Charte des organismes départementaux de développement territorial du spectacle vivant. 11 Janvier 2006 / Ministre de la culture et de la communication (2006)

Public Titre : Charte des organismes départementaux de développement territorial du spectacle vivant. 11 Janvier 2006 Type de document : monographie Auteurs : Ministre de la culture et de la communication ; Renaud DONNEDIEU DE VABRES ; Assemblée des départements de France ; Claudy LEBRETON ; Fédération nationale des Collectivités territoriales pour la Culture ; Florian SALAZAR-MARTIN ; Fédération "Arts Vivants et Départements" ; Michel TAMISIER Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2006 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Collectivité] ASSEMBLEE DES DEPARTEMENTS DE FRANCE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION NATIONALE DES STRUCTURES DEPARTEMENTALES DE DEVELOPPEMENT DES ARTS VIVANTS [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2006 Résumé : Texte de la charte des organismes départementaux de développement du spectacle vivant du 11 janvier 2006 qui a pour objectif de fournir un cadre aux conventions passées entre les associations départementales de développement du spectacle vivant, les départements et les DRAC. Missions, fonctions et modalités d'intervention de ces organismes. Ceux-ci devraient avoir pour mission : la mise en réseau des acteurs culturels, l'élaboration des politiques publiques grâce à une expertise artistique et la connaissance du tissu culturel et associatif. Leurs fonctions : observation et analyse, information, documentation et conseil, animation de réseau, accompagnement des pratiques et des métiers. Texte de l'allocution ministérielle. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2793

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00002793	Dossier : "Conventions : Théâtre"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre la Région Alsace et le Centre de rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), 3 février 2005 / Henri KUBLER (2005)

Public Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et le Centre de rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), 3 février 2005 Type de document : monographie Auteurs : Henri KUBLER ; Daniel BURSAUX Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2005 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CREA : CENTRE DE RENCONTRE D'ECHANGE ET D'ANIMATION [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Géographique] KINGERSHEIM (68) [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL MOMIX Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Assocition Centre de Rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), ayant pour but de fixer les modalités de financement et de partenariat entre la région Alsace et l'association CREA dans le cadre du Festival Momix, Festival international jeune public de Kingersheim. Programmation à réaliser, montants et modalités de versement de la participation régionale, durée de la convention de 30 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2406

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00002406	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 2005] / Adrien ZELLER (2005)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 2005] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Rémy PFLIMLIN Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2005 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION MUSICA - FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES D'AUJOURD'HUI [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL MUSICA [Thésaurus Chronologique] [s.d.] Résumé : Convention de financement et entre la Région Alsace à la 23ème édition de Musica - Festival international des musiques d'aujourd'hui (23 septembre au 8 octobre 2005). Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Spectalces plus spécifiquement parrainés par la Région Alsace. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Taxe sur la valeur ajoutée. Pièces justificatives à fournir par le bénéficiaire. Délais de réalisation du programme et justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention. Reversement de la subvention. Identification du partenariat de la Région Alsace. Durée de la convention : 18 mois. Contrôle. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2578

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00002578	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA). 14 avril 2005] / Adrien ZELLER (2005)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA). 14 avril 2005] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Paul FUCHS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2005 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SUPERIEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Géographique] MUNSTER (68) [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES UNIVERSITES POPULAIRES D'ALSACE (FUPA) [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 14 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA), ayant pour objet de fixer les modalités de participation de la Région au financement du programme d'activités 2005 de cette fédération. Objectifs de la FUPA. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire : enseignement des langues vivantes, connaissance du patrimoine culturel régional, enseignement de l'Alsacien, sensibilisation à l'informatique et internet, ateliers artistiques, enseignement du français pour les étrangers, développement personnel, culture générale, histoire de l'art, activités corporelles. Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Délai de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Mention de l'aide financière de la Région. Modalités de contrôles, résiliation de la convention, reversement de la subvention. Durée de la convention : 15 mois. Information du bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2560

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00002560	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement portant sur l'acquisition d'une collection de 162 voitures d'enfants dénommée "Collection Jammet" par le Musée de l'Automobile [passée entre la Région Alsace et l'association propriétaire du Musée National de l'Automobile. 24 juin 2004] / Adrien ZELLER (2005)

Public Titre : Convention de financement portant sur l'acquisition d'une collection de 162 voitures d'enfants dénommée "Collection Jammet" par le Musée de l'Automobile [passée entre la Région Alsace et l'association propriétaire du Musée National de l'Automobile. 24 juin 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Charles WILHELM Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2005 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE:MUSEE NATIONAL [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] MUSEE NATIONAL DE L'AUTOMOBILE, MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 24 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention de financement entre la Région Alsace et l'association propriétaire du Musée National de l'Automobile, précisant les modalités de participation régionale à l'acquisition de 162 voitures d'enfants dénommée "Collection Jammet", patrimoine remarquable qui complète la collection des automobiles classées de ce musée. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Obligations de l'association. Modalités de sanctions et de modification, résiliation de la convention. Compétences juridiques en cas de litige. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2561

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00002561	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de jumelage entre l'Etat (Académie de Strasbourg, Direction Régionale des Affaires culturelles) et la Ville de Mulhouse, pour la Bibliothèque -Médiathèque et le collège Bel Air 2 de Mulhouse, le lycée Louis Armand de Mulhouse, le lycée professionnel roosevelt de Mulhouse, le lycée professionnel Reggerg de Mulhouse. 29 juillet 2005 / Gérald CHAIX (2005)

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Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace 2005-2006-2007 [2005] / Zeller Adrien (2005)

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A propos des petites liaisons Culture-Hôpital : Variations sur le vital / Université Lumière Lyon 2 (2005)

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Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteur de création et d'innovation musicale. [Notice explicative établie sur la base de la circulaire du 4 décembre 2001 modifiée par celle du 28 novembre 2002 et de la circulaire du 22 décembre 2003] / DRAC Alsace. Pôle Spectacles - Musique (2004)

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Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale (Circulaires des 4 décembre 2001, 28 novembre 2002 et 22 décembre 2003) / DRAC Alsace. Pôle Spectacle vivant (2004)

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Aide aux compagnies dramatiques professionnelles : liste des projets soutenus par la DRAC Alsace en 2004 (mise à jour le 2/06/2004). Aide à la création chorégraphique : liste des projets soutenus par la DRAC Alsace en 2004. Aide aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : liste des projets soutenus par la DRAC Alsace en 2004 / Pôle Spectacle Vivant (2004)

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Avenant à la charte d'objectifs singnée le 30 juin 1999 entre le ministère de la Culture et de la communication et les huit fédérations d'éducation populaire / AILLAGON, Jean-Jacques (2004)

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Avenant n° 1 à la convention de financement 792/2003 du 3 novmebre 2003 [passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences". 6 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Avenant n° 1 à la convention de financement n° 517-2003 du 15 juillet 2003 [passée entre la Région Alsace et l'association Expressions Communes. 6 mai 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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La bibliothèque "hors les murs" / Claudie TABET (2004)

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Charte sur les associations départementales et régionales de développement du spectacle vivant [Projet] / Ministère de la culture et de la communication. Direction de la musiquue, de la danse, du théâtre et des spectacles (2004)

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Circulaire n° DHOS/SDE/E1/2004/471 du 4 octobre 2004 relative à la convention définissant les conditions d'intervention des associations de bénévoles dans les établissements de santé et comportant une convention type. NOR : SANH0430516C / Ministère de la santé et de la protection sociale. Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (2004)

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Comité de suivi régional Carte Culture. 25 juin 2004 : Cinémas Bas-Rhin / Pôle universitaire européen de Strasbourg (2004)

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Comité de suivi régional Carte Culture. 25 juin 2004 : Institutions culturelles Bas-Rhin / Pôle universitaire européen de Strasbourg (2004)

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Convention cadre de partenariat Théâtre Jeune Public, Centre Dramatique National Strasbourg Alsace [entre l' Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, le Département du Bas-Rhin et l' Association "Théâtre Jeune Public", 11 juin 2004], ayant pour objet : modalités de participation régionale au développement du "Théâtre Jeune Public" pour les années 2003/2004/2005 / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de développement cinématographique et audiovisuel 2004-2006 entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : Préfecture de...DRAC ...), le Centre national de la cinématographie et la Région....Version du 7 mai 2004 [Formulaire de convention et d'avenant financier] / CNC. Direction de la création, territoires et des publics (2004)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 2 juin 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 6 février 2004] / Zeller Adrien (2004)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 16 mars 2004, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2004/2005 de l'Opéra national du Rhin / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 21 avril 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'AREFAC-CAPA (Association régionale pour la formation des animateurs de chant choral)-Centre d'Art polyphonique d'Alsace). 1er septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Arcangelo. 13 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences". 12 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Festival de Colmar. 17 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Institut Européen des Arts Céramiques. 14 octobre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Institut Européen des Arts Céramiques. 15 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 12 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz d'Or Festival. 22 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 20 avril 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "La Nef des Sciences". 14 juin 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la gestion du Musée National de l'Automobile. 6 janvier 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la préfiguration du Centre d'Art Contemporain de la Fonderie Mulhouse. 28 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la Promotion de la musique classique (Accent 4). 4 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Bibliothèque Nationale Universitaire de Strasbourg (BNUS). 1er septembre 2004] / Daniel BURSAUX (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 11 mai 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 26 août 2004] / Daniel BURSAUX (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA). 1er juillet 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fondation "Centre Culturel Franco-Allemand de Karlsruhe". 14 juin 2004]. / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et Unlimited S.A.. 20 octobre 2004] / Unlimited S.A. (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Ville de Colmar. 2 juin 2004] concernant la participation régionale au Festival de cinéma de Colmar / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement : Résidence d'artistes plasticiens "Equilibres" passée le 9 septembre 2004 entre la Région Alsace et la Communauté de Communes de la Petite Pierre / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de jumelage entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication/DRAC Alsace, Ministère de l'Education nationale/Inspection Académique du Bas-Rhin) et l'Association Latitude 48'44/Ensemble Atrium de la Ville de Bischwiller, les Ecoles élémentaires Foch et Erlenberg 2004-2005-2006 / Laval Jean (2004)

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Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Marc Bloch de Strasbourg. [30 juillet 2004] / Cuche François-Xavier (2004)

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Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et Département du Bas-Rhin et l' Association APCA - Théâtre de la Choucrouterie. 4 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA [entre l'Etat, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). 6 septembre 2004 / Hervé BRULE (2004)

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Convention pour le développement de la culture à l'hôpital entre la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) et l'Agence régionale de l'hospitalisation (ARH) [30/03/2004] / Bredel Jean-Luc (2004)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 9 juillet 2004 / Conseil Régional d'Alsace (2004)

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Projet Charte d'initiative culturelle : Convention de Partenariat et de financement "Territoire du Pays de Saverne Plaine et Plateau" [passée entre la Région Alsace et diverses structures et associations culturelles du Pays de Saverne Plaine et Plateau]. 16 juillet 2004 / Région Alsace (2004)

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Protocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse. Année 2004. 17 mai 2004 / Thenault Michel (2004)

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Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 22 décembre 2003 / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)

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Avenant 2003 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 31 octobre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros et Augustin / Amoros Simon (2003)

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Avenant 2003 à la convention de développement cinématographique et audiovisuel entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : DRAC Alsace), le Centre national de la cinématographie et le Conseil Régional d'Alsace. / Zeller Adrien (2003)

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Avenant n° 1 à la convention n° 374-2002 du 17 mai 2002 [de financement[entre la Région Alsace et la Région Alsace et l'Office pour la langue et la culture d'alsace (OLCA). 2 mai 2003 / Adrien ZELLER (2003)

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Avenant n°1 à la convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin [signée le 19 août 2003 entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association Atelier du Rhin. Année 2003] / Thenault Michel (2003)

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Avenant n°1 à la Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] / Morvan Serge (2003)

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Avenant n°2 à la Convention Cadre de Développement Culturel signée le 25 octobre 2001 entre la Communauté de Communes de Cernay et Environs et la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Année 2003 / Morvan Serge (2003)

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Circulaire relative au dispositif de soutien aux commerces de biens culturels. Convention en faveur des commerces de biens culturels 2003-2004-2005. Fiche d'instruction FISAC / Ministère de la Culture et de la communication (2003)

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Communauté de Communes de Cernay et Environs : Charte de développement et d'aménagement. Séminaire de travail mercredi 2 juillet 2003. Thématique 1 : Le patrimoine, la culture et le tourisme au service du rayonnement de l'attractivité économique et résidentielle de Cernay et Environs / Communautés de Communes de Cernay et Environs (2003)

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Convention cadre [entre le] Ministère de la culture et de la communication, Centre national de la cinématographie (C.N.C.) et [le] Ministère de la Justice, Direction de l'administration pénitentiaire [Signée le 30/07/2003] / CNC (2003)

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Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association Théâtre du marché aux grains [19 septembre 2003] / Morvan Serge (2003)

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Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [18 mars 2003] / Sombsthay Elisabeth (2003)

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Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 signée le 17 juin 2003 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes / Schmitt Catherine (2003)

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Convention de financement [Entre le Département du Bas-Rhin et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). s.d. Année 2003] / Philippe RICHERT (2003)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 30 avril 2003, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2003/2004 de l'Opéra national du Rhin / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et le Théâtre Lumière (Phalsbourg), 10 mars 2003, ayant pour objet : création et diffusion de la pièce "La Vie" d'après Jean Tardieu] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 2 mai 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 10 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Nef des Sciences - Centre Régional de la Culture Scientifique, Technique et Industrille - Mulhouse. 7 avril 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Noël en Alsace". 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l' Association pour la Promotion de la Culture en Alsace (APCA/ Théâtre de la Choucrouterie). 23 juin 2003 / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 28 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA) 28 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention mandat [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'appui financier de l'OLCA au titre de l'année 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention d'objectifs : Pôle national de ressources académiques de Strasbourg. Entre le Maire de Strasbourg, le Recteur de l'Académie de Strasbourg, le Préfet ou le Directeur Régional des Affaires Culturelles, la Directrice du Centre Régional de Documentation Pédagogique d'Alsace, le Directeur de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres d'Alsace et le Directeur des Musées de Strasbourg [signée la 19 septembre 2003] / Keller Fabienne (2003)

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Convention de partenariat et de financement "Consolidation et sécurisation des ruines de châteaux forts" passée entre l'Etat, Michel Thénault (Préfet de Région Alsace), la Région Alsace, Adrien Zeller (Président du Conseil Régional), le département du Bas-Rhin, Philippe Richert (Président du Conseil Général), le 5 décembre 2003 / Zeller Adrien (2003)

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Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'OLCA] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association atelier du Rhin [19 août 2003 : Années 2002-2004] / Thenault Michel (2003)

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Convention de partenariat et de financement portant sur le Centre rhénan d'art contemporain Alsace pour les années 2003-2004-2005 [entre, d'une part, l'Etat (DRAC Alsace), le Conseil régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Ville d'Altkirch et, d'autre part l'Association CRAC Alsace .11 décembre 2003] / Constant GOERG (2003)

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Convention pluriannuelle (2002/2004) entre le Ministère de la culture et de la communication et Artfactories, centre de ressources international sur les lieux de culture indépendant. Charte de l'association Artfactories. Compte-rendu de la réunion du 5 novembre 2002 entre les Centres d'Information et de Documentation des DRAC et l'association Artfactories / Artfactories (2003)

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Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 en faveur de l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). [Passée entre le département du Haut-Rhin et l'ACEPA. 19 mars 2003] / Bernard ROCH (2003)

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Convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003-2004-2005 entre le Ministre de la culture et de la communication et le Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation [signée le 25 juin 2003] / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)

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Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat et les collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale [signée le 7 octobre 2003, entre l'Etat (Préfecture de région Alsace) et l'association Accroche Note] / Morvan Serge (2003)

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Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Association Voix et Route Romane [21 août 2003] / Brulé Hervé (2003)

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Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat, la Région Alsace et l'association Parlement de Musique [29 septembre 2003] / Daniel BURSAUX (2003)

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Convention triennale 2003-2004-2005 signée le14 août 2003 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication) et l'association Percussions de Strasbourg / Willer Jean (2003)

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La politique de la ville : Histoire et organisation / Anderson Antoine (2003)

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Projet territorial pour la jeunesse : Communauté de communes de Sélestat. 23 octobre 2003 / Richert Philippe (2003)

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Projet de valorisation culturelle et touristique du château de Lichtenberg : Projet de monument. Document définitif, Avril 2003 / Parc naturel régional des Vosges du Nord (2003)

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Protocole d'accord : Espace Athic, Pôle régional des arts du cirque, entre le ministère de la culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'Esapce Athic [11 avril 2003. Année 2003] / Thenault Michel (2003)

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Protocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse [26 mai 2003 : 2003-2006] / Thenault Michel (2003)

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1, 2, 3 ... Cirque ! : Année des Arts du cirque . Eté 2001-Eté 2002. L'événement national de l'Année des arts du cirque les 1er, 2 et 3 mars 2002. Un événement organisé en partenariat avec le ministère de la Culture et de la Communication, le ministère de l'Education nationale et le ministère de la Jeunesse et des Sports. / Ministère de la Culture et de la communication (2002)

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Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 28 novembre 2002 / AILLAGON, Jean-Jacques (2002)

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Art, culture et territoires ruraux : Expériences et points de vue / Duvigneau Michel (2002)

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