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Catégorie CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
Documents disponibles dans cette catégorie (177)



Charte sur les associations départementales et régionales de développement du spectacle vivant [Projet] / Ministère de la culture et de la communication. Direction de la musiquue, de la danse, du théâtre et des spectacles (2004)
Titre : Charte sur les associations départementales et régionales de développement du spectacle vivant [Projet] Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la culture et de la communication. Direction de la musiquue, de la danse, du théâtre et des spectacles Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2004 Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE
[Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
[Thésaurus Chronologique] 2004Résumé : Projet de charte élaboré par le ministère de la culture et de la communication (DMDTS) dans le but de clarifier les missions de service public confiées aux associations départementales et régionales de développement du spectacle vivant telles que ADF , ARF, FNCC, et de réaffirmer les fondements du partenariat entre l'Etat et les collectivités territoriales. Après un bref exposé du contexte historique, présentation des finalités des politiques publiques de développement culturel et de la présente charte, missions, fonctions et modes d'intervention des structures de développement artistique et culturel territorial, organisation du fonctionnement. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2216 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002216 Dossier : "Conventions : Spectacle vivant" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Circulaire n° DHOS/SDE/E1/2004/471 du 4 octobre 2004 relative à la convention définissant les conditions d'intervention des associations de bénévoles dans les établissements de santé et comportant une convention type. NOR : SANH0430516C / Ministère de la santé et de la protection sociale. Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (2004)
Titre : Circulaire n° DHOS/SDE/E1/2004/471 du 4 octobre 2004 relative à la convention définissant les conditions d'intervention des associations de bénévoles dans les établissements de santé et comportant une convention type. NOR : SANH0430516C Type de document : document administratif Auteurs : Ministère de la santé et de la protection sociale. Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; Couty Edouard Editeur : Paris : Ministère de la santé et de la protection sociale Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INSERTION SOCIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU HOSPITALIER
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Chronologique] 04
[Thésaurus Chronologique] 10
[Thésaurus Chronologique] 2004
[Thésaurus Collectivité] AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION
[Thésaurus Collectivité] DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
[Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE
[Thésaurus Tri] CODE DE LA SANTE PUBLIQUERésumé : Cette circulaire, qui abroge la circulaire n° 661 du 4 mars 1975 relative au bénévolat dans les établissements d'hospitalisation publics, propose aux établissements de santé une convention type dont le modèle pourra être utilisé chaque fois qu'une association interviendra en leur sein en vue d'apporter son soutien aux personnes malades et à leurs proches. En annexe, les conditions d'interventions des associations de bénévoles dans les établissements de danté. Elle s'adresse aux agences régionales de l'hospitalisation ainsi qu'aux Directions départementales des affaires sanitaires et sociales (DDAS). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2175 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002175 Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Hôpital" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Comité de suivi régional Carte Culture. 25 juin 2004 : Cinémas Bas-Rhin / Pôle universitaire européen de Strasbourg (2004)
Titre : Comité de suivi régional Carte Culture. 25 juin 2004 : Cinémas Bas-Rhin Type de document : document administratif Auteurs : Pôle universitaire européen de Strasbourg ; Comité régional Carte Culture Editeur : Strasbourg : Pôle universitaire européen de Strasbourg Année de publication : 2004 Importance : tableaux/ Non paginé Note générale : Voir : "Convention Carte culture régionale. Octobre 2001 / Philippe Marland ; Adrien Zeller ; Robert Grossmann [et al.]" : Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Carte culture" Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0075 L'ACCUEIL DES PUBLICS:POLITIQUE TARIFAIRE:BILLETTERIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0075 L'ACCUEIL DES PUBLICS:POLITIQUE TARIFAIRE:TARIF
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU UNIVERSITAIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:FREQUENTATION CULTURELLE
[Thésaurus Géographique] BAS-RHIN
[Thésaurus Collectivité] COMITE REGIONAL CARTE CULTURE
[Thésaurus Collectivité] POLE UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE STRASBOURG
[Thésaurus Chronologique] 1992-2004Résumé : Dans le cadre du dispositif "carte culture", permettant aux étudiants des quatre universités d'Alsace et des formations post-bac d'assister à des spectacles dans chacune des villes d'Alsace où sont implantées les Universités ou les formations post-bac, évaluation fait par le Comité régional Carte culture de la fréquentation des cinémas de la région Alsace par les étudiants relevant du Pôle universitaire européen de Strasbourg. Comparaison des entrées Carte Culture dans les Cinémas pour les années 2002/03 et 2003/04. Fréquentation des cinémas du Bas-Rhin par les étudiants titulaires de al Carte Culture depuis le début de l'opération : 1992/93 à 2003/07. Nombre d'entrées Carte Culture dans les cinémas du 1er septembre 2003 au 31 mai 2004 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2103 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002103 Dossier : "Observation culturelle : Université" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Comité de suivi régional Carte Culture. 25 juin 2004 : Institutions culturelles Bas-Rhin / Pôle universitaire européen de Strasbourg (2004)
Titre : Comité de suivi régional Carte Culture. 25 juin 2004 : Institutions culturelles Bas-Rhin Type de document : document administratif Auteurs : Pôle universitaire européen de Strasbourg ; Comité régional Carte Culture Editeur : Strasbourg : Pôle universitaire européen de Strasbourg Année de publication : 2004 Importance : tableaux/ Non paginé Note générale : Voir : "Convention Carte culture régionale. Octobre 2001 / Philippe Marland ; Adrien Zeller ; Robert Grossmann [et al.]" : Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Carte culture" Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0075 L'ACCUEIL DES PUBLICS:POLITIQUE TARIFAIRE:BILLETTERIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0075 L'ACCUEIL DES PUBLICS:POLITIQUE TARIFAIRE:TARIF
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU UNIVERSITAIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:FREQUENTATION CULTURELLE
[Thésaurus Géographique] BAS-RHIN
[Thésaurus Collectivité] COMITE REGIONAL CARTE CULTURE
[Thésaurus Collectivité] POLE UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE STRASBOURG
[Thésaurus Chronologique] 1992-2004Résumé : Dans le cadre du dispositif "carte culture", permettant aux étudiants des quatre universités d'Alsace et des formations post-bac d'assister à des spectacles dans chacune des villes d'Alsace où sont implantées les Universités ou les formations post-bac, évaluation fait par le Comité régional Carte culture de la fréquentation des institutions culturelles de la région Alsace par les étudiants relevant du Pôle universitaire européen de Strasbourg. Evaluation du nombre de billets vendus en Kiosque Carte Culture du 1er octobre 2003 au 31 mai 2004 et depuis le début de l'opération (1992/93 à 2003/04). Fréquentation des institutions culturelles par les étudiants titulaires de la Carte Culture depuis le début de l'opération : 1992/93 à 003/04. Comparaisons des entrées Carte Culture dans les insitutions culturelles 2002/03 et 2003/04. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2104 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002104 Dossier : "Observation culturelle : Université" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention cadre de partenariat Théâtre Jeune Public, Centre Dramatique National Strasbourg Alsace [entre l' Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, le Département du Bas-Rhin et l' Association "Théâtre Jeune Public", 11 juin 2004], ayant pour objet : modalités de participation régionale au développement du "Théâtre Jeune Public" pour les années 2003/2004/2005 / Adrien ZELLER (2004)
Titre : Convention cadre de partenariat Théâtre Jeune Public, Centre Dramatique National Strasbourg Alsace [entre l' Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, le Département du Bas-Rhin et l' Association "Théâtre Jeune Public", 11 juin 2004], ayant pour objet : modalités de participation régionale au développement du "Théâtre Jeune Public" pour les années 2003/2004/2005 Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Robert GROSSMANN ; Michel THENAULT ; Philippe RICHERT ; François PLUVINAGE ; Grégoire CALLIES Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 9 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU PLURIDISCIPLINAIRE:CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:PROGRAMMATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE MARIONNETTE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:INTERVENANT EN MILIEU SCOLAIRE
[Thésaurus Géographique] STRASBOURG
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE
[Thésaurus Collectivité] THEATRE JEUNE PUBLIC (STRASBOURG)
[Thésaurus Chronologique] 06
[Thésaurus Chronologique] 11
[Thésaurus Chronologique] 2004
[Thésaurus Manifestation] FESTIVAL DES GIBOULEES DE LA MARIONNETTE
[Thésaurus Manifestation] RENCONTRES INTERNATIONALES DE THEATRE STRASBOURGRésumé : Convention cadre de partenariat Théâtre Jeune Public (TJP), Centre Dramatique National Strasbourg Alsace passée, dans le cadre de la décentralisation du TJP, entre l' Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, le Département du Bas-Rhin et l' Association "Théâtre Jeune Public", le 11 juin 2004, ayant pour objet d'approuver, sur une période de trois ans, le projet artistique et culturel de M. Grégoire Callies joint en annexe et de préciser le soutien que chacune des collectivités apportera pour sa réalisation. Durée de la convention : trois ans 2003, 2004, 2005. Les partenaires institutionnels de ce projet : Etat, Ville de Strasbourg, Région Alsace, Département du Bas-Rhin. Engagements du TJP dans sa mission de service public (projet en annexe). Ressources et financement. Obligations, contrôle et sanctions. Comité de suivi et évaluation. Avenant, résiliation, reconduction, contentieux. En annexe : échéancier prévisionnel des répartitions budgétaires 2003-2004-2005. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2558 Réservation
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Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002558 Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de développement cinématographique et audiovisuel 2004-2006 entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : Préfecture de...DRAC ...), le Centre national de la cinématographie et la Région....Version du 7 mai 2004 [Formulaire de convention et d'avenant financier] / CNC. Direction de la création, territoires et des publics (2004)
PermalinkConvention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 2 juin 2004] / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 6 février 2004] / Zeller Adrien (2004)
PermalinkConvention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 16 mars 2004, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2004/2005 de l'Opéra national du Rhin / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 21 avril 2004] / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement [passée entre la Région Alsace et l'AREFAC-CAPA (Association régionale pour la formation des animateurs de chant choral)-Centre d'Art polyphonique d'Alsace). 1er septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Arcangelo. 13 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences". 12 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Festival de Colmar. 17 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Institut Européen des Arts Céramiques. 14 octobre 2004] / Adrien ZELLER (2004)
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