Contrat de ville intercommunal de l'agglomération mulhousienne : Convention territoriale de Wittelsheim / Reisemann Denis (2002)

Public Titre : Contrat de ville intercommunal de l'agglomération mulhousienne : Convention territoriale de Wittelsheim Type de document : document administratif Auteurs : Reisemann Denis ; Masseron Paul ; Goerg Constant ; Reyser Michel ; Barthelme François ; Thomas Michel ; Spiegel Joseph Editeur : Wittelsheim : Ville de Wittelsheim Année de publication : 2002 Importance : 36 p : schéma Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE:AGGLOMERATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Chronologique] 2002 [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Géographique] WITTELSHEIM [Thésaurus Collectivité] CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILLIALES DU HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN POTASSIQUE [Thésaurus Collectivité] COMMUNE DE WITTELSHEIM [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FONDS D'ACTIONS SOCIALES [Thésaurus Collectivité] HABITAT FAMILIAL D'ALSACE Résumé : Cette convention territoriale de Wittelsheim, datée du 15 avril 2002 et qui fait suite au contrat de ville intercommunal de l'agglomération mulhousienne de 2000, présente un diagnostic thématique et géographique, avant de détailler la déclinaison territoriale des objectifs stratégiques de ce contrat de ville et de préciser ses modes de fonctionnement et les engagements des partenaires. Cette convention est passée entre, d'une part, l'Etat, d'autre part, la commune de Wittelsheim, et les partenaires associés : le Conseil Général du Haut-Rhin, la Caisse d'Allocations Familliales du Haut-Rhin, le Fonds d'Action Social, l'OPHLM Habitat Famillial d'Alsace et la Communauté de Communes du Bassin Potassique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2084

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00002084	Dossier : "Contrats de ville et Contrats d'agglomération"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Les débats d'Arc et Senans : Vers une stratégie d'évaluation des contrats de ville 2000-2006 / Délégation Interministérielle à la Ville (DIV) (2002)

Public Titre : Les débats d'Arc et Senans : Vers une stratégie d'évaluation des contrats de ville 2000-2006 Type de document : monographie Auteurs : Délégation Interministérielle à la Ville (DIV) Editeur : Sain-Denis-La-Plaine : DIV Année de publication : 2002 Collection : Rencontres des acteurs de la ville Importance : 136 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:HISTORIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Chronologique] 1994-1999 [Thésaurus Chronologique] 2000-2006 Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Réflexions sur les procédures d'évaluation des contrats de ville. A partir du bilan des années 1994-1999 où ont été expérimentés certaines procédures d'évaluation, essai de définition d'une stratégie d'évaluation des contrats de ville 2000-2006. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2688

Les agglomérations / Ampe Francis (2001)

Public Titre : Les agglomérations Type de document : monographie Auteurs : Ampe Francis Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 2001 Autre Editeur : DATAR Collection : Territoires en mouvement Importance : 92 p. : carte/ graph. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-004972-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE:AGGLOMERATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Les agglomérations et les textes législatifs qui constituent leur fondement. Le fonctionnement des agglomérations : périmètre d'agglomération, projet et contrat d'agglomération, les cométences de la communauté d'agglomération, leur direction. Les conséquences financières et fiscales de la constitution d'agglomérations : au niveau de la TPU, des charges, des dotations. Le contrat d'agglomération et son fonctionnement. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1464

Contrats d'agglomération - Mode d'emploi / DATAR (2001)

Public Titre : Contrats d'agglomération - Mode d'emploi Type de document : monographie Auteurs : DATAR ; Cochet Yves, Ed. Editeur : Paris : DATAR Année de publication : 2001 Importance : 58 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLE [Candidats] LOI D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE [Candidats] RESEAU DE VILLE [Candidats] SCOT [Thésaurus Collectivité] DATAR Index. décimale : S Urbanisme Résumé : Fascicule présentant, en dix fiches, ce que sont les contrats d'agglomération au sens de la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire, et leurs liens avec les autres niveaux d'aménagement du territoire et documents d'urbanisme. Textes de référence, adresses des contacts utiles. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1342

L'education artistique & culturelle en partenariat à l'école / Debus Micheline (2001)

Public Titre : L'education artistique & culturelle en partenariat à l'école Type de document : monographie Auteurs : Debus Micheline Editeur : Strasbourg : CRDP Alsace Année de publication : 2001 Collection : Guides pratiques, ISSN 1628-5727 Importance : 96 p. : bibliogr., dess., photogr., tableaux, annexes ISBN/ISSN/EAN : 2-86636-260-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:ATELIER DE PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:CLASSE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:CLASSE D'INITIATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:CLASSE DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:EVEIL CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:SITE D'EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:INTERVENANT EN MILIEU SCOLAIRE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ACMISA [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE Index. décimale : G Éducation Résumé : L'éducation artistique et culturelle à l'école, émanation d'une volonté politique nationale. Présentation des enjeux de cette politique, des cadres fixés par les textes officiels, des dispositifs nationaux en et/ou hors temps scolaire mis en place (descriptif, fonctionnement, financement, exemples concrets d'actions sur le plan local et national). Spécificités académiques en Alsace. Les dispositifs de partenariat avec les collectivités territoriales et autres types de partenariat. Rôle de la Direction Régionale des Affaires culturelles en Alsace et autres régions. Statut, formation et compétences des enseignants et intervenants artistiques et culturels en milieu scolaire. Présentation du Plan à cinq ans pour l'éducation artistique Lang-Tasca : état des lieux pour 2000. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1166

Ma ville et moi : "La place de la dimension culturelle dans les contrats de villes". Etude évaluative, commandée par la Délégation interministérielle à la Ville, en coopération avec le Ministère de la Culture, Délégation au Développement et à l'Action Territoriale. Décembre 2001 / Montfort Jean-Michel (2001)

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La politique culturelle des agglomérations / Faure Alain (2001)

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La politique de la ville et la prévention : Recueil d'expériences (2001)

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Protocole d'accord "Pratiques artistiques, Culture et Education populaire", signé par Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication et M.George. Buffet, ministre de la Jeunesse et des Sports, le mercredi 31 octobre 2001 dans le cadre des "Rencontres 2001 de la Villette" / Tasca Catherine (2001)

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Circulaire n° 2000-024 du 19 juin 2000 relative à la culture et la politique de la ville / Ministère de la Culture et de la communication (2000)

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Communauté urbaine de Strasbourg : Contrat de ville 2000-2006. Réunion du comité de pilotage 9 mars 2000. Projet de convention cadre. / Communauté Urbaine de Strasbourg (2000)

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Contrat de Ville de Colmar : 2000-2006. Convention cadre / Dubois Dominique (2000)

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Les pays / Direction Régionale de l'Equipement d'Alsace (2000)

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Changer la ville : Pour une nouvelle urbanité / Sueur Jean-Pierre (1999)

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Convention de développement et d'aménagement de la zone franche du Neuhof à Strasbourg. / Communauté Urbaine de Strasbourg (1997)

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