation au Développement et aux Affaires internationales (19/04/2007)

Public Titre : Circulaire relative aux pôles de ressources pour l'éducation artistique et culturelle du 19 avril 2007 Type de document : monographie Auteurs : DDAI. Délégation au Développement et aux Affaires internationales Année de publication : 19/04/2007 Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2007 Résumé : Circulaire relative aux pôles de essources pourl'éducation artistique et culturelle : les PREAC Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3144

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C9558	Boîte "Education artistique - Textes administratifs"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Conseil économique et social d'Alsace : Année 2007, séance plénière du 19 octobre 2007 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2007)

Public Titre : Conseil économique et social d'Alsace : Année 2007, séance plénière du 19 octobre 2007 Type de document : monographie Auteurs : Conseil Economique et Social d'Alsace Année de publication : 2007 Importance : 23 p. Catégories : [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3282

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Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association pour la Fête de l'Eau à Wattwiller / François BOUCHARD (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association pour la Fête de l'Eau à Wattwiller Type de document : document administratif Auteurs : François BOUCHARD ; Pierre RUCH Année de publication : 2007 Importance : 5 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3371

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00003371	Classeur "Conventions Région"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et le Théâtre du marché aux Grains / François BOUCHARD (2007)

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Installation du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle. Mercredi 19 octobre 2005 / Ministre de la culture et de la communication (2005)

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Note sur l'effet en 2005 des mesures de soutien à l'emploi dans le spectacle vivant. 19 septembre 2005 / DMDTS (2005)

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Projet d'organisation des services de l'Etat dans le Bas-Rhin : Réforme de l'administration départementale de l'Etat (circulaire du Premier ministre du 16 novembre 2004). 19 avril 2005 / Préfecture du Bas-Rhin (2005)

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Avenant n° 1 à la convention de financement n° 517-2003 du 15 juillet 2003 [passée entre la Région Alsace et l'association Expressions Communes. 6 mai 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 19 Juilletl 2004 / Adrien ZELLER (2004)

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Extrait des délibérations du Conseil Régional d'Alsace : Séance du 19 novmebre 2004. Politique en faveur des Pays. Contractualisation avec les Pays / Conseil Régional d'Alsace (2004)

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Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 en faveur de l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). [Passée entre le département du Haut-Rhin et l'ACEPA. 19 mars 2003] / Bernard ROCH (2003)

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