L'articulation des règles d'occupation des sols en Europe : Actes du / Colloque international de Nice (14-15 novembre 1997 (1998)

Public Titre : L'articulation des règles d'occupation des sols en Europe : Actes du Type de document : monographie Auteurs : Colloque international de Nice (14-15 novembre 1997 ; Nice) ; Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 1998 Collection : Les Cahiers du GRIDAUH num. 1 Importance : 228 p. ; 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-913457-00-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:PLAN D'OCCUPATION DES SOLS [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Géographique] EUROPE [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : S Urbanisme Résumé : Depuis une vingtaine d'années, on assiste à un développement sans précédent des réglementations et des planifications d'occupation des sols. Aux traditionnels objectifs d'aménagement du territoire et d'urbanisme s'ajoutent ceux relatifs à la prise en compte de l'environnement et, plus récemment, des exigences du développement social urbain. ; Ces objectifs sont poursuivis dans le cadre de législations différentes, préparées et appliquées par des administrations distinctes qui souhaitent chacune disposer de leurs propres instruments de réglementation ou de planification. Il arrive également que des réformes institutionnelles, comme celle de la décentralisation de l'urbanisme en France, soient à l'origine de nouvelles normes destinées à encadrer l'exercice des compétences transférées. Mais quelle que soit la situation, la multiplication de ces documents et règles finit par poser des problèmes d'harmonisation. La superposition de normes d'occupation des sols d'origines diverses sur le même espace conduit ainsi à des incohérences. ; C'est à l'étude de ces mécanismes et règles mis en place dans les pays européens pour harmoniser les normes d'occupation des sols qu'est consacré ce premier numéro des " Cahiers du GRIDAUH ". Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=556

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C4504	S 2 COL 1997	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Contrat de plan Etat-Région Alsace 1994-1998 [Volet culturel cu Contrat entre le Conseil Régional d' Alsace, le Préfet de la Région Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin, le Conseil Général du Haut-Rhin, la CUS de Strasbourg, la Mairie de Mulhouse, la Mairie de Colmar, le 7 mars 1994] / Conseil Régional d'Alsace (1998)

Public Titre : Contrat de plan Etat-Région Alsace 1994-1998 [Volet culturel cu Contrat entre le Conseil Régional d' Alsace, le Préfet de la Région Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin, le Conseil Général du Haut-Rhin, la CUS de Strasbourg, la Mairie de Mulhouse, la Mairie de Colmar, le 7 mars 1994] Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 1998 Importance : p. 52-54 : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Géographique] COLMAR (68) [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Géographique] MULHOUSE (68) [Thésaurus Géographique] STRASBOURG (67) [Thésaurus Chronologique] 1994-1998 [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Volet culturel du Contrat de plan entre l'Etat, la région Alsace, établi en vue de susciter l'expression culturelle sous toutes ses formes et de valoriser le patrimoine dans le respect de l'identité culturelle et linguistique alsacienne. Présentation des participations financières de l'Etat et des collectivités territoriales. Présentation du budget 202 - Ministère de la culture. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1812

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C0408	I 3.0 CON 1994 (localisé dans dossier : "Contrat de Plan Etat-Région")	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Culture & proximité : Paroles de nouveaux acteurs culturels locaux : La Lettre / Organisation pour Projets alternatifs d'Entreprises (1996-1998)

Public [périodique]  Voir les bulletins disponibles  Titre : Culture & proximité : Paroles de nouveaux acteurs culturels locaux : La Lettre Type de document : publication en série Auteurs : Organisation pour Projets alternatifs d'Entreprises Editeur : Paris : Opale, 1996-1998 Année de publication : 1996-1998 ISBN/ISSN/EAN : 1253-0816 Note générale : Suite de : La Lettre des cafés-musiques (1266-8788). - Parution arrêtée après le numéro 10 "suite à l'absence d'engagement de nos principaux partenaires cette année" ; néanmoins l'association Opale compte poursuivre, "au travers de publications thématiques ponctuelles, ses travaux de valorisation des expériences et des démarches des acteurs du développement culturel local" (lettre du 25 mars 1999). Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:CAFE A THEME:CAFE-MUSIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Géographique] FRANCE Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=8435 [périodique]  Voir les bulletins disponibles

Le contrat de ville à l'oeuvre : Revue de presse 1994 / Ville de Mulhouse, Direction de la solidarité et du développement social urbain ([1995])

Public Titre : Le contrat de ville à l'oeuvre : Revue de presse 1994 Type de document : dossier Auteurs : Ville de Mulhouse, Direction de la solidarité et du développement social urbain Editeur : Mulhouse : Ville de Mulhouse, 1995 Année de publication : [1995] Importance : non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE:QUARTIER DEFAVORISE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INTEGRATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:PROGRAMME HABITAT ET VIE SOCIALE [Thésaurus Chronologique] 1994 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] MULHOUSE (68) [Thésaurus Géographique] RHIN (HAUT-) (68) Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Revue de presse illustrant la politique de la ville à Mulhouse, en 9 thèmes : DSU, Politique de la ville, Projets de quartier, Actions du contrat de ville, Prévention de la délinquance, intégration, ARIA, OPAC Mulhouse-Habitat, Logement pour personnes en difficulté Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=33

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Avenir et Territoires. Actes du stage / Académie de Strasbourg. Service académique de la formation des personnels.Cellule Vie scolaire (1994)

Public Titre : Avenir et Territoires. Actes du stage Type de document : monographie Auteurs : Académie de Strasbourg. Service académique de la formation des personnels.Cellule Vie scolaire ; INSEE-Alsace. Service éducatif Editeur : Strasbourg : Académie de Strasbourg Année de publication : 1994 Importance : 114 p. couv. ill./ carte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Les politiques d'aménagement du territoire. Développement du territoire en France et cohésion sociale. La Région et l'animation des territoires. Recompositions territoriales en Alsace. La dynamique territoriale en Alsace. L'exemple de Strasbourg 1950-2025 comme moteur de développement régional. Modèles de développement et dynamiques spatiales. L'apport cartographique dans cette approche. Concurrence territoriale et aménagement du territoire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1321

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C6400	I 4.1 ACA	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Contrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg 1994-1998 entre l'Etat, la CUS de Strasbourg, le conseil Régional d'Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin et les partenaires associés : la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), le Fonds d'Action Sociale (FAS), l'Association des Organismes d'HLM de la région Alsace / Communauté Urbaine de Strasbourg ([1994])

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Contrat de plan Etat-Région Alsace 1989-1993 [Volet concernant le développement local : Chapitre III et IV et engagements financiers] / Conseil Régional d'Alsace ([1989])

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Le contrat éducatif local : Un outil au service du projet éducatif local entre l'Etat (Préfet de la Région Alsace, Inspecteur d'Académie, Directeur Régional de la Jeunesse et des Sports, Directeur régional des Affaires culturelles) et la Ville de Sélestat (le Maire) / Thenault Michel ([s.d.])

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