Convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association atelier du Rhin [19 août 2003 : Années 2002-2004] / Thenault Michel (2003)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association atelier du Rhin [19 août 2003 : Années 2002-2004] Type de document : document administratif Auteurs : Thenault Michel ; Zeller Adrien ; Meyer Gilbert ; Goerg Constant ; Fuchs Jean-Paul Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 12 p. : tableaux Note générale : Voir : "Avenant n° 1 du 19 août 2003" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ART LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:ART DRAMATIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:INSERTION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Collectivité] ATELIER DU RHIN (COLMAR) [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE COLMAR [Thésaurus Personne] ~Artistes:ATELIER DU RHIN [Thésaurus Personne] ~Artistes:JEUNES VOIX DU RHIN [Thésaurus Chronologique] 19 août 2003 [Thésaurus Chronologique] 2002-2005 Résumé : Dans le cadre de la politique de soutien au développement et à la décentralisation de l'art du théâtre, le Ministère de la culture a suscité et accompagné, sur l'ensemble du territoire au cours de ces deux dernières décennies, de nombreuses initiatives qui ont revêtu notamment la forme de centres dramatiques. Dans le cadre d'une politique nationale de développement de l'art du théâtre et de structuration culturelle du territoire, l'atelier du Rhin se voit confier par l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Alsace), la Région Alsace, la Ville de Colmar et le Département du Haut-Rhin, dans le cadre d'une convention pluriannuelle (2002-2004), une mission principale de création et de production dans le domaine dramatique et des missions associées. Engagements des parties. Ressources et financement. Obligations et sanctions. Evaluation et terme de la convention. Annexes : Budget Atelier du Rhin (2002/2004) : répartition estimative des crédits (Etat-Région-Département du Haut-Rhin-Ville de Colmar) ; Atelier du Rhin : Projet artistique 2002/2004 (Matthew Jocelyn) ; Aide indirecte prévisionnelle de la Ville de Colmar au budget de l'Atelier du Rhin 2002-2004 (hors crédits d'investissement). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1931

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00001931	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement portant sur le Centre rhénan d'art contemporain Alsace pour les années 2003-2004-2005 [entre, d'une part, l'Etat (DRAC Alsace), le Conseil régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Ville d'Altkirch et, d'autre part l'Association CRAC Alsace .11 décembre 2003] / Constant GOERG (2003)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur le Centre rhénan d'art contemporain Alsace pour les années 2003-2004-2005 [entre, d'une part, l'Etat (DRAC Alsace), le Conseil régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Ville d'Altkirch et, d'autre part l'Association CRAC Alsace .11 décembre 2003] Type de document : document administratif Auteurs : Constant GOERG ; Jean-Luc REITZER ; Bruno CENSI ; Michel THENAULT ; Adrien ZELLER Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 12 p. : tableaux, annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:ECHANGE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] ALTKIRCH (68) [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE D'ALTKIRCH [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 Résumé : Cette convention de partenariat et de financement signée le 11 décembre 2003 entre l'Etat (DRAC Alsace), le Conseil régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Ville d'Altkirch et l'Association CRAC Alsace a pour objet de préciser les modalités et les conditions de la participation de l'Etat, de la Région, du Département du Haut-Rhin et de la Ville d'Altkirch au financement des activités du Centre rhénan d'art contemporain d'Alsace, d'une part, de fixer le cadre de son fonctionnement et de sa gestion, et d'en préciser les activités artistiques et éducatives à réaliser sur la période 2003-2005 selon le projet artistique élaboré par sa directrice, approuvé par ses partenaires institutionnels (annexe 2), d'autre part. Annexes : Budget du CRAC 2003/2005 (Répartition estimative des crédits Etat-Région-Département du Haut-Rhin-Ville d'Altkirch) ; CRAC : projet artistique et culturel 2003/2005 ; dispositif d'évaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2078

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00002078	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musées"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003-2004-2005 entre le Ministre de la culture et de la communication et le Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation [signée le 25 juin 2003] / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)

Public Titre : Convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003-2004-2005 entre le Ministre de la culture et de la communication et le Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation [signée le 25 juin 2003] Type de document : document administratif Auteurs : AILLAGON, Jean-Jacques ; Dutreil Renaud Editeur : Bourg-la-Reine : Ministère de la Culture et de la Communication Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Pagination multiple Note générale : Annexe : "Circulaire relative au dispositif de soutien aux commerces de biens culturels adressée par le ministre de la culture et de la communication et le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, aux Préfets de Région, Préfets de Départements, Directeurs régionaux des affaires culturelles, Délégués régionaux au commerce et à l'artisanat et au Directeur général et à l'Agent Comptable de l'Organisation nationale de l'industrie et du commerce, le 24 octobre 2003" Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:DISQUE OPTIQUE COMPACT INTERACTIF [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:DISQUE VIDEO [Thésaurus Collectivité] FISAC (FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES, L'ARTISANAT ET LE COMMERCE) [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] SECRETARIAT D'ETAT AUX PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, AU COMMERCE, A L'ARTISANAT, AUX PROFESSIONS LIBERALES ET A LA CONSOMMATION [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 Résumé : Cette convention signée entre le ministre de la culture et de la communication et le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, pour la durée 2003-2005, portée à la connaissance des Préfets de Région, Préfets de Départements, Directeurs régionaux des affaires culturelles, Délégués régionaux au commerce et à l'artisanat et du Directeur général et de l'Agent Comptable de l'Organisation nationale de l'industrie et du commerce, par une circulaire 24 octobre 2003 (Annexe 1) a pour objet l'association des deux signataires afin de favoriser un meilleur équilibre entre la grande distribution, spécialisée ou non, et les commerces culturels de proximité. Dans le cadre du FISAC, est mis en place un dispositif de soutien financier à des projets visant à implanter, réhabiliter, rénover ou développer des commerces proposant à la vente une offre diversifiée de disques, livres, vidéogrammes ou produits multimédia. Conditions d'éligibilité du projet (fiche d'instruction FISAC en annexe) et instruction des dossiers. Nature des dépenses. Aides et modalités. Evaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2119

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00002119	Dossier : "Dossier : Conventions DRAC Alsace : Commerce biens culturels"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat et les collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale [signée le 7 octobre 2003, entre l'Etat (Préfecture de région Alsace) et l'association Accroche Note] / Morvan Serge (2003)

Public Titre : Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat et les collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale [signée le 7 octobre 2003, entre l'Etat (Préfecture de région Alsace) et l'association Accroche Note] Type de document : document administratif Auteurs : Morvan Serge ; Michel Pierre Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 9 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ACCROCHE-NOTE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 Résumé : Cette convention 2003-2005 signée entre l'Etat et l'association Accroche Note se situe dans la lignée de la politique de l'Etat (Charte des missions de service public pour le spectacle vivant et circulaire du 28 novembre 2000) et du contrat triennal Strasbourg - Ville européenne 2003-2005. Elle a pour objet de définir, sur une période de trois ans, le soutien apporté par l'Etat (DRAC Alsace) à l'ensemble Accroche Note en regard de ses objectifs de politiques culturelles, dans le cadre du projet artistique et culturel de l'Ensemble (Annexe 1, jointe), ainsi que les modalités de participation au financement de ce projet. Projet artistique et culturel et engagements. Moyens fiananciers, obligations d'Accroche Note, contrôle et sanctions. Dispositions diverses. Annexe : budget prévisionnel 2003-2005 ; Evaluation du projet artistique et culturel, modalités. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2067

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00002067	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Association Voix et Route Romane [21 août 2003] / Brulé Hervé (2003)

Public Titre : Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Association Voix et Route Romane [21 août 2003] Type de document : document administratif Auteurs : Brulé Hervé ; Daniel BURSAUX ; Walter Danièle Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 8 p. : tableaux Note générale : Voir : "Voix et route romane : Convention de financement et de partenariat pour les années 2000-2001-2002 entre, d'une part, l'Etat (DRAC Alsace) et, d'autre part, l'Association Voix et Route Romane [26 mai 2000]"/ Etat (DRAC Alsace)/ Association Voix et Route Romane : même dossier. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:ECHANGE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE VOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:VALORISATION DU PATRIMOINE:ANIMATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PEDAGOGIE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:INSERTION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] VOIX ET ROUTE ROMANE [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 [Thésaurus Tri] MUSIQUE MEDIEVALE [Candidats] MUSIQUE ANCIENNE Résumé : Convention signée entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'association Voix et Route Romane dans la lignée de la charte des missions de service public du 22 octobre 1998, pour la période 2003-2004-2005. Cette convention a pour objet de définir sur cette période le soutien de l'Etat (DRAC Alsace) à l'association Voix et Route Romane-histoire, musique et patrimoine en regard de leurs objectifs de politiques culturelles, dans le cadre du projet artistique et culturel (Annexe 1), ainsi que des modalités de participation au financement de ce projet. Projet artistique et culturel de Voix et Route Romane ; partenaires institutionnels. Moyens financiers ; obligations de Voix et Route Romane ; contrôle et sanctions. Comité de suivi et évaluation. Dispositions diverses. Annexe : prévisionnel des répartitions budgétaires des crédits Etat Région, autres recettes (période 2003-2005) ; Evaluation du projet artistique et culturel, indicateurs par objectifs. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2066

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00002066	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat, la Région Alsace et l'association Parlement de Musique [29 septembre 2003] / Daniel BURSAUX (2003)

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Convention triennale 2003-2004-2005 signée le14 août 2003 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication) et l'association Percussions de Strasbourg / Willer Jean (2003)

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L'intercommunalité / Bernard-Gélabert Marie-Christine (2003)

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Mise en oeuvre de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle et du décret n° 2002-1172 du 11 septembre 2002 / Ministre de l'intérieur de la sécurité intérieure et des libertés locales (2003)

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Une nouvelle politique de développement des territoires pour la France : Contribution au débat sur la décentralisation, l'Europe et l'aménagement du territoire / DATAR. Comité stratégique (2003)

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L'organisation décentralisée de la République / Journaux Officiels (2003)

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Panorama de la lutte contre l'illettrisme en Alsace : Rapport. Novembre 2003 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2003)

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Propos impertinents sur le cinéma français / Jean CLUZEL (2003)

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Protocole d'accord : Espace Athic, Pôle régional des arts du cirque, entre le ministère de la culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'Esapce Athic [11 avril 2003. Année 2003] / Thenault Michel (2003)

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Protocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse [26 mai 2003 : 2003-2006] / Thenault Michel (2003)

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