Avenant à la Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin / Spenlehauer Gabriel (2001)

Public Titre : Avenant à la Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin Type de document : document administratif Auteurs : Spenlehauer Gabriel ; Jocelyn Matthew ; Bredel Jean-Luc Editeur : Jebsheim : Communauté de Communes du Pays du Ried Brun-Préfecture de la Région ALsace-Direction Régionale des Affaires Culturelles-Atelier du Rhin Année de publication : 2001 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé : tableaux Note générale : Voir : " Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin". Communauté de Communes du Pays du Ried Brun-Prefecture du Haut-Rhin-Atelier du Rhin-Direction Régionale des Affaires Culturelles 9 novembre 1999 : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:ATELIER DE PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] ATELIER DU RHIN (COLMAR) [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU RIED BRUN [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 2000 [Thésaurus Géographique] PAYS DU RIED BRUN Résumé : Le programme engagé en 2000/2001, dont le bilan d'exécution est joint, a connu un succès, c'est pourquoi l'Etat représenté par la DRAC, d'une part, et la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin, d'autre part, ont décidé de poursuivre les efforts en matière culturelle dont ils avaient convenu par la convention signée entre eux le 9 novembre 1999. Les efforts conjoints continueront à porter sur l'accueil d'artistes en résidence, l'animation de pratiques artistiques en direction du milieu scolaire, les déplacements culturels du public scolaire et adulte et ceux spécifiques du public scolaire. Budget prévisionnel 2001/ 2002. Dispositions administratives et financières. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1908

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00001908	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

L'avenir des musées : Actes du colloque organisé au musée du Louvre par le Service culturel les 23, 24 et 25 mars 2000 / Galard Jean (dir) (2001)

Public Titre : L'avenir des musées : Actes du colloque organisé au musée du Louvre par le Service culturel les 23, 24 et 25 mars 2000 Type de document : document administratif Auteurs : Galard Jean (dir) ; Rapetti Rodolphe ; Anderson Maxwell L ; Bopearachi Osmund et al Editeur : Paris : RMN Année de publication : 2001 Importance : 539 p. : photogr./ ill. en noir ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7118-4327-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE:MECENAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:RECHERCHE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE:PROSPECTION ARCHEOLOGIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:EXPOSITION [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MARCHE DE L'ART [Thésaurus Vie culturelle] 0100 TOURISME ET LOISIRS:TOURISME:TOURISME CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:NOUVELLES TECHNOLOGIES [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Tri] PATRIMOINE Index. décimale : M Musées Résumé : Les musées viennent de connaître un quart de siècle glorieux. Des chantiers s'ouvrent encore, en grand nombre, sous la conduite des plus célèbres architectes. A quels besoins répond cette effervescence ? Les musées ont-ils acquis pour longtemps une place centrale dans la vie sociale ? Leur expansion spectaculaire est-elle autre chose qu'un épisode de plus dans la progression du règne de l'événement ? Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1449

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C6947	M 2 AVE 2001	Document administratif	DRAC Alsace documentation	Musées	Disponible

Convention cadre pluriannuelle 2001/2003 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros & Augustin [31 octobre 2001] / Amoros Simon (2001)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle 2001/2003 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros & Augustin [31 octobre 2001] Type de document : document administratif Auteurs : Amoros Simon ; Philippe MAFFRE Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2001 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE AMOROS & AUGUSTIN [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Personne] ~Artistes:COMPAGNIE AMOROS & AUGUSTIN [Thésaurus Chronologique] 2001-2003 [Thésaurus Chronologique] 31 oct. 2001 Résumé : Cette convention a été conçue dans la lignée de la charte des missions de service public pour le spectacle vivant, diffusée en octobre 1998, qui réaffirme l'engagement fort du Ministère de la Culture et de la Communication en faveur de la création artistique et du spectacle vivant, et dont les compagnies théâtrales sont des éléments clés. Après avis d'experts, la DRAC signe cette convention pluriannuelle avec l'association dénommée Compagnie Amoros & Augustin (titulaire d'une licence d'entrepreneur de spectacles), portant sur l'aide, prévue pour être notifiée chaque année, apportée par la DRAC aux projets artistiques (création, diffusion et action culturelle) que la compagnie s'engage à mener à bien et dans certaines conditions, en 2001, 2002 et 2003. Budget (données chiffrées et modalités). Evaluation, résiliation, avenant, sanctions, litige et dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1923

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00001923	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de développement culturel de la communauté de communes de Cernay et environs [entre le Président de la Communauté de Communes de Cernay et Environs et le Directeur Régional des Affaires Culturelles pour l'Etat, le 25 oct. 2001] / Bredel Jean-Luc (2001)

Public Titre : Convention de développement culturel de la communauté de communes de Cernay et environs [entre le Président de la Communauté de Communes de Cernay et Environs et le Directeur Régional des Affaires Culturelles pour l'Etat, le 25 oct. 2001] Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Sordi Michel Editeur : Cernay : Communauté de communes de Cernay et environs Année de publication : 2001 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Note générale : Voir avenants de la convention n° 1 (2002) et 2 (2003) dans le même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:MEDIATHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE MEMOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:CONTRAT EDUCATIF LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION [Thésaurus Chronologique] 2001 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] CERNAY (68) [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CERNAY ET ENVIRONS [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE Résumé : Objet de cette convention : définir les objectifs communs du développement culturel et artistique dans le bassin de vie de la Communauté de Communes de Cernay et Environs, en préciser les modalités et les moyens de mise en oeuvre. Elle définit les principaux axes de développement culturel : sensibilisation à l'art contemporain (soutien à des lieux d'échanges et d'initiation au langage des arts comme l'Espace Grün, intervention d'artistes plasticiens, développement de la médiathèque intercommunale), originalité patrimoniale (les décisions prises concernent le site du Hartmannswillerkopf, l'Abri-mémoire d'Uffholtz, le site minier de Steinbach, le Musée de la porte de Thann, ainsi que le volume recensant le patrimoine bâti et mobilier des cantons de Soultz et de Cernay), éducation artistique (mise en place d'un Contrat Educatif Local ou Contrat Temps Libre). Rôle de chacun des partenaires, dispositions financières, suivi et évaluation. Clauses régissant le partenariat entre l'Etat (DRAC) et la Communauté de Communes. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1907

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00001907	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Territoires"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention d'objectifs 2001/2002 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [27 septembre 2001] / Sombsthay Elisabeth (2001)

Public Titre : Convention d'objectifs 2001/2002 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [27 septembre 2001] Type de document : document administratif Auteurs : Sombsthay Elisabeth ; Maffre Philippe Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2001 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 6 p. Note générale : Voir "Avenant 2002" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE RUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE MEDIANE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 2001-2002 [Thésaurus Chronologique] 27 sept. 2001 [Thésaurus Personne] ~Artistes:COMPAGNIE MEDIANE Résumé : Cette convention a été conçue dans la lignée de la charte des missions de service public pour le spectacle vivant, diffusée en octobre 1998, qui réaffirme l'engagement fort du Ministère de la Culture et de la Communication en faveur de la création artistique et du spectacle vivant, et dont les compagnies théâtrales sont des éléments clés. La DRAC signe cette convention pluriannuelle avec l'association dénommée Compagnie Médiane (titulaire d'une licence d'entrepreneur de spectacles), portant sur l'aide, prévue pour être notifiée chaque année, apportée par la DRAC au projet de production (défini avec précision dans l'article 2) que la compagnie s'engage à mener à bien et dans certaines conditions, en 2001 et 2002. Engagements des parties, locaux, budget et modalités, évaluation, dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1929

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00001929	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

La politique de la ville et les associations : guide pratique / Délégation interministérielle à la ville (2001)

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Avenant à la Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin / Spenlehauer Gabriel (2000)

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Circulaire du 23 octobre 2000 relative au projet de création de Fonds régionaux d'aide à la restauration (F.R.A.R.) d'oeuvres des collections des musées classés et contrôlés / Ministère de la culture et de la communication. Direction des musées (2000)

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La communication culturelle de l'Etat / Graziani Serge (2000)

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Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'Association Parlement de Musique [18 septembre 2000 : 2000-2002] / Horel André (2000)

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Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg [7 juin 2000 : 2000-2002] / Maffre Philippe (2000)

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Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association ARTEFACT PRL [11 mai 2000] / Marland Philippe (2000)

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Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association dénommée Espace Athic [Années 2000-2001, signée le 28 juin 2000] / Maffre Philippe (2000)

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Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association du Théâtre du Marché aux grains. Années 2000-2002 [2 août 2000] / Maffre Philippe (2000)

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Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes [15 mai 2000] / Horel André (2000)

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Convention entre l'Etat et le Conseil Régional d'Alsace relative à l'utilisation des crédits mis en place au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) [13 avril 2000] / Marland Philippe (2000)

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Convention de jumelage entre le Collège Europe et l'Espace Athic : Obernai / Bredel Jean-Luc ([2000])

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Convention d'objectifs relative au Théâtre du peuple Maurice Pottecher [entre l'Etat, le Conseil Régional de Lorraine, le Conseil Régional d'Alsace, le Conseil Régional de Franche-Comté, le Conseil Général des Vosges, la Commune de Bussang et l'Association Théâtre du Peuple. Années 2000-2002] / Duffour Michel (2000)

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Economie du cinéma européen : De l'interventionnisme à l'action entrepreneuriale / Dubet Eric (2000)

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L'ecriture et le développement des scénarios des films de long métrage : Rapport du groupe de réflexion présidé par Monsieur Charles Gassot / Gassot Charles (2000)

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Interventions du fonds national d'aménagement et de développement du territoire. / Lionel JOSPIN (2000)

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Les métiers de la musique / Azoulay Gilbert (2000)

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Profession entrepreneur de spectacles / Audubert Philippe (2000)

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La taxe parafiscale sur les spectacles. Le fonds de soutien : chanson, variétés, jazz. Renseignements pratiques sur le paiement de la taxe. Informations pratiques à l'usage des organisateurs / Fonds de Soutien Chanson, Variétés, Jazz (2000)

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Voix et route romane : Convention de financement et de partenariat pour les années 2000-2001-2002 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Voix et Route Romane [26 mai 2000] / Bredel Jean-Luc (2000)

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Convention de développement culturel entre l'Etat, le Ministère de la Culture et de la Communication, la Ville d'Obernai et l'espace Athic [2 mai 1999 : Années 1999-2001] / Hartleyb Hugues (1999)

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Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin. 9 novembre 1999 / Spenlehauer Gabriel (1999)

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Le livre numérique : Rapport de la commission de réflexion sur / Ministère de la Culture et de la communication (1999)

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Le manuel du jeune auteur & réalisateur / Skira Bernard (1999)

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Les politiques publiques de la culture en France / Pierre Moulinier (1999)

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Atlas des activités culturelles / Ministère de la culture et de la communication. Département des Etudes et de la Prospective (1998)

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Convention de développement cinématographique et audiovisuel signée le 12 novembre 1998 entre la Région Alsace et le Centre National de la Cinématographie / Zeller Adrien (1998)

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Guide-annuaire du spectacle vivant 98-99 / Centre national du Théâtre (1998)

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Politiques culturelles en Europe : Une approche comparative / D'Angelo Mario (1998)

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5 ans d'acquisition, 1991-1995, fonds régional d'art contemporain d'Alsace / Anne Tronche (1997)

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Convention Opéra National du Rhin 1998-2002, entre l'Etat, la Région Alsace et le syndicat intercommunal "Opéra du Rhin" [29 novembre 1997] / Trautmann Catherine (1997)

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Convention au titre de l'année 1997 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 12 juin 1997 / Jambois Luc (1997)

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Printemps des jeunes créateurs artistiques : à la rencontre...22 et 23 Mars 1997 à Schirmeck ([1997])

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La production et l'édition multimédia, écriture du scénarion, droits d'auteurs et financement / Jacques Willemont (1997)

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Convention au titre de l'année 1996 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 26 août 1996 / Balint André (1996)

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Musées, gérer autrement : Un regard international : Actes / Colloque de Grenoble (1994) (1996)

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Aides sélectives à la production cinématographique : Bulletin d'information, novembre 1995 / Centre national de la cinématographie (1995)

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Convention de subvention [entre DRAC Alsace et Groupe Pascal Heidet, pour le financement d'une étude sur l'emploi et la formation du secteur culturel en Alsace en 1994. 6 juillet 1995] / S.A. Pascal Heidet et associés (1995)

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Convention au titre de l'année 1995 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 27 juin 1995 / Jambois Luc (1995)

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Guide d'accompagnement des pratiques d'éveil culturel et artistique dans les lieux d'accueil de la petite enfance. Vol II : Informations pratiques / Eveil Culturel et Petite Enfance (1995)

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Politique culturelle et décentralisation / Pierre Moulinier (1995)

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Quatre commandes publiques pour la création de la première ligne de tramway à Strasbourg (1995)

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Le tramway de Strasbourg / Grout Catherine (1995)

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Contrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg 1994-1998 entre l'Etat, la CUS de Strasbourg, le conseil Régional d'Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin et les partenaires associés : la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), le Fonds d'Action Sociale (FAS), l'Association des Organismes d'HLM de la région Alsace / Communauté Urbaine de Strasbourg ([1994])

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Convention au titre de l'année 1994 [entre le Ministère de la culture et de la Francophonie et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. / Jambois Luc ([1994])

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La culture en Alsace : Données statistiques régionales. Document provisoire / Ministère de la culture et de la communication, Département des études et de la prospective (1994)

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Convention au titre de l'année 1993 [entre le Ministère de la culture et de la Francophonie et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) 17 juin 1993]. / Doublet Xavier (1993)

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Le théâtre en l'état / Raymonde Temkine (1992)

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La culture, atout du développement : Actions et nouvelles interventions du Conseil général / Conseil général du Bas-Rhin (1991)

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Convention au titre de l'année 1989 entre le Ministère de la culture, de la communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA). / Hacène Mahdi (1989)

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Convention annuelle 1986 relative à la mise en oeuvre du contrat particulier "Développement local". Développement des activités de l'organisme de gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)". [Convention signée] entre l'Etat (Préfet de Région), le Conseil Régional et l'OGACA / Hacène Mahdi (1986)

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Le theâtre et son droit / Hue Jean-Pierre (1986)

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Fonds régional d'Art contemporain Alsace : 1981-1983 / Agence culturelle technique d'Alsace (1984)

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Avenant n° 1 à la Convention annuelle 1988 relative à l'aide accordée par le Ministère de la culture et de la communication pour le développement des activités de l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) / Hacène Mahdi ([s. d.])

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Avenant n° 1 à la convention de financement n° 261/03 du 2 janvier 2004 [passée entre la Région Alsace et l'Association Les Foirades] / Adrien ZELLER ([s.d.])

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Association " Théâtre du peuple de Bussang". s.d.] / Adrien ZELLER ([s. d.])

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Convention de jumelage entre le Collège Solignac et les Percussions de Strasbourg / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

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Convention de jumelage entre le Collège Stockfeld et l'Opéra National du Rhin : Septembre 2002/Juin 2005 / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

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Convention de partenariat entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles et la Direction Régionale des Services pénitentiaires / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

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Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles et la Direction Régionale de l'Agriculture et de la forêt / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

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Convention de partenariat et de financement pluriannuelle dans le cadre d'un CLEA entre l'Etat (Ministère de l'Education Nationale, Académie de Strasbourg, Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Alsace) et le Syndicat Intercommunal de la Région de Seltz / Bredel Jean-Luc ([s. d.])

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Financements contractuels mis en oeuvre en région dans le domaine de la culture : Rapport final, annexes. Alsace / Union Européenne

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Financements contractuels mis en oeuvre en région dans le domaine de la culture : Rapport final - Synthèse de l'étude / Union Européenne

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