Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Affectation des autorisations d'engagement pour les grandes structures inscrites au Buget Primitif 2005 / Conseil Régional d'Alsace (2005)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Affectation des autorisations d'engagement pour les grandes structures inscrites au Buget Primitif 2005 Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Adrien ZELLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:VALORISATION DU PATRIMOINE:ANIMATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Collectivité] ACEPA [Thésaurus Collectivité] BIBLIOTHEQUE NATIONALE UNIVERSITAIRE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CERARE (CENTRE RHENAN D'ARCHIVES ET DE RECHERCHES ECONOMIQUES) [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES SOCIETES D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES UNIVERSITES POPULAIRES D'ALSACE (FUPA) [Thésaurus Collectivité] SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU CHATEAU DU HOHANDSBOURG [Thésaurus Collectivité] SYNDICAT MIXTE DU MEMORIAL ALSACE-MOSELLE [Thésaurus Chronologique] 1er avril 2005 Résumé : Autorisations d'engagement pour les grandes structures inscrites au Budget Primitif 2005, lors de la séance du 1er avril 2005. Participations à verser au Syndicat mixte d'aménagement du château du Hphlandbourg, ainsi qu'au Syndicat mixte du Mémorail de l'Alsace-Moselle. Subventions attribuées à l'ACEPA, à la FUPA, à la BNUS, CERARE, Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2582

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00002582	Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales : Budget"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 26 août 2004] / Daniel BURSAUX (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 26 août 2004] Type de document : monographie Auteurs : Daniel BURSAUX ; Jean-Pierre KINTZ Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES SOCIETES D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 26 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace, ayant pour objet la participation de la Région à la réalisation du programme d'activités 2004 de cette fédération. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Mention de l'aide financière de la Région. Modalités de contrôles, résiliation de la convention, reversement de la subvention. Durée de la convention : 15 mois. Information du bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2531

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00002531	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 28 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 28 mars 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Pierre KINTZ Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Géographique] MUNSTER (68) [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 28 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES SOCIETES D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE D'ALSACE Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace, ayant pour objet la participation de la Région à la réalisation du programme d'activités 2003 de cette fédération. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Mention de l'aide financière de la Région. Modalités de contrôles, résiliation de la convention, reversement de la subvention. Durée de la convention : 18 mois. Information du bénéficiaire. En annexe : pièce comptable à renvoyer à la Région Alsace. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2504

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00002504	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

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