Protocole d'accord : Opéra National du Rhin, entre l'Opéra National du Rhin, l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, la Ville de Mulhouse et la Ville de Colmar [2003-2008] / Grossmann Robert (2002)

Public Titre : Protocole d'accord : Opéra National du Rhin, entre l'Opéra National du Rhin, l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, la Ville de Mulhouse et la Ville de Colmar [2003-2008] Type de document : monographie Auteurs : Grossmann Robert ; Thenault Michel ; Zeller Adrien ; Keller Fabienne ; Jean-Marie BOCKEL ; Meyer Gilbert Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Note générale : Voir : "Convention Opéra National du Rhin 1998-2002, signée le 29 novembre 1997, entre l'Etat, la Région Alsace et le syndicat intercommunal "Opéra du Rhin". 1998-2002" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE:CHOREGRAPHIE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:INSERTION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] OPERA NATIONAL DU RHIN [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE COLMAR [Thésaurus Collectivité] VILLE DE MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2003-2008 Résumé : Ce protocole d'accord est signé à la suite de la Convention Opéra National du Rhin signée le 29 novembre 1997 entre l'Etat, la Région Alsace et le syndicat intercommunal "Opéra du Rhin. Celle-ci ayant permis un développement qualitatif t quantitatif des activités de l'Opéra, est renouvelée par le présent protocole : elle sera prolongée par avenant financier (non joint au dossier) jusqu'au 31 décembre 2003 et pérennisée et actualisée en renouvellement du label d'Opéra national du Rhin pour la période 2004-2008 selon les orientations définies dans ce protocole. Orientations artistiques et culturelles ; évolution budgétaire ; cadre statutaire ; comité de suivi. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2072

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00002072	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Recueil des travaux préparatoires de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative aux établissements publics de coopération culturelle / Direction de l'administration générale. Sous-direction des affaires juridiques (2002)

Public Titre : Recueil des travaux préparatoires de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative aux établissements publics de coopération culturelle Type de document : monographie Auteurs : Direction de l'administration générale. Sous-direction des affaires juridiques Editeur : Paris : Ministère de la Culture et de la communication. Centre de docuemntation juridique et administrative Année de publication : 2002 Importance : 254 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL A VOCATION CULTURELLE [Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE [Thésaurus Personne] RENAR, Yvan [Thésaurus Personne] ROGEMONT, Marcel Index. décimale : E Droit Résumé : Loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle. Première lecture au Sénat (rapport Y. Renar). Première lecture à l'Assemblée nationale (rapport de M. Rogement). Deuxième lecture au Sénat (rapport de Y. Renar). Deuxième lecture à l'Assemblée nationale (rapport de M. Rogemont). Commission mixte paritaire (rapport de M. Rogemont et I. Renar). Troisième lecture à l'Assemblée nationale. Troisième lecture au Sénat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1248

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C6555	E 2 EPC	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Télévision : service pub ou service public ? : Conférence de presse SACD, SCAM, SRF / SACED (2002)

Public Titre : Télévision : service pub ou service public ? : Conférence de presse SACD, SCAM, SRF Type de document : monographie Auteurs : SACED ; Racle Dominique ; Scam ; Pistre Stéphanie ; SRF ; Cloquet Eve-Marie Editeur : Paris : SACD Année de publication : 2002 Importance : 12 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PROMOTION DE MANIFESTATIONS ET DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:TELEVISION [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:TELEVISION:CHAINE TELEVISEE [Thésaurus Manifestation] FIPA Résumé : Dans le cadre du dernier FIPA, présentation d'un rapport élaboré par Maître Jean Martin, Avocat à la Cour de Paris, faisant l'état des lieux de la structure du financement des chaînes publiques et des propositions alternatives apportées à l'hypothèse d'une suppression de la publicité sur ces télévisions. Trois propositions présentées. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1202

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00001202	Dossier " Audiovisuel : Télévision"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Avenant 2001 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 11 mai 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Artefact PRL / Horel André (2001)

Public Titre : Avenant 2001 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 11 mai 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Artefact PRL Type de document : document administratif Auteurs : Horel André ; Danet Thierry Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2001 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé : tableaux Note générale : Voir : "Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association ARTEFACT PRL [11 mai 2000]"/ Ministère de la culture et de la communication (DRAC)/ Association Artefact PRL : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Chronologique] 2001 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ARTEFACT PRL [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Résumé : Avenant à la Convention cadre pluriannuelle signée le 11 mai 2000 entre le Ministère de la culture et de la communication et l'association Artefact PRL, modifiant et complétant, au titre de la gestion 2001, les dispositions des articles concernant le budget, les engagements financiers et les modalités de règlement. Tableau détaillé présentant le budget prévisionnel 2001. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2053

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00002053	Dossier : 3Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle viant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Avenant 2001 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 15 mai 2000 entre l'Etat (ministère de la Culture et de la Communication) et la compagnie Flash Marionnettes / Horel André (2001)

Public Titre : Avenant 2001 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 15 mai 2000 entre l'Etat (ministère de la Culture et de la Communication) et la compagnie Flash Marionnettes Type de document : document administratif Auteurs : Horel André ; Schmitt Catherine ; Safwan Ismaïl Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2001 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Note générale : Voir : "Convention cadre pluriannuelle"/ DRAC ALsace/ Compagnie Flash Marionnettes. 15 mai 2000 : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:MARIONNETTE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE DE MARIONNETTE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:INTERVENANT EN MILIEU SCOLAIRE [Thésaurus Chronologique] 13 juin 2001 [Thésaurus Chronologique] 2001 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE FLASH MARIONNETTES [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Personne] ~Artistes:COMPAGNIE FLAS MARIONNETTES Résumé : Avenant à la convention cadre pluriannuelle conclue le 15 mai 2000 entre la DRAC Alsace et la compagnie Flash Marionnettes. Cet avenant a pour objet de modifier et de compléter au titre de la gestion 2001 les dispositions des articles relatifs au budget, à l'engagement financier et aux modalités de règlement. Données chiffrées. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1915

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00001915	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Exclu du prêt

Avenant 2001 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 avril 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Voix et Route Romane / Maffre Philippe (2001)

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Avenant 2001 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 septembre 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et le Parlement de Musique / Horel André (2001)

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Avenant 2001 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 2 août 2000 entre l'Etat (ministère de la culture et de la communication) et le Théâtre du Marché aux grains [15 oct. 2001] / Maffre Philippe (2001)

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Avenant 2001 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 7 juin 2000 entre le Ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg / Horel André (2001)

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Avenant à la Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin / Spenlehauer Gabriel (2001)

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Circulaire du 1er décembre 2000 relative aux conventions pluriannuelles d'objectifs entre Etat et les associations / Ministère de l'emploi et de la solidarité. Secrétariat d'Etat à l'économie solidaire (2001)

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Les collectivités territoriales et l'art dramatique / Rey Frédéric (2001)

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Convention cadre pluriannuelle 2001/2003 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros & Augustin [31 octobre 2001] / Amoros Simon (2001)

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Convention d'objectifs 2001/2002 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [27 septembre 2001] / Sombsthay Elisabeth (2001)

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Les conventions de ville pour l'architecture et le patrimoine : Séminaire de Saint-Etienne des 11et 12 juin 2001 / Direction de l'Architecture et du Patrimoine (2001)

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