Avenant n°1 : Convention-cadre de développement culturel signée le 25 octobre 2001 entre la Communauté de Communes de Cernay et Environs et la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Année 2002 / Morvan Serge (2002)

Public Titre : Avenant n°1 : Convention-cadre de développement culturel signée le 25 octobre 2001 entre la Communauté de Communes de Cernay et Environs et la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Année 2002 Type de document : document administratif Auteurs : Morvan Serge ; Sordi Michel Editeur : Strasbourg : Préfecture de la Région Alsace-Communauté de Communes de Cernay et Environs Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé : tableaux Note générale : Voir : "Convention de développement culturel de la Communauté de Communes de Cernay et Environs. Entre Communauté de Communes de Cernay et environs et la DRAC Alsace. 25 octobre 2001". Même dossier. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:MEDIATHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE MEMOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:INTERVENANT EN MILIEU SCOLAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Chronologique] 2002 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] CERNAY (68) [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Géographique] UFFHOLTZ [Thésaurus Géographique] WATTWILLER [Thésaurus Géographique] WITTELSHEIM [Thésaurus Collectivité] COLLEGE RENE CASSIN DE CERNAY [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CERNAY ET ENVIRONS [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ECOLE DES ARTS DECORATIFS DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ECOLE ELEMENTAIRE DE WATTWILLER [Thésaurus Collectivité] ECOLE PRIMAIRE D' UFFHOLTZ [Thésaurus Collectivité] ESPACE GRÜN [Thésaurus Collectivité] LYCEE DE WITTELSHEIM [Thésaurus Collectivité] MEDIATHEQUE DE CERNAY [Thésaurus Manifestation] FETE DE L'EAU WATTWILLER [Thésaurus Personne] ~Artistes:BERLING, Philippe, metteur en scène [Thésaurus Personne] ~Artistes:Compagnie PANDORA [Thésaurus Personne] ~Artistes:DUFOURMANTELLE, Philippe, plasticien [Thésaurus Personne] ~Artistes:EBLE, Jean-Marie, compositeur [Thésaurus Personne] ~Artistes:GERMAIN, Sylvie, écrivain [Thésaurus Personne] ~Artistes:JUSZEZAC, Jean-Didier, paysagiste [Thésaurus Personne] ~Artistes:MOURY, Bruno, percussionniste [Thésaurus Personne] ~Artistes:VALLOTON, Philippe,chorégraphe [Thésaurus Personne] ~Artistes:VIGOUROUX, Yannick, photographe [Thésaurus Personne] ~Artistes:VON MALZAN, Gudrün, plasticienne Résumé : Cet avenant complète les articles 2, 3 et 4 de la convention de développement cuturel signée entre la Communauté de Communes de Cernay et la DRAC Alsace le 25 octobre 2001, au titre de la gestion 2002, en déterminant les actions soutenues dans le cadre de cette convention ainsi que les moyens financiers et les modalités de réalisation. Détails et données chiffrées de financement concernant cinq actions de sensibilisation à la création contemporaine programmées pour 2002 dans le cadre de la convention culturelle. Principaux axes de développement culturel : sensibilisation à la création contemporaine (créations et résidences ; soutien à des lieux d'échange et d'initiation au langage des arts, ainsi qu'à l'espace Grün ; interventions d'artistes plasticiens ; médiathèque intercommunale) ; originalité du patrimoine (Abri-mémoire d'Uffholtz ; exposition au Musée Municipal). Dispositions financières. Budget prévisionnel 2002. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1902

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00001902	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cernay et environs"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Le budget des établissements d'enseignement de la musique et de la danse contrôlés par le ministère de al culture 2000 / DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE (2002)

Public Titre : Le budget des établissements d'enseignement de la musique et de la danse contrôlés par le ministère de al culture 2000 Type de document : monographie Auteurs : DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE Editeur : Paris : Ministère de la Culture et de la communication. DEP Année de publication : 2002 Collection : Les statistiques du DEP, n° 4 déc. num. 2002 Importance : 15 p. : tableaux/ graph. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE [Thésaurus Chronologique] 2000 Index. décimale : H Formation et professions de la culture Résumé : Résultat d'enquête de l'année 2000 portant sur le financement des écoles de musique et de danse contrôlées par le ministère de la culture et de la communication. Situation financière de 35 conservatoires nationaux de région et 106 écoles nationales de musique, soit 137 écoles de la métropole : principaux indicateurs, budget de fonctionnement, budget d'investissement, coût de fonctionnement moyen par élève, règles tarifaires. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1598

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C7142	H 2.2.5 DEP 4	Livre	DRAC Alsace documentation	Formation	Disponible

Le budget des établissements d'enseignement de la musique et de la danse contrôlés par le Ministère de la culture 1998 et 1999 / DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE (2002)

Public Titre : Le budget des établissements d'enseignement de la musique et de la danse contrôlés par le Ministère de la culture 1998 et 1999 Type de document : monographie Auteurs : DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE Editeur : Paris : Ministère de la Culture et de la communication. DEP Année de publication : 2002 Collection : Les statistiques du DEP, n° 1 (juillet) Importance : 18 p. : croquis/ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:GESTION ADMINISTRATIVE:CONTROLE ADMINISTRATIF [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE [Thésaurus Chronologique] 1998 - 1999 Index. décimale : H Formation et professions de la culture Résumé : Résultats de l'enquête annuelle portant sur le financement des écoles de musique et de danse contrôlées par le Ministère de la culture et de la communication. Photographie de la situation financière de ces établissements, établie à partir des dépenses et recettes effectives relevées dans les comptes administratifs de 1998 et 1999. Enquête réalisée auprès de 141 établissements : 35 Conservatoires nationaux de région et 106 écoles nationales de musique. Présentation du budget de fonctionnement de ces établissements, de leur budget d'investissement, du coût de fonctionnement moyen en 1999 par élève. Règles tarifaires. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1419

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C6892	H 2.2.5 DEP 2002	Livre	DRAC Alsace documentation	Formation	Disponible

Charte départementale de développement de la pratique vocale et chorale [signée entre l'Inspection académique du Bas-Rhin, la DRAC Alsace, l'ADIAM 67 (Conseil Général du Bas-Rhin) et le CRDP d'Alsace. Années 2002-2005] / Bredel Jean-Luc (2002)

Public Titre : Charte départementale de développement de la pratique vocale et chorale [signée entre l'Inspection académique du Bas-Rhin, la DRAC Alsace, l'ADIAM 67 (Conseil Général du Bas-Rhin) et le CRDP d'Alsace. Années 2002-2005] Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Simon Jean ; Dupont Dominique Editeur : Strasbourg : Académie du Bas-Rhin Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:CHANT [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:CHANT:CHANT CHORAL [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:CHORALE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT PRIMAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:INTERVENANT EN MILIEU SCOLAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ADIAM 67 [Thésaurus Collectivité] CRDP d'Alsace [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] INSPECTION ACADEMIQUE DU BAS-RHIN [Thésaurus Chronologique] 2002-2005 Résumé : La mise en oeuvre de cette charte a pour objectif de tendre vers une généralisation de cet art pour tous les jeunes, de la maternelle au collège. Elle s'inscrit dans le Plan de 5 ans pour le développement de la pratique vocale et chorale décidée par le Ministre de l'Education Nationale et le Ministère de la Culture ainsi que dans le projet académique et a pour but de mieux coordonner les actions et les partenariats entrepris depuis plusieurs décennies en leur donnant les moyens de se développer et d'en susciter de nouveaux. Elle définit les axes essentiels de la politique engagée au niveau du département et sera complétée par des avenants (non joints au dossier) liés à des partenariats spécifiques. Etat des lieux en la matière. Objectifs. Actions prévues. Durée : 2002-2005 avec des avenants annuels (non joints au dossier). Les moyens alloués par chacun des partenaires feront l'objet d'une fiche récapitulative des financements engagés (non jointe au dossier). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2061

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00002061	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord / SYCOPARC (2002)

Public Titre : Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord Type de document : monographie Auteurs : SYCOPARC ; Westphal Jean ; Etat ; Marland Philippe Editeur : Strasbourg : Préfecture Année de publication : 2002 Importance : 16 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PARC NATUREL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [Thésaurus Géographique] VOSGES DU NORD (67) [Candidats] SCHEMA DE SERVICES COLLECTIFS [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] SYCOPARC Résumé : La charte du parc naturel régional des Vosges du Nord et les modalités de son application par l'Etat en relation avec les Pays. Les compétences de l'Etat dans l'application des orientations et des mesures de la charte. Modalité de concertation permanente avec le Syndicat de Coopération pour le Parc Naturel Régional des Vosges du Nord (SYCOPARC). Les moyens consacrés par l'Etat : contrat de plan Etat-Région. Durée d'application de la convention. Conventions spécifiques avec les Etablissements Publics, et conventions thématiques. Litiges relatifs à l'application de la présente convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1223

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00001223	Dossier : "Environnement : Parc naturel régional des Vosges du Nord"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre de développement cinématographique et audiovisuel : Avenant 2002. 25 juin2002. / Zeller Adrien (2002)

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Convention de jumelage entre l'Etat, (ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche, Inspection académique du Bas-Rhin), l'Université Marc Bloch (le Centre de Formation des Musiciens Intervenants) et les Ecoles élémentaires du Rhin et des Mouettes, signée en 2002 / Bredel Jean-Luc (2002)

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Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA (Association pour la connaissance et l'étude du patrimoine alsacien) passée entre l'Etat, Serge Morvan (Préfet de Région),la Région Alsace, Daniel Bursaux (Président du Conseil Régional) et l'ACEPA, Alphonse Troestler (Président), les 12 et 13 décembre 2002 / Morvan Serge (2002)

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Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace [17 septembre 2002 : 2002-2004] / Zeller Adrien (2002)

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Convention de partenariat pour une sensibilisation à l'espace construit et au paysage : Période de contractualisation septembre 2002 à juin 2005 [signée entre le Ministère de l'Education Nationale (Académie de Strasbourg), le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace), l'Ecole d'Architecture, l'ENSAIS, le CAUE du Bas-Rhin, le CAUE du Haut-Rhin et le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes d'Alsace] / Ministère de l'Education nationale (2002)

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Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] / Morvan Serge (2002)

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La filature - Scène nationale de Mulhouse : Contrat d'objectifs et de moyens 2002-2005 [entre l'Etat, la Ville de Mulhouse et l'Association La Filature. 27 novembre 2002] / Thenault Michel (2002)

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Orientations et modalités d'utilisation du fonds pour la réforme de l'Etat en 2003 / Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat (2002)

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Protocole d'accord : Opéra National du Rhin, entre l'Opéra National du Rhin, l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, la Ville de Mulhouse et la Ville de Colmar [2003-2008] / Grossmann Robert (2002)

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Rapport à la conférence administrative régionale du 12 mars 2002 : Les soutiens financiers de l'Etat en faveur de la politique des pays / Région Alsace (2002)

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