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Thésaurus Vie culturelle > 0020 BUDGET ET FINANCEMENT > FINANCEMENT PUBLIC

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FINANCEMENT PUBLIC

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Le spectacle vivant en Europe : Modèles d'organisation et politiques de soutien / Robert LACOMBE (2004)

Public

Titre : Le spectacle vivant en Europe : Modèles d'organisation et politiques de soutien
Type de document : monographie
Auteurs : Robert LACOMBE ; Emmanuel WALLON, Préf.
Editeur : Paris : La Documentation française
Année de publication : 2004
Importance : 414 p. : bibliogr./graph./ photogr.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-005699-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:POLITIQUE CULTURELLE EUROPEENNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0010 ORGANISATION DE L'UNION EUROPEENNE:UNION EUROPEENNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Géographique] ALLEMAGNE
[Thésaurus Géographique] ESPAGNE
[Thésaurus Géographique] HONGRIE
[Thésaurus Géographique] ITALIE
[Thésaurus Géographique] ROYAUME-UNI
[Thésaurus Géographique] UNION EUROPEENNE

Index. décimale : R Théâtre et spectacles
Résumé : Approche comparative de l'administration culturelle et des financements dans les pays de l'Union Européenne. La structuration du spectacle vivant et les différentes formes de soutien en Europe. Analyse détaillée par pays : Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Italie, Hongrie.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2360

Subventions monuments historiques en instances [Haut-Rhin] / Conseil général du Haut-Rhin (2004)

Public

Titre : Subventions monuments historiques en instances [Haut-Rhin]
Type de document : monographie
Auteurs : Conseil général du Haut-Rhin
Editeur : Colmar : Conseil général du Haut-Rhin
Année de publication : 2004
Importance : 1 p. : tableaux
Note générale : Pièce jointe d'un courrier (localisé service de Développement et Stratégie)
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT:CONSEIL GENERAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:MONUMENT HISTORIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 2001-2004
[Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68)

Résumé : Tableau chiffré des coûts d'entretien des ruines de châteaux forts du Haut-Rhin et de la participation de l'Etat/du Conseil Général. Montant des travaux engagés pour les monuments historiques classés pour les années 2001, 2002, 2003 et 2004. Montant des travaux engagés pour les musées locaux en 2003.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2363

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00002363 Dossier : "Observation culturelle : Patrimoine monumental : Alsace" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 22 décembre 2003 / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)

Public

Titre : Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 22 décembre 2003
Type de document : document administratif
Auteurs : AILLAGON, Jean-Jacques
Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication
Année de publication : 2003
Collection : Conventions DRAC Alsace
Importance : Non paginé
Note générale : Voir : "Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 28 novembre 2002" : même dossier
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE VOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUE CONTEMPORAINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:MUSIQUE CREATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] BASSE-NORMANDIE
[Thésaurus Géographique] NORD-PAS-DE-CALAIS
[Thésaurus Géographique] RHÔNE-ALPES
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 12
[Thésaurus Chronologique] 22
[Thésaurus Chronologique] 2003

Résumé : Cette circulaire fait suite à la circulaire du 4 décembre 2001 modifiée par la circulaire du 28 novembre 2002 concernant les régions Bourgogne, Centre, Ile de France, Midi Pyrénées et Pays de la Loire, la circulaire du 28 novembre 2002 (même dossier), concernant les régions Alsace, Basse-Normandie, Nord-Pas-de-Calais et Rhône-Alpes. En application de celles-ci, la nouvelle procédure d'aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale a été mise en oeuvre. A la suite d'un bilan, les circulaires restent en vigueur avec cinq modifications : deux concernent la composition de la commission régionale d'experts, une, l'aide à la structuration, une autre, le conventionnement d'ensembles, compagnies et collectifs, et la dernière, les dispositions diverses.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1939

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00001939 Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Spectacle vivant" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible

Arrêté du 5 juin 2003 relatif à la constitution du dossier pour une demande de subvention d'Etat pour un projet d'investissement (2003)

Public

Titre : Arrêté du 5 juin 2003 relatif à la constitution du dossier pour une demande de subvention d'Etat pour un projet d'investissement
Type de document : monographie
Année de publication : 2003
Importance : 3 p.
Note générale : Voir : "CHIRAC, Jacques ; JOSPIN, Lionel ; SAUTTER, Christian. - Décret n° 99-1060 du 16 décembre 1999 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement". In : Journal officiel de la République française : Lois et décrets, 1999, n° 293 (18 déc.), p. 18875-18878
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES

Résumé : Procédure de constitution du dossier et pièces à fournir pour une demande de subvention de l'Etat pour un projet d'inestissement.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1963

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00001963 cote_genere Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Avenant 2003 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 31 octobre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros et Augustin / Amoros Simon (2003)

Public

Titre : Avenant 2003 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 31 octobre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros et Augustin
Type de document : document administratif
Auteurs : Amoros Simon ; Morvan Serge
Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace
Année de publication : 2003
Collection : Conventions DRAC Alsace
Importance : 2 p. : tableaux
Note générale : Voir : "Convention cadre pluriannuelle 2001/2003"/ DRAC Alsace/ Compagnie Amoros et Augustin. 31 octobre 2001 : même dossier
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE AMOROS & AUGUSTIN
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
[Thésaurus Chronologique] 2003
[Thésaurus Chronologique] 5 sept. 2003
[Thésaurus Personne] ~Artistes:COMPAGNIE AMOROS & AUGUSTIN

Résumé : Avenant 2003 à la convention cadre pluriannuelle conclue la 31 octobre 2001 entre la DRAC Alsace et la Compagnie Amoros et Augustin. L'objet de cet avenant est de compléter au titre de la gestion 2003 certaines dispositions de la convention : budget 2003, engagement financier, modalités de règlements. Données chiffrées détaillées du budget prévisionnel général 2003.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1921

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00001921 Dossier : 3Conventions DRAC Alsace : théâtre" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible

Avenant 2003 à la convention de développement cinématographique et audiovisuel entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : DRAC Alsace), le Centre national de la cinématographie et le Conseil Régional d'Alsace. / Zeller Adrien (2003)

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Avenant n° 1 à la convention n° 374-2002 du 17 mai 2002 [de financement[entre la Région Alsace et la Région Alsace et l'Office pour la langue et la culture d'alsace (OLCA). 2 mai 2003 / Adrien ZELLER (2003)

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Avenant n° 1 à la Convention n° R42-2003-N-207 : Plan de formation audiovisuel - spectacle vivant, passée [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA)] : Modification du tarif horaire pour l'action "Habilitation électrique". 11 décembre 2003 / Carine REBER (2003)

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Avenant n°1 à la convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin [signée le 19 août 2003 entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association Atelier du Rhin. Année 2003] / Thenault Michel (2003)

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Avenant n°1 à la Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] / Morvan Serge (2003)

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Avenant n°2 à la Convention Cadre de Développement Culturel signée le 25 octobre 2001 entre la Communauté de Communes de Cernay et Environs et la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Année 2003 / Morvan Serge (2003)

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Le budget 2001 et 2002 des Conservatoires nationaux de région et des Ecoles nationales de musique : Résultats de l'enquête annuelle / DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE (2003)

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Carte culture : Les universités d'Alsace. La carte culture régionale dans le Haut-Rhin. Comité régional de suivi. 24 juin 2003 / Comité régional de suivi. Universités d'Alsace (2003)

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Cartographie régionale du spectacle vivant [en 2002]. Décembre 2003 : Tome I : Alsace, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2003)

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Cartographie régionale du spectacle vivant [en 2002]. Décembre 2003 : Tome II : Centre, Champane-Ardenne, Franche-Comté, Haute-Normandie, Ile de France, Languedoc-Roussillon / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2003)

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Cartographie régionale du spectacle vivant [en 2002]. Décembre 2003 : Tome III : Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais, Pays-de-Loire / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2003)

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Cartographie régionale du spectacle vivant [en 2002]. Décembre 2003 : Tome IV : Picardie, Poitou-Charentes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes, DOM-TOM / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2003)

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Chantiers de jeunes bénévoles : Fiche-évaluation année 2003 [ASEPAM (Association Spéléologique pour l'Etude et la Protection des Anciennes Mines)] / ASEPAM (Association Spéléologique pour l'Etude et la Protection des Anciennes Mines) (2003)

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Compte-rendu du Comité de suivi départemental Carte Culture Régionale. 5 mai 2003 / Université de Haute-Alsace. Service d'animation culturelle (2003)

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Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association Théâtre du marché aux grains [19 septembre 2003] / Morvan Serge (2003)

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Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [18 mars 2003] / Sombsthay Elisabeth (2003)

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Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 signée le 17 juin 2003 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes / Schmitt Catherine (2003)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas. 11 décembre 2003] : modalités de participation régionale à l'opération "Lycéens au cinéma" 2003/2004 / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 7 avril 2003 / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Université Louis Pasteur. 15 décembre 2003] : modalités de participation régionale à la réalisation de l'expostion "Espèces à suivre" / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [Entre le Département du Bas-Rhin et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). s.d. Année 2003] / Philippe RICHERT (2003)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 30 avril 2003, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2003/2004 de l'Opéra national du Rhin / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et le Théâtre Lumière (Phalsbourg), 10 mars 2003, ayant pour objet : création et diffusion de la pièce "La Vie" d'après Jean Tardieu] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 2 mai 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association CERARE - Centre Rhénan d'Archives et de recherches Economiques). 3 avril 2003] / Daniel BURSAUX (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 10 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Nef des Sciences - Centre Régional de la Culture Scientifique, Technique et Industrille - Mulhouse. 7 avril 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Noël en Alsace". 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l' Association pour la Promotion de la Culture en Alsace (APCA/ Théâtre de la Choucrouterie). 23 juin 2003 / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 28 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA) 28 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention mandat [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'appui financier de l'OLCA au titre de l'année 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention d'objectifs : Pôle national de ressources académiques de Strasbourg. Entre le Maire de Strasbourg, le Recteur de l'Académie de Strasbourg, le Préfet ou le Directeur Régional des Affaires Culturelles, la Directrice du Centre Régional de Documentation Pédagogique d'Alsace, le Directeur de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres d'Alsace et le Directeur des Musées de Strasbourg [signée la 19 septembre 2003] / Keller Fabienne (2003)

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Convention de partenariat et de financement "Consolidation et sécurisation des ruines de châteaux forts" passée entre l'Etat, Michel Thénault (Préfet de Région Alsace), la Région Alsace, Adrien Zeller (Président du Conseil Régional), le département du Bas-Rhin, Philippe Richert (Président du Conseil Général), le 5 décembre 2003 / Zeller Adrien (2003)

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Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 17 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'OLCA] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association atelier du Rhin [19 août 2003 : Années 2002-2004] / Thenault Michel (2003)

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Convention de partenariat et de financement portant sur le Centre rhénan d'art contemporain Alsace pour les années 2003-2004-2005 [entre, d'une part, l'Etat (DRAC Alsace), le Conseil régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Ville d'Altkirch et, d'autre part l'Association CRAC Alsace .11 décembre 2003] / Constant GOERG (2003)

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Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 en faveur de l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). [Passée entre le département du Haut-Rhin et l'ACEPA. 19 mars 2003] / Bernard ROCH (2003)

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Convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003-2004-2005 entre le Ministre de la culture et de la communication et le Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation [signée le 25 juin 2003] / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)

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Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat et les collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale [signée le 7 octobre 2003, entre l'Etat (Préfecture de région Alsace) et l'association Accroche Note] / Morvan Serge (2003)

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Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Association Voix et Route Romane [21 août 2003] / Brulé Hervé (2003)

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Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat, la Région Alsace et l'association Parlement de Musique [29 septembre 2003] / Daniel BURSAUX (2003)

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Convention triennale 2003-2004-2005 signée le14 août 2003 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication) et l'association Percussions de Strasbourg / Willer Jean (2003)

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Les dépenses culturelles des villes de plus de 10 000 habitants en 2000 en Lorraine / ARTECA (2003)

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Eléments quantitatifs et qualitatifs pour la mise en place de mécanismes de soutien en faveur du cirque. Novembre 2003 / Jean-Christophe BONNEAU (2003)

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Le guide de l'organisation de spectacles / Philippe HOCHERT (2003)

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Institutions culturelles du Bas-Rhin : Comité régional Carte culture du 24 juin 2003 / Pôle universitaire européen de Strasbourg (2003)

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Instruction annuelle relative aux subventions attribuées pour l'année 2003 par le FNDVA (Fonds National de Développement de la Vie Associative) au titre des études, des formations, des expérimentations / Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche. Direction de la jeunesse et de l'éducation populaire (2003)

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L'intercommunalité / Bernard-Gélabert Marie-Christine (2003)

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Journées Européennes du Patrimoine 2003 : Patrimoine spirituel, Prosper Mérimée, Château de Lunéville. Bilan général / DA Conseils (2003)

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Kiosque carte culture : Comité régional carte culture du 24 juin 2003 / Pôle universitaire européen de Strasbourg (2003)

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Le marketing du patrimoine culturel / Henriet Alain (2003)

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Mémento de l'action culturelle : Réglementation, financement, organisation d'événements. Ouvrage de base. Mars 2003. Tomes 1et 2. Le mémento est remplacé en 2012 / Pariente Thierry (2003)

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La pérennisation des emplois-Jeunes du secteur culturel sur le territoire du Haut-Rhin / OGACA (2003)

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La politique de la ville : Histoire et organisation / Anderson Antoine (2003)

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Prêtez l'oreille ! : Livre blanc des actions éducatives des orchestres / Macian Marie-Pierre (2003)

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Projet de loi de finances pour 2004 : Ministère de la Culture et de la Communication. Réponses aux questions parlementaires. Livre VI. Cinéma et audiovisuel / Ministère de la Culture et de la communication (2003)

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Protocole d'accord : Espace Athic, Pôle régional des arts du cirque, entre le ministère de la culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'Esapce Athic [11 avril 2003. Année 2003] / Thenault Michel (2003)

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Protocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse [26 mai 2003 : 2003-2006] / Thenault Michel (2003)

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Stratégies pour l'action culturelle / Caillet Elisabeth (2003)

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Titre 3 : Consolidation du rayonnement culturel de la Ville de Strasbourg et de l'offre / DRAC Alsace (2003)

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La valorisation économique du patrimoine / Ministère de la culture et de la communication, direction de l'administration générale - Département des études et de la prospective (2003)

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Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 28 novembre 2002 / AILLAGON, Jean-Jacques (2002)

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Aides des collectivités locales à la production d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles / Ministère de la Culture et de la communication (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 11 mai 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Artefact PRL / Morvan Serge (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 15 mai 2000 entre l'Etat (ministère de la Culture et de la Communication) et la compagnie Flash Marionnettes / Horel André (2002)

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Avenant 2002 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 avril 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Voix et Route Romane / Morvan Serge (2002)

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Avenant 2002 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 septembre 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et le Parlement de Musique / Morvan Serge (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 2 août 2000 entre l'Etat (ministère de la culture et de la communication) et le Théâtre du Marché aux grains [3 juin 2002] / Morvan Serge (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 27 septembre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane / Sombsthay Elisabeth (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 31 octobre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros et Augustin / Amoros Simon (2002)

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Avenant 2002 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 7 juin 2000 entre le Ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg / Morvan Serge (2002)

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Avenant n°1 : Convention-cadre de développement culturel signée le 25 octobre 2001 entre la Communauté de Communes de Cernay et Environs et la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Année 2002 / Morvan Serge (2002)

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Le budget des établissements d'enseignement de la musique et de la danse contrôlés par le ministère de al culture 2000 / DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE (2002)

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Le budget des établissements d'enseignement de la musique et de la danse contrôlés par le Ministère de la culture 1998 et 1999 / DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE (2002)

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Charte départementale de développement de la pratique vocale et chorale [signée entre l'Inspection académique du Bas-Rhin, la DRAC Alsace, l'ADIAM 67 (Conseil Général du Bas-Rhin) et le CRDP d'Alsace. Années 2002-2005] / Bredel Jean-Luc (2002)

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Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord / SYCOPARC (2002)

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Convention cadre de développement cinématographique et audiovisuel : Avenant 2002. 25 juin2002. / Zeller Adrien (2002)

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Convention de jumelage entre l'Etat, (ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche, Inspection académique du Bas-Rhin), l'Université Marc Bloch (le Centre de Formation des Musiciens Intervenants) et les Ecoles élémentaires du Rhin et des Mouettes, signée en 2002 / Bredel Jean-Luc (2002)

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Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA (Association pour la connaissance et l'étude du patrimoine alsacien) passée entre l'Etat, Serge Morvan (Préfet de Région),la Région Alsace, Daniel Bursaux (Président du Conseil Régional) et l'ACEPA, Alphonse Troestler (Président), les 12 et 13 décembre 2002 / Morvan Serge (2002)

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Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace [17 septembre 2002 : 2002-2004] / Zeller Adrien (2002)

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Convention de partenariat pour une sensibilisation à l'espace construit et au paysage : Période de contractualisation septembre 2002 à juin 2005 [signée entre le Ministère de l'Education Nationale (Académie de Strasbourg), le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace), l'Ecole d'Architecture, l'ENSAIS, le CAUE du Bas-Rhin, le CAUE du Haut-Rhin et le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes d'Alsace] / Ministère de l'Education nationale (2002)

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Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] / Morvan Serge (2002)

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La filature - Scène nationale de Mulhouse : Contrat d'objectifs et de moyens 2002-2005 [entre l'Etat, la Ville de Mulhouse et l'Association La Filature. 27 novembre 2002] / Thenault Michel (2002)

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Orientations et modalités d'utilisation du fonds pour la réforme de l'Etat en 2003 / Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat (2002)

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Protocole d'accord : Opéra National du Rhin, entre l'Opéra National du Rhin, l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, la Ville de Mulhouse et la Ville de Colmar [2003-2008] / Grossmann Robert (2002)

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Rapport à la conférence administrative régionale du 12 mars 2002 : Les soutiens financiers de l'Etat en faveur de la politique des pays / Région Alsace (2002)

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Séminaire objectif 2 : "Développement régional : mise en oeuvre des fonds structurels". 26 et 27 novembre 2001. Chambéry / DATAR (2002)

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Télévision : service pub ou service public ? : Conférence de presse SACD, SCAM, SRF / SACED (2002)

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L'argent de la création vu par les Européens / SACD : Société des auteurs et compositeurs dramatiques (2001)

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Avenant 2001 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 11 mai 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Artefact PRL / Horel André (2001)

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Avenant 2001 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 15 mai 2000 entre l'Etat (ministère de la Culture et de la Communication) et la compagnie Flash Marionnettes / Horel André (2001)

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