Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 9 juillet 2004 / Conseil Régional d'Alsace (2004)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 9 juillet 2004 Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Importance : Non paginé + 5 p. Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:FONDS STRUCTURELS EUROPEENS [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] HAGUENAU (67) [Thésaurus Géographique] KEMBS [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] BOUTIQUE DES SCIENCES [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Manifestation] SUMMER SESSION 2004 Résumé : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région et sur le territoire national du, soutien à l'animation culturelle des territoires, Fonds d'Aide à l'édition d'Alsatiques de la Commission Permanente du Conseil Régional réunie le 9 juillet 2004. Fonds d'intervention culturelle, Fonds d'animation culturelle des territoires et Fonds d'aide à l'édition d'Alsatiques. Convention de financement passée avec la Boutique de Sciences de Strasbourg ayant pour objet les modalités de participation régionale au programme d'activités 2004 de l'Association Boutique des Sciences. Rénovation et extension du théâtre municipal de Haguenau. Equipement scénographique de la salle culturelle "Le Forum" de l'"Espace Rhénan". Attribution de fonds structurel transfrontalier et international à l'association "Rising Suns" pour l'organisation du Festival franco-allemend : "Summer Session 2004" Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2121

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00002121	Dossier : "Observation culturelle : Budget culturel des collectivités territoriales"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Loi de finances pour 2005 : Culture et communication. Nomenclature d'exécution / Ministère de la Culture et de la communication (2004)

Public Titre : Loi de finances pour 2005 : Culture et communication. Nomenclature d'exécution Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2004 Importance : Pagination multiple Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT FINANCIER:FINANCES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:LOI DE FINANCE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Candidats] LOLF (LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES) Résumé : Liste des rubriques budgétaires d'exécution sur lesquelles seront imputées les dépenses avec et sans ordonnancement de l'exercice 2005 du budget du ministère de la culture. Y figurent également les articles de prévision avec codes et libellés (imputtion des engagements et délégations de crédits). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2284

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00002284	Dossier : "Ministère de la culture : Budget : Textes"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

La lOLF : Enjeux et conséquences pour le ministère de la culture et de la communication / Direction de l'administration générale. MCI (2004)

Public Titre : La lOLF : Enjeux et conséquences pour le ministère de la culture et de la communication Type de document : monographie Auteurs : Direction de l'administration générale. MCI Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2004 Importance : 31 p. :/ graph., tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:RESSOURCES HUMAINES [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Collectivité] MUSEE DU LOUVRE (Paris) [Candidats] LOLF (LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES) [Thésaurus Chronologique] 2004 Index. décimale : Z Présentation générale de la culture Résumé : Après une brève présentation de la Loi Organique relative aux lois de finances (LOLF), promulguée le 1er août 2001, qui fixe le cadre de la nouvelle constitution financière de l'Etat, analyse de l'impact de son application sur l'organisation et le fonctionnement du ministère de la culture et de la communication et de ses services déconcentrés. L'introduction d'une structuration du budget ministériel en budgets opérationnels de programme (BOP) accompagnés de Projet annuel de Performance (PAP) et de la présentation des résultats sous forme de rapport annuel de performance (RAP). Une logique des "métiers" est mise en valeur ainsi que la coordination des politiques transversales. Présentation de la gestion par objectifs et du choix des indicateurs de performance. Le rôle du contrôle de gestion, de la base de données permettant la production d'indicateurs communs dans une DRAC (OPUS-DRAC). La gestion des personnels avec l'introduction de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEEC). Préfiguration de la gestion des BOP des programmes par une DRAC (expérimentation dans la DRAC Rhône-Alpes) et par un Etablissement public culturel (musée du Louvre). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2048

Note stratégique : Budget 2005 [concernant la DRAC Alsace, émanant de la Préfecture de la Région Alsace] / Préfecture de la région Alsace (2004)

Public Titre : Note stratégique : Budget 2005 [concernant la DRAC Alsace, émanant de la Préfecture de la Région Alsace] Type de document : monographie Auteurs : Préfecture de la région Alsace Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2004 Importance : 5 p. Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Tri] OBJECTIF Résumé : Instructions du 5 octobre 2004 émanant cu Cabinet de la Préfecture de Région Alsace et présentant les objectifs stratégiques de la DRAC Alsace concernant le budget 2005. 4 objectifs : intensifier l'observation culturelle, Inciter les insitutions culturelles à intégrer les préoccupations de cohésion sociale, stabiliser l'emploi culturel, augmenter le rayonnement culturel de la région dans le contexte européen et transfrontalier. Répartition du budget selon ces objectifs. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2188

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00002188	Dossier : "DRAC Alsace : Budget"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Projet d'avis [du Conseil Economique et Social d'Alsace] : Budget Primitif 2005 [de la Région Alsace]. 13 décembre 2004 / Conseil Economique et Social d'Alsace (CESA) (2004)

Public Titre : Projet d'avis [du Conseil Economique et Social d'Alsace] : Budget Primitif 2005 [de la Région Alsace]. 13 décembre 2004 Type de document : monographie Auteurs : Conseil Economique et Social d'Alsace (CESA) Editeur : Strasbourg : CESA Année de publication : 2004 Importance : 14 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Projet d'avis de la part du Comité Economique et Social d'Alsace (CESA) sur les orientations budgétaires 2005 de la Région Alsace émis le 13 décembre 2004. Analyse du budget primitif dans le contexte de l'acte II de la décentralisation aux conditions incertaines de transfert de moyens financiers aux collectivités territoriales. bservation d'ordre général et observations particulières : politique des transports, politique d'Education et de Formation, interventions économiques, politique de l'Enseignement supérieur, la Recherche et Transfert de Technologie, politique du tourisme, politique de l'environnement, politique de la Culture (demande de réflexion de fond sur une politique de soutien à la culture et sa démocratisation qui prenne en compte la diversité des cultures présentes sur le territoire), politique du Sport, Coopération Transfrontalière et Relations internationales. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2277

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00002277	Dossier : "Pouvoirs publics : Collectivités territoriales : Conseil Régional d' Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Sénat : Commmission des affaires culturelles : Projet de Loi des Finances 2005. Ministère de la culture et de la communication / Sénat. Commission des Affaires culturelles (2004)

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Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région et sur le territoire national : Extrait des délibérations de la Commission Permanente Séance du 11 juin 2004 : / Conseil Régional d'Alsace (2004)

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Avenant 2003 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 31 octobre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros et Augustin / Amoros Simon (2003)

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Avenant n°1 à la Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] / Morvan Serge (2003)

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Budget 2004 du ministère de la culture et de la communication : Conférence de presse de Jean-Jacques Aillagon, Ministre de la culture et de la communication, jeudi 25 septembre [2003] / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2003)

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Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association Théâtre du marché aux grains [19 septembre 2003] / Morvan Serge (2003)

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Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [18 mars 2003] / Sombsthay Elisabeth (2003)

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Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 signée le 17 juin 2003 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes / Schmitt Catherine (2003)

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Développement du contrôle de gestion au Ministère de la culture et de la communication : Articulation avec la mise en oeuvre de la LOLF. Tableau de bord des DRAC / Ministère de la Culture et de la communication (2003)

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Extrait des délibérations du Conseil Régional d'Alsace. Séance des 11 et 12 décembre 2003 : Budget Primitif 2004 Culture / Conseil Régional d'Alsace (2003)

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Grandes orientations pour les années 2003 et suivantes [DNO 2003-2006] : Annexes : 1 à 11 / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)

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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche : Cenre régional des oeuvres univsersitaires et scolaires de Strasbourg. Décission modificative n° 3 exercice 2003 présentée au Conseil d'Administration séance du 18 novembre 2003 / CROUS Strasbourg (2003)

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Projet de loi de finances pour 2004 : Ministère de la Culture et de la Communication. Réponses aux questions parlementaires. Livre VI. Cinéma et audiovisuel / Ministère de la Culture et de la communication (2003)

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Titre 3 : Consolidation du rayonnement culturel de la Ville de Strasbourg et de l'offre / DRAC Alsace (2003)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 11 mai 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Artefact PRL / Morvan Serge (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 15 mai 2000 entre l'Etat (ministère de la Culture et de la Communication) et la compagnie Flash Marionnettes / Horel André (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 2 août 2000 entre l'Etat (ministère de la culture et de la communication) et le Théâtre du Marché aux grains [3 juin 2002] / Morvan Serge (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 27 septembre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane / Sombsthay Elisabeth (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 31 octobre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros et Augustin / Amoros Simon (2002)

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Avenant 2001 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 11 mai 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Artefact PRL / Horel André (2001)

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