Convention annuelle 1986 relative à la mise en oeuvre du contrat particulier "Développement local". Développement des activités de l'organisme de gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)". [Convention signée] entre l'Etat (Préfet de Région), le Conseil Régional et l'OGACA / Hacène Mahdi (1986)

Public Titre : Convention annuelle 1986 relative à la mise en oeuvre du contrat particulier "Développement local". Développement des activités de l'organisme de gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)". [Convention signée] entre l'Etat (Préfet de Région), le Conseil Régional et l'OGACA Type de document : document administratif Auteurs : Hacène Mahdi ; Rudloff Marcel ; Triby Emmanuel Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1986 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1986 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE Résumé : Dans le cadre du Contrat de Plan entre l'Etat et la Région du 28 avril 1984, signature d'une convention annuelle de développement local pour l'année 1986, entre l'Etat, la Région et l'Organisme de gestion des associations culturelles d'Alsace (OGACA). Modalités d'intervention de l'Etat (Ministère de la culture, Ministère du Travail et de l'Emploi) et de la Région Alsace pour permettre à l'OGACA de développer ses activités vers les associations et entreprises à vocation culturelle. Budget prévisionnel et engageents financiers. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2111

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00002111	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : OGACA"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Le theâtre et son droit / Hue Jean-Pierre (1986)

Public Titre : Le theâtre et son droit Type de document : monographie Auteurs : Hue Jean-Pierre ; Barrault Jean-Louis, Préf. Editeur : Paris : Librairie Théâtrale Année de publication : 1986 Importance : 207 p. : bibliogr., tableaux, annexes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7349-0038-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : E Droit Résumé : Guide juridique commenté à l'usage des professionnels du théâtre, expliquant la réglementation actuelle de l'activité théâtrale, les aides apportées par l'Etat depuis 1968 aux auteurs et à la création dramatique, aux compagnies dramatiques indépendantes. Présentation de l'action culturelle du Ministère, des initiatives locales, du partenariat. Réflexion sur le développement du théâtre en France, son originalité, son public. Présentation des divers types de théâtres. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=660

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C4859	E 4.1.7 HUE	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Fonds régional d'Art contemporain Alsace : 1981-1983 / Agence culturelle technique d'Alsace (1984)

Public Titre : Fonds régional d'Art contemporain Alsace : 1981-1983 Type de document : monographie Auteurs : Agence culturelle technique d'Alsace Editeur : Sélestat : ACTA Année de publication : 1984 Collection : FRAC Alsace num. 1 Importance : Non paginé : ill. en coul. ; 25 x 20 cm. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:FONDS D'ACQUISITION:FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] SELESTAT (67) [Thésaurus Chronologique] 1981-1983 [Thésaurus Collectivité] FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN D'ALSACE Index. décimale : B Arts plastiques Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=15

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C1191	B-MART FONDS ALS 1981	Livre	DRAC Alsace documentation	Arts plastiques	Disponible

Avenant n° 1 à la Convention annuelle 1988 relative à l'aide accordée par le Ministère de la culture et de la communication pour le développement des activités de l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) / Hacène Mahdi ([s. d.])

Public Titre : Avenant n° 1 à la Convention annuelle 1988 relative à l'aide accordée par le Ministère de la culture et de la communication pour le développement des activités de l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) Type de document : document administratif Auteurs : Hacène Mahdi ; Jambois Luc Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Alsace, s.d. Année de publication : [s. d.] Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1988 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA Résumé : En conformité avec la circulaire n° 092-589 du 30 décembre 1987 du Ministère de la culture et de la communication concernant les crédits déconcentrés en 1988, avec la convention conclue le 23 mars 1988 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication) et OGACA et la circulaire du 15 novembre 1988 du Ministère de la culture et de la communication concernant les crédits délégués sur le chapitre 4350 article 64, signature d'un avenant à la convention annuelle de 1988. Il a pour objet de compléter d'une part les missions poursuivies par l'OGACA et d'autre part la contribution financière apportée par l'Etat à cent organisme en 1988.Description des missions finalisée : création d'un service de gestion des cachets artistiques pour le compte es organisateurs occasionnels de spectacles (Intercachet), des engagements financiers de l'Etat pour 1988 et des conditions de réglement. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2110

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00002110	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : OGACA"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Avenant n° 1 à la convention de financement n° 261/03 du 2 janvier 2004 [passée entre la Région Alsace et l'Association Les Foirades] / Adrien ZELLER ([s.d.])

Public Titre : Avenant n° 1 à la convention de financement n° 261/03 du 2 janvier 2004 [passée entre la Région Alsace et l'Association Les Foirades] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Benoît HOFFMANN Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace, s.d. Année de publication : [s.d.] Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:LITTERATURE:ECRITURE THEATRALE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION LES FOIRADES [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE Résumé : Avenant à la convention de financement n° 1261/03 du 2 janvier 2004 passée entre la Région Alsace et l'association Les Foirades, ayant pour objet de modifier les modalités de versement de la participation régionale accordée en 2003 à l'association, et de permettre le remplacement de la pièce "Crave/Manque" par la pièce "Die Korrektur/La Correction". Date d'effet : à partir du 2 janvier 2004. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2522

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00002522	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Association " Théâtre du peuple de Bussang". s.d.] / Adrien ZELLER ([s. d.])

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Convention de jumelage entre le Collège Solignac et les Percussions de Strasbourg / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

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Convention de jumelage entre le Collège Stockfeld et l'Opéra National du Rhin : Septembre 2002/Juin 2005 / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

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Convention de partenariat entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles et la Direction Régionale des Services pénitentiaires / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

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Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles et la Direction Régionale de l'Agriculture et de la forêt / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

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Convention de partenariat et de financement pluriannuelle dans le cadre d'un CLEA entre l'Etat (Ministère de l'Education Nationale, Académie de Strasbourg, Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Alsace) et le Syndicat Intercommunal de la Région de Seltz / Bredel Jean-Luc ([s. d.])

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Financements contractuels mis en oeuvre en région dans le domaine de la culture : Rapport final, annexes. Alsace / Union Européenne

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Financements contractuels mis en oeuvre en région dans le domaine de la culture : Rapport final - Synthèse de l'étude / Union Européenne

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