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Avis pour un Conseil d'Alsace 30 mars 2011 un Conseil d'Alsace 30 mars 2011 / CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL (2011)
Titre : Avis pour un Conseil d'Alsace 30 mars 2011 un Conseil d'Alsace 30 mars 2011 Type de document : monographie Auteurs : CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL ; Conseil économique social et environnemental régional Editeur : Strasbourg : Maison de la Région Année de publication : 2011 Importance : 16 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] COLMAR
[Thésaurus Géographique] MULHOUSE
[Thésaurus Géographique] STRASBOURG
[Thésaurus Chronologique] 2011Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3807 Charte des organismes départementaux de développement territorial du spectacle vivant. 11 Janvier 2006 / Ministre de la culture et de la communication (2006)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002793 Dossier : "Conventions : Théâtre" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Budget Culture collectivités locales [d'Alsace] - Région et Départements / DRAC Alsace (2005)
Titre : Budget Culture collectivités locales [d'Alsace] - Région et Départements Type de document : monographie Auteurs : DRAC Alsace Editeur : Strasbourg : DRAC Alsace Année de publication : 2005 Importance : Pagination multiple : graph./ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL
[Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT BAS-RHIN
[Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT HAUT-RHIN
[Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 2004,2005Résumé : Dossier traitant du budget culturel des collectivités alsaciennes (Région, départements Bas-Rhin, Haut-Rhin). Enveloppe budgétaire du Conseil général du Haut-Rhin votée pour la Culture au titre de l'année 2005 : politique "Culture et patrimoine". Rapports de la Commission de la culture du Conseil Général du Bas-Rhin n° 322 : Conservation du patrimoine, n° 324 : Développement de la culture scientifique, n° 321 : Actions culturelles . Bilan budgets culture de 1999 à 2005 (tableau). Priorités "Cutlture" de la Région Alsace au cours des mandatures 1999/2004, 2004/2010 ; buget primitif 2005 ; Répartition par Actions culturelles (Tableau) et Conservation du patrimoine. Budget 2005 de la Région Alsace : dépenses, recettes, Région : budget primitif 2005 (extraits du Département des études et des statistiques locales). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2737 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002737 Dossier : "Observation culturelle : Collectivités locales : budget culturel" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Conseil Général, Strasbourg, le 17 octobre 2005 : Allocution de Monsieur Jean-Paul Faugère, Préfet de la Région Alsace, Préfet du Bas-Rhin / Paul FAUGERE (2005)
Titre : Conseil Général, Strasbourg, le 17 octobre 2005 : Allocution de Monsieur Jean-Paul Faugère, Préfet de la Région Alsace, Préfet du Bas-Rhin Type de document : monographie Auteurs : Paul FAUGERE Editeur : Strasbourg : Conseil Général du Bas-Rhin Année de publication : 2005 Importance : discours Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:PREFECTURE DE DEPARTEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] BAS-RHIN
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL
[Thésaurus Chronologique] 10
[Thésaurus Chronologique] 17
[Thésaurus Chronologique] 2005
[Thésaurus Personne] FAUGERE, Paul. Préfet de Région Alsace
[Thésaurus Personne] RICHERT, PhilippeRésumé : Allocution du Préfet de Région Alsace, Préfet du Bas-Rhin, Mr. Paul Faugère, durant la séance du Conseil général du Bas-Rhin du 17 octobre 2005, présentant un état de lieux dela politique de l'Etat en région Alsace. Y sont abordés les actions en direction du développement de l'emploi et des nouveaux dispositifs mis en place (contrat nouvelle embauche, contrats aidés, contrats d'insertion, contrat d'avenir), en direction du logement, de la politique de la ville, de la décentralisation (évocation du château du Haut-Koenigsbourg). Précédé de l'allocution de Philippe Richert, président du Conseil général du Bas-Rhin. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2685 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002685 Dossier : "Pouvoirs publics : Préfecture" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat [entre l'Etat et le département du Bas-Rhin dans les domaines de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement ainsi que de l'entretien général et technique dans les établissements d'enseignement (collèges) dont il a la charge (articles 82 à 84 et 104 à 111 de la Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 5 avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)
Titre : Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat [entre l'Etat et le département du Bas-Rhin dans les domaines de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement ainsi que de l'entretien général et technique dans les établissements d'enseignement (collèges) dont il a la charge (articles 82 à 84 et 104 à 111 de la Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 5 avril 2005]. Type de document : document administratif Auteurs : Préfecture de la région Alsace ; Michel THENAULT ; Conseil général du Bas-Rhin ; Philippe RICHERT Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2005 Importance : 6 p. : annexes, tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:RESSOURCES HUMAINES
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] BAS-RHIN
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Chronologique] 04
[Thésaurus Chronologique] 05
[Thésaurus Chronologique] 2005
[Thésaurus Tri] COLLEGERésumé : Dans le cadre de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (articles 82 à 84 et 104 à 111), conventionprovisoire qui régit le transfert de compétences de l'Etat au département du Bas-Rhin (Alsace) dans les domaines de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement ainsi que de l'entretien général et technique dans les établissements scolaires don til a la charge (collèges). Effectifs concernés au sein des collèges, hors cités scolaires et autres services mutualisés, effectifs concernés au sein des cités scolaires et autres établissements disposant d'un effectif d'agents commun au lycée et au collège, effectifs concernés au sein des équipes mobiles d'ouvriers professionnels (EMOP) et des services communs académiques (SCA), agents titulaires-remplaçants, autres agents (ETP. En annexe : Situation de la filière ouvrière au 31/12/2004 : dans les collèges département du Bas-Rhin, EPLE fonctionnant en cité scolaire, EMOP et SCA, titulaires remplaçants. Situation des contrats aidés : CES de la filière TOS en activité au 31/12/2004 : Collèges et cités scolaires département du Bas-Rhin, emplois-jeunes Cadre de Vie, CEC de la filière TOS. Effectifs des ETP des services académiques affectés à la gestion des personnels TOS décentralisés. Recrutement des personnels TOS : Rentrée 2005. Départs à la retraite année 2005. Personnels TOS sans affectation au 31/12/2004. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2455 Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002455 Dossier : "Décentralisation : Alsace : Bas-Rhin" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat, Ministère de l'équipement (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)
PermalinkConvention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat Ministère des solidarités, de la santé et des familles (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004) [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)
PermalinkDécision fixant la liste des pôles de compétences et des réseaux des services déconcentrés du département du Haut-Rhin / Préfecture du Haut-Rhin (2005)
PermalinkDotations [de l'Etat] aux collectivités locales pour 2005 / DGCL (2005)
PermalinkEvaluation de la politique pour la culture d'un département : La politique culturelle du Département du Haut-Rhin de 1982 à 2001 / Conseil général du Haut-Rhin (2005)
PermalinkMise en oeuvre de l'article 101 de la loi n° 2004-809 (art. 216-2 et 216-2-1 du code de l'éducation) / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)
PermalinkProjet d'Action Stratégique de l'Etat dans le Bas-Rhin. 4 mai 2005 / Préfecture du Bas-Rhin (2005)
PermalinkProjet d'Action Stratégique de l'Etat dans le Haut-Rhin 2004-2006 / Préfecture du Haut-Rhin (2005)
PermalinkProjet d'organisation des services de l'Etat dans le Bas-Rhin : Réforme de l'administration départementale de l'Etat (circulaire du Premier ministre du 16 novembre 2004). 19 avril 2005 / Préfecture du Bas-Rhin (2005)
PermalinkRapport au Conseil Général du Bas-Rhin : L'activité des services de l'Etat dans le département en 2004-2005 / Préfecture du Bas-Rhin (2005)
PermalinkRapport final de la mission d'inventaire du patrimoine industriel remarquable et menacé du Haut-Rhin / CRESAT, Université de Haute-Alsace (2005)
PermalinkTableau de bord économique et financier : Publication trimestrielle des administrations économiques et financières du Haut-Rhin / Directions des Administrations économiques et financières du Haut-Rhin (2005)
PermalinkL'action de l'Etat dans le Bas-Rhin : 2003-2004 / Préfecture du Bas-Rhin (2004)
PermalinkCharte sur les associations départementales et régionales de développement du spectacle vivant [Projet] / Ministère de la culture et de la communication. Direction de la musiquue, de la danse, du théâtre et des spectacles (2004)
PermalinkConvention particulière Bassin Potassique du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Révision à mi-parcours, entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud-Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. 31 mars 2004 / Thenault Michel (2004)
PermalinkPolitiques culturelles / Jean-Pierre SAEZ (2004)
PermalinkPréparation des projets d'action stratégique de l'Etat (P.A.S.E.) [Lettre adressée aux ministres et aux préfets par le Premier Ministre, J.P. Raffarin, le 13 mai 2004 - DJE/CC/103998] / Jean-Pierre RAFFARIN (2004)
PermalinkL'action de l'Etat dans le Bas-Rhin : 2002-2003 / Préfecture du Bas-Rhin (2003)
PermalinkConvention de financement [Entre le Département du Bas-Rhin et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). s.d. Année 2003] / Philippe RICHERT (2003)
PermalinkConvention pour le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 en faveur de l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). [Passée entre le département du Haut-Rhin et l'ACEPA. 19 mars 2003] / Bernard ROCH (2003)
PermalinkL'organisation décentralisée de la République / Journaux Officiels (2003)
PermalinkLes collectivités locales en France (2002)
PermalinkLa fin des départements : Le recours aux pays / Laurent Loeiz (2002)
PermalinkContrat de plan Etat-Région 2000 - 2006 : entre l'Etat, la région Alsace et le Département du Bas-Rhin, le Département du Haut-Rhin, la Ville de Strasbourg, la Ville de Colmar, la Ville de Mulhouse, la Communauté Urbaine de Strasbourg. / Conseil Régional d'Alsace (2000)
PermalinkContrat de plan Etat-Région Alsace 1994-1998 [Volet culturel cu Contrat entre le Conseil Régional d' Alsace, le Préfet de la Région Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin, le Conseil Général du Haut-Rhin, la CUS de Strasbourg, la Mairie de Mulhouse, la Mairie de Colmar, le 7 mars 1994] / Conseil Régional d'Alsace (1998)
PermalinkCulture et départements, les politiques culturelles départementales, nouveaux enjeux, nouvelles urgences / Observatoire des politiques culturelles (1997)
PermalinkContrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg 1994-1998 entre l'Etat, la CUS de Strasbourg, le conseil Régional d'Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin et les partenaires associés : la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), le Fonds d'Action Sociale (FAS), l'Association des Organismes d'HLM de la région Alsace / Communauté Urbaine de Strasbourg ([1994])
PermalinkLa culture, atout du développement : Actions et nouvelles interventions du Conseil général / Conseil général du Bas-Rhin (1991)
PermalinkArmorial des communes du Haut-Rhin / Christian WILSDORF (1963-1984)
PermalinkLes armoiries des communes du Bas-Rhin / Administration départementale du Bas-Rhin (1947-1963)
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