| Importance : |
Pagination multiple (5 tomes) : carte, plan, schéma, bibliogr., annexes |
| Résumé : |
Présentation des objectifs du Schéma de cohérence territoriale de la région (SCOTER) de Strasbourg 2005 et de la composition du dossier (Tome I) : Art. L110 et L121-1 du Code de l'urbanisme suivis de la composition du dossier des SCOTERS ainsi que de la cohérence avec les politiques publiques et entre les documents d'urbanisme. Rapport de présentation (Tome II, vol. 1, vol. 2) : Diagnostic, dans le contexte intercommunal, coopération transfrontalière, des évolutions urbaines et sociales, économiques et commerciales, du rayonnement de Strasbourg et sa région. Etat initial de l'environnement. Les choix retenus pour établir le projet d'aménagement et de développement durable et le document d'orientations générales. Les incidences des orientations du schéma sur l'environnement (plans en annexe). Document d'orientations générales (Tome III) : Orientations générale l'organisation de l'espace et de la restructuration des espaces urbanisés, espaces et sites naturels ou urbains à protéger, les grands équilibres entre les espaces urbains et à urbaniser et les espaces naturels, agricoles et forêstiers, les objectifs relatifs à l'équilibre social de l'habitat et à la construction de logements sociaux, les objectifs relatifs à la cohérence entre l'urbanisation et la desserte en transports collectifs. à l"équipement commercial et artisanal et aux activités commerciales et économiques, à la protection des paysages et à la mise en valeur des entrées de ville, à la préventions des risques. Les conditions permettant de favoriser les développement de l'urbanisation prioritaire dans les secteurs desservis par les transports collectifs. Les grands projets d'équipement et des services nécessaires à la misen en oeuvre du schéma. Projet du développement durable (Tome IV) : Conforter la métropole strasbourgeoise, coeur de la nouvelle Europe, veiller au développement équilibré de la région urbaine, préserver, développer et mettre en valeur les qualités du territoire. |
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Convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003-2004-2005 entre le Ministre de la culture et de la communication et le Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation [signée le 25 juin 2003] (2003)
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