Les contrats del a musique / Pierre-Marie BOUVERY (2004)

Public Titre : Les contrats del a musique Type de document : monographie Auteurs : Pierre-Marie BOUVERY Editeur : Paris : IRMA Année de publication : 2004 Importance : 345 p. : graph./ tableaux ISBN/ISSN/EAN : 978-2-907366-66-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL:CONTRAT DE TRAVAIL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE INTERPRETE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE INTERPRETE:MUSICIEN [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU SPECTACLE:ENTREPRENEUR DE SPECTACLES [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE Index. décimale : N Musique et danse Résumé : Les rapports contractuels entre partenaires professionnels dans les différents domaines de la musique : édition musicale, production phonographique, production audiovisuelle, spectacle vivant, gestion de carrière, musique en ligne. Rôle et obligations de chacun des partenaires sous l'angle tant juridique que financier. En annexe : extraits du code du Travail, modèles de contrats et modèles divers. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2646

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C8936	N 1 BOU	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "La Nef des Sciences". 14 juin 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "La Nef des Sciences". 14 juin 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Gérard BINDER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:EXPOSITION [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PEDAGOGIE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Candidats] SERVICE EDUCATIF [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] NEF DES SCIENCES [Thésaurus Manifestation] FETE DE LA SCIENCE [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 14 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'association "La Nef des Sciences - Centre régional de Culture Scientifique, Techniqueet Industrielle de Mulhouse", ayant pour objet la participation de la Région à la réalisation du programme d'activités 2004 de cette association. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Durée de la convention : 18 mois. Modalités de résiliation de la convention, de conrôle. Mention de l'aide financière de la Région. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2530

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00002530	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 26 août 2004] / Daniel BURSAUX (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 26 août 2004] Type de document : monographie Auteurs : Daniel BURSAUX ; Jean-Pierre KINTZ Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES SOCIETES D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 26 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace, ayant pour objet la participation de la Région à la réalisation du programme d'activités 2004 de cette fédération. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Mention de l'aide financière de la Région. Modalités de contrôles, résiliation de la convention, reversement de la subvention. Durée de la convention : 15 mois. Information du bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2531

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00002531	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA [entre l'Etat, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). 6 septembre 2004 / Hervé BRULE (2004)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA [entre l'Etat, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). 6 septembre 2004 Type de document : document administratif Auteurs : Hervé BRULE ; Daniel BURSAUX ; Alphonse TROESTLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:MEDIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:NUMERISATION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ALSACIEN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 09 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention de partenariat et de financement passée, le 6 septembre 2004, entre le Ministère de la culture et de la communication, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA), ayant pour objet la réalisation de l'Inventaire préliminaire de l'Alsace et de définir leur participation à cette opération selon des modalités précises. Définition de l'objectif. Modalités de la mise en eouvre. Programme d'action à réaliser : inventaire, numérisation de la documentation photographique et mise à disposition du public, publication d'un volume de la collection "Patrimoine d'Alsace" des cantons de Schirmeck et Saales. Dispositions financières. Montant de participation de l'Etat, de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention, du reversement de la subvention. Durée de la convention : 14 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2556

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00002556	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Patrimoine"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Exclu du prêt

Droits d'auteur et droits voisins / Xavier LINANT DE BELLEFONDS (2004)

Public Titre : Droits d'auteur et droits voisins Type de document : monographie Auteurs : Xavier LINANT DE BELLEFONDS ; Célia ZOLYNSKI, Collab. Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2004 Collection : Cours - Série Droit privé Importance : 564 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05539-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:FONCTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT COMMUNAUTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT COMMUNAUTAIRE:DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:CONTREFACON [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:COPYRIGHT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:SOCIETE DE PERCEPTION ET DE REPARTITION DES DROITS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT INTERNATIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT COMMERCIAL [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:ART DECORATIF [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:PHOTOGRAPHIE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:LITTERATURE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:LITTERATURE:TRADUCTION LITTERAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE INTERPRETE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU LIVRE:EDITEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU SPECTACLE:PRODUCTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PROMOTION DE MANIFESTATIONS ET DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Vie culturelle] 0100 TOURISME ET LOISIRS:LOISIRS:JEU:JEU VIDEO [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:PRESSE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:PRESSE:PRESSE AUDIOVISUELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:PRESSE:PRESSE ECRITE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:RADIO [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:INTERNET [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:NOUVELLES TECHNOLOGIES [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:BANQUE DE DONNEES [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:PRODUIT DOCUMENTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:REPROGRAPHIE [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:LOGICIEL [Thésaurus Chronologique] 20E-21E SIECLE [Thésaurus Géographique] BERNE [Thésaurus Géographique] GENEVE [Thésaurus Géographique] MARRAKECH [Thésaurus Géographique] ROME [Thésaurus Collectivité] OMPI [Thésaurus Collectivité] UNESCO [Candidats] CONTRACTUALISATION [Candidats] CREATION [Thésaurus Personne] ~Artistes:FOUJITA Index. décimale : E Droit Résumé : Le droit d'auteur est devenu essentiel dans un contexte où la commercialisation des produits culturels est devenue un des pôles du développement économique. Dans ce cours destiné aux étudiants de maîtrise et 3e cycle, l'auteur envisage les oeuvres, les auteurs, les droits de ceux-ci sur leurs oeuvres, la protection des auteurs et des artistes-interprètes, les aspects internationaux du droit d'auteur, la place particulière des nouvelles technologies de l'information et de la communication. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2290

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C7923	E 4.2 LIN	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

L'edition sous influence / Janine BREMOND (2004)

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Le livre et l'édition / Christian ROBIN (2004)

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Convention de financement [Entre le Département du Bas-Rhin et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). s.d. Année 2003] / Philippe RICHERT (2003)

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Livre Blanc : Justice et édition : plaidoyer pour une justice adaptée / Syndicat de l'édition (2003)

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Le métier de Documentaliste / Jean-Philippe ACCART (2003)

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Théâtres et enfance : l'émergence d'un répertoire / CNDP (2003)

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Les chercheurs et la documentation numérique : Nouveaux services et usages / Chartron Ghislaine (2002)

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Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA (Association pour la connaissance et l'étude du patrimoine alsacien) passée entre l'Etat, Serge Morvan (Préfet de Région),la Région Alsace, Daniel Bursaux (Président du Conseil Régional) et l'ACEPA, Alphonse Troestler (Président), les 12 et 13 décembre 2002 / Morvan Serge (2002)

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Les métiers de l'édition / Bertrand LEGENDRE (2002)

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Les métiers de l'édition / Claire ALMÉRAS (2002)

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