Code de la propriété intellectuelle : Cinquième édition 2005 / Pierre SIRINELLI (2005)

Public Titre : Code de la propriété intellectuelle : Cinquième édition 2005 Type de document : monographie Auteurs : Pierre SIRINELLI ; Frédéric POLLAUD-DULIAN ; Sylviane DURRANDE ; Georges BONET, Dir. art. ; Jeanne DALEAU, Collab. Mention d'édition : 5e éd. mise à jour 2005 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Importance : 1527 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06010-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:BANQUE DE DONNEES [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Tri] BREVET D'INVENTION Index. décimale : E Droit Résumé : Codification officielle et jurisprudence et textes explicatifs de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique (droit d'auteur,droits voisins du droit d'auteur, droits des producteurs de base de données), propriété industrielle (organisation administrative et professionnelle, dessins et modèles, inventions et connaissances techniques, marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs). Application aux Territoires d'Outre-Mer et la collectivité territoriale de Mayotte. Application à la Polynésie française, dans les îles Wallis-et-Futuna, dans les Terres australes et antarctiques françaises, en Nouvelle Calédonie et à Mayotte. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2427

Schéma directeur du système d'information : Cartographie applicative. 30 juin 2005 / Ministère de la culture et de la communication. Mission SDSI (2005)

Public Titre : Schéma directeur du système d'information : Cartographie applicative. 30 juin 2005 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la culture et de la communication. Mission SDSI Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : 49 p. : graph. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:BANQUE DE DONNEES [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:DOCUMENTATION NUMERIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:INFORMATION [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE Résumé : Dans le but de mettre en place un répertoire des applications du Ministère de la culture, document de travail présentant la cartographie applicative existante du ministère, selon les axes : LOLF, Administration électronique, gestion documentaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2834

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00002834	Dossier : "Ministère de la culture : généralités"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Droits d'auteur et droits voisins / Xavier LINANT DE BELLEFONDS (2004)

Public Titre : Droits d'auteur et droits voisins Type de document : monographie Auteurs : Xavier LINANT DE BELLEFONDS ; Célia ZOLYNSKI, Collab. Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2004 Collection : Cours - Série Droit privé Importance : 564 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05539-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:FONCTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT COMMUNAUTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT COMMUNAUTAIRE:DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:CONTREFACON [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:COPYRIGHT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:SOCIETE DE PERCEPTION ET DE REPARTITION DES DROITS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT INTERNATIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT COMMERCIAL [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:ART DECORATIF [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:PHOTOGRAPHIE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:LITTERATURE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:LITTERATURE:TRADUCTION LITTERAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE INTERPRETE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU LIVRE:EDITEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU SPECTACLE:PRODUCTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PROMOTION DE MANIFESTATIONS ET DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Vie culturelle] 0100 TOURISME ET LOISIRS:LOISIRS:JEU:JEU VIDEO [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:PRESSE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:PRESSE:PRESSE AUDIOVISUELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:PRESSE:PRESSE ECRITE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:RADIO [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:INTERNET [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:NOUVELLES TECHNOLOGIES [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:BANQUE DE DONNEES [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:PRODUIT DOCUMENTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:REPROGRAPHIE [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:LOGICIEL [Thésaurus Chronologique] 20E-21E SIECLE [Thésaurus Géographique] BERNE [Thésaurus Géographique] GENEVE [Thésaurus Géographique] MARRAKECH [Thésaurus Géographique] ROME [Thésaurus Collectivité] OMPI [Thésaurus Collectivité] UNESCO [Candidats] CONTRACTUALISATION [Candidats] CREATION [Thésaurus Personne] ~Artistes:FOUJITA Index. décimale : E Droit Résumé : Le droit d'auteur est devenu essentiel dans un contexte où la commercialisation des produits culturels est devenue un des pôles du développement économique. Dans ce cours destiné aux étudiants de maîtrise et 3e cycle, l'auteur envisage les oeuvres, les auteurs, les droits de ceux-ci sur leurs oeuvres, la protection des auteurs et des artistes-interprètes, les aspects internationaux du droit d'auteur, la place particulière des nouvelles technologies de l'information et de la communication. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2290

Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 / Jacques CHIRAC (2004)

Public Titre : Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 Type de document : monographie Auteurs : Jacques CHIRAC ; Jean-Pierre RAFFARIN ; Dominique PERBEN Editeur : Paris : Journal Officiel Année de publication : 2004 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:SERVICE PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:COMMUNICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT COMMUNAUTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:PROTECTION SOCIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:PRESSE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:BANQUE DE DONNEES [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:INFORMATION [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:COMMUNICATION [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 modifiant la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les conditions de licéité des traitements de données à caractère personnel. La commission nationale de l'informatique et des libertés. formatlités préalables à la mise en eouvre des traitements. Le contrôle de la mise en eouvre des traitements. Sanctions prononcées par la Commission nationale de l'informatique et des libertés. Traitements de données à caractère personnel aux fins de journalisme et d'expression littéraire et artistique. Transferts de données à caractère eprsonnel vers de Etats appartenant à la Communauté européenne.. Dispositions diverses Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2501

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00002501	Dossier : "Droit à l'information"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Droit d'auteur, droits voisins et droits des producteurs de bases de données : Livre I, II, III (2003)

Public Titre : Droit d'auteur, droits voisins et droits des producteurs de bases de données : Livre I, II, III Type de document : monographie Année de publication : 2003 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:COPYRIGHT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT MORAL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:BANQUE DE DONNEES Résumé : Livre I : Objet du droit d'auteur, droits moraux, exploitation des droits. Livre II : Les droits voisins du droit d'auteur : généralités, artistes interprètes, producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes, entreprises de communication audiovisuelle, télédiffusion par satellite et retransmission par câble. Livre III : Dispositions générales relatives au droit d'auteur, aux droits voisins et aux droits des producteurs de bases de données : rémunération pour copie privée, sociétés de perception et de répartition des droits, procédures et sanctions, droits des producteurs de bases de données. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1789

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00001789	Dossier : "Droit d'auteur"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Le métier de Documentaliste / Jean-Philippe ACCART (2003)

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Les chercheurs et la documentation numérique : Nouveaux services et usages / Chartron Ghislaine (2002)

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Musica : Banque de Données Internationale du Répertoire Choral (Vol.2) / Musica International (2002)

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Le développement culturel en actions : base de données de la Délégation au développemnt et à l'action territoriale / Ministère de la Culture et de la Communication. Département de l'Information et de la Communication (1999)

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Méthode d'inventaire informatique des objets : Beaux-arts et arts décoratifs / Direction des Musées de France. Bureau de l'informatique et de la recherche (1995)

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Bases de données et banques d'images du ministère de l'Education nationale et de la Culture, services et établissements de la Culture / Ministère de l'éducation nationale et de la culture. (1993)

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Financements contractuels mis en oeuvre en région dans le domaine de la culture : Rapport final - Synthèse de l'étude / Union Européenne

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