Guide des Pays en Alsace / SGARE Alsace (2002)

Public Titre : Guide des Pays en Alsace Type de document : monographie Auteurs : SGARE Alsace ; Région Alsace Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2002 Importance : 14 p. : carte/ tableaux/ photogr. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Comment élaborer et soutenir les projets de territoire dans le cadre du Contrat de Plan 2000-2006. Définition du Pays, ses composantes (Charte, Conseil de développement, Contrat de Pays) et la procédure de constitution du Pays. La valeur ajoutée que les Pays peuvent apporter par rapport aux formes de coopération intercommunales existantes. Mise en oeuvre des Pays en Alsace : périmètres d'étude des Pays arrêtés en septembre 2002, organisation des Pays, les appuis de l'Etat et de la Région dont ils bénéficient. Quelques exemples de politique des Pays en Alsace. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1406

Maillage culturel du Grand Pays de Colmar : Données synthétiques ; listes détaillées / DRAC Alsace (2002)

Public Titre : Maillage culturel du Grand Pays de Colmar : Données synthétiques ; listes détaillées Type de document : monographie Auteurs : DRAC Alsace ; Beck Jean-Pierre Editeur : Strasbourg : DRAC Alsace Année de publication : 2002 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Chronologique] 2002 [Thésaurus Géographique] COLMAR Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Liste élaborée en septembre 2002 des divers structures, organismes, manifestations, monuments, sociétés, associations culturelles constituant le tissus culturel du Pays de Colmar. Coordonnées géographiques. Descriptif des 303 monuments historiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1368

Pour en finir avec la "dé-centralisation". Scénario pour la réforme régionale et l'organisation des pouvoirs locaux / Floquet Charles (2002)

Public Titre : Pour en finir avec la "dé-centralisation". Scénario pour la réforme régionale et l'organisation des pouvoirs locaux Type de document : monographie Auteurs : Floquet Charles, Dir. ; Colombani Jean-Marie, Préf. Editeur : La Tour d'Aigues : Editions de l'Aube Année de publication : 2002 Autre Editeur : Paris : DATAR Collection : Bibliothèque des territoires Importance : 223 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87678-710-0 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Réflexion et débats contradictoires au sujet d' une deuxième phase de la décentralisation qui pourrait constituer un projet de réforme. Proposition d'une rupture avec la mise sous tutelle des collectivités locales hérité d'un centralisme séculaire pour rénover le pacte républicain, en confiant aux collectivités locales de véritables responsabilités. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1437

La prospective territoriale / Delamarre Aliette (2002)

Public Titre : La prospective territoriale Type de document : monographie Auteurs : Delamarre Aliette ; Malhomme Marie-Claude, Collab. Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 2002 Autre Editeur : DATAR Collection : Territoires en mouvement Importance : 110 p. : bibliogr./carte/ croquis/ graph./ tableaux ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-005184-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE:AGGLOMERATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : La prospective territoriale, important outil d'aide à la décision pour les acteurs de l'aménagement, notamment aux échelles des pays ou des agglomérations. Un exemple, entre autres, celui de la Communauté urbaine de Strasbourg : "De la prospective au projet urbain". Pourquoi et comment organiser une démarche de prospective territoriale. Qu'attendre de cette démarche. Essai de définition de la démarche de prospective territoriale. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1472

Rapport à la conférence administrative régionale du 12 mars 2002 : Les soutiens financiers de l'Etat en faveur de la politique des pays / Région Alsace (2002)

Public Titre : Rapport à la conférence administrative régionale du 12 mars 2002 : Les soutiens financiers de l'Etat en faveur de la politique des pays Type de document : monographie Auteurs : Région Alsace Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2002 Importance : 8 p. : dossier et annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLE Résumé : Dossier constitué de : copie du Volet territorial des contrats de plan Etat-région (organisation du financement), signé de Daniel Vaillant ; développement du chapitre I, paragraphe 1 de ce volet concernant les soutiens financiers de l'Etat en faveur de la politique des pays ; texte du Décret n° 2000-909 du 19 septembre 2000 relatif aux pays et portant application de l'article 22 de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 modifiée d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire ; mise en oeuvre des Pays : fiches techniques d'information n° 1 : processus de création d'un pays, de l'initiative locale à la contractualisation, n° 5 : le Conseil de Développement, n° 6 : la Charte de Développement, n° 9 : l'engagement contractuel de l'Etat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1254

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00001254	Dossier : "Politiques publiques : Politique partenariale : Pays"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Le schéma culturel départemental / Conseil Général de Mayenne. Mission du développement culturel (2002)

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Avenant à la Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin / Spenlehauer Gabriel (2001)

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Contrats d'agglomération - Mode d'emploi / DATAR (2001)

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Avenant à la Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin / Spenlehauer Gabriel (2000)

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Les pays / Direction Régionale de l'Equipement d'Alsace (2000)

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Volet territorial et contrats de plan Etat-régions : le pari des territoires. Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire / Daniel Jean-Claude (2000)

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Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin. 9 novembre 1999 / Spenlehauer Gabriel (1999)

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Décret de la loi Voynet relatif aux pays : Quelques explications

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