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L'agglomération Trinationale de Bâle : Une agglomération transfrontalière en devenir. Février 2004. L'ATB : Une agglomération, des territoires dans trois pays : la Suisse, l'Allemagne, la France
Titre : L'agglomération Trinationale de Bâle : Une agglomération transfrontalière en devenir. Février 2004. L'ATB : Une agglomération, des territoires dans trois pays : la Suisse, l'Allemagne, la France Type de document : monographie Importance : 54 p. : carte/ dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:PROGRAMME EUROPEEN
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE:AGGLOMERATION
[Thésaurus Géographique] ALLEMAGNE
[Thésaurus Géographique] BALE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Géographique] SUISSE
[Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ATBRésumé : Aspects démographiques, économiques, urbanistiques de l'agglomération Trinationale de Bâle (ATB). Cartographie. Perception de l'ATB par les urbanistes et les aménageurs nationaux et régionaux. L'ATB, une association de ccoopération transfrontalière soutenu par le programme Interreg : aspects géographiques (périmètre), juridique, institutionnel. Etudes de faisabilité du programme INTERREG III 2b.4 (transports, développement urbain et paysager). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2382 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002382 Dossier :" Contrats de Ville/Contrats d'Agglomération" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Avenant n° 1 à la Convention annuelle 1988 relative à l'aide accordée par le Ministère de la culture et de la communication pour le développement des activités de l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) / Hacène Mahdi ([s. d.])
Titre : Avenant n° 1 à la Convention annuelle 1988 relative à l'aide accordée par le Ministère de la culture et de la communication pour le développement des activités de l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) Type de document : document administratif Auteurs : Hacène Mahdi ; Jambois Luc Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Alsace, s.d. Année de publication : [s. d.] Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN
[Thésaurus Chronologique] 1988
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE
[Thésaurus Collectivité] OGACARésumé : En conformité avec la circulaire n° 092-589 du 30 décembre 1987 du Ministère de la culture et de la communication concernant les crédits déconcentrés en 1988, avec la convention conclue le 23 mars 1988 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication) et OGACA et la circulaire du 15 novembre 1988 du Ministère de la culture et de la communication concernant les crédits délégués sur le chapitre 4350 article 64, signature d'un avenant à la convention annuelle de 1988. Il a pour objet de compléter d'une part les missions poursuivies par l'OGACA et d'autre part la contribution financière apportée par l'Etat à cent organisme en 1988.Description des missions finalisée : création d'un service de gestion des cachets artistiques pour le compte es organisateurs occasionnels de spectacles (Intercachet), des engagements financiers de l'Etat pour 1988 et des conditions de réglement. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2110 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002110 Dossier : "Conventions DRAC Alsace : OGACA" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Décret de la loi Voynet relatif aux pays : Quelques explications
Titre : Décret de la loi Voynet relatif aux pays : Quelques explications Type de document : monographie Importance : 5 p. Note générale : Extrait d'un site internet sans coordonnées Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Personne] VOYNETRésumé : Interprétation, article par article, de la loi Voynet relatif aux pays. Comment élaborer le dossier à présenter au Préfet pour faire reconnaître un pays. Comment créer une Charte de Pays, la réviser. Qui peut représenter le Pays. Les contrats & programmes pluriannuel d'actions et d'animation des Pays. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1614 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00001614 Dossier : "Politiques publiques : Politiques partenariales : PAYS" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Evolution de l'aménagement du territoire de la la Loi Pasqua-Hoeffel à la Loi Voynet / Direction Régionale de l'Equipement d'Alsace
Titre : Evolution de l'aménagement du territoire de la la Loi Pasqua-Hoeffel à la Loi Voynet Type de document : monographie Auteurs : Direction Régionale de l'Equipement d'Alsace Editeur : Strasbourg : Direction régionale de l'Equipement d'Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:SERVICE PUBLIC
[Thésaurus Tri] TERRITOIRE
[Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLERésumé : Les changements dans l'aménagement du territoire depuis la loi Pasqua-Hoeffel jusqu'à la loi Voynet : création de neuf schémas de services collectifs, recomposition des territoires de projet, modernisation des services publics, réforme du dispositif d'élaboration et de suivi des politiques territoriales. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1616 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00001616 Dossier : "Politiques publiques : Politiques partenariales : Aménagement du Territoire" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible