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CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL |
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Convention de financement : Résidence d'artistes plasticiens "Equilibres" passée le 9 septembre 2004 entre la Région Alsace et la Communauté de Communes de la Petite Pierre / Adrien ZELLER (2004)
Titre : Convention de financement : Résidence d'artistes plasticiens "Equilibres" passée le 9 septembre 2004 entre la Région Alsace et la Communauté de Communes de la Petite Pierre Type de document : document administratif Auteurs : Adrien ZELLER ; Gaston DANN Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:ECHANGE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR:ECRIVAIN
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR:PHOTOGRAPHE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] BAS-RHIN
[Thésaurus Géographique] LA PETITE PIERRE
[Thésaurus Tri] TERRITOIRE
[Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES LA PETITE PIERRE
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 2004-2006
[Thésaurus Personne] ~Artistes:EQUILIBRE : artistes plasticiensRésumé : Dans le cadre du soutien à la création contemporaine, attribution à la Communauté de Communes de La Petite Pierre d'une aide régionale pour le développement d'une résidence croisée sur son territoire. Définition de la participation de la Région au projet de résidence "Equilibre" avec la participation de l'écrivain Jocelyne Fristch et du photographe Gérard Lacoumette. Durée de la résidence : trois ans (2004-2006). Le développement du projet est prévu également sur d'autres sites patrimoniaux alsaciens et dans une trentaine de sites du patrimoine mondial. Echanges de résidence d'artistes avec l'Europe Centrale. Actions : expositions, travail pédagogique avec le collège de Wingen Sur Moder, publications, colloque sur le patrimoine, actions de sensibilisation/communication. Modalités de financement régional. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2551 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002551 Dossier : "Conventions Région Alsace" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de jumelage entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication/DRAC Alsace, Ministère de l'Education nationale/Inspection Académique du Bas-Rhin) et l'Association Latitude 48'44/Ensemble Atrium de la Ville de Bischwiller, les Ecoles élémentaires Foch et Erlenberg 2004-2005-2006 / Laval Jean (2004)
Titre : Convention de jumelage entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication/DRAC Alsace, Ministère de l'Education nationale/Inspection Académique du Bas-Rhin) et l'Association Latitude 48'44/Ensemble Atrium de la Ville de Bischwiller, les Ecoles élémentaires Foch et Erlenberg 2004-2005-2006 Type de document : document administratif Auteurs : Laval Jean ; Bredel Jean-Luc ; Thomas Michel Editeur : Strasbourg : Inspection Académique duBas-Rhin Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 13 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:CHANT
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:JUMELAGE SCOLAIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PEDAGOGIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PROJET D'ACTION EDUCATIVE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE
[Thésaurus Géographique] BISCHWILLER (67)
[Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION LATITUE 48'44
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ECOLE ELEMENTAIRE ERLENBERG DE BISCHWILLER
[Thésaurus Collectivité] ECOLE ELEMENTAIRE FOCH DE BISCHWILLER
[Thésaurus Collectivité] ENSEMBLE ATRIUM DE BISCHWILLER
[Thésaurus Collectivité] INSPECTION ACADEMIQUE DU BAS-RHIN
[Thésaurus Collectivité] VILLE DE BISCHWILLER
[Thésaurus Chronologique] 2004-2007
[Thésaurus Personne] ~Artistes:ASSOCIATION LATITUDE 48'44
[Thésaurus Personne] ~Artistes:ENSEMBLE ATRIUMRésumé : Dans le cadre du Contrat de Ville Haguenau-Bischwiller, convention de jumelage signée le 8 juin 2004, entre l'Etat (DRAC Alsace et Inspection Académidque du Bas-Rhin) et la Ville de Bischwiller, l'ensemble Atrium, l'association LATITUDE 48'44, l'école élémentaire Foch, l'école élémentaire Erlenberg. Objet de la convention : l'association (trio de percussionnistes) propose une formation à l'écoute de la musique contemporaine au travers de spectacles musicaux auprès des enseignants, et découverte de la musique contemporaine auprès des classes ainsi que la pratique de percussions et du chant, l'élaboration collective d'un projet artistique musical. Engagement des partenaires : l'association, la Ville de Bischwiller, l'Inspection Académique, la DRAC Alsace. Durée de trois ans pour cette convention : 2004-2007. Engagements financiers de la DRAC. Modalités de financement, de mise en oeuvre de la convention, de sanctions, de contrôle de l'administration. En annexe : projet musical Bischwiller : "Un temps pour grandir autour des percussions et du chant", budget prévisionnel, modificatif à la convention de jumelage n° 2004/005 qui précise les modalités d'engagement de la Ville de Bischwiller à ce projet. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2108 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002108 Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Marc Bloch de Strasbourg. [30 juillet 2004] / Cuche François-Xavier (2004)
Titre : Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Marc Bloch de Strasbourg. [30 juillet 2004] Type de document : document administratif Auteurs : Cuche François-Xavier ; Brulé Hervé Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:LECTURE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ECRIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0075 L'ACCUEIL DES PUBLICS:POLITIQUE TARIFAIRE:TARIF
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] STRASBOURG
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] UNIVERSITE MARC-BLOCH DE STRASBOURG
[Thésaurus Chronologique] 2004-2006Résumé : Dans la prolongation du protocole de coopération interministérielle signé le 14 janvier 2002 entre Ministère de la Culture et de la communication et le Ministère de l'Education Nationale et dans le cadre d'un contrat quadriennal de l'Université Marc Bloc de Strasbourg (UMB) qui réaffirme cette université comme université de la culture, nouvelle convention de partenariat et de financement entre la Direction Régionale des Affaires Culturelles d' Alsace (DRAC) et l'Université Marc Bloch (UMB), portant sur les années 2004-2005-2006 et signée le 30 juillet 2004. Objet de la convention : renforcer le rôle de l'écrit au coeur de la pensée, de la création, de l'initiative, valoriser le patrimoine des savoir-faire et des collections scientifiques et culturelles de l'université, repérer l'émergence et l'accompagner de futurs artistes et professionnels de la culture, initier au développement de projets culturels innovants portés par les étudiants et les différentes catégories de personnels de l'Université. Ceci au moyen d'un soutien financier à la formation et à la recherche (en particulier dans le domaine de l'archéologie et séminaire "musique en milieu de la santé" au Centre de formation des Musiciens intervenants (CFMI)), aux actions culturelles (carte culture, pratiques artistiques, lecture publique, fréquentation des spectacles, colloque "Pratiques artistiques des personnes handicapées" accueilli par l'Université). Budget prévisionnel (en annexe) 2004, modalités d'application de la convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2133 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002133 Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Universités" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et Département du Bas-Rhin et l' Association APCA - Théâtre de la Choucrouterie. 4 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)
Titre : Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et Département du Bas-Rhin et l' Association APCA - Théâtre de la Choucrouterie. 4 août 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Philippe RICHERT ; Michel STOURM Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 8 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE VARIETES
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:LANGUE REGIONALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:TRADITION LOCALE
[Thésaurus Géographique] STRASBOURG
[Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION POUR
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE
[Thésaurus Collectivité] LA CHOUCROUTERIE- APCA
[Thésaurus Chronologique] 04
[Thésaurus Chronologique] 08
[Thésaurus Chronologique] 2004Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace, le Département du Bas-Rhin et l'Association pour la Promotion de la Cutlure en Alsace (APCA)-Théâtre de la Choucrouterie ayant pour objet je soutien du projet artistique et culturel de l'APCA-Choucrouterie durant la période 2004-2006. Définition de ce projet artistique et culturel. Ressources, financement, obligation et contrôle pour la Région et pour le Département. Evaluation, comité de suivi, clauses réolutoires de la convention. En annexe : budget prévisionnel et triennal 2004-2006, projet artistique et culturel 2004-2006 (création, révélation, adaptation, diffusion, coproductions territoriales, formation), dispositions portant sur l'évaluation de la convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2526 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002526 Dossier : "Conventions Région Alsace" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA [entre l'Etat, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). 6 septembre 2004 / Hervé BRULE (2004)
Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA [entre l'Etat, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). 6 septembre 2004 Type de document : document administratif Auteurs : Hervé BRULE ; Daniel BURSAUX ; Alphonse TROESTLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:MEDIATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION
[Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:NUMERISATION
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] STRASBOURG
[Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ALSACIEN
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Chronologique] 06
[Thésaurus Chronologique] 09
[Thésaurus Chronologique] 2004Résumé : Convention de partenariat et de financement passée, le 6 septembre 2004, entre le Ministère de la culture et de la communication, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA), ayant pour objet la réalisation de l'Inventaire préliminaire de l'Alsace et de définir leur participation à cette opération selon des modalités précises. Définition de l'objectif. Modalités de la mise en eouvre. Programme d'action à réaliser : inventaire, numérisation de la documentation photographique et mise à disposition du public, publication d'un volume de la collection "Patrimoine d'Alsace" des cantons de Schirmeck et Saales. Dispositions financières. Montant de participation de l'Etat, de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention, du reversement de la subvention. Durée de la convention : 14 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2556 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002556 Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Patrimoine" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Exclu du prêt Convention pour le développement de la culture à l'hôpital entre la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) et l'Agence régionale de l'hospitalisation (ARH) [30/03/2004] / Bredel Jean-Luc (2004)
PermalinkExtrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 9 juillet 2004 / Conseil Régional d'Alsace (2004)
PermalinkProjet Charte d'initiative culturelle : Convention de Partenariat et de financement "Territoire du Pays de Saverne Plaine et Plateau" [passée entre la Région Alsace et diverses structures et associations culturelles du Pays de Saverne Plaine et Plateau]. 16 juillet 2004 / Région Alsace (2004)
PermalinkProtocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse. Année 2004. 17 mai 2004 / Thenault Michel (2004)
PermalinkAide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 22 décembre 2003 / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)
PermalinkAvenant 2003 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 31 octobre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros et Augustin / Amoros Simon (2003)
PermalinkAvenant 2003 à la convention de développement cinématographique et audiovisuel entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : DRAC Alsace), le Centre national de la cinématographie et le Conseil Régional d'Alsace. / Zeller Adrien (2003)
PermalinkAvenant n° 1 à la convention n° 374-2002 du 17 mai 2002 [de financement[entre la Région Alsace et la Région Alsace et l'Office pour la langue et la culture d'alsace (OLCA). 2 mai 2003 / Adrien ZELLER (2003)
PermalinkAvenant n°1 à la convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin [signée le 19 août 2003 entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association Atelier du Rhin. Année 2003] / Thenault Michel (2003)
PermalinkAvenant n°1 à la Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] / Morvan Serge (2003)
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