Convention de financement [entre la Région Alsace et le Centre de rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), 3 février 2005 / Henri KUBLER (2005)

Public Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et le Centre de rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), 3 février 2005 Type de document : monographie Auteurs : Henri KUBLER ; Daniel BURSAUX Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2005 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CREA : CENTRE DE RENCONTRE D'ECHANGE ET D'ANIMATION [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Géographique] KINGERSHEIM (68) [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL MOMIX Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Assocition Centre de Rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), ayant pour but de fixer les modalités de financement et de partenariat entre la région Alsace et l'association CREA dans le cadre du Festival Momix, Festival international jeune public de Kingersheim. Programmation à réaliser, montants et modalités de versement de la participation régionale, durée de la convention de 30 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2406

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 2005] / Adrien ZELLER (2005)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 2005] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Rémy PFLIMLIN Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2005 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION MUSICA - FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES D'AUJOURD'HUI [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL MUSICA [Thésaurus Chronologique] [s.d.] Résumé : Convention de financement et entre la Région Alsace à la 23ème édition de Musica - Festival international des musiques d'aujourd'hui (23 septembre au 8 octobre 2005). Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Spectalces plus spécifiquement parrainés par la Région Alsace. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Taxe sur la valeur ajoutée. Pièces justificatives à fournir par le bénéficiaire. Délais de réalisation du programme et justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention. Reversement de la subvention. Identification du partenariat de la Région Alsace. Durée de la convention : 18 mois. Contrôle. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2578

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA). 14 avril 2005] / Adrien ZELLER (2005)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA). 14 avril 2005] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Paul FUCHS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2005 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SUPERIEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Géographique] MUNSTER (68) [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES UNIVERSITES POPULAIRES D'ALSACE (FUPA) [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 14 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA), ayant pour objet de fixer les modalités de participation de la Région au financement du programme d'activités 2005 de cette fédération. Objectifs de la FUPA. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire : enseignement des langues vivantes, connaissance du patrimoine culturel régional, enseignement de l'Alsacien, sensibilisation à l'informatique et internet, ateliers artistiques, enseignement du français pour les étrangers, développement personnel, culture générale, histoire de l'art, activités corporelles. Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Délai de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Mention de l'aide financière de la Région. Modalités de contrôles, résiliation de la convention, reversement de la subvention. Durée de la convention : 15 mois. Information du bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2560

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00002560	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement portant sur l'acquisition d'une collection de 162 voitures d'enfants dénommée "Collection Jammet" par le Musée de l'Automobile [passée entre la Région Alsace et l'association propriétaire du Musée National de l'Automobile. 24 juin 2004] / Adrien ZELLER (2005)

Public Titre : Convention de financement portant sur l'acquisition d'une collection de 162 voitures d'enfants dénommée "Collection Jammet" par le Musée de l'Automobile [passée entre la Région Alsace et l'association propriétaire du Musée National de l'Automobile. 24 juin 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Charles WILHELM Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2005 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE:MUSEE NATIONAL [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] MUSEE NATIONAL DE L'AUTOMOBILE, MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 24 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention de financement entre la Région Alsace et l'association propriétaire du Musée National de l'Automobile, précisant les modalités de participation régionale à l'acquisition de 162 voitures d'enfants dénommée "Collection Jammet", patrimoine remarquable qui complète la collection des automobiles classées de ce musée. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Obligations de l'association. Modalités de sanctions et de modification, résiliation de la convention. Compétences juridiques en cas de litige. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2561

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00002561	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Précisions et modifications de trois dispositifs de soutiens régionaux dans les domaines de la Culture et du Sport / Conseil Régional d'Alsace (2005)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Précisions et modifications de trois dispositifs de soutiens régionaux dans les domaines de la Culture et du Sport Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Adrien ZELLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Tri] SPORT Résumé : Modalités de soutien régional aux manifestations culturelles et sportives contribuant au développement des pratiques sportives en Alsace, et au développement culturel de cette région. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2569

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00002569	Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales : Budget"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Soutien à la création et la diffusion culturelles en Région et sur le territoire national. Soutien à l'animation culturelle des territoires / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Affectation des autorisations d'engagement pour les grandes structures inscrites au Buget Primitif 2005 / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Résidences d'artistes / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Valorisation touristique du patrimoine. Fonds d'animation culturelle des Territoires. Programme 2005 des animations dans le cadre de l'offre touristique liée aux jardins / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Avenant n° 1 à la convention de financement 792/2003 du 3 novmebre 2003 [passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences". 6 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Avenant n° 1 à la convention de financement n° 517-2003 du 15 juillet 2003 [passée entre la Région Alsace et l'association Expressions Communes. 6 mai 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Avenant n° 1 à la convention n° 294/2003 du 11 juin 2003 [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 9 novembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Avenant n° 1 à la convention n° 480-03 du 15 juillet 2003 [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 1er juin 2004] / Daniel BURSAUX (2004)

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Convention cadre de partenariat Théâtre Jeune Public, Centre Dramatique National Strasbourg Alsace [entre l' Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, le Département du Bas-Rhin et l' Association "Théâtre Jeune Public", 11 juin 2004], ayant pour objet : modalités de participation régionale au développement du "Théâtre Jeune Public" pour les années 2003/2004/2005 / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 19 Juilletl 2004 / Adrien ZELLER (2004)

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