Circulaire n° 2005-010 du 20 mai 2005 portant sur la place des centres d'information et de documentation dans la mise en oeuvre de l'observation culturelle en région / Ministère de la Culture et de la communication (2005)

Public Titre : Circulaire n° 2005-010 du 20 mai 2005 portant sur la place des centres d'information et de documentation dans la mise en oeuvre de l'observation culturelle en région Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; Martine MARIGEAUD Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : 3 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:MEDIATHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:INFORMATION [Thésaurus Collectivité] DRAC [Candidats] CENTRE D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION (CID) [Candidats] DIRECTIVE NATIONALE D'ORIENTATION (DNO) [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 20 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : L'implication des Centres d'Information et de Documentation (CID) des Directions Régionales de l'Action culturelle (DRAC) dans les démarches d'observation culturelle en région, en application du volet triennal de la directive nationale d'orientation (DNO) du 6 février 2003. Les modalités d'élaboration, par les CID, d' outils permettant de mettre à disposition des services déconcentrés et ministériels, permettant de réaliser un état des lieux de connaissances nécessaires à une démarche de diagnostic territorial partagé de la vie culturelle d'une région. Ces outils sont susceptibles de permettre la réalisation de docuements de synthèse et de renseigner une partie des indicateurs du projet annuel de performance (PAP) des DRAC. Ces outils permettront l' élaboration d'un catalogue complet des ressources internes à la DRAC, d'un inventaire des sources d'information culturelle en région accessibles en ligne. Tableau récapitulatif de gestion de ces données. A cette fin, il est recommandé l'utilisation du thésaurus "Vie culturelle", et d'un équipement de logiciel pourvant héberger ce thésaurus. Cet état des lieux est destiné à l'ensemble des services de la DRAC, des services du ministère, et au public externe mise en ligne sur l'intranet de la DRAC et sur son site internet. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2469

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00002469	Dossier : "CID" et dossier : "Observation culturelle : Généralités : outils en DRAC"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire n° 2005-012 du 20 juin 2005 relative au récolement des dépôts d'oeuvres d'art de l'Etat - récolement des dépoôts du Fonds national d'art contemporain / Ministère de la Culture et de la communication (2005)

Public Titre : Circulaire n° 2005-012 du 20 juin 2005 relative au récolement des dépôts d'oeuvres d'art de l'Etat - récolement des dépoôts du Fonds national d'art contemporain Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; Michel CLEMENT Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FNAC [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 20 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : En application de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales qui transfère aux régions les services chargés de l'inventaire général du patrimoine culturel, réorganisation du récolement des dépôts d'oeuvres d'art de l'Etat dont l'achèvement est prévu pour le 31 décembre 2007. Renforcement de la participation des conservations départementales des antiquités et objets d'art. Mise en oeuvre de protections au titre des momnuments historiques des oeuvres récollées et aide à prévoir aux déposiatiares dans leur responsabilité de conservation. Moyens spécifiques à allouer aux DRAC, en fonction des frais de déplacement occasionnés par le nombre d'oeuvres déposés par le FNAC concernées par ces mesures de protection, lorsque ce nombre de communes concernées est supérieur à 10. Méthodologie à suivre établi par le Fonds national d'Art contemporain (FNAC). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2656

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00002656	Dossier : "Décentralisation culturelle : Inventaire". Voir aussi : "Bulletin officiel (Ministère de la culture), 2005, n° 150 p. 22	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire n° 2005-015 du 3 août 2005 relative aux missions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départementaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

Public Titre : Circulaire n° 2005-015 du 3 août 2005 relative aux missions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départementaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine Type de document : monographie Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE MONUMENTAL [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] POLE REGIONAL [Thésaurus Collectivité] SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE [Thésaurus Collectivité] SERVICE REGIONAL D'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE [Candidats] POLE REGIONAL [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Circulaire n° 2005-015, datée du 3 août 2005, du ministère de la culture et de la communication qui, dans le cadre de la réforme de l'Etat et de ses services déconcentrés, et dans le cadre de la décentralisation et de la politique de simplifications, qui apporte une clarification des compétences respectives des DRAC et des SDAP, échelons déconctrés du ministère et qui font partie du "pôle culture" en région, ainsi que les nouvelles modalités d'organisation et de fonctionnement. Les DRAC deviennent, dans le domaine de patrimoine et d'architecture, l'échelon d'orientation, d'animation, de coordination et de programme, alors que les SDAP deviennent, dans le département, l'échelon opérationnel en matière d'architecture et du patrimoine. Organisation et fonctionnement des deux entités. Mise en place, dans chaque DRAC, d'un service régional de l'architecture et du patrimoine. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2642

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00002642	Dossier : "Politiques publiques : Réforme de l'Etat en région". Voir aussi : "Bulletin Officiel (Ministère de la culture), 2005, n° 150 p. 11	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire n° 2005-021 du 9 décembre 2005 relative à la procédure d'aide aux ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

Public Titre : Circulaire n° 2005-021 du 9 décembre 2005 relative à la procédure d'aide aux ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation Type de document : monographie Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE VOCAL [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Chronologique] 09 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Mis en oeuvre, sous l'autorité des DRAC(s), du dispositif prévu par l'arrêté du 13 décembre 2005 relatif à la procédure d'aide aux ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicales applicable à partir de 2005. Soutien aux équipes artistiques qui contribuent au développement de la création et de l'innovation musicale : aide financière et soutien des actions innovantes, projets. Procédures à respecter : dispositions relatives à la recevabilité des demandes, aux conditions d'examen des différentes aides, à la composition des commissions et à leur fonctionnement, aux frais exposés par les memebres des commissions dans l'exercice de leur mandat, au rôle des directions régionales des affaires culturelles (DRAC). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2762

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00002762	Dossier : "Spectacle vivant : Musique"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Directive nationale d'orientation n° 2005-016 du 25 août 2005 pour l'année 2006 / Donnedieu de Vabres Renaud (2005)

Public Titre : Directive nationale d'orientation n° 2005-016 du 25 août 2005 pour l'année 2006 Type de document : monographie Auteurs : Donnedieu de Vabres Renaud Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] POLE REGIONAL [Candidats] BOP (BUDGET OPERATIONNEL DE PROGRAMME) [Candidats] DIRECTIVE NATIONALE D'ORIENTATION (DNO) [Candidats] PAP (PROJET ANNUEL DE PERFORMANCE) [Thésaurus Chronologique] 2006 Résumé : Orientations pour l'année 2006 de la politique culturelle en région qui devront inspirer les pôles culture et l'élaboration des projets annuels de performance de chaque région (PAP), énoncées par le ministre de la culture et de la communication.Objectifs relevant des priorités nationales : politique en faveur de l'emploi et de la cohésion sociale. Objectifs notifiés dans la circulaire du 31 mars 2005 fixant les missions des pôles culture : soutien à l'emploi, à la formation professionnelle et en faveur de l'intégration ; développement de projets urbains facteurs de l'amélioration du cadre de vie ; aménagement du territoire et cartographie culturelle ; développement de l'éducation artistique et culturelle. Ses objectifs du PAP devront inspirer le budget opérationnel de programme (BOP) de 2006. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2641

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00002641	Dossier : "DRAC (s) : DNO/Bilans". Voir aussi : "Bulletin Officiel (Ministère de la culture", 2005, n° 150 p. 19	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Evaluation de l'application par les DRAC de la Directive nationale d'orientation (DN0) triennale 2003-2005 : Note à l'attention de M. Henri Paul. Evaluation de la mise en oeuvre de la DNO pluriannuelle 2003-2005 : DRAC Alsace / Ministère de la Culture et de la communication (2005)

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Informatique et décentralisation des SRI : Guide méthodologique / Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l'Architecture et du Patrimoine (2005)

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Mission Olivier KAEPPELIN en Alsace, vendredi 13 et samedi 14 mai 2005 : [ordre du jour et dossiers constitués par le service des Arts Plastique de la DRAC Alsace] / DRAC Alsace. Pôle des Arts visuels (2005)

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Missions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départemenetaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Rapport d'activité Villes et Pays d'Art et d'Histoire 2004 / Direction de l'Architecture et du Patrimoine (2005)

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Rapport au Conseil Général du Bas-Rhin : L'activité des services de l'Etat dans le département en 2004-2005 / Préfecture du Bas-Rhin (2005)

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Vingt ans après... Conseillers pour le livre et la lecture / Françoise PEYRE (2005)

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Avenant n° 2 à la convention de partenariat et de financement 2004/2006 du 30 juillet 2004 entre la DRAC et l'Université Marc Bloc / Jean FAUGERE (30/07/2004)

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Aide aux compagnies dramatiques professionnelles : liste des projets soutenus par la DRAC Alsace en 2004 (mise à jour le 2/06/2004). Aide à la création chorégraphique : liste des projets soutenus par la DRAC Alsace en 2004. Aide aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : liste des projets soutenus par la DRAC Alsace en 2004 / Pôle Spectacle Vivant (2004)

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Avenant à la charte d'objectifs singnée le 30 juin 1999 entre le ministère de la Culture et de la communication et les huit fédérations d'éducation populaire / AILLAGON, Jean-Jacques (2004)

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