Evaluation d'actions artistiques et culturelles conduites dans le cadre de la politique de la ville : Monographie de Strasbourg. Mars 2004 [Version non définitive] / Délégation interministérielle à la ville (2004)

Public Titre : Evaluation d'actions artistiques et culturelles conduites dans le cadre de la politique de la ville : Monographie de Strasbourg. Mars 2004 [Version non définitive] Type de document : monographie Auteurs : Délégation interministérielle à la ville ; Blanc Maurice, Dir. art. ; DDAT ; Goutas Azeddine ; Observatoire des politiques culturelles ; Zolana Avelino Zoungrana Jean ; Centre de Recherche en Sciences Sociales (CRESS) Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2004 Importance : 21 p. : carte , tableaux Note générale : Version non définitive Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:PROJET CULTUREL DE QUARTIER [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Evaluation des actions artistiques et culturelles de la ville de Strasbourg, menées, dans le cadre de la politique de la ville, par le Cenre de Recherche en Sciences Sociales (CRESS) et coordonnée par l'Observatoire des politiques culturelles (Grenoble). La place de la culture dans le contrat de ville 2000-2006 et le Grand Projet de Ville de Strasbourg : le contrat de ville et la culture (financé par la Ville et la DRAC Alsace), le Grand Projet de Ville et culture. Définition des actions culturelles. Les porteurs des projets culturels : acteurs culturels associatifs, la légitimité de la culture en débat. Les effets sociaux des actions culturelles du contrat de ville : redéfinition des rapports entre centre et périphérie, adhésion des populations. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2004

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00002004	Dossier : "Contrat de Ville/Agglomération : CUS Strasbourg : Contrat de Ville 2000-2006 "	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

La loi "Libertés et responsabilités locales" / Démocratie locale (2004)

Public Titre : La loi "Libertés et responsabilités locales" Type de document : monographie Auteurs : Démocratie locale Editeur : Paris : DGCL Année de publication : 2004 Collection : Démocratie locale, num. n° 99 Importance : 8 p. Note générale : Voir aussi : P 3.0 CHI 2004 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:FONCTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SUPERIEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES [Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Les grandes orientations, commentées, de la Loi relative aux libertés et responsabilités locales du 13 août 2004, deuxième phase de la mise en oeuvre de la décentralisation et attribuant ou renforçant certaines responsabilités locales. Volet concernant l'Education et la Culture. Les nouvelles compétences des collectivités locales. Les garanties des pour les fonctionnaires concernés. Les garanties financières. Intercommunalités : assouplissement et renforcement. Les modalités d'entrée en vigueur de la loi. Les responsabilités de l'Etat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2391

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00002391	Dossier : "Décentralisation culturelle"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

La nouvelle gouvernance financière de l'Etat / André BARILARI (2004)

Public Titre : La nouvelle gouvernance financière de l'Etat Type de document : monographie Auteurs : André BARILARI ; Michel BOUVIER Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 2004 Collection : Systèmes. Finances publiques Importance : 207 p. : bibliogr., graph., tableaux ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02506-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT FINANCIER:FINANCES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:LOI DE FINANCE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:GESTION FINANCIERE:COMPTABILITE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Candidats] LOLF (LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES) Index. décimale : F Économie et financement Résumé : La mise en place de la loi organique du 1er août 2001(LOLF) et ses conséquences sur la transformation de l'Etat au travers du processus de modernisation de la gestion publique qui aboutit à une nouvelle gouvernance financière de l'Etat. Les composantes de la réforme et sa mise en oeuvre. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2433

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C8197	F 2.6 BAR	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	Vie culturelle	Disponible

Préparation des projets d'action stratégique de l'Etat (P.A.S.E.) [Lettre adressée aux ministres et aux préfets par le Premier Ministre, J.P. Raffarin, le 13 mai 2004 - DJE/CC/103998] / Jean-Pierre RAFFARIN (2004)

Public Titre : Préparation des projets d'action stratégique de l'Etat (P.A.S.E.) [Lettre adressée aux ministres et aux préfets par le Premier Ministre, J.P. Raffarin, le 13 mai 2004 - DJE/CC/103998] Type de document : monographie Auteurs : Jean-Pierre RAFFARIN Editeur : Paris : Gouvernement Année de publication : 2004 Importance : 6 p. Note générale : Accompagné d'instructions concernant le fonctionnement du comité national de suivi des PASER du 7 juin 2004 et de liste de participants aux 6 réunions thématiques du comité national de suivi, tenues du 26 mars au 6 avril 2004. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 2004-2006 Résumé : Présentation des Projets d'Action Stratégique de l'Etat (P.A.S.E.) qui prennent le relai des projets territoriaux de l'Etat. Prévus pour la période 2004-2006, ils déterminent la stratégie de mise en oeuvre des politiques gouvernenmentales dans chaque région ou département. Ils ont un caractère sélectif, un rpole de référence de l'action stratégique de l'Etat en région, et construisent un document opérationnel qui privilégie une logique d'objectifs et de mesure de la performance. Ils fixent les priorités de l'action de l'Etat à l'échelon territorial sous forme de quatre ou cinq orientations se traduisant par quinze actions dans les domaines qui ont une dimension interministérielle. Le comité national de suivi permettra la liaison avec les administrations centrales et le dialogue sur le suivi des orientations retenues et garantira la cohérence entre les priorités nationales et locales. Il préparera les budgets opérationnels de programme selon la LOLF. Le programme des interventions territoriales de l'Etat (PITE) sera constitué d'actions retenues dans les projets régionaux. Les projets départementaux devront être compatibles avelc les orientations fixées au plan régional. L'élaboration du P.A.S.E. s'appuie sur un diagnostic territorial, l'identification des attentes des usagers et des partenaires de l'Etat, une articulation avec les priorités nationales définies par les directionves nationales d'orientation (DNO). Triennal, le P.A.S.E. doit être évolutif. Son évaluation reste à définir. Au niveau régionale, il est piloté par un Comité de l'administration régionale qui se substitue à la Conférence administrative régionale et regroupe les préfets de département, les chefs de pôle régionauix et le secrétaire général des affaires régionales. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2217

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00002217	Dossier :"Pouvoirs publics : REFORME DE L'ETAT EN REGION : Structuration du pôle culture PASE/PASER/PASED"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Projet d'Action Stratégique de l'Etat en Région Alsace / Préfecture de la région Alsace (2004)

Public Titre : Projet d'Action Stratégique de l'Etat en Région Alsace Type de document : monographie Auteurs : Préfecture de la région Alsace Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2004 Importance : 54 p. : tableaux Note générale : Consultation sur place et restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:POLITIQUE CULTURELLE EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:ILLETTRISME [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU DEFAVORISE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Candidats] DIRECTIVE NATIONALE D'ORIENTATION (DNO) [Candidats] LOLF (LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES) [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Présentation du PASER (Projet d'action stratégique de l'Etat en région Alsace) (actions prioritaires interministérielles de l'Etat à mener en région). Description des enjeux qui ont inspirés le choix des actions prioritaires interministérielles à mener, présentation des actions sélectionnées et modalités de suivi et d'évaluation du PASER. Enjeux : renforcer le rôle transfrontalier de l'Alsace, développer son rayonnement international sur le plan scientifique et son rayonnement culturel, développer les relations transfrontalières. Deuxième enjeu : réduire les situations de précarité. Descriptif des actions, présenté sous forme de tableau synthétique d'une part, et sous forme de fiches-action d'autre part. Les actions culturelles prioritaires du PASER où la DRAC Alsace se trouve directement impliquée : mettre en place des outils de coordination de l'action de l'Etat, Strasbourg, capitale culturelle européenne, la lutte contre les discriminations et réussir l'intégration (démocratisation culturelle, lutte contre l'illettrisme). Tableau des concordances entre PASER et DNO (Volet culturel : Action 5 et 7 de la DNO du MCC). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2005

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C7736	Dossier : "CPER/PASER/DOCUP"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Projet d'Action Stratégique de l'Etat en Région Alsace. 22 octobre 2004 / Préfecture de la région Alsace (2004)

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Protocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse. Année 2004. 17 mai 2004 / Thenault Michel (2004)

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1996-2002 : De la CO.RE.PH.A.E. à la C.R.P.S. Sept ans de protection des immeubles en Limousin / Boucher Jean-Pierre (2003)

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L'action de l'Etat en Alsace : 2002-2003 / Préfecture de la région Alsace (2003)

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L'action de l'Etat dans le Bas-Rhin : 2002-2003 / Préfecture du Bas-Rhin (2003)

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Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 22 décembre 2003 / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)

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Analyse territoriale et Aménagement du Territoire du Haut-Rhin / Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin. Service de l'Urbanisme, de l'Aménagement et de l'Habitat (2003)

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Avenant 2003 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 31 octobre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros et Augustin / Amoros Simon (2003)

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Avenant n°1 à la convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin [signée le 19 août 2003 entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association Atelier du Rhin. Année 2003] / Thenault Michel (2003)

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Avenant n°1 à la Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] / Morvan Serge (2003)

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Avenant n°2 à la Convention Cadre de Développement Culturel signée le 25 octobre 2001 entre la Communauté de Communes de Cernay et Environs et la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Année 2003 / Morvan Serge (2003)

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Cartographie régionale du spectacle vivant [en 2002]. Décembre 2003 : Tome I : Alsace, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2003)

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Cartographie régionale du spectacle vivant [en 2002]. Décembre 2003 : Tome II : Centre, Champane-Ardenne, Franche-Comté, Haute-Normandie, Ile de France, Languedoc-Roussillon / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2003)

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Cartographie régionale du spectacle vivant [en 2002]. Décembre 2003 : Tome III : Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais, Pays-de-Loire / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2003)

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Cartographie régionale du spectacle vivant [en 2002]. Décembre 2003 : Tome IV : Picardie, Poitou-Charentes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes, DOM-TOM / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2003)

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Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association Théâtre du marché aux grains [19 septembre 2003] / Morvan Serge (2003)

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Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [18 mars 2003] / Sombsthay Elisabeth (2003)

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Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 signée le 17 juin 2003 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes / Schmitt Catherine (2003)

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Convention d'objectifs : Pôle national de ressources académiques de Strasbourg. Entre le Maire de Strasbourg, le Recteur de l'Académie de Strasbourg, le Préfet ou le Directeur Régional des Affaires Culturelles, la Directrice du Centre Régional de Documentation Pédagogique d'Alsace, le Directeur de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres d'Alsace et le Directeur des Musées de Strasbourg [signée la 19 septembre 2003] / Keller Fabienne (2003)

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Convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association atelier du Rhin [19 août 2003 : Années 2002-2004] / Thenault Michel (2003)

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Convention de partenariat et de financement portant sur le Centre rhénan d'art contemporain Alsace pour les années 2003-2004-2005 [entre, d'une part, l'Etat (DRAC Alsace), le Conseil régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Ville d'Altkirch et, d'autre part l'Association CRAC Alsace .11 décembre 2003] / Constant GOERG (2003)

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Convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003-2004-2005 entre le Ministre de la culture et de la communication et le Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation [signée le 25 juin 2003] / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)

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Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat et les collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale [signée le 7 octobre 2003, entre l'Etat (Préfecture de région Alsace) et l'association Accroche Note] / Morvan Serge (2003)

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Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Association Voix et Route Romane [21 août 2003] / Brulé Hervé (2003)

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Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat, la Région Alsace et l'association Parlement de Musique [29 septembre 2003] / Bursaux Daniel (2003)

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Convention triennale 2003-2004-2005 signée le14 août 2003 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication) et l'association Percussions de Strasbourg / Willer Jean (2003)

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L'intercommunalité / Bernard-Gélabert Marie-Christine (2003)

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Mise en oeuvre de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle et du décret n° 2002-1172 du 11 septembre 2002 / Ministre de l'intérieur de la sécurité intérieure et des libertés locales (2003)

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Une nouvelle politique de développement des territoires pour la France : Contribution au débat sur la décentralisation, l'Europe et l'aménagement du territoire / DATAR. Comité stratégique (2003)

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L'organisation décentralisée de la République / Journaux Officiels (2003)

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Panorama de la lutte contre l'illettrisme en Alsace : Rapport. Novembre 2003 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2003)

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Propos impertinents sur le cinéma français / Jean CLUZEL (2003)

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Protocole d'accord : Espace Athic, Pôle régional des arts du cirque, entre le ministère de la culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'Esapce Athic [11 avril 2003. Année 2003] / Thenault Michel (2003)

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Protocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse [26 mai 2003 : 2003-2006] / Thenault Michel (2003)

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Qu'est-ce que le contrôle de gestion ? / Gibert P (2003)

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Rapport de la commission présidée par M. René Rémond, président de la Fondation nationale des sciences politiques, à Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, le lundi 17 novembre 2003 / Rémond René (2003)

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Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 28 novembre 2002 / AILLAGON, Jean-Jacques (2002)

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Aides des collectivités locales à la production d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles / Ministère de la Culture et de la communication (2002)

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L'aménagement en 50 tendances / Wachter Serge (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 11 mai 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Artefact PRL / Morvan Serge (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 15 mai 2000 entre l'Etat (ministère de la Culture et de la Communication) et la compagnie Flash Marionnettes / Horel André (2002)

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Avenant 2002 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 avril 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Voix et Route Romane / Morvan Serge (2002)

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Avenant 2002 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 septembre 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et le Parlement de Musique / Morvan Serge (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 2 août 2000 entre l'Etat (ministère de la culture et de la communication) et le Théâtre du Marché aux grains [3 juin 2002] / Morvan Serge (2002)

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Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 27 septembre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane / Sombsthay Elisabeth (2002)

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