Avenant n°2 à la Convention Cadre de Développement Culturel signée le 25 octobre 2001 entre la Communauté de Communes de Cernay et Environs et la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Année 2003 / Morvan Serge (2003)

Public Titre : Avenant n°2 à la Convention Cadre de Développement Culturel signée le 25 octobre 2001 entre la Communauté de Communes de Cernay et Environs et la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Année 2003 Type de document : document administratif Auteurs : Morvan Serge ; Welterlen M ; Sordi M Editeur : Cernay : Préfecture de la Région Alsace-Communauté de Communes de Cernay et Environs Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé : tableaux Note générale : Voir : "Convention de développement culturel de la Communauté de Communes de Cernay et Environs. Entre Communauté de Communes de Cerney et Environs et la DRAC Alsace. Signée 25 octobre 2001" et Avenant N° 1 du 31 déc. 2002 : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE INDUSTRIEL [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:MEDIATHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] CERNAY (68) [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Géographique] STEINBACH [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CERNAY ET ENVIRONS [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ESPACE GRÜN [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DE CERNAY [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Manifestation] FETE DE L'EAU DE WATTWILLER [Thésaurus Personne] ~Artistes:BLOCH, Serge [Thésaurus Personne] ~Artistes:CHEVALDONNE, Francine, écrivain [Thésaurus Personne] ~Artistes:Compagnie BAGAGES D'ACTEURS [Thésaurus Personne] ~Artistes:Compagnie de théâtre d'ombres et musique LOUPIOTE [Thésaurus Personne] ~Artistes:DELATTRE, J.J., photographe [Thésaurus Personne] ~Artistes:HASSAN, Yaël, écrivain [Thésaurus Personne] ~Artistes:MEYER, Cyrille, illustrateur [Thésaurus Personne] ~Artistes:NUSSBAUM, Guido, artiste [Thésaurus Personne] ~Artistes:SAINT-MARS, Dominique [Thésaurus Personne] ~Artistes:TINGAUD, Marc, photographe Résumé : Cet avenant complète les articles 2, 3 et 4 de la convention de développement cuturel signée entre la Communauté de Communes de Cernay et la DRAC le 25 octobre 2001, au titre de la gestion 2003, en déterminant les actions soutenues dans le cadre de cette convention ainsi que les moyens financiers et les modalités de réalisation. Détails et données chiffrées de financement concernant cinq actions de sensibilisation à la création contemporaine programmées pour 2003 dans le cadre de la convention culturelle. Principaux axes de développement culturel : sensibilisation à la création contemporaine (créations et résidences ; soutien à des lieux d'échange et d'initiation au langage des arts ; interventions d'artistes plasticiens ; médiathèque intercommunale) ; originalité du patrimoine Mine de Steinbach). Dispositions financières. Budget prévisionnel 2002. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1903

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00001903	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cernay et environs"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire relative au dispositif de soutien aux commerces de biens culturels. Convention en faveur des commerces de biens culturels 2003-2004-2005. Fiche d'instruction FISAC / Ministère de la Culture et de la communication (2003)

Public Titre : Circulaire relative au dispositif de soutien aux commerces de biens culturels. Convention en faveur des commerces de biens culturels 2003-2004-2005. Fiche d'instruction FISAC Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; AILLAGON, Jean-Jacques ; Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation ; Dutreil Renaud Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 5 p.+ 6 p. + 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Collectivité] FISAC (FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES, L'ARTISANAT ET LE COMMERCE) [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] SECRETARIAT D'ETAT AUX PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES [Thésaurus Tri] COMMERCE DE PROXIMITE Résumé : Circulaire détaillant les modalités d'intervention du fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC), dispositif de soutien aux commerces de biens culturels destiné aux distributeurs de biens culturels de proximité (vente de disques, livres, vidéogrammes et produits multimédias). Présentation de la convention passée le 25 juin 2003, pour une durée de trois ans, entre le ministre de la culture et de la communication et le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises. Circulaire qui précise les conditions d'intervention des deux départements ministériels dans le cadre de cette opération. Conditions pour bénéficier de l'aide, nature des dépenses subventionnées et montant des aides attributées, procédure d'instruction des dossiers. En annexe : convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003 - 2004 - 20005 ; fiche d'instruction FISAC : Opérations "commerces culturels de proximité". Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1759

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00001759	Dossier : "Conventions DRAC Alsace" et dossier : "Biens culturels : Aide à la distribution"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Communauté de Communes de Cernay et Environs : Charte de développement et d'aménagement. Séminaire de travail mercredi 2 juillet 2003. Thématique 1 : Le patrimoine, la culture et le tourisme au service du rayonnement de l'attractivité économique et résidentielle de Cernay et Environs / Communautés de Communes de Cernay et Environs (2003)

Public Titre : Communauté de Communes de Cernay et Environs : Charte de développement et d'aménagement. Séminaire de travail mercredi 2 juillet 2003. Thématique 1 : Le patrimoine, la culture et le tourisme au service du rayonnement de l'attractivité économique et résidentielle de Cernay et Environs Type de document : monographie Auteurs : Communautés de Communes de Cernay et Environs Editeur : Cernay, Communauté de communes de Cernay et environs Année de publication : 2003 Importance : 7 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CERNAY ET ENVIRONS [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) Résumé : Projet de charte de la communauté de communes de Cernay et Environs (Haut-Rhin) concernant le volet culturel. Objectif : pôle économique et résidentiel d' Art et d'Histoire. Analyse du potentiel touristique dans les domaines de la mémoire et de l'histoire (site du Vieil Armand, médiathèque de Cernay. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1637

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00001637	Dossier : "Politiques publiques : Intercommunalité : Alsace : Communauté de communes" (Accès réservé)	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre [entre le] Ministère de la culture et de la communication, Centre national de la cinématographie (C.N.C.) et [le] Ministère de la Justice, Direction de l'administration pénitentiaire [Signée le 30/07/2003] / CNC (2003)

Public Titre : Convention cadre [entre le] Ministère de la culture et de la communication, Centre national de la cinématographie (C.N.C.) et [le] Ministère de la Justice, Direction de l'administration pénitentiaire [Signée le 30/07/2003] Type de document : document administratif Auteurs : CNC ; Kessler David ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Lallement Didier Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:RESSOURCES CULTURELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INSERTION SOCIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU PENITENTIAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Collectivité] CNC [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA JUSTICE Résumé : Convention cadre passée entre le CNC (Centre national de la cinématographie relevant du ministère de la culture et de la communication) et la Direction de l'administration pénitentiaire (ministère de la Justice) ayant pour objectif de favoriser l'accès à l'art et à la culture des personnes placées sous main de justice, dans une perspective d'insertion et de lutte contre l'exclusion. Les actions culturelles destinées aux personnes sous main, pilotées par les services pénitentiaires d'insertion et de probation donnent lieu à des conventions de partenariat régionales et locales avec le ministère de la culture et de la communication et les direction régionales des affaires culturelles (DRAC). Dans le domaine de l'audiovisuel, le canal interne per met la diffusion d'une programmation, de séance de projection collective, de consultation individuelle à la bibliothèque ou au centre de ressources mulitmédia de l'établissement. Le CNC a pour mission de diffuser les oeuvres audiovisuelles dont l'Etat a acquis les droits de diffusion non-commerciale sur le territoire français. La convention cadre fixe les modalités de programmation et de sa diffusion, l'accès au catalogue Image de la culture et la diffusion de ces oeuvres, la constitution d'un fonds sélectionné conjointement par le CNC et l'administration pénitentiaire, le partenariat avec une structure culturelle dépositaire d'une partie du fonds Images de la culture, le mode de financement multi-partenarial. La convention est valable pour une durée de trois ans. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1972

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00001972	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cinéma"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association Théâtre du marché aux grains [19 septembre 2003] / Morvan Serge (2003)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association Théâtre du marché aux grains [19 septembre 2003] Type de document : document administratif Auteurs : Morvan Serge ; Kontzler Chantal Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Pagination multiple : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION DU THEÂTRE DU MARCHE AUX GRAINS [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 19 sept. 2003 [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 [Thésaurus Personne] ~Artistes:THEATRE DU MARCHE AUX GRAINS Résumé : Cette convention a été conçue dans la lignée de la charte des missions de service public pour le spectacle vivant, diffusée en octobre 1998, qui réaffirme l'engagement fort du Ministère de la Culture et de la Communication en faveur de la création artistique et du spectacle vivant, et dont les compagnies théâtrales sont des éléments clés. La DRAC signe cette convention pluriannuelle avec l'association dénommée Théâtre du Marché aux grains (titulaire d'une licence d'entrepreneur de spectacles), portant sur l'aide, prévue pour être notifiée chaque année, apportée par la DRAC au projet de production (défini avec précision dans l'annexe jointe à la convention) que la compagnie s'engage à mener à bien et dans certaines conditions, en 2003, 2004 et 2005. Engagements des parties, locaux, budget et modalités, évaluation, dispositions diverses. Annexe : modèle de budget prévisionnel ; projet artistique et culturel de la Compagnie Médiane 2003-2005. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1924

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00001924	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [18 mars 2003] / Sombsthay Elisabeth (2003)

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Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 signée le 17 juin 2003 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes / Schmitt Catherine (2003)

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Convention de financement [Entre le Département du Bas-Rhin et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). s.d. Année 2003] / Philippe RICHERT (2003)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 30 avril 2003, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2003/2004 de l'Opéra national du Rhin / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et le Théâtre Lumière (Phalsbourg), 10 mars 2003, ayant pour objet : création et diffusion de la pièce "La Vie" d'après Jean Tardieu] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 2 mai 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 10 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Nef des Sciences - Centre Régional de la Culture Scientifique, Technique et Industrille - Mulhouse. 7 avril 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Noël en Alsace". 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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