L'espace alsacien / SESGARE (2006)

Public Titre : L'espace alsacien Type de document : texte imprimé Auteurs : SESGARE Année de publication : 2006 Importance : Non paginé / graph. / carte Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE VILLES [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME:ZONAGE [Thésaurus Géographique] ALSACE Résumé : Document publié par le Service Etude du Sgare comprenant 7 études s'appuyant sur des cartes : ; Pauvreté monétaire :"Concentration urbaine de la pauvreté et diffusion vers les territoires périphériques" ; Politique de la ville : "Contrats Urbains de Cohésion Socialeé ; Enseignement supérieur :"Espaces de coopération des pôles de formation" ; Pôles de compétitivité :"Zonages au titre de la RetD des pôles de compétitivité" ; Pôles d'excellence rurale : Pôles retenus à la 1ère vague de sélection de la DIACT et pôles candidats à la 2e vague" Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3000

Intercommunalité : vers une couverture complète du territoire. Bilan 1er janvier 2004 / Ministère de l'intérieur, de la sécurité et des libertés locales. Direction générale des collectivités locales (2004)

Public Titre : Intercommunalité : vers une couverture complète du territoire. Bilan 1er janvier 2004 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de l'intérieur, de la sécurité et des libertés locales. Direction générale des collectivités locales Editeur : Paris : DGCL Année de publication : 2004 Importance : 16 p. : carte/ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE VILLES [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE:AGGLOMERATION [Thésaurus Géographique] FRANCE [Candidats] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION [Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Communiqué de Patrick Devedjian, ministre délégué aux libertés locales relatif au 5ème bilan d'application de la loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale. Cartographie des EPCI à fiscalité propre (selon leur nature, selon leur type de fiscalité). Carte des communautés urbaines et d'agglomération. Evolution des EPCI à fiscalité propre de 1999 à 2004. Répartition des regroupements par taille démographique, par région. Liste des communautés urbaines, liste des SAN. Glossaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2390

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00002390	Dossier : "Politiques publiques : Intercommunalité : France"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Intercommunalité : Après l'essor, la consolidation. Bilan au 1er janvier 2003 / Ministère de l'intérieur, de la sécurité et des libertés locales. Direction générale des collectivités locales (2003)

Public Titre : Intercommunalité : Après l'essor, la consolidation. Bilan au 1er janvier 2003 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de l'intérieur, de la sécurité et des libertés locales. Direction générale des collectivités locales Editeur : Paris : Ministère de l'Intérieur, de la sécurité et des libertés locales Année de publication : 2003 Importance : 16 p. : graph./ schéma/ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE VILLES [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION [Candidats] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Personne] DEVEDJIAN, Patrick, ministre délégué aux Libertés locales Résumé : Communiqué du ministre délégué aux libertés locales, Patrikck Devedjian. Bilan de l'intercommunalité au 1er janvier 2003. Perspectives d'évolution de l'intercommunalité. Tableau : évolution des EPCI à fiscalité propre de 1999 à 2003. Graphique : évolution des groupements de communes à fiscalité propre de 1999 à 2003. Carte des EPCI à fiscalité propre selon leur nature, selon leur régime fiscal. Carte des communautés d'agglomération et communautés urbaines. Graphique : évolution 1999-2002 de la répartition du produit fiscal "communes+groupements", par type de taxe. Liste des 143 communautés d'agglomérations, des 14 communautés urbaines et des 8 syndicats d'agglomérations nouvelles au 1er janvier 2003. Glossaire relatif à l'intercommunalité. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1622

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00001622	Dossier : "Politique publique : Intercommunalité : France"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

L'intercommunalité aujourd'hui / Betsch Bernard (2003)

Public Titre : L'intercommunalité aujourd'hui Type de document : monographie Auteurs : Betsch Bernard Editeur : Paris : Editions MB Formation Année de publication : 2003 Collection : Droit, Mode d'emploi num. 8 Importance : 88 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84641-064-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE VILLES [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:SYNDICAT INTERCOMMUNAL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Candidats] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION [Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Présentation du cadre juridique applicable de l'intercommunalité. Définition de l'intercommunalité ; les formes d'intercommunalité (EPCI ou Etablissement public de coopération intercommunale) : syndicat de communes, communauté de communes, communauté d'agglomération, communauté urbaine, communauté d'agglomération nouvelle ; les compétences qui y sont transférées ; la marge d'autonomie des communes qui relèvent d'une communauté de communes ; le contrôle exercé par la population ; la possibilité, pour une commune, de se retirer d'un EPCI. Les textes applicables Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1825

La politique culturelle des agglomérations / Faure Alain (2001)

Public Titre : La politique culturelle des agglomérations Type de document : monographie Auteurs : Faure Alain, Dir. ; Négrier Emmanuel, Dir. Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 2001 Autre Editeur : DATAR Importance : 202 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-004930-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE VILLES [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE:AGGLOMERATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Géographique] AMIENS [Thésaurus Géographique] LA ROCHELLE [Thésaurus Géographique] LYON [Thésaurus Géographique] MONTBELIARD [Thésaurus Géographique] MONTPELLIER [Thésaurus Géographique] RENNES [Thésaurus Géographique] RODEZ [Candidats] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : L'émergence de nouvelles aires d'action culturelle que sont devenues les communautés d'agglomération. A travers les expériences d'intercommunalité culturelle de sept agglomérations (Montpellier, Rodez, La Rochelle, Rennes, Montbéliard, Amiens, Lyon), analyse des finalités et enjeux des politiques culturelles menées par les agglomérations, leur fonctionnement. Examen des réactions des institutions (DRAC, Conseils régionaux, Conseils généraux) et des milieux professionnels face à cette genèse. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1508

---

1 (1 - 5 / 5)