Convention de jumelage entre l'Etat, (ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche, Inspection académique du Bas-Rhin), l'Université Marc Bloch (le Centre de Formation des Musiciens Intervenants) et les Ecoles élémentaires du Rhin et des Mouettes, signée en 2002 / Bredel Jean-Luc (2002)

Public Titre : Convention de jumelage entre l'Etat, (ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche, Inspection académique du Bas-Rhin), l'Université Marc Bloch (le Centre de Formation des Musiciens Intervenants) et les Ecoles élémentaires du Rhin et des Mouettes, signée en 2002 Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Cuche François-Xavier ; Flusser Victor ; Laval Jean ; Turck Anne ; Karcher Serge Editeur : Strasbourg : DRAC Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE:QUARTIER DEFAVORISE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:CHANT:CHANT CHORAL [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:EVEIL CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:JUMELAGE SCOLAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:ACTION SOCIALE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ACADEMIE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CFMI [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ECOLE DES MOUETTES [Thésaurus Collectivité] ECOLE DU RHIN [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] UNIVERSITE MARC-BLOCH DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 Résumé : Cette convention signée entre l'Etat (DRAC), le Ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche (Inspection d'Académie du Bas-Rhin), le Centre de Formation de Musiciens Intervenants (Université Marc Bloch), l'Ecole Elementaire du Rhin et l'Ecole élémentaire des Mouettes pour la période 2002-2005, fixe et précise les modalités de ce partenariat pour l'année 2002/2003 et en fixe les objectifs. Cette action s'inscrit dans une dynamique plus vaste d'une action culturelle dans le quartier du Port du Rhin, menée par diverses structures associatives et institutionnelles en vue de transformer le regard jeté sur le quartier par ses habitants. Le projet de cette convention est basé sur l'acquisition de compétences nouvelles, la sensibilisation à l'art et l'accès pour tous les enfants à l'école d'une forme de culture musicale. Actions ; engagements des partenaires ; buget ; dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2088

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00002088	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA (Association pour la connaissance et l'étude du patrimoine alsacien) passée entre l'Etat, Serge Morvan (Préfet de Région),la Région Alsace, Daniel Bursaux (Président du Conseil Régional) et l'ACEPA, Alphonse Troestler (Président), les 12 et 13 décembre 2002 / Morvan Serge (2002)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA (Association pour la connaissance et l'étude du patrimoine alsacien) passée entre l'Etat, Serge Morvan (Préfet de Région),la Région Alsace, Daniel Bursaux (Président du Conseil Régional) et l'ACEPA, Alphonse Troestler (Président), les 12 et 13 décembre 2002 Type de document : document administratif Auteurs : Morvan Serge ; Troestler Alphonse ; Daniel BURSAUX Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:MEDIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ACEPA [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE Résumé : Par cette convention, passée entre l'Etat (Préfecture de région Alsace, Préfet du Bas-Rhin) et la Région Alsace (son Président) et l'ACEPA (Association pour la connaissance et l'étude du patrimoine alsacien), le 12 et 13 décembre 2002. L'ACEPA se fixe pour objectif de terminer l'inventaire préliminaire de la région, excepté les villes de Strasbourg et Colmar. L'inventaire alimentera une base de donnée, et sa documentation photographique sera microfilmée. Ces documents seront mis à la disposition du public au centre de documentation de la DRAC Alsace et les résultats de l'enquête feront l'objet d'une nouvelle collection "Patrimoine d'Alsace". Défintion du programme précis pour 2003. Montant de la participation de l'Etat (participation de l'ensemble des moyens du Service régional de l'Inventaire) ainsi qu'une subvention pour les publications. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Cette convention est valable pendant toute la durée de 14 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2076

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00002076	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Patrimoine"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Exclu du prêt

Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace [17 septembre 2002 : 2002-2004] / Zeller Adrien (2002)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace [17 septembre 2002 : 2002-2004] Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Grossmann Robert ; Thenault Michel Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 12 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] AGENCE CULTURELLE D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FRAC Alsace [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2002-2004 Résumé : Cette convention, signée entre l'Etat, la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace le 17 septembre 2002, s'inscrit dans le cadre de la charte de missions de service public pour les institutions d'art contemporain. Elle a pour objet d'approuver les orientations sur 3 ans (2002-2004) du FRAC Alsace. Partenaires institutionnels ; missions du FRAC Alsace. Moyens et ressources du FRAC Alsace. Projet artistique et culturel du FRAC Alsace. Evaluation ; modification ; résiliation ; reconduction ; dispositions diverses. Annexes : Budget prévisionnel ; Projet artistique et culturel (objectifs prioritaires et complémentaires) ; Dispositions portant sur l'évaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2079

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00002079	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musées"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat pour une sensibilisation à l'espace construit et au paysage : Période de contractualisation septembre 2002 à juin 2005 [signée entre le Ministère de l'Education Nationale (Académie de Strasbourg), le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace), l'Ecole d'Architecture, l'ENSAIS, le CAUE du Bas-Rhin, le CAUE du Haut-Rhin et le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes d'Alsace] / Ministère de l'Education nationale (2002)

Public Titre : Convention de partenariat pour une sensibilisation à l'espace construit et au paysage : Période de contractualisation septembre 2002 à juin 2005 [signée entre le Ministère de l'Education Nationale (Académie de Strasbourg), le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace), l'Ecole d'Architecture, l'ENSAIS, le CAUE du Bas-Rhin, le CAUE du Haut-Rhin et le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes d'Alsace] Type de document : document administratif Auteurs : Ministère de l'Education nationale ; Ministère de l'Education nationale et de la Culture ; CAUE 67 ; CAUE 68 ; Ecole d'Architecture ; ENSAIS ; Conseil régional de l'Ordre des Architectes d'Alsace Editeur : Strasbourg : DRAC Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:ATELIER DE PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:EVEIL CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PROJET D'ACTION EDUCATIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PAYSAGE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CAUE 67 [Thésaurus Collectivité] CAUE68 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ECOLE D'ARCHITECTURE [Thésaurus Collectivité] ENSAIS [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE E REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] RECTORAT STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2002-2005 Résumé : Dans le cadre du renforcement de l'éducation artistique à l'école (Plan à cinq ans Casta-Lang), signature d'une convention pour la période septembre 2002 à juin 2005 passée entre les ministères de l'Education nationale, de la Culture et de la Communication et les organismes et grandes écoles concernés par l'architecture, l'urbanisme et le paysage en Alsace. Mise en commun de moyens pour promouvoir une culture urbaine et architecturale dans le cadre de la formation à la citoyenneté et de l'éveil culturel du plublic scolaire des collèges. Cette convention, d'une durée de trois ans, permet la mise à disposition d'intervenants pour la construction d'un projet pédagogique et détermine les dispositions financières, administratives et autres, les engagements des partenaires. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2144

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00002144	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] / Morvan Serge (2002)

Public Titre : Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] Type de document : document administratif Auteurs : Morvan Serge ; Zeller Adrien ; Brodbeck Jean-Jacques Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 11 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE VOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES SOCIETES DE MUSIQUE D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2002-2004 Résumé : Cette convention signée entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC Alsace) et la Fédération des Sociétés de musique d'Alsace (FSMA) le 12 juillet 2002 vise à conforter les actions engagées en faveur de la pratique amateure de la musique, à définir les orientations d'initiatives nouvelles en regard d'une volonté d'adaptation permanente aux évolutions du secteur, comme d'une évaluation en continue des actions conduites. Elle a pour objet de définir, sur une période de trois ans, les missions et leurs conditions d'exercice confiées par l'Etat et la Région à la FSMA, dans le cadre du projet artistique et culturel annexé à la convention (annexe 1), ainsi que les modalités de participation au financement de ce projet. Annexe : Prévisionnel des répartitions budgétaires des crédits Etat et Région (période 2002-2004) ; évaluation du projet artistique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2070

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00002070	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

La décentralisation, réforme de l'Etat ? / Bezes Rémond (2002)

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Etablissements publics de coopération culturelle : chronique d'une naissance annoncée / Intercommun@lités (2002)

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Etablissements publics de coopération culturelle : Un outil au service du partenariat culturel intercommunal. Questions à Ivan Renar, sénateur du Nord et rapporteur de la loi relative à la création d'établissement public de coopération culturelle (EPCC), votée au Sénat le 14 juin dernier. / Intercommun@lités (2002)

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L'etat dans le Bas-Rhin : Rapport d'activités 2001-2002 / Préfecture du Bas-Rhin (2002)

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La filature - Scène nationale de Mulhouse : Contrat d'objectifs et de moyens 2002-2005 [entre l'Etat, la Ville de Mulhouse et l'Association La Filature. 27 novembre 2002] / Thenault Michel (2002)

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La fin des départements : Le recours aux pays / Laurent Loeiz (2002)

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Orientations et modalités d'utilisation du fonds pour la réforme de l'Etat en 2003 / Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat (2002)

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La place du patrimoine culturel et de l'architecture dans les politiques des Conseils généraux / Observatoire des politiques culturelles (2002)

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Pour en finir avec la "dé-centralisation". Scénario pour la réforme régionale et l'organisation des pouvoirs locaux / Floquet Charles (2002)

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Pour une politique nationale du patrimoine (Etat, collectivités territoriales et secteur privé) : Réflexions et propositions / Commission "Patrimoine et décentralisation" (2002)

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