Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord / SYCOPARC (2002)

Public Titre : Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord Type de document : monographie Auteurs : SYCOPARC ; Westphal Jean ; Etat ; Marland Philippe Editeur : Strasbourg : Préfecture Année de publication : 2002 Importance : 16 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PARC NATUREL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [Thésaurus Géographique] VOSGES DU NORD (67) [Candidats] SCHEMA DE SERVICES COLLECTIFS [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] SYCOPARC Résumé : La charte du parc naturel régional des Vosges du Nord et les modalités de son application par l'Etat en relation avec les Pays. Les compétences de l'Etat dans l'application des orientations et des mesures de la charte. Modalité de concertation permanente avec le Syndicat de Coopération pour le Parc Naturel Régional des Vosges du Nord (SYCOPARC). Les moyens consacrés par l'Etat : contrat de plan Etat-Région. Durée d'application de la convention. Conventions spécifiques avec les Etablissements Publics, et conventions thématiques. Litiges relatifs à l'application de la présente convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1223

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00001223	Dossier : "Environnement : Parc naturel régional des Vosges du Nord"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat pour une sensibilisation à l'espace construit et au paysage : Période de contractualisation septembre 2002 à juin 2005 [signée entre le Ministère de l'Education Nationale (Académie de Strasbourg), le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace), l'Ecole d'Architecture, l'ENSAIS, le CAUE du Bas-Rhin, le CAUE du Haut-Rhin et le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes d'Alsace] / Ministère de l'Education nationale (2002)

Public Titre : Convention de partenariat pour une sensibilisation à l'espace construit et au paysage : Période de contractualisation septembre 2002 à juin 2005 [signée entre le Ministère de l'Education Nationale (Académie de Strasbourg), le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace), l'Ecole d'Architecture, l'ENSAIS, le CAUE du Bas-Rhin, le CAUE du Haut-Rhin et le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes d'Alsace] Type de document : document administratif Auteurs : Ministère de l'Education nationale ; Ministère de l'Education nationale et de la Culture ; CAUE 67 ; CAUE 68 ; Ecole d'Architecture ; ENSAIS ; Conseil régional de l'Ordre des Architectes d'Alsace Editeur : Strasbourg : DRAC Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:ATELIER DE PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:EVEIL CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PROJET D'ACTION EDUCATIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PAYSAGE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CAUE 67 [Thésaurus Collectivité] CAUE68 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ECOLE D'ARCHITECTURE [Thésaurus Collectivité] ENSAIS [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE E REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] RECTORAT STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2002-2005 Résumé : Dans le cadre du renforcement de l'éducation artistique à l'école (Plan à cinq ans Casta-Lang), signature d'une convention pour la période septembre 2002 à juin 2005 passée entre les ministères de l'Education nationale, de la Culture et de la Communication et les organismes et grandes écoles concernés par l'architecture, l'urbanisme et le paysage en Alsace. Mise en commun de moyens pour promouvoir une culture urbaine et architecturale dans le cadre de la formation à la citoyenneté et de l'éveil culturel du plublic scolaire des collèges. Cette convention, d'une durée de trois ans, permet la mise à disposition d'intervenants pour la construction d'un projet pédagogique et détermine les dispositions financières, administratives et autres, les engagements des partenaires. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2144

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00002144	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

La décentralisation, réforme de l'Etat ? / Bezes Rémond (2002)

Public Titre : La décentralisation, réforme de l'Etat ? Type de document : monographie Auteurs : Bezes Rémond ; Rouban Luc ; Trosa Sylvie Editeur : Boulogne-Billancourt : Pouvoirs locaux, Les cahiers de la décentralisation Année de publication : 2002 Collection : Pouvoirs locaux : les cahiers de la décentralisation num. 55 Importance : p. 15-90 : dossier ISBN/ISSN/EAN : 978-2-909872-31-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:SERVICE PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:LOI DE FINANCE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:IDENTITE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INTERCULTURALITE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Tri] TERRITORIALISATION [Candidats] LOLF (LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES) Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Les difficultés auxquelles se heurte l'Etat pour se réformer. La classe politique française face à la réforme de l'Etat. Analyse des effets de la LOLF (Loi organique relative aux lois des finances) sur le service public d'Etat et territorial. Réflexion de Michel Sapin sur les risques d'une décentralisation mal conçue. Les conséquences de la décentralisation sur les outils de la politique nationale d'aménagement du territoire et les enjeux de compétitivité des territoires. A travers l'analyse des évolutions d'outre-mer, l'Etat confronté aux revendications identitaires, à un pluriculturalisme. L'articulation de l'Etat, engagé dans sa réforme, avec l'Europe et les collectivités locales. L'Etat décentralisé jusque dans les moyens accordés aux pouvoirs locaux (partage des impôts nationaux). L'influence de l'Europe sur les relations Etat-collectivités. Recomposition de l'Etat et décentralisation en Europe : les exemples finlandais et britannique. Les ambitions gouvernementales limitées de la nouvelle étape de la décentralisation analysées à l'aune des raisons historiques, administratives et culturelles de la permanence de l'Etat jacobin en France. La nécessité de clarifier les concepts de "mondialisation" ou de "globalisation" pour une meilleure intégration européenne. Les services publics en Europe et la recomposition de l'action publique : la concurrence entre libéralisation et objectifs d'intérêt général. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1823

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C7562	I 3.0 BEZ	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Politique culturelle et décentralisation / Moulinier Pierre (2002)

Public Titre : Politique culturelle et décentralisation Type de document : monographie Auteurs : Moulinier Pierre Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2002 Importance : 336 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-2802-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Réflexion sur les objectifs et finalités de l'intervention des pouvoirs publics dans les domaines artistiques et culturels. Description de l'action culturelle des collectivités territoriales, de la manière dont elles coopèrent (financements conjoints, politiques contractuelles). Analyse de cette décentralisation sans spécialisation des responsabilités par niveau. Nécessité d'un débat sur la répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités locales, sur la modernisation du service public de la culture et sur l'évaluation de l'action publique en faveur du développement culturel. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1411

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C6859	P 3.0 MOU	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Premières Rencontres Européennes de la Culture à l'Hôpital : la place de l'art et de la culture en milieu hospitalier. Strasbourg 4-6 février 2001 / Ministère de la Culture et de la communication (2002)

Public Titre : Premières Rencontres Européennes de la Culture à l'Hôpital : la place de l'art et de la culture en milieu hospitalier. Strasbourg 4-6 février 2001 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; Docquiert Françoise ; Ministère de l'emploi et de la solidarité ; Ministère délégué à la santé Editeur : Paris : ADCEP Année de publication : 2002 Importance : 156 p. + 156 p./ Pagination multiple ISBN/ISSN/EAN : 269507020-1-5 Note générale : Version bilingue : français/anglais Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:POLITIQUE CULTURELLE EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DE L'INGENIERIE CULTURELLE:MEDIATEUR CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU HOSPITALIER [Thésaurus Géographique] EUROPE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Géographique] ROYAUME-UNI [Candidats] ART THERAPIE [Candidats] ARTISTE INTERVENANT [Candidats] MUSICOTHERAPIE [Thésaurus Personne] BREDEL, Jean-Luc, Directeur de la DRAC ALSACE [Thésaurus Personne] GILLOT, Dominique, secrétaire d' Etat à la santé et aux handicapés [Thésaurus Personne] SENIOR, Peter, directeur d'Arts for Health [Thésaurus Personne] SICARD, Didier, professeur [Thésaurus Personne] SMITH, Chris, secrétaire d'état à la culture, aux médias et aux sport (R.U) [Thésaurus Personne] TASCA, Catherine, ministre de la Culture et de la communication [Thésaurus Personne] TRAUTMANN Catherine, maire de Strasbourg [Thésaurus Manifestation] RENCONTRES EUROPEENNES DE LA CULTURE A L'HOPITAL Index. décimale : A Action culturelle Résumé : Objectifs de l'action culturelle : "culture à l'hôpital" : allocutions ministérielles et point de vue des divers acteurs de différents projets, des patients, soignants et artistes. Partenaires de Culture à l'Hôpital : jumelages, artistes intervenants, art et thérapie, plasticiens. A partir de l'expérience française d'une convention entre les ministères de la culture et de la santé, et de l'expérience d'Arts for Health au Royaume Uni, le soutien des pouvoirs publics des pays européens à la culture à l'hôpital (Intervention du Directeur de la Drac Alsace, J.L.Bredel). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1299

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C6519	A 4.2 DOC	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Les protocoles de décentralisation culturelle : Rapport d'étape du Groupe National de Suivi et d'Evaluation. Rapport remis le 29 mars 2002 / Pontier Jean-Marie (2002)

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Rapport à la conférence administrative régionale du 12 mars 2002 : Les soutiens financiers de l'Etat en faveur de la politique des pays / Région Alsace (2002)

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Le schéma culturel départemental / Conseil Général de Mayenne. Mission du développement culturel (2002)

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Circulaire n° 2001-016 du 20 juin 2001 relative aux services régionaux de l'inventaire et aux modalités de conduite de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France / Ministère de la Culture et de la communication (2001)

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Les protocoles de décentralisation culturelle signés en 2001 / Ministère de la Culture et de la communication (2001)

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Circulaire n° 2000-024 du 19 juin 2000 relative à la culture et la politique de la ville / Ministère de la Culture et de la communication (2000)

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Convention de développement culturel entre l'Etat, le ministère de la Culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'espace Athic. 2 mai 1999 / Marland, Philippe (1999)

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Le jumelage : Année scolaire 1998/1999 / Caisse nationale des Monuments historiques et des Sites ([1999])

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Activités artistiques et culturelles au collège Rouget de Lisle : ZEP Schiltigheim / Mathieu Pascale (1998)

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La charte des missions de service public pour le spectacle / Ministère de la Culture et de la communication (1998)

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