Convention triennale 2003-2004-2005 signée le14 août 2003 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication) et l'association Percussions de Strasbourg / Willer Jean (2003)

Public Titre : Convention triennale 2003-2004-2005 signée le14 août 2003 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication) et l'association Percussions de Strasbourg Type de document : document administratif Auteurs : Willer Jean ; Brulé Hervé Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 17 p. : tableaux Note générale : Voir : "Convention cadre pluriannuelle signée le 7 juin 2000 entre le Ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg : 2000-2002"/ Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace)/ Association Percussions de Strasbourg : même dossier. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:ECHANGE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PEDAGOGIE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PERCUSSIONS DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 Résumé : En conformité avec les principes édictés dans la Charte des missions de service public du spectacle vivant, et à la suite de la Convention cadre pluriannuelle signée le 7 juin 2000 entre le Ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg pour la période 2000-2001, cette convention définit, pour une période de trois ans, le soutien apporté par l'Etat (DRAC Alsace) à l'association Les Percussions de Strasbourg en regard de ses objectifs de politiques culturelles, dans le cadre du projet artistique et culturel des Percussions (annexe 1), ainsi que les modalités de participation au financement de ce projet. Projet artistique et culturel des Percussions de Strasbourg ; engagements réciproques. Moyens financiers ; obligations des Percussions de Strasbourg ; contrôle et sanctions. Comité de suivi et évaluation. Avenant ; résiliation ; renouvellement ; contentieux. Annexes : Budget prévisionnel 2003-2005 ; Evaluation du projet artistique et culturel. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2069

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00002069	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Les dépenses culturelles des villes de plus de 10 000 habitants en 2000 en Lorraine / ARTECA (2003)

Public Titre : Les dépenses culturelles des villes de plus de 10 000 habitants en 2000 en Lorraine Type de document : monographie Auteurs : ARTECA Editeur : Nancy : ARTECA Année de publication : 2003 Importance : 26 p. : carte/ graph./ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Géographique] LORRAINE [Thésaurus Chronologique] 2000 Résumé : Analyse des financements culturels publics des 31 villes de plus de 10 000 habitants en Lorraine, en 2003. Les dépenses de fonctionnement et les dépenses d'investissement pris en compte. Indicateurs permettant de positionner les collectivités les unes par rapport aux autres. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2093

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C7803	Dossier :"Politique de la ville"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Eléments quantitatifs et qualitatifs pour la mise en place de mécanismes de soutien en faveur du cirque. Novembre 2003 / Jean-Christophe BONNEAU (2003)

Public Titre : Eléments quantitatifs et qualitatifs pour la mise en place de mécanismes de soutien en faveur du cirque. Novembre 2003 Type de document : monographie Auteurs : Jean-Christophe BONNEAU Editeur : Paris : ONDA Année de publication : 2003 Importance : 21 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0075 L'ACCUEIL DES PUBLICS:POLITIQUE TARIFAIRE:BILLETTERIE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Chronologique] 2003-11-01 Résumé : Rapport sur les mécanismes de soutien aux arts du cirque. Travail d'enquête mené auprès de HorsLesMurs, la Sacem et la SACD qui permet l'évaluation de la diffusion du cirque en France et l'estimation des recettes de billetterie générées par ce secteur d'activité. Les différentes aides existantes en France. Structures et mécanismes à mettre en oeuvre. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2441

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00002441	Dossier : "Observation culturelle : Cirque"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Le guide de l'organisation de spectacles / Philippe HOCHERT (2003)

Public Titre : Le guide de l'organisation de spectacles Type de document : monographie Auteurs : Philippe HOCHERT Editeur : Voiron : Territorial Année de publication : 2003 Importance : 129. : annexes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-914726-30-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:SOCIETE DE PERCEPTION ET DE REPARTITION DES DROITS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE:MECENAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE:PARRAINAGE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DE L'INGENIERIE CULTURELLE:AGENT ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU SPECTACLE:ENTREPRENEUR DE SPECTACLES [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:SALLE DE SPECTACLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE Index. décimale : R Théâtre et spectacles Résumé : Guide destiné aux entrepreneurs de spectacles : Comment choisir un spectacle et à qui s'adresser (agent artistique, entrepreneur de spectacles, entreprises professionnelles). Comment acheter un spectacle ou signer un contrat d'engagement. Les règles d'organisation duspectacle : règles générales et particulières, les salles de spectacles, stuructures juridiques de gestion. Le droit des auteurs : Droit de la propriété intellectuelle, les Sociétés de perception et de répartition des droits, relation entre utilisateurs et sociétés de perception des droits (SACEM, SPRE). Les partenaires financiers du spectacle : publics et privés (parrainages/sponsoring, mécénat). L'information, la publicité. Annexes : modèles de contrat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2726

Institutions culturelles du Bas-Rhin : Comité régional Carte culture du 24 juin 2003 / Pôle universitaire européen de Strasbourg (2003)

Public Titre : Institutions culturelles du Bas-Rhin : Comité régional Carte culture du 24 juin 2003 Type de document : monographie Auteurs : Pôle universitaire européen de Strasbourg Editeur : Strasbourg : Pôle universitaire européen de Strasbourg Année de publication : 2003 Importance : graph./ tableaux/ Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:STATISTIQUE [Thésaurus Chronologique] 1992 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] POLE UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE STRASBOURG Résumé : Statistiques concernant les années 1992/93 à 2003 sur la fréquentation des institutions culturelles du Bas-Rhin par les étudiants titulaires de la Carte Culture Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1638

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00001638	Dossier : "Carte culture : Etudiants"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Instruction annuelle relative aux subventions attribuées pour l'année 2003 par le FNDVA (Fonds National de Développement de la Vie Associative) au titre des études, des formations, des expérimentations / Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche. Direction de la jeunesse et de l'éducation populaire (2003)

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L'intercommunalité / Bernard-Gélabert Marie-Christine (2003)

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Journées Européennes du Patrimoine 2003 : Patrimoine spirituel, Prosper Mérimée, Château de Lunéville. Bilan général / DA Conseils (2003)

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Kiosque carte culture : Comité régional carte culture du 24 juin 2003 / Pôle universitaire européen de Strasbourg (2003)

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Le marketing du patrimoine culturel / Henriet Alain (2003)

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Mémento de l'action culturelle : Réglementation, financement, organisation d'événements. Ouvrage de base. Mars 2003. Tomes 1et 2. Le mémento est remplacé en 2012 / Pariente Thierry (2003)

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La pérennisation des emplois-Jeunes du secteur culturel sur le territoire du Haut-Rhin / OGACA (2003)

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La politique de la ville : Histoire et organisation / Anderson Antoine (2003)

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Prêtez l'oreille ! : Livre blanc des actions éducatives des orchestres / Macian Marie-Pierre (2003)

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Projet de loi de finances pour 2004 : Ministère de la Culture et de la Communication. Réponses aux questions parlementaires. Livre VI. Cinéma et audiovisuel / Ministère de la Culture et de la communication (2003)

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Protocole d'accord : Espace Athic, Pôle régional des arts du cirque, entre le ministère de la culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'Esapce Athic [11 avril 2003. Année 2003] / Thenault Michel (2003)

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Protocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse [26 mai 2003 : 2003-2006] / Thenault Michel (2003)

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Stratégies pour l'action culturelle / Caillet Elisabeth (2003)

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Titre 3 : Consolidation du rayonnement culturel de la Ville de Strasbourg et de l'offre / DRAC Alsace (2003)

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La valorisation économique du patrimoine / Ministère de la culture et de la communication, direction de l'administration générale - Département des études et de la prospective (2003)

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Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 28 novembre 2002 / AILLAGON, Jean-Jacques (2002)

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Aides des collectivités locales à la production d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles / Ministère de la Culture et de la communication (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 11 mai 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Artefact PRL / Morvan Serge (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 15 mai 2000 entre l'Etat (ministère de la Culture et de la Communication) et la compagnie Flash Marionnettes / Horel André (2002)

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Avenant 2002 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 avril 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Voix et Route Romane / Morvan Serge (2002)

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Avenant 2002 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 septembre 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et le Parlement de Musique / Morvan Serge (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 2 août 2000 entre l'Etat (ministère de la culture et de la communication) et le Théâtre du Marché aux grains [3 juin 2002] / Morvan Serge (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 27 septembre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane / Sombsthay Elisabeth (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 31 octobre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros et Augustin / Amoros Simon (2002)

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Avenant 2002 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 7 juin 2000 entre le Ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg / Morvan Serge (2002)

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Avenant n°1 : Convention-cadre de développement culturel signée le 25 octobre 2001 entre la Communauté de Communes de Cernay et Environs et la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Année 2002 / Morvan Serge (2002)

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Le budget des établissements d'enseignement de la musique et de la danse contrôlés par le ministère de al culture 2000 / DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE (2002)

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Le budget des établissements d'enseignement de la musique et de la danse contrôlés par le Ministère de la culture 1998 et 1999 / DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE (2002)

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Charte départementale de développement de la pratique vocale et chorale [signée entre l'Inspection académique du Bas-Rhin, la DRAC Alsace, l'ADIAM 67 (Conseil Général du Bas-Rhin) et le CRDP d'Alsace. Années 2002-2005] / Bredel Jean-Luc (2002)

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Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord / SYCOPARC (2002)

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Convention cadre de développement cinématographique et audiovisuel : Avenant 2002. 25 juin2002. / Zeller Adrien (2002)

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Convention de jumelage entre l'Etat, (ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche, Inspection académique du Bas-Rhin), l'Université Marc Bloch (le Centre de Formation des Musiciens Intervenants) et les Ecoles élémentaires du Rhin et des Mouettes, signée en 2002 / Bredel Jean-Luc (2002)

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Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA (Association pour la connaissance et l'étude du patrimoine alsacien) passée entre l'Etat, Serge Morvan (Préfet de Région),la Région Alsace, Daniel Bursaux (Président du Conseil Régional) et l'ACEPA, Alphonse Troestler (Président), les 12 et 13 décembre 2002 / Morvan Serge (2002)

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Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace [17 septembre 2002 : 2002-2004] / Zeller Adrien (2002)

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Convention de partenariat pour une sensibilisation à l'espace construit et au paysage : Période de contractualisation septembre 2002 à juin 2005 [signée entre le Ministère de l'Education Nationale (Académie de Strasbourg), le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace), l'Ecole d'Architecture, l'ENSAIS, le CAUE du Bas-Rhin, le CAUE du Haut-Rhin et le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes d'Alsace] / Ministère de l'Education nationale (2002)

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Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] / Morvan Serge (2002)

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La filature - Scène nationale de Mulhouse : Contrat d'objectifs et de moyens 2002-2005 [entre l'Etat, la Ville de Mulhouse et l'Association La Filature. 27 novembre 2002] / Thenault Michel (2002)

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Orientations et modalités d'utilisation du fonds pour la réforme de l'Etat en 2003 / Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat (2002)

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Protocole d'accord : Opéra National du Rhin, entre l'Opéra National du Rhin, l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, la Ville de Mulhouse et la Ville de Colmar [2003-2008] / Grossmann Robert (2002)

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Rapport à la conférence administrative régionale du 12 mars 2002 : Les soutiens financiers de l'Etat en faveur de la politique des pays / Région Alsace (2002)

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Séminaire objectif 2 : "Développement régional : mise en oeuvre des fonds structurels". 26 et 27 novembre 2001. Chambéry / DATAR (2002)

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Télévision : service pub ou service public ? : Conférence de presse SACD, SCAM, SRF / SACED (2002)

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L'argent de la création vu par les Européens / SACD : Société des auteurs et compositeurs dramatiques (2001)

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Avenant 2001 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 11 mai 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Artefact PRL / Horel André (2001)

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Avenant 2001 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 15 mai 2000 entre l'Etat (ministère de la Culture et de la Communication) et la compagnie Flash Marionnettes / Horel André (2001)

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