Convention financière au titre de l'année 2007 entre l'Etat Direction Régionales des Affaires Culturelles d'Alsace) et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) / Jean FAUGERE (2007)

Public Titre : Convention financière au titre de l'année 2007 entre l'Etat Direction Régionales des Affaires Culturelles d'Alsace) et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) Type de document : document administratif Auteurs : Jean FAUGERE ; Thierry BAECHTEL Année de publication : 2007 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT FINANCIER:FINANCES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3350

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00003350	Conventions DRAC Alsace : OGACA	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Repères DMDTS / BUREAU DE L'OBSERVATION DU SPECTACLE VIVANT (2007)

Public [périodique]  Titre : Repères DMDTS Type de document : publication en série Auteurs : BUREAU DE L'OBSERVATION DU SPECTACLE VIVANT Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=8577 [périodique]

Le palais-Royal / Guy LAMBERT (2006)

Public Titre : Le palais-Royal Type de document : monographie Auteurs : Guy LAMBERT ; Dominique MASSOUNIE ; Jean-Christophe BALLOT Editeur : Paris : Monum, Éditions du patrimoine Année de publication : 2006 Collection : Itinéraires, ISSN 1159-1722 Importance : 104 p / couv. ill. / photogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85822-888-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE MONUMENTAL [Thésaurus Géographique] PARIS Index. décimale : O Patrimoine Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2952

La politique culturelle en débat : Anthologie, 1955-2005 / Geneviève GENTIL (2006)

Public Titre : La politique culturelle en débat : Anthologie, 1955-2005 Type de document : publication en série Auteurs : Geneviève GENTIL, Dir. art. ; Philippe POIRRIER, Dir. art. Editeur : Comité d'histoire du ministère de la Culture et de la Communication Année de publication : 2006 Collection : Travaux et documents num. n°21 Importance : 211 p. : bibliogr., Index ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-006089-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:HISTORIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Chronologique] 1955-2005 Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Débats suscités par la mise en oeuvre des politiques cutlurelles par l'Etat et les collectivités territoriales depuis la création du ministère de la culture par André Malraux en 1960 jusqu'en 2005. Textes rassemblés par ordre chronologique de 1955 à 2005. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2828

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C9142	P 1 GEN	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Présentation des contrats de projets Etat-Régions 2007-2013 : Elaboration de la stratégie de l'Etat / Dominique VILLEPIN (2006)

Public Titre : Présentation des contrats de projets Etat-Régions 2007-2013 : Elaboration de la stratégie de l'Etat Type de document : monographie Auteurs : Dominique VILLEPIN Editeur : Paris : Gouvernement Année de publication : 2006 Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 2007-2013 Résumé : La rénovation des contrats Etat-Régions et la présentation de la cinquième génération des projets Etat-Régions 2007-2013 par le Gouvernement. Les fondements de ces nouveaux contrats. Les priorités nationales retenues pour les prochains contrats. Méthodologie et calendrier. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2832

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00002832	Dossier : "CPER/PASER/PASED/DOCUP"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Rapport au Conseil général du Bas-Rhin : l'activité des services de l'Etat dans le département en 2005 - 2006 / Préfecture du Bas-Rhin (2006)

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Convention Noumatrouff 2005-2006-2007 : Charte d'objectifs et de moyens portant label Scène de musiques actuelles - Annexes I-II-III-IV / Jean-Marie BOCKEL (13/12/2005)

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L'action de l'Etat en Alsace : 2004-2005 / Préfecture de la région Alsace (2005)

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Cartographie régionale du spectacle vivant Etat des réseaux en 2003 : Eléments cartographiques / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2005)

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Circulaire n° 2005-005 du 31 mars 2005 relative aux missions et au fonctionnement du pôle "culture" / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Circulaire n° 2005-014 du 1er août 2005 relative aux modalités d'application des articles 95, 97 et 99 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace 2005-2006-2007 [2005] / Zeller Adrien (2005)

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Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat [entre l'Etat et le département du Bas-Rhin dans les domaines de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement ainsi que de l'entretien général et technique dans les établissements d'enseignement (collèges) dont il a la charge (articles 82 à 84 et 104 à 111 de la Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 5 avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

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Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat, Ministère de l'équipement (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

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Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat Ministère des solidarités, de la santé et des familles (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004) [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

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