Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 3 juillet 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Louis REIBEL Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ESPACE ATHIC [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL "PISTEUR D'ETOILES" Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'Espace Athic précisant les modalités de financement du festival "Pisteurs d'Etoiles". Présentation du programmation 2003 du Festival. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. La durée de la convention : 15 mois. L'information à fournir. En annexe : pièces comptables du bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2493

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 28 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 28 mars 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Pierre KINTZ Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Géographique] MUNSTER (68) [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 28 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES SOCIETES D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE D'ALSACE Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace, ayant pour objet la participation de la Région à la réalisation du programme d'activités 2003 de cette fédération. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Mention de l'aide financière de la Région. Modalités de contrôles, résiliation de la convention, reversement de la subvention. Durée de la convention : 18 mois. Information du bénéficiaire. En annexe : pièce comptable à renvoyer à la Région Alsace. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2504

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA) 28 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA) 28 mars 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Paul FUCHS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SUPERIEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Géographique] MUNSTER (68) [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 28 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES UNIVERSITES POPULAIRES D'ALSACE (FUPA) Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA), ayant pour objet de fixer les modalités de participation de la Région au financement du programme d'activités 2003 de cette fédération. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire : enseignement des langues vivantes, connaissance du patrimoine culturel régional, enseignement de l'Alsacien, sensibilisation à l'informatique et internet, ateliers artistiques, développement personnel, activités corporelles, culture générale, enseignement du français pour les étrangers, histoire de l'art. Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Délai de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Mention de l'aide financière de la Région. Modalités de contrôles, résiliation de la convention, reversement de la subvention. Durée de la convention : 15 mois. Information du bénéficiaire. En annexe : pièce comptable à renvoyer à la Région Alsace. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2505

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00002505	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention mandat [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'appui financier de l'OLCA au titre de l'année 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention mandat [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'appui financier de l'OLCA au titre de l'année 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Justin VOGEL Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:LANGUE REGIONALE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:TRADITION LOCALE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 28 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D'ALSACE (OLCA) Résumé : Convention de mandat passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003, ayant pour objet le mandatement de l'OLCA pour coordonner, organiser, gérer et vérifier la mise en place du dispositif relatif à "l'organisation d'ateliers de pratique de l'alsacien" pour la période du 1er javier au 31 décembre 2003. Engagements et ressources de l'OLCA, ses obligations et contrôles, modalités de modification, de résiliation et de reconduction. En annexe : Organisation d'ateliers de pratique de l'alsacien. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2495

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00002495	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention d'objectifs : Pôle national de ressources académiques de Strasbourg. Entre le Maire de Strasbourg, le Recteur de l'Académie de Strasbourg, le Préfet ou le Directeur Régional des Affaires Culturelles, la Directrice du Centre Régional de Documentation Pédagogique d'Alsace, le Directeur de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres d'Alsace et le Directeur des Musées de Strasbourg [signée la 19 septembre 2003] / Keller Fabienne (2003)

Public Titre : Convention d'objectifs : Pôle national de ressources académiques de Strasbourg. Entre le Maire de Strasbourg, le Recteur de l'Académie de Strasbourg, le Préfet ou le Directeur Régional des Affaires Culturelles, la Directrice du Centre Régional de Documentation Pédagogique d'Alsace, le Directeur de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres d'Alsace et le Directeur des Musées de Strasbourg [signée la 19 septembre 2003] Type de document : document administratif Auteurs : Keller Fabienne ; Gérald CHAIX ; Bredel Jean-Luc ; Dupont Dominique ; Sherrigham Mark ; Hergott Fabrice Editeur : Strasbourg : Ville de Strasbourg Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Note générale : Accompagné d'un questionnaire d'évaluation du PNR Patrimoine muséal (non transmissible au public) Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:RESSOURCES CULTURELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PROJET D'ACTION EDUCATIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ACADEMIE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CRDP [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] IUFM [Thésaurus Collectivité] Musées de Strasbourg [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE STRASBOURG [Candidats] POLE NATIONAL RESSOURCE (PNR) [Thésaurus Chronologique] 19 septembre 2003 [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 Résumé : Convention signée le 19 septembre 2003 entre le Maire de Strasbourg, le Recteur de l'Académie de Strasbourg, le Préfet ou le Directeur Régional des Affaires Culturelles, la Directrice du Centre Régional de Documentation Pédagogique d'Alsace, le Directeur de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres d'Alsace et le Directeur des Musées de Strasbourg, portant création d'un pôle national de ressources de l'Académie de Strasbourg, placé sous la responsabilité du Recteur et du DRAC, en liaison étroite avec la Ville de Strasbourg qui assure la tutelle du Service des Musées de Strasbourg. Organisation du fonctionnement ; missions ; financement et répartition des budgets ; validité de la convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1945

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00001945	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement "Consolidation et sécurisation des ruines de châteaux forts" passée entre l'Etat, Michel Thénault (Préfet de Région Alsace), la Région Alsace, Adrien Zeller (Président du Conseil Régional), le département du Bas-Rhin, Philippe Richert (Président du Conseil Général), le 5 décembre 2003 / Zeller Adrien (2003)

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Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 17 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'OLCA] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association atelier du Rhin [19 août 2003 : Années 2002-2004] / Thenault Michel (2003)

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Convention de partenariat et de financement portant sur le Centre rhénan d'art contemporain Alsace pour les années 2003-2004-2005 [entre, d'une part, l'Etat (DRAC Alsace), le Conseil régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Ville d'Altkirch et, d'autre part l'Association CRAC Alsace .11 décembre 2003] / Constant GOERG (2003)

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Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 en faveur de l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). [Passée entre le département du Haut-Rhin et l'ACEPA. 19 mars 2003] / Bernard ROCH (2003)

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Convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003-2004-2005 entre le Ministre de la culture et de la communication et le Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation [signée le 25 juin 2003] / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)

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Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat et les collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale [signée le 7 octobre 2003, entre l'Etat (Préfecture de région Alsace) et l'association Accroche Note] / Morvan Serge (2003)

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Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Association Voix et Route Romane [21 août 2003] / Brulé Hervé (2003)

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Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat, la Région Alsace et l'association Parlement de Musique [29 septembre 2003] / Daniel BURSAUX (2003)

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